Procès de Messire Aioren

**Umondel**

Bien.
Je vous remercie, Messire.
La Cour se retire quelques instants avant de rendre son verdict. Vous pouvez vous rasseoir en attendant.

rassemble ses parchemins, se lève et va relire tout cela à tête reposée dans les salons adjacents.

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Juge de Bourgogne

Aioren · Nombre de messages: 82 Localisation: Tonnerre Date d'inscription: 21/01/2009

Se rassied.

**Umondel**

Umondel revint, s'assit, s'éclaicit la voix, chaussa ses lorgnons, et lut

Citation:

* Le vieux Juge frappa du maillet pour rendre son verdict *

Messire Aïoren d'Azimaïon, levez-vous je vous prie.

Vu les coutumes en vigueur dans le Royaume de France,
Vu la Charte du Juge du 7 juillet 1452 et ss,
Vu les articles 02-6, 12-2, 213-1, 316-1, 316-4, 412-5 et 421-3 du Codex de Bourgogne,

Attendu que le procès s'est tenu en audience publique à la demande de l'accusé et que l'entièreté des débats a été retranscrit ici :
http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/salle-d-audience-f120/proces-de-messire-aioren-t2530.htm

Attendu que l'accusé ne conteste pas avoir émis dix mandats pour un montant total de trente-deux mille écus, les libellant de manière fantaisiste,

Attendu que ces mandats n'avaient pas fait l'objet d'un accord, voire même d'une discussion au sein du Conseil Ducal,

Attendu qu'un mandat ne peut se délivrer que dans le cadre d'une mission d'intérêt public en rapport avec l'accomplissement d'un acte juridique ou commercial, ce qui n'était manifestement pas le cas,

Attendu qu'un conseiller ducal doit assurer la bonne gestion du duché, en 'bon père de famille', en toute loyauté envers le Duc ou ses conseillers, ce qui n'a manifestement pas été le cas,

Attendu que la Bourgogne a bien subi un préjudice, celui-ci se définissant comme un dommage dans ses biens, son corps, ses sentiments ou son honneur,

Attendu que toute tentative est punie comme l'agissement lui-même,

Attendu que les propos de l'accusé durant ce procès démontrent clairement qu'il s'agissait d'un acte politique,

Attendu toutefois que le Conseil Ducal n'est pas le lieu approprié pour ce genre d'exploit que nous estimons relever de la gargote ou de la halle,

Par ces motifs,

Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut,

déclarons l'accusé coupable de haute trahison, de déloyauté envers la Duchesse et ses conseillers, et d'émission illégale de mandats publics,

le condamnons à une peine de 3 jours de prison,
ordonnons son bannissement du Duché de Bourgogne pour une durée de 3 mois.

J'ai dit !

Gardes, emmenez Messire Aioren dans les geôles du palais. Qu'il y soit enfermé durant trois jours et trois nuits !

Rendu en audience publique à Dijon ce 28 décembre 1457

L'audience est close !

Umondel se leva et quitta la salle.

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Juge de Bourgogne