Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
AccueilS'enregistrerConnexion

La Basilique gèle le recrutement de diplomates et ne traite plus de candidatures. Ambassadeurs étrangers, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.


Partagez | 
 

 Bourbonnais Auvergne (Duché du) - Amitié ~ 28.02.1455 # 01.07.1459 (obsolète)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Admin



Nombre de messages : 634
Localisation : Basilique st andré
Date d'inscription : 04/08/2006

MessageSujet: Bourbonnais Auvergne (Duché du) - Amitié ~ 28.02.1455 # 01.07.1459 (obsolète)   Sam 3 Mar - 16:53

Citation :

Traité d'Amitié entre le Duché de Bourgogne et le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Asterius, Duc de Bourgogne et Melkio de Balsac, Duc du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de Bourgogne et du Bourbonnais Auvergne.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article V De la clause de défense et d'entraide
Si un contractant se fait agresser, envahir par une tierce province, l'autre contractant se devra de porter secours du premier. Cet article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataire, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

En cas de tentative d’invasion ou d'agression armée d'un contractant par une tierce partie, les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées au niveau tactique par les Etats-majors pour être plus efficaces, tout en gardant leurs commandements séparés.

Article VI De la validité de la clause d'entraide
La clause d'entraide est valable tant que le présent traité l'est. Cependant, les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l'invasion d'un signataire est le fait d'une requête royale. La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article VII Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article VIII De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projet en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article IX - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article X - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article XI - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XIII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Addendum: Le présent traité abroge par sa signature, le traité précédemment signé entre la Bourgogne et le Bourbonnais Auvergne (dit Traité scellant l'alliance militaire et diplomatique entre la Bourgogne et le le Bourbonnais Auvergne), daté du 08 septembre 1454 de l'an de grâce 1454.

Signé à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne, le 28 février 1455

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- Melkio de Balsac, Duc du Bourbonnais Auvergne

- ThemisLaDouce de Balsac, Chambellan du Bourbonnais Auvergne


Au nom du Duché de Bourgogne :
- Asterius, Duc de Bourgogne
- Juliette Lambelin, Chambellan de Bourgogne


Témoin pour le Bourbonnais Auvergne :
- Sieur StCross, Attaché Diplomatique en Bourgogne

Témoin pour la Bourgogne :
- Dame CLothylde, Vice Chambellan de Bourgogne, ambassadrice en Bourbonnais Auvergne.
- Sieur Erikdejosseliniere, Attaché diplomatique en Bourbonnais Auvergne

Revenir en haut Aller en bas
http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com
Arutha

avatar

Nombre de messages : 2480
Localisation : Bourgogne
Poste(s) : Chambellan de Bourgogne
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: Re: Bourbonnais Auvergne (Duché du) - Amitié ~ 28.02.1455 # 01.07.1459 (obsolète)   Dim 24 Juil - 10:47

Citation :
      Dijon, le 1er juillet MCDLIX.


    A Sa Grasce Thibaud-Xavier de Ludgares
    Duc de Bourbonnais-Auvergne,
    Pair de France,
    Duc de Lapalisse,
    Baron d'Arfeuilles et d'Herment,
    Seigneur de Commières et de Saint-Saturnin ;

    Au conseil ducal du Bourbonnais-Auvergne ;

    Au bon peuple du Bourbonnais-Auvergne ;


Salutations.

En ce jour de 1er juillet MCDLIX, la Bourgogne, par l'entremise de Son Excellence Arutha de Gisors-Breuil, Ambassadeur Bourguignon en Bourbonnais-Auvergne, et de Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor ;

Déclare obsolète le traité d'amitié liant la Bourgogne et le Bourbonnais-Auvergne, signé le 28 février MCDLV, au vu du traité d'alliance qui les lie.

En accord avec les conditions de dénonciation de ce traité, cette annonce officielle est envoyée au Bourbonnais-Auvergne, qui dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte.

La Bourgogne souhaite réaffirmer l'amitié et le profond respect qu'elle a du Bourbonnais-Auvergne. Si ce traité d'amitié était devenu obsolète, les conditions et les engagements liant la Bourgogne et le Bourbonnais-Auvergne perdurent par le traité d'alliance dûment scellé.

    Qu'Aristote vous bénisse,
    Qu'Aristote mène, tel un bon berger, les siens,

    Excellence Arutha de Gisors-Breuil,
    Ambassadeur Bourguignon en Orléans.



    Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
    Chambellan de Bourgogne.


Revenir en haut Aller en bas
http://www.lesroyaumes.com/
 
Bourbonnais Auvergne (Duché du) - Amitié ~ 28.02.1455 # 01.07.1459 (obsolète)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Bourbonnais Auvergne (Duché du) - Amitié ~ 28.02.1455 # 01.07.1459 (obsolète)
» [Traité Frontalier] Limousin-et-Marche/ Bourbonnais-Auvergne
» Ducs Régnants du Bourbonnais-Auvergne
» Le Bourbonnais-Auvergne [MAJ 09/12/62]
» [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Basilique Saint-André :: Bibliothèque & Aile des Traités :: Les Traités Bourguignons :: Les traités rompus et anciens-
Sauter vers: