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 Orléans (Duché d') - Amitié, militaire & commercial ~ 06.06.1454 # 29.06.1459 (remplacé)

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xabi31

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MessageSujet: Orléans (Duché d') - Amitié, militaire & commercial ~ 06.06.1454 # 29.06.1459 (remplacé)   Mar 7 Aoû - 12:10

Citation :
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA BOURGOGNE ET L'ORLEANAIS

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries, ont souhaité mettre par écrit

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.


Article II

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article III

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par sa majesté le Roy.


ArticleIV

Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, )

Article V

Hors requête de Sa Majesté

Alinéa 1

Circulation de troupes
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre.


Alinéa 2

L’échange d’informations
La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires,dans la mesure ou cela ne nuit pas à la securité propre de l'un desdits Duché signataire. Ces informations peuvent porter sur des questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

Alinéa 3

La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre duché à sa demande. Dés lors si l’une des provinces signataires est attaquée, l’autre s'engage par ce traité à déclarer la guerre à l'agresseur ( sous réserve de l'accord du Roy ).


Article VI

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Orléans, le 6 du moy de juin de l'an de grâce 1454.

Pour le Duché d'Orléans
LordMadjicSeb, Duc d'Orléans
Jades, Chambellan d'Orléans
Gedeon, Ambassadeur Orléanais



Pour le Duché de Bourgogne

Coluche, Duc de Bourgogne
Xabi31, Chambellan de Bourgogne.

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