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 Ordre Teutonique - Reconnaissance ~ 14.08.1455

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xabi31

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Date d'inscription : 22/01/2007

MessageSujet: Ordre Teutonique - Reconnaissance ~ 14.08.1455   Mar 14 Aoû - 15:42

Citation :
CONCORDAT ENTRE L’ORDRE TEUTONIQUE ET LE DUCHE DE BOURGOGNE


De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, le Duché de Bourgogne, représenté en la personne de Messire Asterius, Duc de Bourgogne, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique, représenté par son Grand Maître, Messire Shayour. Afin de permettre une œuvre commune dans l’esprit des Ecrits Saints, le Duché de Bourgogne et l’Ordre Teutonique ont par un mutuel accord décidé de définir de façon contractuelle leurs rapports en terre bourguignonne par les termes suivants


Article 1 – De la reconnaissance mutuelle.
Le duché de Bourgogne reconnaît la légitimité l’Ordre Teutonique et de ses membres comme défenseur de la très sainte religion aristotélicienne et de son rôle dans le maintien de la paix selon les Ecrits saints.
L’Ordre Teutonique reconnaît la légitimité du Duché de Bourgogne et ses représentants, désignés dans l’ordre des lois actuelles de Bourgogne, en terre bourguignonne.


Article 2 - Du statut de membre de l’Ordre Teutonique
Pour bénéficier des droits prévus par le présent concordat, tout membre de l’Ordre vivant en Bourgogne devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales de Bourgogne.


Article 3 - De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations de Bourgogne qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires exceptés les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.
Le Duché de Bourgogne s’engage à respecter la tenue des principes religieux de l’Ordre Teutonique et de ses missions inhérentes aux principes aristotéliciens définis dans la constitution de l’Ordre.


Article 4 - Du dialogue
L’Ordre et le Duché de Bourgogne pourront mettre en place des procédures d’échanges et de conseil privilégiés et pérennes par l’intermédiaire d’un échange d’ambassadeur et la mise à disposition d’une ambassade dans leur domaine respectif. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu, de son Eglise, de ses composantes religieuses et de la stabilité de la Bourgogne.


Article 5 - Du droit de passage
Le duché de Bourgogne accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ceux-ci se soient fait connaître par les autorités bourguignonnes.
Dans le cas où l'Ordre Teutonique est appelé par la Curie à guerroyer en un autre Duché/Comté que celui de Bourgogne, l'Ordre devra informer les autorités avant l'entrée des troupes en fournissant la liste des membres les composant. Cette déclaration ayant valeur de reconnaissance pour l’ensemble des hommes en mission.


Article 6 – Des éléments militaires
De par la nature de l’Ordre Teutonique, le Duché de Bourgogne reconnaît à celui-ci des privilèges concernant les aspects purement militaires.

    Alinéa 1 - Port d’armes
    Les membres de l’Ordre Teutonique reconnus par le Duché de Bourgogne ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, sur l’ensemble du territoire bourguignon.
    Ces armes devront être portée fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de Bourgogne et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine.


    Alinéa 2 - Lance
    Le duché de Bourgogne s’engage a respecter le droit des membres de l’Ordre Teutonique a constituer des lances de combat pour réaliser les missions mutuellement acceptée dans le cadre du présent concordat.
    Dans cette mesure, l’Ordre Teutonique s’engage solennellement à informer les autorités bourguignonnes de tous mouvements de troupes armées de l’Ordre Teutoniques autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur le terres du Duché dans le cadre de missions d’aide au maintien de la paix en Bourgogne confiée par le Duché de Bourgogne à l’Ordre Teutonique ou dans le cadre dans le cadre d’escorte.



Article 7 - Soutien militaire et diplomatique réciproques
Le Duché de Bourgogne s’engageant à reconnaître l’Ordre et ses principes et exprimant par le présent concordat un traité d’entraide mutuelle dont découle les privilèges de l’Ordre Teutonique, ce dernier s’engage à remplir plusieurs devoirs l’un envers l’autre.

    Alinéa 1 - De la protection du point de vue de l’Ordre Teutonique
    L’Ordre Teutonique se doit de protéger le Duché à sa demande lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir.

    En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché ainsi que le prescrit les Ecrits Saints, fondement des principes de l’Ordre Teutonique.

    Les membres de l’Ordre Teutonique participeront dans la mesure des moyens disponibles aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes dans l’esprit des Ecrits Saints

    Alinéa 2 – De la protection du point de vue du Duché de Bourgogne
    Le Duché de Bourgogne s’engage à protéger les membres de l’Ordre Teutonique victime d’agression et à condamner judiciairement avec la plus grande fermeté toute atteinte à l’intégrité des membres de l’Ordre Teutonique en Bourgogne

    Alinéa 3 - Du maintien de la paix
    L’Ordre Teutonique apportera son aide à la demande du Duché de Bourgogne lors de la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi bourguignonne.

    En cas d’attaque de la Bourgogne, l’Ordre Teutonique, s’il est sollicité par les autorités bourguignonnes, doit faire son possible pour entamer des négociations d’apaisement pour éviter le conflit, proposer la mise à disposition de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler comme le prescrivent les Ecrits Saints.

    Alinéa 4 - Renseignement
    Le Duché de Bourgogne et l’Ordre Teutonique s’engagent mutuellement à échanger toute information concernant toutes activités anormales ou illégales qu'elles soient d'ordre économique, militaire, criminelle ou autres pouvant porter préjudice à l’un ou l’autre des signataires du présent concordat



Article 8 - Des transactions commerciales
Toute transaction pécuniaire ou de denrées sur les marchés locaux bourguignons est autorisée après information au maire de la commune dans le respect des lois de Bourgogne.
L’Ordre Teutonique demande l’octroi de ce privilège pour pouvoir percevoir la dîme qui sert à aider les pauvres et acheter des fournitures pour l'ordre.


Article 9 - Commanderie
La Bourgogne s'engage a donner une terre où l’Ordre Teutonique pourra établir une commanderie. Cette commanderie sera construite aux frais de l'Ordre Teutonique. Ils peuvent l'aménager à leur guise. Cette commanderie permettra à l’Ordre Teutonique d’accomplir avec célérité les missions dans le présent concordat en ayant une présence reconnue et une force suffisante sur le territoire bourguignon.
L’Ordre Teutonique s’engage a créer une force suffisante en terre bourguignonne pour mener à bien les termes des missions définies par le présent concordat.

    Alinéa 1 - Commanderie de Romagne
    Le Conseil bourguignon, après consultations des autorités compétentes, a décidé de donner à l'Ordre Teutonique la commanderie de Romagne, à St Maurice Vingeanne


fait le 14 août 1455, au château de Dijon

Au nom de la Bourgogne :
- Messire Toultoutim, duc de Bourgogne
- Messire Xabi31, Chambellan de Bourgogne
- Messire Rampa, ambassadeur de Bourgogne


Au nom de l'Ordre Teutonique :
- Ritter Mrgroar, Hochmeister de l'Ordre Teutonique
- Ritter Imladrik, Erster Botschaffter de l'Ordre Teutonique

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