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 Lorraine (Duché de) - Statut des diplomates ~ 25.07.1456 # 04.12.1459 (rompu)

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xabi31

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MessageSujet: Lorraine (Duché de) - Statut des diplomates ~ 25.07.1456 # 04.12.1459 (rompu)   Ven 25 Juil - 20:22

Citation :

Traité portant sur le statut des ambassadeurs de Bourgogne et de Lorraine


Dans leur grande sagesse, Erikdejosselinière, duc de Bourgogne et Enorig, Duchesse de Lorraine ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'entente qui lie les peuples de Bourgogne et de la Lorraine.

Article 1 : De l'ambassade
L'ambassade du duché de Bourgogne en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de la Bourgogne.
L'ambassade du duché de Lorraine en Bourgogne est considérée comme faisant partie du territoire souverain de Lorraine .

Article 2-1 : De l'immunité diplomatique de l'ambassadeur
L'ambassadeur de Bourgogne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Lorraine .
L'ambassadeur du duché de Lorraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Bourgogne.

Article 2-2 : De la levée de l'immunité diplomatique
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Bourgogne en Lorraine , le Conseil de Bourgogne peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du duché de Lorraine, sur les terres lorraines.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du duché de Lorraine en Bourgogne, le Conseil du duché de Lorraine peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Bourgogne, sur les terres bourguignonnes.

Article 2-3 : Du bannissement d'un ambassadeur
Dans le cas où l’ambassadeur de Bourgogne en Lorraine commettrait une faute grave,le duché de Lorraine se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur de Bourgogne rattaché au duché de Lorraine.
Dans le cas où l’ambassadeur du duché de Lorraine en Bourgogne commettrait une faute grave, le Duché de Bourgogne se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur lorrain rattaché à la Bourgogne.
Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.

Article 3 : Du départ forcé d'un ambassadeur
En cas de nécessité imminente, le Conseil du Duché de Bourgogne peut exiger le départ de l'ambassade lorraine . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Bourgogne .
En cas de nécessité imminente, le Conseil du duché de Lorraine peut exiger le départ de l'ambassade bourguignonne . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Lorraine .

Article 4 : De la libre circulation de l'ambassadeur
Le Duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Lorraine.
Le duché de Lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Bourgogne.

Article 5 : De l'aide à l'ambassadeur
Le Duché de Bourgogne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Duché de Bourgogne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6 : De l'annulation du traité
Si l'un des deux comtés/duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.


Au nom de la Bourgogne :

Fait et signé en la Basilique Saint André, ce vingt-cinquième jour du mois de juillet 1456.

Duc de Bourgogne : Messire Erikdejosselinière
Chambellan de Bourgogne : Messire Rampa
Ambassadeur de Bourgogne en Lorraine : Messire Grulus





Au nom du Duché de Lorraine :

Fait et signé à Nancy, ce 6ème jour du mois de juillet 1456.

Duchesse de Lorraine : Dame Enorig, Duchesse de l'Aigle et de Chiny, Baronne de Dounoux et Ancerville, dame de Baulay et Beynac


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Arutha

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Localisation : Bourgogne
Poste(s) : Chambellan de Bourgogne
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: Re: Lorraine (Duché de) - Statut des diplomates ~ 25.07.1456 # 04.12.1459 (rompu)   Mer 7 Déc - 19:07

Citation :


    A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

    Salut.


    Par la présente, le Duché de Bourgogne, à travers la personne de Sa Grasce Angelyque de la Mirandole, Impitoyable Duchesse de Bourgogne, prend ouvertement position contre le Duché de Lorraine, qui s'est rendu coupable de la pire des trahisons, mené par une personne qui n'a de Duchesse que le nom, une personne traître, impie, et sans honneur : Marjolainne de Reaumont Kado'ch. Que ne soit pas oublié le rôle de la Capitaine de l'Ost, Isis, dans l'action entreprise !

    Que soit su, et connu de tous, l'accord passé entre le Vil Thoros, brigand et pillard, et le Duché de Lorraine. Selon les termes du contrat passé, les deux parties « s'engagent à ne mener aucune action militaire l'un contre l'autre ». Pis ! Le Duché de Lorraine « fournira l’armée Aleae Furor IV des fonctionnaires travaillant pour 60 PEA et 1000 écus de compensations financières ».

    Est-ce donc là honneur ?
    Est-ce donc là justice ?
    Est-ce donc là droiture ?

    La réponse est la même : non.

    Alors même que le Duché de Bourgogne avait fourni la liste des membres de cette armée aux autorités lorraines ;
    Alors même que la Duchesse de Brie avait tenté, en Champagne, de ralentir l'avancée de ces fourbes vers le territoire lorrain ;
    Le Duché de Lorraine, à travers la voix de la traîtresse qui prétend au titre de Duchesse, s'est rendu coupable de la pire des trahisons, en pactisant avec l'ennemi.

    Qu'il soit dès lors su :
    • Que l'accord commercial passé voilà plusieurs mandats, et qui devait être honoré, ne le sera pas.
    • Que le traité de coopération judiciaire est dénoncé dans l'instant, et ne sera plus considéré comme étant établi.
    • Que le traité portant sur le statut des diplomates est dénoncé dans l'instant, et, quand bien même cette dénonciation ne serait effective que dans une semaine, soit le 11 décembre MCDLIX, il n'est plus considéré comme étant établi.
    • Que l'ambassadeur en Lorraine, Son Excellence Aegon, est invité à quitter l'ambassade de Lorraine dans les plus brefs délais.


    La trahison est un mot, certes fort, mais qui convient totalement à la situation présente.

    Nous ne pouvons que saluer, entre autres, l'ancienne Duchesse de Lorraine, Sa Grasce Jade de Sparte, ou encore Son Excellence Kyroper, ambassadeur de Lorraine en Bourgogne, modèles de droiture.
    Nous espérons que, rapidement, des mesures seront prises contre la Capitaine, et la « Duchesse », afin que la Lorraine retrouve le droit chemin qu'elle avait suivi durant les quatre mois précédents.

    Enfin, Nous avertissons le Duché de Champagne, afin qu'il se méfie de son voisin lorrain. Nous avertissons la Franche-Comté, afin qu'il se prépare à la possible arrivée du Vil Thoros en ses terres.

      Que le Très-Haut guide les Dignes lorrains,
      Et qu'Il condamne les Traîtres qui sont à sa tête.

      Au Palais des Ducs de Bourgogne, le quatre décembre de l'an de grâce 1459,
      La Duchesse de Bourgogne, Souveraine en Ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.





      Avec la participation du Chambellan de Bourgogne, Son Excellence Arutha de Gisors-Breuil.


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