Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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La Basilique gèle le recrutement de diplomates et ne traite plus de candidatures. Ambassadeurs étrangers, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.


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 Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne

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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 30 Mai - 14:39

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du Conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Faisons annonce, après vote unanime des avocats du Barreau de Bourgogne, de la nomination de Maître Geulederat aux fonctions de Bâtonnier;

    Indiquons que ledit bâtonnier dirige et organise le Barreau de Bourgogne;

    Rappelons que toute personne désireuse de s'attacher les services d'un avocat bourguignon peut être reçue dans le bureau public du barreau ou peut faire porter missive à Maître Geulederat;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le trentième jour de mai de l'an de grâce MCLDVIII.





    • Information en plus :
      Simple reconduction comme le prévoit les statuts, tous les quatre mois.
      Gueulederat entame ainsi un second mandat, le premier ayant débuté le 8 décembre (A noter donc un petit retard dans la reconduction)
      Cf Extrait du Livre Second - Chapitre 2 - Section 2 - Art. 212-4 – Des fonctions ducales, de leur nomination et de leur durée. a écrit:

      La fonction de Bâtonnier est limitée à 4 mois reconductibles sans limitation. Le Bâtonnier est élu par et parmi les Avocats du Barreau de Bourgogne, avec l'accord du Duc.
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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 2 Juin - 21:40

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut & de Saint Bynarr,


    Suite à la requête de Sa Grâce Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint-Fargeau, Baron d'Auxonne & Chambellan de Bourgogne, validons icelle & faisons ainsi annonce :

    De la nomination de Son Excellence Esyllt_Catarina de la Louveterie aux fonctions de vice-chambellan près la Zone Nord;

    De la nomination de Son Excellence Occitane aux fonctions de vice-chambellan près la Zone Sud;

    De la nomination de Son Excellence Alix aux fonctions de de vice-chambellan chargé des ordres & des institutions;

    De la nomination de Son Excellence Ludwig_von_Frayner aux fonctions de de vice-chambellan près du SRING francophone;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau & signature.



    Rédigé & scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le trente-&-unième jour de mai de l'an de grâce MCLDVIII.





    Information en plus : A noter donc la création de deux nouveaux postes de vice-chambellans, le premier concerne les terres de Sa Majesté Longjhonsilver, le second les institutions et ordres.
    Ludwig_von_Frayner quitte donc la zone Nord pour le SRING francophone.
    Occitane est officialisée dans son poste, elle était jusqu'alors en remplacement de Puylaurens, qui a démissionné il y a peu.
    Alix représentait la Bourgogne en Lyonnais Dauphiné et Esyllt_Catarina en Touraine.
    Enfin, Della reste, bien sûr, chargée de la première couronne
    .
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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 8 Juin - 20:43

Citation :
    Sachent tous par la présente lettre que le Conseil Ducal de Bourgogne, après pourparler et votation, a rejeté la suivante proposition de l'Assemblée Bourguignonne :

      " Les Conseillers Ducaux ont un devoir de réserve lors de l'élection du bureau de l'Assemblée Bourguignonne. Ainsi, ils peuvent participer aux débats, mais n'ont pas le droit de vote. "


    Escripte et scellee par mes soins, hui le sixiesme jour de juin de l'an de grasce mil quatre ent cinquante-huit, au nom de la Riche Duchesse de Bourgogne.

    Theudbald de Malhuys
    Seigneur d'Irancy
    Porte-Parole Ducal


Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'amendement de l'article 11 du Codex de Bourgogne, article relatif à la définition du sujet du Duc de Bourgogne, le nouveau texte stipulant :

    Citation :
    Art. 11-1 – Des sujets du Duc de Bourgogne
    Est réputé sujet du Duc de Bourgogne, tout individu possédant le droit de vote inaliénable* en territoire bourguignon.
    Une déchéance temporaire des droits peut-être ordonnée par condamnation du juge sur recours du général, du prévôt ou du duc.

    * Vote IG


    Indiquons que le nouvel article annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour de juin de l'an de grâce MCLDVIII.





Citation :

    Aux habitants de Tonnerre,
    Au sieur Chazat,
    Salut.




    Considérant l'article 11 de la Ius Burgundiæ stipulant qu'est réputé sujet du Duc de Bourgogne tout noble bourguignon dûment allégeant au Duché & résidant en Bourgogne, tout roturier propriétaire d'un champ ou d'une échoppe en Bourgogne & en règle avec ses impôts, tout roturier ou noble possédant un hôtel en la bonne ville de Dijon;
    Considérant que l'amendement du dit article 11 promulgué ce jour ne prendra effet que le surlendemain de sa publication, à quatre heures;
    Considérant que le dépôt de candidature du sieur Chazat à la charge de bourgmestre de Tonnerre a été effectué avant la promulgation & l'entrée en vigueur de l'article 11 amendé & est donc soumis au régime de l'article 11 avant modification;
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut & de Saint Bynarr :


    Indiquons que la candidature du sieur Chazat aux fonctions de maire de la ville de Tonnerre se trouve de facto nulle & illégale;

    Convions ledit sieur à se retirer promptement des élections municipales tonnerroises;

    Invitons les Tonnerrois à tenir compte de cette réalité juridique;

    Précisons au sieur Chazat qu'il ne s'agit là en aucun cas d'une brimade et d'un bridage mais d'un nécessaire rappel à la loi édicté par nos prérogatives & obligations de régnante bourguignonne;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau &signature.



    Rédigé & scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.





Citation :

    Aux habitants de la grande, ducale et occidentale Bourgogne,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Annonçons que le Duché de Bourgogne recherche :


    * un responsable pour l'Agence Bourguignonne pour l'Emploi
    , chargé de l'organisation du recrutement pour les institutions bourguignonnes en collaboration avec le duché et les mairies des différentes fonctions des Bourgogne;



    * un greffier, les dispositions relatives à cette charge se trouvant stipulées par la Ius Burgundiæ :
    Citation :
    Art. 511-3 – Du Greffe
    Le Greffier en Chef, nommé par le duc, conserve les minutes des procès de Bourgogne et de la Cour d'Appel royale. Il tient à jour le casier judiciaire.
    Il surveille l'exécution des peines annexes décidées par la cour de justice bourguignonne.
    En cas de non-exécution du jugement, il en informe le procureur.
    Il peut se voir adjoindre un ou plusieurs greffiers, également nommés par le Duc qui fixe la répartition des tâches.


    * un adjoint au procureur;


    * deux chefs de port temporaires – un pour Nevers et un pour Cosne – les dispositions relatives à cette charge se trouvant précisées par la charte portant sur les ports de Bourgogne :
    Citation :
    RÔLE DES CHEFS DE PORT

    Rappels
    L'activité portuaire est placée entre les mains de plusieurs agents ducaux à savoir :
    - le Commissaire aux Mines qui nomme les chefs de ports
    - le Bailli qui fixe les taxes d'amarrage journalières et peut donner un mandat au chef de port
    - le Chef de Port qui mène dans le cadre de la mission qui lui est confiée les travaux du port, la construction et la réparation des bateaux, qui gère l'octroi des amarrages et qui nomme les chefs de bateau.


    Détail des missions du chef de port
    * transferts de marchandises : le chef de port est le seul à pouvoir transférer des marchandises dans l'inventaire du port, via mandat.
    * travaux : il construit et entretient le port placé sous sa responsabilité dans le cadre des consignes qui lui sont données par le conseil ducal (attribution des moyens, embauches, etc.).
    * construction des bateaux : il dirige, dans le cadre des consignes données par le conseil ducal, les travaux menés à cale sèche.
    * autorisation des amarrages et des réparations de bateaux : il assure la communication avec les capitaines des bateaux, valide les demandes d'amarrage et de réparations. et est pour ce faire en lien avec Savigny afin d'être informé des présences indésirables et non souhaitées
    * surveillance : par sa fonction de vigie, il est le premier alerté des mouvements de bateaux.
    * collaboration avec Savigny : du fait de son rôle de surveillance et d'octroi d'autorisations, il est intégré au dispositif de surveillance du territoire bourguignon supervisé au centre de sécurité de Savigny


    Indiquons que tout candidat devra :
    - être sujet du Duc de Bourgogne selon le nouvel article 11 du codex
    - être motivé
    - posséder quelques notions juridiques pour le greffier et l'adjoint au procureur
    - posséder quelques notions sur les chantiers navals et la navigation pour les chefs de port,
    - savoir manier le verbe et la plume;


    Invitons toutes les personnes intéressées à faire acte de candidature auprès de nous-même * à compter de ce jour et ce jusqu'au dimanche treize juin, avant la messe. **



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 15 Juin - 20:07

Citation :

    A tous ceux qui le présent décret liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Validons la grille de prix ducale suivante :

    Citation :

      Grille ducale des prix

      Denrées :
      Fruits : 9.75
      Lait : 9.40
      Légumes : 9,75
      Maïs : 3,35
      Pain : 6.30
      Poisson : 18.50
      Viande : 17,40
      Livre de raisin: 9.75

      Produits de luxe bourguignons :
      Bouteille de vin de Bourgogne : Prix achat ducal : 52, prix de vente conseillé 97.50 écus

      Matières premières :
      Blé : 12.70
      Bois : 4
      Carc. Cochon : 15
      Carc. Vache : 30
      Farine : 14,75
      Laine : 12
      Minerai de fer : 20
      Peaux : 15
      Pierre : 14.50

      Forge :
      Casques : 152
      Couteaux : 15,30
      Epées NA : 174
      Epées : 196
      Fer brut : 50
      Haches NA : 132,6
      Haches : 154,6
      Lames NF : 76
      Lames d'épée : 102
      Lames de Hache : 102
      Seaux : 41,30

      Charpenterie :
      Barques : 108
      Coque : 34
      Echelles G : 74
      Echelles P : 26
      Manches : 8,60
      Rames : 26
      Seaux NC : 26
      Tonneaux: 11.50 écus

      Vêtements :
      Bas : 46
      Bottes : 82
      Boucliers : 69
      Braies : 70
      Bustiers : 129
      Capes : 175
      Ceintures : 37
      Chapeaux : 52
      Chausses : 26
      Chemises : 118
      Coiffes : 76
      Cols : 70
      Cordes : 49
      Foulards : 46
      Gilets : 127
      Houppelandes : 237
      Jupes : 128
      Mantels : 262
      Poulaines : 67
      Tabliers : 112
      Toques : 52
      Robes : 241



    Indiquons que le présent décret annule le précédent relatif à la même question pris en date du dix-septième jour de novembre de l'an de grâce MCLDVII;

    Et afin que nul ne puisse contredire ce décret, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quatorzième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 16 Juin - 20:44

Citation :

    A tous ceux qui le présent décret liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Faisons annonce, suite à l'appel solennel lancé le sixième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII :
    - de la nomination de Dame Robinettedesbois à la charge de responsable de l'Agence Bourguignonne Pour l'Emploi,
    - de la nomination de Messire Godefroy de Volvent, dit Ganju, à la charge de procureur-adjoint;

    Invitons Dame Robinettedesbois et Messire Godefroy de Volvent à respectivement se présenter dans les locaux de l'Agence Bourguignonne Pour l'Emploi et en salle des plaintes du Palais des Ducs de Bourgogne afin de se voir remettre leurs clés et de prendre fonction;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet décret, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 16 Juin - 20:48

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,


    Faisons annonce de l'abrogation de la charte dite « Keltica » portant organisation et réglementation de la salle des plaintes du Palais des Ducs de Bourgogne;

    La retirons conséquemment de l'annexe seconde relative aux chartes de la Ius Burgundiæ;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quatorzième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.



    Information en plus :
    La dite charte est encore consultable en prenant la deuxième à droite après la troisième porte à gauche en prenant l'escalier et les dix premières marches. Et pour ceux qui ne sont pas doués en orientation, c'est par .
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Occitane

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 17 Juin - 15:13

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent décret liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint-Bynarr :


    Faisons annonce par la présente de la révocation immédiate du sieur Felipe de ses fonctions de Procureur de Bourgogne compte-tenu de ses absences répétées et inexpliquées ainsi que de ses violations de la Ius Burgundiæ en ses articles 11-3 et 511-2;

    Reprenons par conséquent les clés du Conseil ducal assignées au dit sieur;

    Invitons icelui à démissionner dans les plus brefs délais;

    Nous réservons le droit de déposer plainte à son encontre;

    Demandons au Juge de Bourgogne de faire montre d'une vigilance et d'une prudence accrues quant aux derniers procès lancés par le désormais ex-Procureur Felipe;

    Et afin que nul ne puisse contredire ce décret, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le seizième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 17 Juin - 21:06

Citation :

    A tous ceux qui le présent décret liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, Chef suprême des forces armées de Bourgogne, après consultation de l'Etat-Major, sous le regard du Très-Haut et de Saint-Bynarr :


    Nommons par la présente Colonels de l'Armée de Bourgogne les Capitaines LesMoutonsbleus de la garnison d'Epinac (Autun), Theudbald de Malhuys de la garnison de Junay (Tonnerre) et Zandar de la garnison de Lugny (Mâcon);

    Et afin que nul ne puisse contredire ce décret, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le seizième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 24 Juin - 14:55

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'adoption de la Charte de l’Association Bourguignonne pour la Culture, charte stipulant :

    Citation :

      L’Association Bourguignonne pour la Culture



      Préface


      L’Association bourguignonne pour la culture (ABC) est un organisme apolitique ouvert à tous les citoyens bourguignons visant à promouvoir la culture, et à assurer la sauvegarde du patrimoine culturel bourguignon dans son intégralité.


      I / Du rôle de l’ABC


      Article 1 : L’ABC devra assurer deux rôles essentiels :
      - Assurer le rôle de mécène en soutenant et en promouvant les artistes bourguignons ;
      - Rassembler le peuple bourguignon autour de festivités organisées de façon récurrente ;

      - Article 1.1 L’ABC se devra de rechercher avec impartialité les artistes (peintres, poètes, troubadours, architectes, mais encore historiens, géographes…) pouvant contribuer à un enrichissement culturel de la Bourgogne. Celle-ci se devra également de les soutenir financièrement via l’allocation de fonds distribués par le Conseil Ducal, en récompense de leur travail et de la production d‘œuvres.

      - Article 1.2 L’ABC aura un rôle récréatif en proposant puis en organisant des festivités à l’échelle ducale et municipale, et ce, dans l‘optique de rassembler et divertir le peuple bourguignon.
      Elle aura aussi pour rôle de soutenir les initiatives personnelles d’animation ; ainsi que de participer et donner du relief aux divers rendez-vous incontournables de la vie publique du Duché (Cérémonies d’intronisation, fêtes religieuses, rencontres diplomatiques, etc.).




      II / De ses statuts


      Article 2 : Des rapports de l’ABC avec le Conseil Ducal

      Article 2.1 L’ABC est un organisme attaché au Conseil Ducal, tributaire des finances du Duché et soumise à l’autorité Ducale.

      Article 2.2 Le Duc peut sans ambages adresser des directives à l’ABC qui se doit de les appliquer sans aucune restriction.


      Article 3 : Du rôle de l’Intendant

      Article 3.1 L’ABC est dirigée par l’Intendant. Celui-ci aura d’abord un rôle présidentiel : il se devra de gérer et superviser l’organisation des sujets et des travaux au sein des locaux de l’ABC, ainsi que l’organisation des festivités sur la place publique.
      Mais il aura également un rôle représentatif et informatif : il sera en effet le garant du fonctionnement et des actions de l’ABC devant le Duc ; et se devra également de tenir informé les citoyens quant à l’organisation des diverses festivités.
      En outre, afin de remplir pleinement son rôle, l’Intendant aura aussi pour obligation d’organiser au moins une animation à l’échelle ducale par mois.

      Article 3.2 L’Intendant est nommé par le Duc parmi les membres de l‘ABC.
      Son mandat est de 2 mois, en uniformité avec celui du Duc de Bourgogne, reconductible plusieurs fois.

      Article 3.3 L’Intendant se devra de tenir rigoureusement informé le Duc de Bourgogne quant aux choix de l’ABC en matière de mécénat ; un fond ne pouvant être attribué à un artiste bourguignon sans l’aval de ce dernier.

      Article 3.4 S’il le souhaite, l’Intendant peut nommer un Trésorier pour le suppléer dans sa tâche. Celui-ci aura pour rôle de s’occuper de la distribution des fonds alloués via mandat par le Conseil Ducal.

      Article 3.5 En cas de faute ou d’absence répétée, l’Intendant peut être destitué de son poste par le Duc. Le Porte Parole se devra alors de relayer l’information en gargote.

      Article 3.6 L’Intendant peut décider de destituer le Trésorier au Duc de Bourgogne, à condition de tenir informé le Duc de ce renvoi, et des motifs le justifiant.


      Article 4 : Du rôle des Animateurs

      Article 4.1 L’Intendant supervise les Animateurs. Le rôle de ces derniers est d’aider l’Intendant dans l’organisation et le bon déroulement des festivités organisées par l’ABC, ainsi que dans la communication (via les tavernes, les halles, la gargote, etc.).

      Article 4.2 Le poste d’animateur est ouvert à tous les citoyens soucieux de s’investir dans l’animation et le développement culturel de leur Duché.
      Ils sont révocables par l’Intendant en cas de mauvaise implication, d’absence répétée, de non respect des règles instaurées, ainsi qu’en cas de comportement désobligeant (insultes, diffamation, etc.).

      Article 4.3 Les Animateurs peuvent dans le cadre du mécénat, inviter des artistes bourguignons à se joindre à l’ABC et participer au développement de leur(s) œuvre(s).
      Les Animateurs se doivent d’assurer la pérennisation du patrimoine culturel bourguignon. A ce titre, ils peuvent présenter une ou plusieurs œuvre(s) réalisée(s) en Bourgogne (Monument, bannières, peintures, œuvres littéraire…) dans l‘optique qu‘elle(s) soi(en)t intégrée(s) au patrimoine culturel bourguignon.
      Un vote à la majorité simple, ouvert à tous les citoyens, est alors organisé à l’ABC.
      Une fois l’œuvre entérinée par le vote, celle-ci sera soigneusement répertoriée. L'Association devra alors veiller à assurer sa sauvegarde et sa pérennité future.

      Article 4.4 Dans l’optique d’un fonctionnement optimum de l‘ABC, la présence d’au moins un animateur par village sera nécessaire, sinon indispensable.
      A ce titre, l’ABC devra toujours veiller à couvrir la totalité du Duché par ses membres, ou par sa collaboration avec les Mairies.


      Article 5 : Des fonds alloués à l’ABC

      Article 5.1 Le conseil ducal de Bourgogne s’engage à déterminer chaque mois, un budget qui sera alloué aux dépenses effectives de l’ABC.
      Ce budget, attribué via mandat à l’Intendant ou au Trésorier, se devra de dépasser un minimum de 200 écus.

      Article 5.2 Tout bénéfice qui pourra se dégager de l’organisation de festivités (loterie, etc.), se devra d’être strictement réinvesti dans le cadre de l’action culturelle bourguignonne.

      Article 5.3 Tout détournement de fond constaté sera passible d’une condamnation en Haute Trahison.





    Indiquons que ladite charte a à ce titre force de loi;

    L'intégrons conséquemment à la Ius Burgundiæ dans une annexe seconde relative aux chartes;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-troisième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.





    Information en plus :
    Ce projet est né à l'Assemblée Bourguignonne suite à un débat lancé sur la Culture Bourguignonne. Aucune suite n'y avait été donnée, aujourd'hui, le projet reprit en main dans un programme aux dernières ducales vient de se voir concrétiser.
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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 26 Juin - 15:37

Citation :

    Aux Grands Feudataires du Royaume de France,
    Aux Grands Officiers de la Curia Regis,
    Aux membres de la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Au considéré comme tel Duc d'Anjou,
    Aux Feudataires du Saint-Empire,
    Au Parlement comtois et à la Franc-Comtesse,
    Aux populations françaises et impériales,
    Salut.




    Depuis plusieurs mois maintenant, l'on a pu voir s'aviver les tensions entre la Couronne de France et la Franche-Comté, tensions semblant faire fi de ce que le titulaire de ladite couronne, Sa Majesté Très Aristotélicienne Levan de Normandie et le suzerain du dit comté sont cousins et qu'il existe un traité liant Royaume de France et Saint-Empire.
    Ces tensions se sont cristallisées à l'occasion de divers événements qui ont fait frémir la populace, s'agiter les gazettes et marcher les langues des va-t-en-guerre... ainsi le passage des croisés laïcs français sur le sol franc-comtois; ainsi, les provocations épistolaires adressées par le Parlement comtois de l'époque; ainsi, la guerre en Provence; ainsi, la prise de Dole par des sujets français; ainsi l'usurpation assumée de titres franc-comtois par certains des pillards; ainsi le passage d'armées battant agrément franc-comtois parties défier l'Anjou sur les terres du Royaume de France; ainsi la déclaration de la loi martiale en Franche-Comté. D'autres faits dont l'objectivité est plus sujette à caution existent mais ils seront tus car cette présente déclaration est faite dans un but d'apaisement.

    Ces même tensions, porteuses des rumeurs les plus folles et alimentées par les esprits belliqueux désireux d'en découdre au plus vite, résonnent de manière toute particulière en Bourgogne et cela, à plusieurs titres.
    Tout d'abord, elles prennent une saveur particulière du fait de l'accusation à peine voilée lancée contre le grand, occidental et bourguignon duché, accusation selon laquelle, complaisantes, les autorités ducales bourguignonnes auraient fermé les yeux sur le passage d'armées franc-comtoises parties guerroyer contre l'Anjou et rendre justice au schismatique régnant angevin; et même pis, accusation impliquant par la même que la Bourgogne qui depuis des années se montre féale a dénié la signification de son allégeance à la Couronne.
    Ensuite, du fait de la position géographique du duché, nous craignons légitimement que ces tensions deviennent casus belli et que la Bourgogne devienne malgré elle le théâtre d'affrontements dont elle ne veut pas et qu'elle condamne par avance. La Bourgogne n'a pas besoin de ce conflit alors qu'elle chemine sur le chemin du redressement.
    Enfin, la querelle qui s'en va grandissant ne peut laisser la Bourgogne de marbre du fait de ses liens assumés d'amitié avec la Franche-Comté, amitié forgée au cours de l'histoire et par des rapports continus qui parfois houleux participent de la grande union entre ces deux provinces. La Bourgogne ne peut, ne veut et ne doit oublier les événements à l'occasion desquels la Franche-Comté s'est montrée présente et solidaire et la Bourgogne ne peut, ne veut et ne doit pas occulter que la Franche-Comté a agi de la sorte tant en temps de paix qu'en temps de crise. Il en va de l'histoire, du respect de la mémoire et même, de ce que l'on pourrait qualifier des valeurs bourguignonnes.

    C'est donc motivée par plusieurs raisons de poids – démonstration de la fidélité et de la loyauté de la Bourgogne, crainte d'une guerre se jouant dans une Bourgogne qui panse ses plaies, refus d'un conflit méprisant les liens existants entre Royaume de France et Saint-Empire, solide amitié envers la Franche-Comté – que par ma voix, le Duché de Bourgogne propose à nouveau sa médiation et cette fois publiquement, et non seulement devant le Conseil des Grands Feudataires comme cela fut déjà le cas il y a près de dix jours, afin de régler la crise en cours et solder les contentieux du passé.


    Que le Très-Haut guide les hommes de bonne volonté et éclaire les esprits égarés.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-quatrième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.

    SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
    Duchesse de Bourgogne.



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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 27 Juin - 16:19

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'amendement de l'article 233-2 du Codex de Bourgogne, article relatif aux devoirs des bourgmestres vis-vis de la sécurité, le nouveau texte stipulant :

    Citation :
    Art. 233-2 – De la sécurité
    Le maire assure :
    1/ La communication au prévôt de toute information motivant un renforcement de la sécurité.
    2/ L'embauche quotidienne de quatre miliciens pour Dijon et d'au moins un milicien pour les huit autres villages. Il est convenu que le duché remboursera les frais relatifs à l'embauche des trois miliciens supplémentaires à Dijon, sur présentation des justificatifs d'embauche.
    3/ La collaboration avec le lieutenant de police et les douaniers ou tout autre personne impliquée dans la surveillance mise en place par le duché.


    Indiquons que le nouvel article annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-sixième jour de juin de l'an de grâce MCDlVIII.





Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :


    Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Ccsdb, Lardechois, Michaella ;
    - l'agrément ducal a été refusé à Aconit, Alxs, Ellorah, Gally, Garnerhin, Marssu, Maxifred, Olivier73, Piloudumad, Sandre11, Tialaou, Tridan;

    Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne;


    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-septième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.





Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne et en tant que telle, garante et protectrice de l'Ordre de la Toison d'Or, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :


    Prenons acte par la présente de l'adoption de deux modificationss de la charte interne de l'Ordre de la Toison d'Or par les récipiendaires dudit ordre;

    Validons conséquemment ces modifications, d'une part l'article relatif à la procédure d'admission, article stipulant :

    Citation :
    Alinéa 4.2.1. De la procédure d'admission :

    Il appartient à l’ensemble des Porteurs de Toison de voter pour admettre définitivement
    la personne proposée par le parrain ou le garant.
    Ce vote devra être entériné dans un délai d'une semaine par le Conseil Ducal en place.
    Le vote se fait à la majorité des deux tiers des votants (66%)
    D'autre part, ceux relatifs aux conditions de retrait d'une toison, articles stipulant :
    Citation :
    Alinéa 3.5.2. Des pouvoirs du Haut-conseil :

    Le Haut-conseil a pour mission première de décider, par vote de ses membres, de l'élévation d'un de ses membres au grade de la Toison d'Or.
    Tout membre de ce Haut-conseil sera susceptible de faire et argumenter d'une telle proposition d'élévation.
    L'assemblée "courante" des Porteurs d'une Toison pourra proposer une élévation au plus haut grade de l'ordre à condition d'obtenir un vote à la majorité, favorable à une telle élévation.
    La décision régalienne n'en demeurera pas moins entre les mains des membres du Haut-conseil.
    En cas de vote sans majorité claire, la voix du Duc aura valeur double.
    Le Haut Conseil à pour mission également de voter – sur proposition motivée du Grand Maitre – l’exclusion temporaire ou définitive d’un Porteur d’une Toison, du Haut Conseil de l’Ordre et/ou de l’Assemblée plénière des Porteurs et/ou des locaux pour raison de police des débats au sein de l'Ordre de la Toison d'Or. (insultes, etc...). Pendant la période de son exclusion, le Porteur perd son droit de participer aux débats et aux votes des salles de la Toison d'Or dont il est exclu. Il demeure porteur de sa toison

    [...]

    Article 8. Des conditions de déchéances et de retrait d’une toison :

    Si un porteur d’une Toison d’Airain d’Argent ou d’Or commet une faute grave comme défini à l’ article 5.2, que ce soit aussi bien sur les terres de Bourgogne qu’à l’extérieur de celle ci, le Grand Maitre de l’Ordre lancera le Vote de Destitution auprès de l'assemblée des porteurs de Toison et pourra procéder au retrait de la Toison du coupable et à la publication sur la Gargote d’un avis de déchéance du port de la toison par celui ci si le vote le valide selon les mêmes modalités qu'un vote d'Octroi défini à l'article 4.2.1.
    Le Brevet sera toutefois conservé aux archives en précisant « déchue de la distinction de la Toison d’airain, d’argent, ou d’Or le XXXX pour acte de Brigandage (ou un autre crime défini à l’article 5.2) Mais il ne pourra plus porter de toison ni se prévaloir d'en posséder une sans tomber sous le coup de l'article 4.4. concernant le port illégal d'une toison.


    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-septième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 6 Juil - 23:42

Citation :

    A tous ceux qui le présent décret liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint-Bynarr :


    Faisons annonce par la présente de la révocation immédiate du sieur Godefroy Ganju de Volvent de ses fonctions de Procureur-adjoint et d'Amiral de Bourgogne compte-tenu de l'absence de réponses aux diverses lettres à lui envoyées, du caractère sensible des charges occupées, de l'abandon du bureau du chef de port de Cosne sans préavis;

    Reprenons par conséquent les clés de la Direction des Ports de Bourgogne assignées au dit sieur;

    Indiquons que des appels à candidatures seront lancés sous peu par Dame Robinettedesbois, responsable de l'Agence Bourguignonne pour l'Emploi, afin de pourvoir les places devenues ainsi vacantes;

    Et afin que nul ne puisse contredire ce décret, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le cinquième jour de juillet de l'an de grâce MCDLVIII.





Citation :

    DENONCIATION DU « TRAITE MAATHIS »

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Le Duché de Bourgogne a, de longue date, toujours œuvré en faveur d'une diplomatie efficace et porteuse, il a ainsi tâché de se lier à d'autres provinces par des conventions respectueuses de ses valeurs et de sa philosophie mais également cohérentes et pragmatiques. C'est ainsi qu'est notamment né le « Traité Maathis », traité multilatéral de coopération judiciaire, véritable texte novateur, à l'époque doté d'une grande souplesse et fondé sur une procédure pratique.

    Ce traité, devenu très difficilement applicable compte-tenu de deux de ses caractéristiques fondamentales – libre-adhésion et caractère multilatéral – a désormais vécu.


    C'est pourquoi, nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :


    Dénonçons par la présente le « Traité Maathis » ratifié par le Duché de Bourgogne en l'an de grâce MCDLIV;

    Indiquons qu'un traité-type bilatéral de coopération judiciaire a été validé après amendant ducal par les conseillers sur proposition des services diplomatiques bourguignons, traité ci-joint en annexe;

    Informons les provinces auxquelles nous étions liées par le « Traité Maathis » que la Bourgogne est bien entendue désireuse de voir les liens qui existaient jusque lors perdurer, la présente dénonciation étant uniquement fondée sur une volonté simplificatrice;

    Ajoutons donc que la Bourgogne est d'ores et déjà prête, compte-tenu des dits liens et du traité-type récemment validé à négocier de nouveaux accords en matière judiciaire;


    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le cinquième jour de juillet de l'an de grâce MCDLVIII.






    Annexe

Citation :

      Traité bilatéral de coopération judiciaire


    Art. 0 - Du préambule
    Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

    Art. 1 - De quelques définitions
    Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
    La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
    La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


    Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
    Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
    Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


    Art. 3 - De la tenue du procès
    Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
    Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
    Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
    Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


    Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
    Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
    Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


    Art. 5 - De l'engagement des parties
    Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

    Art. 6 - Des litiges
    Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.

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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Ven 16 Juil - 23:49

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Que tous sachent que le conseil ducal du Grand Duché d'Occident vient d'être renouvelé.
    Pour rappel, les résultats furent les suivants :

    • 1. "Ne soyez pas vache, votez BOEUF !" (BOEUF) : 28.2%
      2. "Réveillons la Bourgogne !" (FIB) : 26.3%
      3. "Une nouvelle Vision de la Bourgogne" (Aube) : 23.6%
      4. "Une bonne BAFFE, et ça repart..." (BAFFE) : 21.9%


    Ce qui amena les personnes suivantes à intégrer, ou réintégrer, le conseil ducal.

    • 1 : Esyllt_catarina (BOEUF)
      2 : Angelyque (BOEUF)
      3 : Lenada (BOEUF)
      4 : Umondel (FIB)
      5 : Geulederat (FIB)
      6 : Cedric92 (FIB)
      7 : Mogi (Aube)
      8 : Kingrade99 (Aube)
      9 : Williamss (BAFFE)
      10 : Jusoor (BAFFE)
      11 : Ascheriit (Aube)
      12 : Eoline (BAFFE)


    Conformément aux requêtes formulées par le collège de la noblesse, deux des trois invalidés lors des élections ont démissionné. Il s'agit de Williamss remplacé par Ethel et d'Umondel remplacé par Charlo_la_joie. Ascheriit, quant à lui, persiste à vouloir siéger.

    Après deux jours de réflexion, les onze conseillers en régle ont décidé de reconnaitre Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident. Seule candidate déclarée, elle recueille dix voix.
    Guidée par le Très Haut et dans l'intérêt du peuple Bourguignon, sa Grasce a ordonné la composition du conseil suivante.


    A l'Economie, les nommés sont :
    • Pour un second mandat à ce poste, Lenada endosse la charge de Bailli. Celle-ci aura entre autre en charge le budget et l'approvisionnement de nos étables. Il en va de même pour Jusoor qui endosse une deuxième fois la charge de Commissaire aux Mines avec pour l'ambition commune affichée de relever une bonne fois pour toute la fréquentation de nos mines. Elles seront les collègues de Mogi qui pour sa part devient Commissaire au Commerce. Chargé du commerce extérieur et de coordonner l'action économique intérieure de nos marchés avec les maires.


    La Sécurité intérieure comme extérieure de notre Duché sera assurée par :
    • La Maréchaussée est placée sous l'égide de Cedric de Virloinval [ Cedric92 ] au poste de Prévôt des Maréchaux . La sécurité de nos villes, protégées des perce-bedaines et autres vandales, tout comme assurer l'ordre dans nos rues et plus généralement le respect de la Coutume et de la Loi dans nos neufs bourgs. Le poste de Connétable échoit quand à lui à Geulederat de Crosmières, Seigneur de Crosmières. Second du général, c'est le militaire qui baigne le plus dans les écus. Paye des soldes, transfert d'argent au Prévôt, etc.



    La Justice est confiée à :
    • Pour rendre les verdicts et punir les pendards afin que notre terre ne subissent leurs nouveaux larcins, la baronne de Cruzy-le-Chastel, Angelyque de la Mirandole, devient Juge.
      Le représentant du Duc au tribunal sera Ethel, nommée au poste de Procureur. Elle aura en charge d'instruire les procès.



    La Communication sera prise en charge par :
    • Pour que les Bourguignons aient l'occasion d'entendre ce qui se passe au conseil ducal, et dans notre Duché, sera nommée un Porte Parole dans les jours à venir. En attendant, j'assurerais moi même la fonction.


    • Eoline d'Espiard et Kingrade99 restent sur ma décision sans poste dans l'immédiat.
      Charlo_la_joie nous ayant annoncé sa décision de démissionner sitôt que la colistière suivante étant revenue du couvent, il est question d'une poignée de jours, il restera au conseil en attendant et cumulera avec sa fonction de maire de Joinville fraichement élu.
      Il a été décidé de plus qu'Ascheriit ne siégerait pas au conseil ducal et que dans notre grande mansuétude, lui accordons trois jours supplémentaires pour démissionner. Passé ce délai, des poursuites judiciaires à son encontre seraient prises.



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Quatre jours avant la Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


Code:
[quote][list][list]De nous, [b]Esyllt Catarina de la Louveterie[/b], Duchesse du Grand Duché d'Occident,

A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, [b]Salut [/b]![/list]

Que tous sachent que le conseil ducal du Grand Duché d'Occident vient d'être renouvelé.
Pour rappel, les résultats furent les suivants :

[list][*]1. "Ne soyez pas vache, votez BOEUF !" (BOEUF) : 28.2%
2. "Réveillons la Bourgogne !" (FIB) : 26.3%
3. "Une nouvelle Vision de la Bourgogne" (Aube) : 23.6%
4. "Une bonne BAFFE, et ça repart..." (BAFFE) : 21.9%[/list]

Ce qui amena les personnes suivantes à intégrer, ou réintégrer, le conseil ducal.

[list][*]1 : Esyllt_catarina (BOEUF)
2 : Angelyque (BOEUF)
3 : Lenada (BOEUF)
4 : Umondel (FIB)
5 : Geulederat (FIB)
6 : Cedric92 (FIB)
7 : Mogi (Aube)
8 : Kingrade99 (Aube)
9 : Williamss (BAFFE)
10 : Jusoor (BAFFE)
11 : Ascheriit (Aube)
12 : Eoline (BAFFE)[/list]

Conformément aux requêtes formulées par le collège de la noblesse, deux des trois invalidés lors des élections ont démissionné. Il s'agit de Williamss remplacé par Ethel et d'Umondel remplacé par Charlo_la_joie. Ascheriit, quant à lui, persiste à vouloir siéger.

Après deux jours de réflexion, les onze conseillers en régle ont décidé de reconnaitre Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident. Seule candidate déclarée, elle recueille dix voix.
Guidée par le Très Haut et dans l'intérêt du peuple Bourguignon, sa Grasce a ordonné la composition du conseil suivante.

[size=18]
ﻬ [/size] A l'[color=indigo]Economie[/color], les nommés sont :
[list][*]Pour un second mandat à ce poste, [b]Lenada [/b]endosse la charge de [color=indigo]Bailli[/color]. Celle-ci aura entre autre en charge le budget et  l'approvisionnement de nos étables. Il en va de même pour [b]Jusoor [/b]qui endosse une deuxième fois la charge de [color=indigo]Commissaire aux Mines[/color] avec pour l'ambition commune affichée de relever une bonne fois pour toute la fréquentation de nos mines. Elles seront les collègues de [b]Mogi [/b]qui pour sa part devient [color=indigo]Commissaire au Commerce[/color]. Chargé du commerce extérieur et de coordonner l'action économique intérieure de nos marchés avec les maires.
[/list]
[size=18]
ﻬ [/size] La [color=indigo]Sécurité [/color]intérieure comme extérieure de notre Duché sera assurée par :
[list][*]La Maréchaussée est placée sous l'égide de [b]Cedric de Virloinval[/b] [size=9][ Cedric92 ][/size] au poste de [color=indigo]Prévôt des Maréchaux [/color]. La sécurité de nos villes, protégées des perce-bedaines et autres vandales, tout comme assurer l'ordre dans nos rues et plus généralement le respect de la Coutume et de la Loi dans nos neufs bourgs. Le poste de [color=indigo]Connétable [/color] échoit quand à lui à [b]Geulederat de Crosmières[/b], Seigneur de Crosmières. Second du général, c'est le militaire qui baigne le plus dans les écus. Paye des soldes, transfert d'argent au Prévôt, etc.[/list]


[size=18]ﻬ [/size] La [color=indigo]Justice[/color] est confiée à :
[list][*]Pour rendre les verdicts et punir les pendards afin que notre terre ne subissent leurs nouveaux larcins, la baronne de Cruzy-le-Chastel, [b]Angelyque de la Mirandole[/b], devient [color=indigo]Juge[/color].
Le représentant du Duc au tribunal sera [b]Ethel[/b], nommée au poste de [color=indigo]Procureur[/color]. Elle aura en charge d'instruire les procès.[/list]


[size=18]ﻬ [/size] La [color=indigo]Communication[/color] sera prise en charge par :
[list][*]Pour que les Bourguignons aient l'occasion d'entendre ce qui se passe au conseil ducal, et dans notre Duché, sera nommée un [color=indigo]Porte Parole[/color] dans les jours à venir. En attendant, j'assurerais moi même la fonction.[/list]

[list][*]Eoline d'Espiard et Kingrade99 restent sur ma décision sans poste dans l'immédiat.
Charlo_la_joie nous ayant annoncé sa décision de démissionner sitôt que la colistière suivante étant revenue du couvent, il est question d'une poignée de jours, il restera au conseil en attendant et cumulera avec sa fonction de maire de Joinville fraichement élu.
Il a été décidé de plus qu'Ascheriit ne siégerait pas au conseil ducal et que dans notre grande mansuétude, lui accordons trois jours supplémentaires pour démissionner. Passé ce délai, des poursuites judiciaires à son encontre seraient prises.
[/list]


Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

[list]Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


Daté et scellé à [b]Dijon[/b]
[b]Quatre jours avant la Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit[/b].

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 18 Juil - 11:30

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce,
      Aux Autunoises et Autunois, Salut !


    Il n'est passé inaperçu pour personne qu'une fois de plus la vilénie et la bassesse des marauds et autres truands s'est abattue sur notre Duché.
    L'absence de réaction officielle en a surpris plus d'un, laissez moi donc vous faire un bref récapitulatif des jours derniers :
    • En date du treize juillet de ce mois et de cette année, le dénommé Gilliane a porté atteinte à l'intégrité de notre territoire, à la paix de ses habitants.
      Dame Djambelli, élue loyalement par les habitants de notre cher bourg d'Autun en date du deux juillet de cette année a été délogée de son administration par cet énergumène inconscient ou malintentionné.
      Il est aujourd'hui en procès au motif de la Trahison.

    • Heureusement, les mauvaises nouvelles n'étant jamais une fatalité, dès le lendemain, la mairie était reprise. C'est la dame Garius qui arriva à sa tête.
      Au nom du Duché, des Autunoises et des Autunois, je ne pense pas me tromper en la remerciant, elle, et tous les autres, notamment nos fiers soldats qui ont participé à cette reprise. Tous ont montré leur valeurs et leur attachement à notre terre, les convictions qui chaque jour les guide à servir notre Duché vaillamment.
      On apprenait notamment ce jour là que les caisses étaient intactes, protégées grâce au pressentiment judicieux de Djambelli qui avait décidé de ranger l'Or et les marchandises à divers points stratégiques de la Bourgade.

    • Enfin le dix-huit !
      Après moults jours où Garius a du gérer tant bien que mal une mairie sans liquidités, sans marchandises, sans l'appui du bourgmestre sortant qui, on peut le comprendre, était encore sous le choc, la Vicomtesse de Couches, Sorane de Voiturienvenir a été mandatée par moi même pour reprendre la mairie et l'administrer en connaissance de causes jusqu'aux prochaines élections prévues dans moins de quinze jours à présent.
      Elle aura à charge de relancer la mairie normalement, lui est accordée tous les pouvoirs d'un bourgmestre ordinaire. Les mandats confiés doivent lui être remis au plus vite afin que la situation se débloque rapidement.
      Ce choix s'est montré comme une évidence après que Djambelli n'ai daigné répondre à nos courriers et que, Couches et Corbigny se soient proposés. L'une ayant un jour d'avance sur l'autre, nous avons décidé d'agir de suite.

      Une fois encore, la garnison d'Epinac a largement contribué au retour au calme et nous l'en remercions.
      Que tous soient dès à présent plus encore fiers de leur Ost !



      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      deux jours avant la Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


Code:
[quote][list][list]De nous, [b]Esyllt Catarina de la Louveterie[/b], Duchesse du Grand Duché d'Occident,

A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce,
Aux Autunoises et Autunois, [b]Salut [/b]![/list]

Il n'est passé inaperçu pour personne qu'une fois de plus la vilénie et la bassesse des marauds et autres truands s'est abattue sur notre Duché.
L'absence de réaction officielle en a surpris plus d'un, laissez moi donc vous faire un bref récapitulatif des jours derniers :
[list][*] En date du treize juillet de ce mois et de cette année, le dénommé Gilliane a porté atteinte à l'intégrité de notre territoire, à la paix de ses habitants.
Dame Djambelli, élue loyalement par les habitants de notre cher bourg d'Autun en date du deux juillet de cette année a été délogée de son administration par cet énergumène inconscient ou malintentionné.
Il est aujourd'hui en procès au motif de la Trahison.

[*] Heureusement, les mauvaises nouvelles n'étant jamais une fatalité, dès le lendemain, la mairie était reprise. C'est la dame Garius qui arriva à sa tête.
Au nom du Duché, des Autunoises et des Autunois, je ne pense pas me tromper en la remerciant, elle, et tous les autres, notamment nos fiers soldats qui ont participé à cette reprise. Tous ont montré leur valeurs et leur attachement à notre terre, les convictions qui chaque jour les guide à servir notre Duché vaillamment.
On apprenait notamment ce jour là que les caisses étaient intactes, protégées grâce au pressentiment judicieux de Djambelli qui avait décidé de ranger l'Or et les marchandises à divers points stratégiques de la Bourgade.

[*] Enfin le dix-huit !
Après moults jours où Garius a du gérer tant bien que mal une mairie sans liquidités, sans marchandises, sans l'appui du bourgmestre sortant qui, on peut le comprendre, était encore sous le choc, la Vicomtesse de Couches, Sorane de Voiturienvenir a été mandatée par moi même pour reprendre la mairie et l'administrer en connaissance de causes jusqu'aux prochaines élections prévues dans moins de quinze jours à présent.
Elle aura à charge de relancer la mairie normalement, lui est accordée tous les pouvoirs d'un bourgmestre ordinaire. Les mandats confiés doivent lui être remis au plus vite afin que la situation se débloque rapidement.
Ce choix s'est montré comme une évidence après que Djambelli n'ai daigné répondre à nos courriers et que, Couches et Corbigny se soient proposés. L'une ayant un jour d'avance sur l'autre, nous avons décidé d'agir de suite.

Une fois encore, la garnison d'Epinac a largement contribué au retour au calme et nous l'en remercions.
Que tous soient dès à présent plus encore fiers de leur Ost ![/list]


[list]Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


Daté et scellé à [b]Dijon[/b]
[b]deux jours avant la Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit[/b].

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 19 Juil - 21:53

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    • Reconnue Duchesse, il m'incombe désormais de pourvoir au fonctionnement de nos institutions pour qu'icelles constituent le fleuron du Royaume.
      Ainsi fait, et via l'apposition du scel ducal, sont nommés ou reconduits aux charges respectives les personnes suivantes.

      • Sa Grasce Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, est reconduit dans sa fonction de Chambellan du Grand Duché d'Occident.
      • Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante, Vicomte de Ligny-le-Chastel, est reconduit dans sa fonction de Recteur du Grand Duché d'Occident.

      • Sa Grasce Asdrubaelvect de la Louveterie-Monfort, Duc d'Amboise et de Luynes, Vicomte d'Avallon, Montbazon et Sombernon, Baron de Vouvray, est nommé à la charge de Général du Grand Duché d'Occident.


    • Reconnue comme Tradition, ou encore Coutume, l'introduction de consultants au Conseil Ducal ne dérogera pas à la règle sous ce mandat.
      Ainsi fait, et via l'apposition du scel ducal, sont réputés consultants auprès de Sa Grasce, la Duchesse du Grand Duché d'Occident, les personnes suivantes :

      • Son Altesse Ingeburge von Ahlefeldt von Oldembourg, Princesse Impériale, Duchesse d'Auxerre, Comtesse de Carpentras, Baronne de Saint Raphael, dame de Sainte Anastasie sur Issole et de la Huveaune
      • Sa Grasce et Pair de France, Erikdejosselinière, Duc de Corbigny
      • Sa Grasce Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau, Baron d'Auxonne
      • Grasce Asdrubaelvect de la Louveterie-Monfort, Duc d'Amboise et de Luynes, Vicomte d'Avallon, Montbazon et Sombernon, Baron de Vouvray
      • Monseigneur Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches
      • Monseigneur Athanase Maathis, Vicomte de Mellecey
      • Messeigneur Saxaltesse et Saxotenor de la Clairière Chantante, Vicomtesse et Vicomte de Ligny-le-Chastel
        • En plus de son Eminence Vincent Diftain, au titre d'Eveque d'Autun, ainsi que de Monseigneur Guiguil, Eveque de Langres. Tout deux consultants de droit, conformément au Concordat signé entre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Une, Indivisible et Romaine, et le Grand Duché d'Occident.





    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Trois jours avant la Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


Code:
[quote][list][list]De nous, [b]Esyllt Catarina de la Louveterie[/b], Duchesse du Grand Duché d'Occident,

A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, [b]Salut [/b]![/list]

[list][*]Reconnue Duchesse, il m'incombe désormais de pourvoir au fonctionnement de nos institutions pour qu'icelles constituent le fleuron du Royaume.
Ainsi fait, et via l'apposition du scel ducal, sont nommés ou reconduits aux charges respectives les personnes suivantes.

[list][*] Sa Grasce Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, est reconduit dans sa fonction de Chambellan du Grand Duché d'Occident.
[*] Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante, Vicomte de Ligny-le-Chastel, est reconduit dans sa fonction de Recteur du Grand Duché d'Occident.

[*] Sa Grasce Asdrubaelvect de la Louveterie-Monfort, Duc d'Amboise et de Luynes, Vicomte d'Avallon, Montbazon et Sombernon, Baron de Vouvray, est nommé à la charge de Général du Grand Duché d'Occident.[/list]
[/list]
[list][*]Reconnue comme Tradition, ou encore Coutume, l'introduction de consultants au Conseil Ducal ne dérogera pas à la règle sous ce mandat.
Ainsi fait, et via l'apposition du scel ducal, sont réputés consultants auprès de Sa Grasce, la Duchesse du Grand Duché d'Occident, les personnes suivantes :

[list][*] Son Altesse Ingeburge von Ahlefeldt von Oldembourg, Princesse Impériale, Duchesse d'Auxerre, Comtesse de Carpentras, Baronne de Saint Raphael, dame de Sainte Anastasie sur Issole et de la Huveaune
[*] Sa Grasce et Pair de France, Erikdejosselinière, Duc de Corbigny
[*] Sa Grasce Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau, Baron d'Auxonne
[*] Grasce Asdrubaelvect de la Louveterie-Monfort, Duc d'Amboise et de Luynes, Vicomte d'Avallon, Montbazon et Sombernon, Baron de Vouvray
[*] Monseigneur Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches
[*] Monseigneur Athanase Maathis, Vicomte de Mellecey
[*] Messeigneur Saxaltesse et Saxotenor de la Clairière Chantante, Vicomtesse et Vicomte de Ligny-le-Chastel
[list][*] En plus de son Eminence Vincent Diftain, au titre d'Eveque d'Autun, ainsi que de Monseigneur Guiguil, Eveque de Langres. Tout deux consultants de droit, conformément au Concordat signé entre la Sainte Eglise Aristotélicienne, Une, Indivisible et Romaine, et le Grand Duché d'Occident.[/list][/list][/list]




Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et qu'afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

[list]Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


Daté et scellé à [b]Dijon[/b]
[b]Trois jours avant la Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit[/b].

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 19 Juil - 23:20

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Que chacun de vous sache que dès à présent le Duché de Bourgogne recrute.

    • un intendant pour l’Agence Bourguignonne pour la Culture !
      Les candidats devront être intéressés par la Culture et l'Animation, être actifs, communicatifs et particulièrement innovants.
      Le rôle d'Intendant de l'ABC est décrit dans la charte de la dite ABC dont voici un extrait.
      Charte de l'ABC - Article 3 : Du rôle de l'Intendant a écrit:
      Article 3.1 L’ABC est dirigée par l’Intendant. Celui-ci aura d’abord un rôle présidentiel : il se devra de gérer et superviser l’organisation des sujets et des travaux au sein des locaux de l’ABC, ainsi que l’organisation des festivités sur la place publique.
      Mais il aura également un rôle représentatif et informatif : il sera en effet le garant du fonctionnement et des actions de l’ABC devant le Duc ; et se devra également de tenir informé les citoyens quant à l’organisation des diverses festivités.
      En outre, afin de remplir pleinement son rôle, l’Intendant aura aussi pour obligation d’organiser au moins une animation à l’échelle ducale par mois.

      Article 3.2 L’Intendant est nommé par le Duc parmi les membres de l‘ABC.
      Son mandat est de 2 mois, en uniformité avec celui du Duc de Bourgogne, reconductible plusieurs fois.

      Article 3.3 L’Intendant se devra de tenir rigoureusement informé le Duc de Bourgogne quant aux choix de l’ABC en matière de mécénat ; un fond ne pouvant être attribué à un artiste bourguignon sans l’aval de ce dernier.

      Article 3.4 S’il le souhaite, l’Intendant peut nommer un Trésorier pour le suppléer dans sa tâche. Celui-ci aura pour rôle de s’occuper de la distribution des fonds alloués via mandat par le Conseil Ducal.

      Article 3.5 En cas de faute ou d’absence répétée, l’Intendant peut être destitué de son poste par le Duc. Le Porte Parole se devra alors de relayer l’information en gargote.

      Article 3.6 L’Intendant peut décider de destituer le Trésorier au Duc de Bourgogne, à condition de tenir informé le Duc de ce renvoi, et des motifs le justifiant.

    • Un Amiral !
      La personne devra être Bourguignonne et avoir accès aux cours de l'Université. Elle sera motivée et intéressée par la navigation. Un pré-requis dans ce domaine sera un atout.
      Le rôle d'Amiral est décrit dans les statuts de l'Amirauté dont voici un extrait
      Charte de l'Amirauté - 4. Du rôle de l'Amiral a écrit:

      L’Amiral agit comme médiateur des débats au sein de la chambre décisionnaire de l’Amirauté. Il doit veiller au respect des intérêts stratégiques de la Bourgogne, qu’ils soient économiques ou militaires.
      L’Amiral est garant de la bonne conduite des bateliers bourguignons lors de leurs déplacements.
      L’Amiral de Bourgogne nomme les bateliers bourguignons.

    • Deux chefs de port, nommés respectivement pour Nevers et pour Cosne !
      Les candidats devront posséder quelques notions sur les chantiers navals et la navigation.
      Le rôle de chef de port est décrit dans les chartes concernant les ports de Bourgogne dont voici un extrait.
      Charte "Les ports de Bourgogne" a écrit:
      RÔLE DES CHEFS DE PORT

      Rappels
      L'activité portuaire est placée entre les mains de plusieurs agents ducaux à savoir :
      - le Commissaire aux Mines qui nomme les chefs de ports
      - le Bailli qui fixe les taxes d'amarrage journalières et peut donner un mandat au chef de port
      - le Chef de Port qui mène dans le cadre de la mission qui lui est confiée les travaux du port, la construction et la réparation des bateaux, qui gère l'octroi des amarrages et qui nomme les chefs de bateau.


      Détail des missions du chef de port
      * transferts de marchandises : le chef de port est le seul à pouvoir transférer des marchandises dans l'inventaire du port, via mandat.
      * travaux : il construit et entretient le port placé sous sa responsabilité dans le cadre des consignes qui lui sont données par le conseil ducal (attribution des moyens, embauches, etc.).
      * construction des bateaux : il dirige, dans le cadre des consignes données par le conseil ducal, les travaux menés à cale sèche.
      * autorisation des amarrages et des réparations de bateaux : il assure la communication avec les capitaines des bateaux, valide les demandes d'amarrage et de réparations. et est pour ce faire en lien avec Savigny afin d'être informé des présences indésirables et non souhaitées
      * surveillance : par sa fonction de vigie, il est le premier alerté des mouvements de bateaux.
      * collaboration avec Savigny : du fait de son rôle de surveillance et d'octroi d'autorisations, il est intégré au dispositif de surveillance du territoire bourguignon supervisé au centre de sécurité de Savigny


    Toute candidature non motivée ne saurait être prise en compte. Le verbe et la plume seront partis prenantes des décisions futures.
    Les postulants ont sept jours pour apporter leur contribution. Fin de la réception le 27 juillet 1458 à minuit.

    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      La veille de Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.




  • Candidature à envoyer à : esyllt_catarina [ Pseudo Ig et sur le forum officiel ]
  • [ Robinettedesbois étant en retraite, c'est Esyllt qui poste à sa place ]

Code:
[quote][list][list]De nous, [b]Esyllt Catarina de la Louveterie[/b], Duchesse du Grand Duché d'Occident,

A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, [b]Salut [/b]![/list]

Que chacun de vous sache que dès à présent le Duché de Bourgogne recrute.

[list][*]  [b]un intendant pour l’Agence Bourguignonne pour la Culture ![/b] 
Les candidats devront être intéressés par la Culture et l'Animation, être actifs, communicatifs et particulièrement innovants.
Le rôle d'Intendant de l'ABC est décrit dans la charte de la dite ABC dont voici un extrait.
[quote="Charte de l'ABC - Article 3 : Du rôle de l'Intendant"][b]Article 3.1[/b] L’ABC est dirigée par l’Intendant. Celui-ci aura d’abord un rôle présidentiel : il se devra de gérer et superviser l’organisation des sujets et des travaux au sein des locaux de l’ABC, ainsi que l’organisation des festivités sur la place publique.
Mais il aura également un rôle représentatif et informatif : il sera en effet le garant du fonctionnement et des actions de l’ABC devant le Duc ; et se devra également de tenir informé les citoyens quant à l’organisation des diverses festivités.
En outre, afin de remplir pleinement son rôle, l’Intendant aura aussi pour obligation d’organiser au moins une animation à l’échelle ducale par mois.

[b]Article 3.2[/b] L’Intendant est nommé par le Duc parmi les membres de l‘ABC.
Son mandat est de 2 mois, en uniformité avec celui du Duc de Bourgogne, reconductible plusieurs fois.

[b]Article 3.3 [/b]L’Intendant se devra de tenir rigoureusement informé le Duc de Bourgogne quant aux choix de l’ABC en matière de mécénat ; un fond ne pouvant être attribué à un artiste bourguignon sans l’aval de ce dernier.

[b]Article 3.4[/b] S’il le souhaite, l’Intendant peut nommer un Trésorier pour le suppléer dans sa tâche. Celui-ci aura pour rôle de s’occuper de la distribution des fonds alloués via mandat par le Conseil Ducal.

[b]Article 3.5 [/b]En cas de faute ou d’absence répétée, l’Intendant peut être destitué de son poste par le Duc.  Le Porte Parole se devra alors de relayer l’information en gargote.

[b]Article 3.6[/b] L’Intendant peut décider de destituer le Trésorier au Duc de Bourgogne, à condition de tenir informé le Duc de ce renvoi, et des motifs le justifiant.[/quote]

[*][b] Un Amiral ![/b]
La personne devra être Bourguignonne et avoir accès aux cours de l'Université. Elle sera motivée et intéressée par la navigation. Un pré-requis dans ce domaine sera un atout.
Le rôle d'Amiral est décrit dans les statuts de l'Amirauté dont voici un extrait
[quote="Charte de l'Amirauté - 4. Du rôle de l'Amiral"]
      L’Amiral agit comme médiateur des débats au sein de la chambre décisionnaire de l’Amirauté. Il doit veiller au respect des intérêts stratégiques de la Bourgogne, qu’ils soient économiques ou militaires.
      L’Amiral est garant de la bonne conduite des bateliers bourguignons lors de leurs déplacements.
      L’Amiral de Bourgogne nomme les bateliers bourguignons. [/quote]

[*]  [b]Deux chefs de port, nommés respectivement pour Nevers et pour Cosne ![/b]
Les candidats devront posséder quelques notions sur les chantiers navals et la navigation.
Le rôle de chef de port est décrit dans les chartes concernant les ports de Bourgogne dont voici un extrait.
[quote="Charte "Les ports de Bourgogne""][b]RÔLE DES CHEFS DE PORT [/b]

Rappels
L'activité portuaire est placée entre les mains de plusieurs agents ducaux à savoir :
- le Commissaire aux Mines qui nomme les chefs de ports
- le Bailli qui fixe les taxes d'amarrage journalières et peut donner un mandat au chef de port
- le Chef de Port qui mène dans le cadre de la mission qui lui est confiée les travaux du port, la construction et la réparation des bateaux, qui gère l'octroi des amarrages et qui nomme les chefs de bateau.


[b][i]Détail des missions du chef de port [/b][/i]
* transferts de marchandises : le chef de port est le seul à pouvoir transférer des marchandises dans l'inventaire du port, via mandat.
* travaux : il construit et entretient le port placé sous sa responsabilité dans le cadre des consignes qui lui sont données par le conseil ducal (attribution des moyens, embauches, etc.).
* construction des bateaux : il dirige, dans le cadre des consignes données par le conseil ducal, les travaux menés à cale sèche.
* autorisation des amarrages et des réparations de bateaux : il assure la communication avec les capitaines des bateaux, valide les demandes d'amarrage et de réparations. et est pour ce faire en lien avec Savigny afin d'être informé des présences indésirables et non souhaitées
* surveillance : par sa fonction de vigie, il est le premier alerté des mouvements de bateaux.
* collaboration avec Savigny : du fait de son rôle de surveillance et d'octroi d'autorisations, il est intégré au dispositif de surveillance du territoire bourguignon supervisé au centre de sécurité de Savigny
[/quote][/list]

Toute candidature non motivée ne saurait être prise en compte. Le verbe et la plume seront partis prenantes des décisions futures.
Les postulants ont sept jours pour apporter leur contribution. Fin de la réception le 27 juillet 1458 à minuit.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

[list]Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


Daté et scellé à [b]Dijon[/b]
[b]La veille de  Sainte Marguerite de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit[/b].

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img][/list][/list][/quote]



[list][*][color=indigo]Candidature à envoyer à : esyllt_catarina[size=9] [ Pseudo Ig et sur le forum officiel ][/size][/color]
[*][size=9][ Robinettedesbois étant en retraite, c'est Esyllt qui poste à sa place ][/size][/list]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 19 Juil - 23:54

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne,

      Aux membres de la Basilique St-André, aux membres de l’Union des Deux-Fleuves et à tout et chacun qui liront ou se feront lire la présente annonce, salut.

    Parce que le Très-Haut se veut bienveillant et offre à nos ambassades des membres de la plus haute qualité, qui tant par leur ardeur que par leur sérieux nous permettent d’être aujourd’hui ce que nous sommes; sachent tous, bourguignons comme étrangers, que nous avons décidé,

      Attendu un accord immédiat entre nostre personne et nostre chambellan,
      Attendu la nécessité de remplacer au poste de Vice-Chambellan messire Ludwig von Frayner, suite à sa démission, et nous-même, vu notre récente couronne.
      Attendu les qualités indéniables de ces deux femmes dotées d’un sens de l’honneur et de la vérité irréprochable.
      Attendu qu’il reste encore et toujours un poste à combler au sein du conseil de l’Union des Deux-Fleuves.
      Attendu qu’un troisième membre nous assurera une présence plus régulière et importante.
      Attendu que celles-ci pourront sans conteste contribuer à faire la preuve que c’est sans vantardise aucune que nostre Bourgogne porte son titre de Grand Duché d’Occident.


    Nous avons décidé,
      Que dame Aelith était élevée au poste de Vice-Chambellan de la Zone Nord,
      Que dame Eoline était élevée au poste de Vice-Chambellan au sein des provinces du Saint-Empire francophone,
      Que la dite dame Eoline, vu son siège au conseil, allait également tenir le poste de troisième conseiller au sein du conseil de l’Union des Deux-Fleuves.


    À celles-ci, nous souhaitons la meilleure des chances, bien que nous sachions qu’elles n’en ont nullement besoin.


      Afin d’authentifier cet acte, apposons scels et datons le présent comme suit;

      Le jour du 19 juillet de l'an mil quatre cent cinquante-huit, à Dijon.


      Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne.



      Vaxilart de la Mirandole, Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne.




Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne,

      Aux provinces françaises, et notamment au Languedoc, salut.


    Faisant suite à l’annonce du 5 juillet 1458 de sa grasce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dans le même esprit et dans la continuité de réformer notre politique de coopération judiciaire.

    Dénonçons par la présente le traité dict Néo-Maathis, signé alors par sa Grasce Eusaias de Blanc-Combaz.

    De même, rappelons que nous sommes encore ouverts à la signature de nouveaux traités bilatéraux avec les anciens signataires.

    Pour le Duché de Bourgogne, qu’il en soit ainsi et pour le mieux.

      Scellé et rédigé à Dijon le dix-neuf juillet de l'an de Grasce mil quatre cent cinquant-huit.

      Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne.



      Vaxilart de la Mirandole, Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne.


Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Mogi ;
    - l'agrément ducal a été refusé à Alxs, Ceceltueur, Elledu57, Gally, Mandragone, Olivier73, Pagnolesque, Pas74, Shirase, Tialaou, Tridan

    Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne;


      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      La veille de Sainte Marguerite, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


Code:
[quote][list][list]De nous, [b]Esyllt Catarina de la Louveterie[/b], Duchesse de Bourgogne,

Aux membres de la Basilique St-André, aux membres de l’Union des Deux-Fleuves et à tout et chacun qui liront ou se feront lire la présente annonce, [b]salut[/b].
[/list]
Parce que le Très-Haut se veut bienveillant et offre à nos ambassades des membres de la plus haute qualité, qui tant par leur ardeur que par leur sérieux nous permettent d’être aujourd’hui ce que nous sommes; sachent tous, bourguignons comme étrangers, que nous avons décidé,
[list]
Attendu un accord immédiat entre nostre personne et nostre chambellan,
Attendu la nécessité de remplacer au poste de Vice-Chambellan messire Ludwig von Frayner, suite à sa démission, et nous-même, vu notre récente couronne.
Attendu les qualités indéniables de ces deux femmes dotées d’un sens de l’honneur et de la vérité irréprochable.
Attendu qu’il reste encore et toujours un poste à combler au sein du conseil de l’Union des Deux-Fleuves.
Attendu qu’un troisième membre nous assurera une présence plus régulière et importante.
Attendu que celles-ci pourront sans conteste contribuer à faire la preuve que c’est sans vantardise aucune que nostre Bourgogne porte son titre de Grand Duché d’Occident.[/list]

Nous avons décidé,
[list]Que dame [b]Aelith [/b]était élevée au poste de[i] Vice-Chambellan de la Zone Nord[/i],
Que dame [b]Eoline [/b]était élevée au poste de [i]Vice-Chambellan au sein des provinces du Saint-Empire francophone[/i],
Que la dite dame [b]Eoline[/b], vu son siège au conseil, allait également tenir le[i] poste de troisième conseiller au sein du conseil de l’Union des Deux-Fleuves[/i].[/list]

À celles-ci, nous souhaitons la meilleure des chances, bien que nous sachions qu’elles n’en ont nullement besoin.


[list]Afin d’authentifier cet acte, apposons scels et datons le présent comme suit;

Le jour du 19 juillet de l'an mil quatre cent cinquante-huit, à Dijon.


Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne.
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Vaxilart de la Mirandole, Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne.
[img]http://img88.imageshack.us/img88/9734/sceauvaxilartjaune.png[/img]
[/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list]De nous, [b]Esyllt Catarina de la Louveterie[/b], Duchesse de Bourgogne,

Aux provinces françaises, et notamment au Languedoc, [b]salut[/b].[/list]

Faisant suite à l’annonce du 5 juillet 1458 de sa grasce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dans le même esprit et dans la continuité de réformer notre politique de coopération judiciaire.

[b]Dénonçons[/b] par la présente le traité dict [b]Néo-Maathis[/b], signé alors par sa Grasce Eusaias de Blanc-Combaz.

De même, rappelons que nous sommes encore ouverts à la signature de nouveaux traités bilatéraux avec les anciens signataires.

Pour le Duché de Bourgogne, qu’il en soit ainsi et pour le mieux.

[list]Scellé et rédigé à Dijon le dix-neuf juillet de l'an de Grasce mil quatre cent cinquant-huit.

Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne.
[img]http://img80.imageshack.us/img80/3493/bourgognevhk3.png[/img]


Vaxilart de la Mirandole, Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne.
[img]http://img64.imageshack.us/img64/6702/sceauvaxilartvert.png[/img] [/list][/list]
[/quote]

[quote][list][list]De nous, [b]Esyllt Catarina de la Louveterie[/b], Duchesse du Grand Duché d'Occident,

A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, [b]Salut [/b]![/list]

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accordé à Mogi ;
- l'agrément ducal a été refusé à Alxs, Ceceltueur, Elledu57, Gally, Mandragone, Olivier73, Pagnolesque, Pas74, Shirase, Tialaou, Tridan

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de [url=http://conseil-bourguignon.forumactif.com/les-bureaux-de-l-universite-c8/]l'Université de Bourgogne[/url];


[list]Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


Daté et scellé à [b]Dijon[/b]
[b]La veille de Sainte Marguerite, en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit[/b].

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img][/list][/list][/quote]
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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 25 Juil - 1:32

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Il m'a été rapporté les troubles qui agitent actuellement Autun. Passé la reprise de la mairie aux vils marauds s'y étant lâchement attaqués, j'avais pour espoir que la concorde fasse son œuvre autour d'un projet commun de transition, les urnes ayant porté un nouveau maire il y a de cela quelques jours. Seulement, il n'en fût rien !
    Lorsque la Vicomtesse de Couches, mandatée par le Duché, s'est assise sur le siège d'un maire intérimaire, pour faire le bilan et tenir en bonne mère de famille le bourg, les heurts ont malheureusement commencé.

    En effet, dans une précédente annonce, il avait été rapporté qu'aucun pillage n'avait eu lieu. Cette annonce avait été faite avec le bilan fait par la prime repreneuse Dame Garius, le jour suivant la prise illégale. Or, le bilan de Sorane de Voiturienvenir fait état de deux mandats suspects qui n'étaient apparus jusqu'à lors. Ces deux mandats ont servi à piller une part substantielle des fonds de la mairie.
    Lors de cette annonce en halle autunoise, afin que les villageois sache ce qui s'était passé, le résultat de ce fâcheux incident, la bisbille a commencé.

    Afin que cesse promptement ce rififi, cet algarade, cette chamaillerie, ou encore ce démêlé, afin que la sérénité soit de mise pour Autun qui doit se relever pour panser ses plaies, avons décidé pour que la situation soit claire aux yeux de tous de rendre public les deux rapports divergents. Le premier, fait le jour de la reprise de Garius, le second, effectué quelques heures après le retour d'un autunois à la mairie.

    Puisqu'il n'est pas de notre capacité de savoir si les mandats ont été fait par Gilliane ou Garius, aucun jugement ne sera émie. La présomption d'innocence sera de mise pour Garius, aucun procès supplémentaire ne sera lancé, des explications données sur ce fâcheux oubli ayant été fournies. Il est donc demandé que toute diffamation cesse car dès à présent se servir de cette affaire pour médire de l'une des deux femmes citées (Garius et Sorane), sera assimilé à une attaque contre le Duché !

    Une fois encore, nous remercions tout ceux qui ont pris à cœur de se révolter pour le retour à l'ordre établi et la justice à Autun.



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      La veille de Saint Jacques le Majeur en l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.


    Annexe :

    • Bilan formulé par Dame Garius


      Citation :
      Encombrement : 17

      #NomActions possibles-83,27 écus5morceaux de viande

      Trésorerie : -83,27 écus
      Flux de trésorerie
      Aujourd'hui

      Revenus des impots : +0,00 écus
      Revenus des ventes : +0,00 écus
      Revenus de la noblesse : +120,00 écus
      Achats automatiques : -0,00 écus
      Achats classiques : -0,00 écus
      Dépenses de recrutement : -0,00 écus

      Hier

      Revenus des impots : +0,00 écus
      Revenus des ventes : +0,00 écus
      Revenus de la noblesse : +93,00 écus
      Achats automatiques : -0,00 écus
      Achats classiques : -0,00 écus
      Dépenses de recrutement : -60,00 écus

      Cette semaine

      Revenus des impots : +0,00 écus
      Revenus des ventes : +1164,61 écus
      Revenus de la noblesse : +523,00 écus
      Achats automatiques : -204,75 écus
      Achats classiques : -477,35 écus
      Dépenses de recrutement : -300,00 écus

      La semaine dernière

      Revenus des impots : +0,00 écus
      Revenus des ventes : +3936,87 écus
      Revenus de la noblesse : +634,00 écus
      Achats automatiques : -417,00 écus
      Achats classiques : -4682,80 écus
      Dépenses de recrutement : -410,00 écus

      Derniers événements
      Impots

      2009-11-10 21:49:55 : Silver93 a payé ses impots pour un montant de 20,10 écus
      2009-11-10 21:49:48 : Silver93 a payé ses impots pour un montant de 21,60 écus
      2009-11-08 11:31:24 : Silver93 a payé ses impots pour un montant de 22,70 écus
      2009-11-06 08:07:26 : Melanchton a payé ses impots pour un montant de 9,85 écus
      2009-11-06 08:07:18 : Melanchton a payé ses impots pour un montant de 10,60 écus
      2009-11-06 08:07:09 : Melanchton a payé ses impots pour un montant de 11,25 écus
      2009-10-22 09:22:51 : Frakal a payé ses impots pour un montant de 7,28 écus
      2009-10-22 09:22:42 : Frakal a payé ses impots pour un montant de 7,88 écus
      2009-10-22 09:22:35 : Frakal a payé ses impots pour un montant de 8,40 écus

      Ventes

      2010-07-13 18:30:05 : Vous avez vendu 3 miches de pain pour 2,00 écus à Gilliane.
      2010-07-13 18:30:05 : Vous avez vendu 3 sacs de maïs pour 2,00 écus à Gilliane.
      2010-07-12 22:20:03 : Vous avez vendu 6 légumes pour 9,76 écus à Baronportefeuille.
      2010-07-12 22:20:03 : Vous avez vendu 9 fruits pour 9,76 écus à Baronportefeuille.
      2010-07-12 13:40:05 : Vous avez vendu 2 fruits pour 9,76 écus à Geny.
      2010-07-12 11:50:06 : Vous avez vendu 1 fruit pour 9,76 écus à Rayane45.
      2010-07-12 10:20:02 : Vous avez vendu 20 pelotes de laine pour 11,85 écus à la mairie.

      Embauches

      2010-07-16 07:05:30 : La ville a embauché Guennievre en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-16 06:20:46 : La ville a embauché Xii en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-15 13:57:11 : La ville a embauché Guennievre en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-15 10:22:51 : La ville a embauché Cezarus en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-15 09:28:33 : La ville a embauché Euphrasie en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-15 06:16:23 : La ville a embauché Xii en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-14 20:24:26 : La ville a embauché Gwerad en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-14 19:47:59 : La ville a embauché Guennievre en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
      2010-07-14 10:37:55 : La ville a embauché Cezarus en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

      Achats

      2010-07-13 06:00:06 : Vous avez acheté 4 sacs de farine pour 10,00 écus à Gilliane.
      2010-07-12 20:10:03 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,00 écus à Deschauxlardecho.
      2010-07-12 20:10:03 : Vous avez acheté 6 sacs de maïs pour 3,00 écus à Deschauxlardecho.
      2010-07-12 12:40:04 : Vous avez acheté 1 truite pour 17,50 écus à Korrigann.
      2010-07-12 12:40:04 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,15 écus à Babylys.
      2010-07-11 23:00:05 : Vous avez acheté 7 sacs de blé pour 11,55 écus à Belindaphoebeprue.
      2010-07-11 17:10:05 : Vous avez acheté 6 pelotes de laine pour 11,50 écus à Dodger.

      Achats automatiques

      2010-07-14 16:23:51 : Vous avez acheté automatiquement 5 morceaux de viande pour 80,00 écus.
      2010-07-12 18:10:58 : Vous avez acheté automatiquement 2 morceaux de viande pour 32,00 écus.
      2010-07-12 09:53:23 : Vous avez acheté automatiquement 4 morceaux de viande pour 64,00 écus.
      2010-07-12 09:47:39 : Vous avez acheté automatiquement 1 quintal de carcasse de vache pour 28,75 écus.
      2010-07-10 14:54:09 : Vous avez acheté automatiquement 8 morceaux de viande pour 128,00 écus.
      2010-07-10 10:34:17 : Vous avez acheté automatiquement 4 morceaux de viande pour 64,00 écus.
      2010-07-09 18:46:03 : Vous avez acheté automatiquement 6 morceaux de viande pour 96,00 écus.
      2010-07-08 07:00:08 : Vous avez acheté automatiquement 3 pelotes de laine pour 33,00 écus.
      2010-07-07 09:00:43 : Vous avez acheté automatiquement 1 morceau de viande pour 16,00 écus.
      2010-07-07 08:34:49 : Vous avez acheté automatiquement 1 morceau de viande pour 16,00 écus.
      2010-07-04 11:28:15 : Vous avez acheté automatiquement 4 morceaux de viande pour 64,00 écus.
      2010-07-01 07:05:26 : Vous avez acheté automatiquement 6 pelotes de laine pour 66,00 écus.

      Voici encore le détail des mandats qui protégeaient l'argent de la ville :

      Mandat numéro '756905'
      Contrat :


      Mandat destinée ce jour 02 juillet de l'an 1458 à Willaparis pour protection de la trésorerie de la mairie.
      Montant : 999 écus.
      Cette somme devra être restituée sur simple demande du maire.

      Inventaire des marchandises :


      #Nom999,00 écus

      Mandat numéro '757765'
      Contrat :


      Mandat destinée ce jour 02 juillet de l'an 1458 à Rino830 pour protection de la trésorerie de la mairie.
      Montant : 999 écus.
      Cette somme devra être restituée sur simple demande du maire.

      Inventaire des marchandises :


      #Nom999,00 écus

      Mandat numéro '758610'
      Contrat :


      Mandat destinée ce jour 6 juillet de l\'an 1458 à Lison.. pour protection de la trésorerie et du stock de la mairie.

      Le mandat devra être restitué sur simple demande du maire.

      Inventaire des marchandises :


      #Nom999,00 écus130miches de pain50sacs de farine
      Mandat numéro '760674'
      Contrat :


      Mandat destinée ce jour 11 juillet de l'an 1458 à Ragueneau pour protection de la trésorerie et du stock de la mairie.
      A rendre à la demande du maire.

      Inventaire des marchandises :


      #Nom999,00 écus200miches de pain60bouteilles de lait20peaux140stères de bois11manches17haches6seaux non cerclés9seaux38haches non aiguisées1bas pour femme1paire de chausses

      Mandat numéro '760685'
      Contrat :


      Mandat destinée ce jour 11 juillet de l'an 1458 à Maathis pour protection de la trésorerie et du stock de la mairie.

      A rendre des demain matin s'il te plait.

      Inventaire des marchandises :


      #Nom900,00 écus40fruits50sacs de maïs12bouteilles de lait50morceaux de viande20sacs de blé34demi-quintaux de carcasses de cochon24pelotes de laine6peaux8stères de bois20kilos de minerai de fer7couteaux10truites10boisseaux de sel


    • Bilan formulé par Sorane de Voiturienvenir
      On remarquera une perte de 4329 écus.

      Citation :


      + mandats suspects non signalés
      Citation :
      Mandat numéro '761218'

      Contrat :
      "Mandat accordé a TOUCO pour proteger ses biens lors de son voyage. Ce mandat lui a été donné avec une miche de pain et 20 ecus et devra etre restitué avec une miche de pain et 20 ecus au minimum quand le mandaté n'en aura plus besoin"
      Inventaire des marchandises :


      #Nom
      200,00 écus
      Citation :

      Mandat numéro '761394'

      Contrat :

      "Mandat accordé a rolin pour proteger ses biens lors de son voyage. Ce mandat lui a été donné avec une miche de pain et 20 ecus et devra etre restitué avec une miche de pain et 20 ecus au minimum quand le mandaté n'en aura plus besoin"
      Inventaire des marchandises :

      # Nom
      361,00 écus
      31 miches de pain
      23 sacs de maïs
      35 morceaux de viande
      41 sacs de blé
      22 sacs de farine
      1 quintal de carcasse de vache
      8 demi-quintaux de carcasses de cochon
      7 pelotes de laine
      5 légumes
      17 stères de bois
      4 manches
      5 haches
      3 kilos de minerai de fer
      4 seaux
      2 couteaux
      1 paire de chausses
      1 brochet
      1 truite
      5 boisseaux de sel

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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 31 Juil - 23:27

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Inspirée d'une volonté simplificatrice de l'appréhension de notre Ius, le conseil ducal a statué sur la charte du Barreau de Bourgogne.
    Si cette dernière avait fait peau neuve dernièrement, elle se trouvait, ce fut notre avis, court-circuité par une autre annonce parue depuis, celle donnant le droit de plaider aux avocats issus de l'Union des Deux Fleuves.

    Adonc, avons préféré ajouter cette mention aux statuts de notre Barreau pour en faire clairement mention. Au même titre que celle donnant ce droit, via la législation royale, aux avocats du Dragon.

    Par une unanimité adoptant cet ajout, cinq voix venant des conseillers élus, trois des consultants, les statuts du fer de lance de la défense judiciaire Bourguignonne deviennent :


        Préambule :

        Il est acté que, par décisions royales, les Avocats du Dragon ont d'office le droit de plaider en Bourgogne.
        Par ailleurs, le traité de l'Union des Deux Fleuves évoque les conditions d'autorisation des avocats de cette Union de plaider dans chacun des Duchés adhérents.

        Section 1 – De l'organisation du barreau

        De la mission du barreau

        Le Barreau organise une profession d’avocats compétents, au service de toute personne en faisant la demande .
        Seuls les avocats agréés au Barreau de Bourgogne sont habilités à plaider en tant que tel devant toute Cour de Justice de Bourgogne .
        De plus, le Barreau met à disposition des autorités judiciaires ses membres qui peuvent être commis d’office.

        De la composition du Barreau

        Le Barreau est un Ordre regroupant des avocats stagiaires, et des avocats titulaires.
        Il est présidé par un Bâtonnier.

        Seuls des avocats bourguignons peuvent faire partie du Barreau de Bourgogne.

        De la Nomination des avocats

        Les avocats du Barreau sont nommés par le Bâtonnier après avoir reçu une formation , et réussi un examen .

        Les futurs avocats sont nommés "avocat stagiaire" dès que leur candidature est acceptée , et jusqu'à ce qu'ils aient validé leur examen.
        L'avocat stagiaire reçu à son examen devient "avocat titulaire".

        Des fonctions des avocats

        Les avocats du Barreau de Bourgogne ont pour fonction principale la défense des citoyens lors de procès les opposant à la justice.
        Il peuvent être commis d’office .
        La défense des citoyens comprend également le dépôt de plaintes pour leur client qui aurait subi un préjudice.

        Ils peuvent également aider les autorités du Duché à la rédaction d'actes , ou à des réflexions concernant les textes applicables .

        Section 2 – Des devoirs et de la déontologie de la profession

        Les avocats du Barreau doivent respecter la déontologie de la profession.

        Les avocats n’ont en aucun cas obligation de résultat ; le fait de perdre un procès n’engage pas leur responsabilité.

        Lorsqu’ un avocat défend un client devant le tribunal de première instance de Bourgogne, il a obligation de présence dans le Duché.

        L’avocat se doit de respecter la volonté du client. En l’absence de volonté exprimée, l’avocat plaidera au mieux dans l’intérêt de son client .

        Les avocats sont tenus au secret professionnel . Toute révélation de faits ou données à caractère confidentiel est soumise à autorisation expresse du client.

        Les avocats sont déontologiquement tenus d’accompagner sur le plan juridique tout justiciable demandant leur assistance. Si un avocat ne peut ou ne veut pas assurer lui-même la défense d’un client, il doit proposer un confrère à même d’assurer cette défense.

        Le Bâtonnier peut désigner un avocat « commis d’office » si nécessaire, et sur demande du Juge.

        En cas de non respect du présent règlement, tout avocat pourra être sanctionné par ses confrères sous la Présidence du Bâtonnier.

        En cas de non respect par le Bâtonnier, une plainte pourra être déposée auprès de la Cour de Justice locale pour Trahison.




    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      La veille de Saint Pierre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *31/07/58


Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Sollicitée par l'Assemblée Bourguignonne dans une saisine soumise aux votes et acceptée en son sein, le Conseil Ducal de Bourgogne a donc statué sur la question du sursis.
    Si ce n'est directement la réponse à la question posée, le débat ayant suscité l'intérêt parmi nos conseillers, c'est l'idée même du sursis qui s'est vue remettre en question.

    Ainsi donc, par neuf voix pour via les conseillers ducaux, et une majorité identique formulée par les consultants, l'idée même du Sursis a été abolie.

    Adonc, des modifications sur les deux articles suivants ont été faites.

      Est rendu caduque :
      • Livre 4 - Titre 2 - Chapitre 3
        Art. 533-3
        – Du sursis
        Le sursis éventuellement accordé par le juge permet au coupable de n’effectuer qu’une partie de la peine.
        En cas de nouvelle condamnation pour une infraction quelconque, la peine en sursis sera applicable immédiatement en cas de nouvelle condamnation, sans que cela n’interfère de quelque manière que ce soit sur la nouvelle affaire jugée.


      Est modifié :
      • Livre 4 - Titre 2 - Chapitre 2 - Section 1
        Art. 422-6 – Du non-respect d’une décision de Justice
        Le non-respect d’une décision de Justice se définit comme la violation d’une condamnation par la Cour de Justice de Bourgogne.
        Le non-respect d’une décision de Justice est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 200 écus, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

      -> Devient :
      • Livre 4 - Titre 2 - Chapitre 2 - Section 1
        Art. 422-6 – Du non-respect d’une décision de Justice
        Le non-respect d’une décision de Justice se définit comme la violation d’une condamnation par la Cour de Justice de Bourgogne.
        Le non-respect d’une décision de Justice est punissable de trois jours de prison et d’une amende de 200 écus.



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      La veille de Saint Pierre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *31/07/58

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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 3 Aoû - 18:18

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !


    Il est du devoir de la Duchesse de Bourgogne de pourvoir au bon fonctionnement de ses institutions afin que celles-ci travaillent au mieux et rayonnent au delà de nos frontières.
    Adonc, après l'appel à candidature lancé le dix-neuf juillet de l'an en cours, après étude scrupuleuse et débat fort calme à ce sujet au conseil ducal, avons décrété les nominations suivantes :


    • Intendant pour l'Association Bourguignonne pour la Culture
      • Della de Volvent, Dame de Railly


    • Greffier
      • Keltica

      Bien que le poste ne fut guère proposé à postulat, la candidature spontanée fut accueillie avec plaisir et nécessité.


    • Amiral
      • Geulederat de Crosmière, Seigneur de Crosmière

      Deux candidatures ont attiré notre attention, celle-ci tout comme celle de Williamss de Gilly sur Loire. Afin de ne brimer aucune bonne volonté et de permettre à toutes propositions d'émerger, avons décidé de nommer Williamss officier de marine. Ce poste se veut inscrit dans la coutume des consultants.


    • Chef de port
      • Aucune candidature n'a retenu notre attention. Les candidats devront faire montre d'une assiduité et d'un investissement accrus pour inverser l'avis ducal.



    Ces nominations ont de facto entrainer des modifications au sein du conseil ducal.
    • Geulederat de Crosmière, jusqu'à lors officiellement Connétable laisse sa place à Eoline d'Espiard qui, depuis le retrait au monastère du premier, assurait la tache avec attention
    • La nomination par ailleurs d'un Porte Parole. Décision a été prise après la démission de Charlo_la_joie, prévue et annoncée dans notre prime annonce, de pourvoir à ce poste. Après un appel à candidature interne, c'est Gabrielle de L'Orion du Lys [ Gab80 ] qui fut choisie.


    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le lendemain de Saint Pierre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *02/08/58


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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 4 Aoû - 23:36

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    Devant la menace toujours plus oppressante, nous sommes tenus de prendre la plume ce jour.

    • Devant le rassemblement inquiétant de troupes brigandes actuellement sises à nos frontières,

    • Devant les informations collectées ou envoyées par nos services et ceux du Roy, nous déclarons l'état d'alerte sur notre Duché et annonçons la fermeture immédiate et à compter de ce jour de nos frontières.

      Tous les étrangers disposent de deux jours francs pour quitter notre territoire, passé ce délai, ils se verront poursuivre par nos compagnies d'ordonnances et ce sans relâche.
      Une alternative est offerte à tous les étrangers qui souhaitent rentrer ou rester sur notre sol, demander un laisser passer. Celui-ci devra être envoyé à notre Prévôt, Cedric de Virloinval [ Cedric92 ].

      Tous les Bourguignons sont désormais appelés à faire la chose suivante :

      Être vigilants en premier lieu.
      Ensuite, prendre contact avec le Colonel LesmoutonsBleus, Colonel en charge de la défense civile au sein de notre Ost, ou moi même et renvoyer ce coupon. Une réponse émanant du Colonel ou du Général sera donnée en peu de temps. Une réponse d'une tierce personne vous demandant de faire quelque chose devra être ignorée.
      L'émetteur d'un coupon s'engage dès à présent à ne plus prendre de travail avant 19 heures les jours prochains et ce jusqu'à nouvel ordre.

        Coupon à renvoyer à Lesmoutonsbleus ou Esyllt_Catarina
        --Nom IG :
        -Force :
        -Je suis noble IG : oui ou non
        -J'envisage une retraite spirituelle dans les prochains jours : oui ou non

        --Sur moi j'ai :
        -Épée : oui ou non
        -Bouclier : oui ou non
        -Bâton : oui ou non
        -De quoi manger pour trois jours : oui ou non

        --A choisir parmi les propositions suivantes
        -Je suis prêt à m'engager dans une armée
        -Je préfère défendre ma ville mais accepte en dernier recours de partir en armée
        -Je défendrais seulement mon village




    Des informations complémentaires vous seront communiquées sous peu.

    Cet appel se fait en état de cause et non pas dans une volonté de faire paniquer. Nous vous demandons la plus grande sérénité, il est inutile de s'alarmer ou de perdre confiance.
    Nous vous déconseillons de prendre des initiatives personnelles de défenses, divisés nous valons bien moins qu'ensemble et coordonnés pour notre Duché.



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Deux jours avant Transfiguration du Seigneur de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *04/08/58


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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 7 Aoû - 18:14

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    On se méfie parfois des brigands, perce-bedaines et autres marauds qui se trouvent à nos frontière, mais on peut oublier de scruter ceux qui nous entourent.
    Peut-être est-ce la morale que l'on peut retenir après les derniers jours que notre Duché a vécu.

    Deux de nos villes sont meurtries, deux villes doivent se relever pour avancer.

    • Autun
      Personne n'a pu passer à côté de cette dépêche AAP publiée ce matin. Le Bourg Autunois a cette nuit été repris par une personne en qui je place toute ma confiance.
      Il s'agit d'Ethel, Procureur de notre Belle et Rayonnante Bourgogne !

      Les raisons ayant motivé cette prise sont les suivantes :
      - Auclair, le maire légitimement élu était absent depuis le début de son mandat ;
      - Doléances des Autunois sur cet état de fait ;
      - Absences des réalisations que le bourgmestre se doit d'entretenir avec le Duché (ventes des quotas céréaliers, rétribution des impôts.

      Certes Ethel cumule, mais c'est en état de cause que nous lui avons demandé ce coup. Elle n'assurera que la transition jusqu'à ce qu'un maire soit prochainement élu. Cela n'est plus qu'une question de jours, les campagnes municipales étant d'or et déjà lancées.

      Si la situation d'Autun n'est finalement qu'un douloureux passé, qu'il faudra oublier, la ville n'ayant subit aucun pillage, juste un abandon manifeste, ce n'est pas le cas de Cosne.

    • Cosne
      C'était hier que la reprise de la mairie était annoncée. Après avoir constaté dans nos rapports internes de Douanes, que le maire avait quitté le village, nous nous sommes mis en alerte. Une demande de procès et de poursuites via nos soldats a été lancée. Le lendemain, Kingdago, le pendard affirmait en place publique la réussite de son coup, le pillage du bourg à la tête duquel il avait été élu cinq jours plus tôt.

      Révolte fut organisée, c'est Minimiu, douanière qui en prit la tête et reprit le siège. Elle a dans la soirée d'hier, après avoir dressé un bilan des fonds municipaux, démissionné pour relancer des élections qui donneront leur conclusions dans six jours maintenant.
      En attendant, un intendant ducal a été chargé de gérer le marché et tout ce qui à trait à l'économie.
      Le maraud court toujours mais il n'aura de repos que lorsqu'il moisira au fond de nos geoles.


    En mon nom, celui des Autunois, Cosnois et finalement toute la Bourgogne qui manifeste sa solidarité, je tenais à remercier tout ceux qui ont pris à cœur l'intégrité de notre Duché.
    A tout ceux qui se sont révoltés ;
    A tous ceux qui ont fait des dons à Cosne ;
    A tout ceux qui pensent aux intérêts communs avant les leurs ;
    A Minimiu, à Ethel, pour leur implication charismatique ;
    A Erine von Riddermark de Sparte, Franc Comtesse et alliée, pour l'attention qu'elle portera à la traversée éventuelle que Kingdago pourrait faire de ses frontières ;
    Aux Bourbonnais et Auvergnats,, nos alliés, qui se sont émus de ses révoltes ;
    A tous les autres qui nous aideront à l'intercepter via une arrestation musclée ;
    A la contrée liée à notre Duché via un traité de Coopération Judiciaire ou des sentiments profonds qui assurera son procès ;
    A tous ceux qui veilleront encore dans les jours, les mois, les années à venir sur notre Bourgogne.

    A tous, Merci !



    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le lendemain de Transfiguration du Seigneur de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *07/08/58


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Esyllt_catarina

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Ven 20 Aoû - 16:25

Citation :
      De nous, Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident,

      A tous ceux qui auront entre les mains ou orront cette présente annonce, Salut !



    Lorsqu'en date du quinze aout mil quatre cent cinquante-huit, le Cardinal Connétable de Rome, Camerlingue de l'Eglise Aristotélicienne, Tibère de Plantagenest appela à une croisade contre l'infame «Eglise Angevine» et son autoproclamé «Impérator Angevin», le cœur des Bourguignons se réchauffa.
    Dès lors nous avons témoigné notre soutient et nos remerciement à notre allié Tourangeau pour l'impulsion qu'il a pu y donner. Dès lors, la Bourgogne, humble fille de l'Eglise Aristotélicienne, Universelle, Une, Indivisible s'est mis en quête du moyen le plus efficace pour se mettre au service du Très Haut dans cette tâche.

    Informé que le vil et lâche Aurélien de Penthièvre se trouvait sur nos terres, une chasse à l'homme s'est alors engagée. Il ne fallut guère longtemps à nos services pour repérer le maraud et organiser l'expédition.
    Cette nuit, l'armée «Pour Dieu, Dijon, le Duc», dirigée par notre général et père mis à exécution son plan de bataille. Ce matin, nous sommes fiers d'annoncer à tous les fidèles Aristotéliciens, à tous les Angevins abusés par leur couard de Duc, à la Papauté, que sa carcasse se trouve dans les geôles de notre garnison de Saint Martin, lieu le plus proche de Sémur, ville où il ourdissait les plans les plus sournois.

      A nos soldats et notre Général nous exprimons toute notre gratitude. Comme nous nous y étions engagés reverserons de nos coffres personnels la somme de deux-cent écus à l'Armée. Annonçons par la même que les soldats enrôlés sous la bannière de «Pour Dieu, Dijon, le Duc» se verront exonérés d'impôts pour la période d'un mois. Afin que leur exemple serve les générations à venir, cérémonie officielle sera tenue en gargote pour les remercier.

      A nos alliés Franc Comtois dont la rayonnante Capitale avait été prise lors d'une attaque dont Aurélien fut, annonçons que notre Duché sera toujours là pour honorer son alliance.

      A l'Eglise Aristotélicienne, au Cardinal Connétable de Rome, annonçons que le triste sieur sera remis à l'officialité Épiscopale qui sera nommée pour le juger. Qu'en attendant, il restera cloitré dans les geôles de nos garnisons.



    Ce jour est à marquer d'une pierre blanche, il est jour de liesse !
    Voilà des années que le Grand Duché d'Occident se place sous l'égide du Dieu Créateur, voilà qu'aujourd'hui le Très Haut offre aux Bourguignons et à toutes les troupes croisées un signe.

    La Vraie foi triomphera !
    Et que tous sachent que les ennemis de Dieu seront à jamais les ennemis de la Bourgogne !


    Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de sa concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.
    Et afin que personne ne puisse aller à l'encontre de cette décision, il a été demandé que le présent message soit scellé en l'enceinte du Castel de Dijon.

      Pour la Grandeur du Grand Duché d'Occident, qu'il en soit ainsi et heureusement !


      Daté et scellé à Dijon
      Le jour de Saint Bernard de l'an de grasce mil quatre cent cinquante-huit.*


    *20/08/58


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Vaxilart

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 1 Sep - 0:12

Discours tenu en place publique bourguignonne par la Grande Duchesse d'Occident Esyllt_Catarina.

****
Autunoises, Chalonnaises, Cosnoises, Dijonnaises, Joinviloises, Mâconnaises, Nivernaises, Semuroises, Tonnerroises,
Autunois, Chalonnais, Cosnois, Dijonnais, Joinvillois, Mâconnais, Nivernais, Semurois, Tonnerrois,

Si dans bien des situations, on éprouve plus d'intérêts et de sentiments pour son bourg que pour le Duché que l'on se complait à décrire comme la source de tous les maux auxquels on ne trouve de réponse, j'en appelle à votre sentiment de Bourguignon et d'Aristotélicien en cet instant.

Les plus alertes d'entre vous savent déjà que la Sainte Église Aristotélicienne a lancé une croisade contre l'Église Angeviniste que couve le Duché d'Anjou. Laissez moi vous conter cette histoire.

Voilà plusieurs mois, un duc angevin arriva au pouvoir. Il s'agissait d'Aurélien de Penthièvre. Quelques semaines après son accession au pouvoir, il inscrivit l'église angeviniste au Codex Angevin faisant d'elle religion ducale. Malgré les appels répétés de l'Église et de l'organisation Royale, le Duc ne démordit pas et s'obstina à la considérer comme sa religion. La Papauté condamna alors le Duc et mit à l'Index tout son conseil, en attendant d'organiser un procès devant la Sainte Inquisition. Pour tout cela, l'Anjou sut trouver le soutien de ses alliés regroupés dans l'Alliance du Ponant, organisme considéré par le Roy lui même comme illégal, car contenant la félonne Bretagne.
Les Angevins réélurent d'ailleurs avec une large avance leur Duc confirmant ainsi l'implication, l'imprégnation de cette religion schismatique, fausse et dénuée de fondements, condamnant chacun de ses fidèles à la damnation éternelle sur l'astre lunaire.
Cette fois seulement, le Roy décida de ne pas accorder d'allégeance, du moins directement, à ce vassal qui s'égarait. Le régent continua son œuvre politique en se vautrant dans l'hérésie qu'il avait créée jusqu'au jour où, la rumeur de la Croisade se fit insistante. Ce jour là, il choisit de démissionner sous couvert d'une disparition pour laisser le pouvoir à sa fiancée. Disparu dans la nature, l'Anjou se retrouvait sans maître pour affronter la croisade qui fut déclarée. De toute son âme, la Bourgogne fit entendre sa joie de voir un peuple détourné du Droit Chemin revenir sous le giron Aristotélicien. La régente d'Anjou commençait à désinformer son peuple en prétendant que les Saintes Armées étaient là pour piller leur duché. Propos qui firent mouche car les angevins -noblesse la première- soutint son hérétisme.
Les Croisés ont vaincu l'Anjou et pris sa capitale, Angers mais le Ponant et le Berry -pris par on ne sait quelle folie- ont lancé un ultimatum aux Saintes Armées pour qu'elles se retirent sous peine de les attaquer. Vous rendez-vous compte ? Comment des hommes peuvent-ils être si orgueilleux au point de menacer les armées portant la Croix Aristotélicienne et se faisant le bras armé du Très-Haut ?

Dernier acte en date, l'entrée sur les terres du Royaume de France d'une armée bretonne dont le dirigeant, Nilas connu pour avoir pillé le château de Dijon il y a peu, menace également les Saintes Armées !
Entendez-vous ?! Les Bretons, félons à Sa Majesté, violant tous les traités liant les deux entités, sous couvert du Ponant qui vient lui aussi de violer son serment d'allégeance à Sa Majesté le Roy, menacent non seulement l'Eglise, la Vrai Foy mais aussi les frontières de notre Royaume.

La Bourgogne ne peut plus tolérer cela un instant !

Comment tolérer que quiconque remette en cause l'ordre établi.
Comment tolérer que la Sainte Eglise Aristotélicienne, Romaine, Apostolique et Une ainsi que le Royaume de France soient mis en danger par la folie de feudataires français et de félons bretons ?

Le Berry menace nos frontières, il suffit de voir le convoi Breton qui s'y installa il y a encore peu, ils prévoyaient de nous envahir avant qu'une erreur de stratégie ne décime leur troupe. Nous ne pouvons les laisser se réorganiser sans agir !

Nous avons frappé un premier coup en réduisant à néant l'hérétique, félon et lâche Aurélien . Continuons sur la voie de la piété et l'honneur en montrant au Très-Haut et au monde que la Bourgogne est fille de l'Eglise !

Dès à présent et par apposition de mon scel sur un acte administratif envoyé à Savigny, nous décrétons la mobilisation générale.
Que chaque Bourguignons qui aime le Très Haut, trouve en Lui l'inspiration qui chaque jour le guide ...
Que chaque Bourguignons ayant à cœur de préserver les frontières de son Duché et de son Royaume ..
Que tous ceux là se tiennent prêts à converger vers l'ouest de notre duché, préparent leurs réserves et fourbissent leurs épées !

Pour Dieu, Dijon & le Duc ... Montjoye Saint André!
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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 18 Sep - 17:27

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XVIIIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, faisons savoir :

    ﻬ Que le Conseil Ducal a été renouvelé et résulte estre ainsi composé :

    Angelyque (BOUM)
    Lenada (BOUM)
    Wolfar (BOUM)
    Jovalpeye (BOUM)
    Keltica (Atch)
    Frim2811 (Atch)
    Antonio (Atch)
    Umondel (FIB)
    Orantes (FIB)
    Mogi (Aube)
    Kingrade99 (Aube)
    Cedric92 (FIB)

    ﻬ Que, après deux jours où des débats ont eu lieu, avec huit voix valides sur douze, Nous avons été élue Duchesse de Bourgogne.

    ﻬ Que, suite à un examen mûr et attentionné des attitudes de chacun des conseillers, Nous avons décrété les assignations suivantes :


Economie

Commissaire au Commerce : Mogi
Bailli : Lenada
Commissaire aux Mines : Orantes

Sécurité

Prévost des Maréchaux : Jovalpeye
Général : Roland Wallère dict "Wolfar", Baron de Cudot, Seigneur de Tillenay
Connestable : Cedric92

Justice

Juge : Keltica
Procureur : Frim2811

Communication

Porte-Parole : Antonio


ﻬ Que Nous nommons Sa Seigneurie Erik de Josselinière, Pair de France et Duc de Corbigny, au post d'Intendant auprès du Conseil Ducal de Bourgogne.


ﻬ Que nous nommons Kingrade99 adjoint au commissaire au commerce, celui-ci étant en attente d'une révision de la part du collège de la noblesse.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.







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