Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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 Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne

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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 21 Sep - 6:42

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons ce qui suit :

  • Le Chancelier Vaxilart de la Mirandole, Duc St-Fargeau, Baron d'Auxonne est reconduit à sa fonction de Chambellan de Bourgogne.

    Nous en profitons pour rappeler que si vous avez l'art verbal, la maîtrise du françois (et même d'autres langues), et le tempérament diplomatique, le poste d'Ambassadeur est fait pour vous !
    N'hésitez plus, rendez-vous à la Basilique Saint-André.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.








Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons ce qui suit :[/b]

[list][*]Le Chancelier [b]Vaxilart [/b]de la Mirandole, Duc St-Fargeau, Baron d'Auxonne est reconduit à sa fonction de [b]Chambellan de Bourgogne[/b].

Nous en profitons pour rappeler que si vous avez l'art verbal, la maîtrise du françois (et même d'autres langues), et le tempérament diplomatique, le poste d'Ambassadeur est fait pour vous !
N'hésitez plus, rendez-vous à la [url=http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/forum.htm] [color=darkred]Basilique Saint-André[/color][/url].[/list]


[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]



[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img][/quote]
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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 25 Sep - 21:42

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXIVème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons :

  • Qu'à l'issue d'un premier vote se déroulant au Conseil Ducal, au sujet des grille de salaires en Bourgogne, aucune proposition n'est ressortie à la majorité des conseillers votants. S'en est donc suivit un nouveau vote en supprimant la proposition qui avait obtenue le moins de voix.

  • Qu'à l'issue de ce second vote la proposition suivante a été adoptée :

    Les Maires de Bourgogne ont la liberté de choisir pour leur ville une grille de salaires, conseillée, obligatoire, ou aucune, mais dans tous les cas le salaire minimal autorisé doit-être de 12 écus.*

    *Chaque changement de grille obligatoire devant être approuvée par le Conseil Ducal.


  • Celle-ci devenant une loi ducale, elle doit figurer dans notre Codex, dont voici l'article officiel :

    Livre troisième : Du droit des biens, Chapitre 4 - Du contrat de travail,

    Citation :

    Art. 34-3 - Des grilles de salaires
    Les bourgmestres ont la faculté d'instaurer une grille de salaires au sein de leur ville, celle-ci peut-être conseillée ou obligatoire*. Le salaire minimum devant être obligatoirement de 12 écus.

    *Pour chaque nouvelle grille obligatoire, les bourgmestres doivent voir leur grille validée par le Conseil Ducal.

  • Cet article entraîne la modification de l'article suivant :
    Citation :

    Art. 34-2 - Des salaires
    Le salaire minimum est fixé à 12 écus.
    Les bourgmestres ont la faculté conformément à l'article 02-3 de définir des grilles de salaires supérieures.

    Celui-ci devient :

    Citation :
    Art. 34-2 - Des salaires
    Le salaire minimum est fixé à 12 écus.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Code:
Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXIVème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons :

  • Qu'à l'issue d'un premier vote se déroulant au Conseil Ducal, au sujet des grille de salaires en Bourgogne, aucune proposition n'est ressortie à la majorité des conseillers votants. S'en est donc suivit un nouveau vote en supprimant la proposition qui avait obtenue le moins de voix.

  • Qu'à l'issue de ce second vote la proposition suivante a été adoptée :

    Les Maires de Bourgogne ont la liberté de choisir pour leur ville une grille de salaires, conseillée, obligatoire, ou aucune, mais dans tous les cas le salaire minimal autorisé doit-être de 12 écus.*

    *Chaque changement de grille obligatoire devant être approuvée par le Conseil Ducal.


  • Celle-ci devenant une loi ducale, elle doit figurer dans notre Codex, dont voici l'article officiel :

    Livre troisième : Du droit des biens, Chapitre 4 - Du contrat de travail,

    Citation :

    Art. 34-3 - Des grilles de salaires
    Les bourgmestres ont la faculté d'instaurer une grille de salaires au sein de leur ville, celle-ci peut-être  conseillée ou obligatoire*. Le salaire minimum devant être obligatoirement de 12 écus.

    *Pour chaque nouvelle grille obligatoire, les bourgmestres doivent voir leur grille validée par le Conseil Ducal.

  • Cet article entraîne la modification de l'article suivant :
    Citation :

    Art. 34-2 - Des salaires
    Le salaire minimum est fixé à 12 écus.
    Les bourgmestres ont la faculté conformément à l'article 02-3 de définir des grilles de salaires supérieures.

    Celui-ci devient :

    Citation :
    Art. 34-2 - Des salaires
    Le salaire minimum est fixé à 12 écus.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 26 Sep - 7:43

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXVIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, rappellons :

  • Que messire Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint-Laurent a été déclaré inéligible par le Collège de la Noblesse,


En outre, sachez:

  • Que la Duchesse de Bourgogne a refusé de lui donner les clés qui mènent au Conseil Ducal, et a demandé à ce dernier de démissionner de son poste de Conseiller Ducal,

  • Que celui-ci a refusé,

  • Qu'en conséquence, la Duchesse de Bourgogne lui demande, de rester devant la porte du Conseil Ducal afin de lui apporter de délicieuses châtaignes présentes dans nos bois bourguignons, de veiller à ce qu'un panier de fraises soit toujours à sa disposition, - libre à lui d'en trouver où il veut, le Sieur Umondel ayant un certain don pour le commerce - mais également de rester à sa disposition afin de lui laver et masser ses pieds lorsqu'elle en éprouvera le besoin.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.







Code:
Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XXVIème du Neuvième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, rappellons :

  • Que messire Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint-Laurent  a été déclaré inéligible par le Collège de la Noblesse,


En outre, sachez:

  • Que la Duchesse de Bourgogne a refusé de lui donner les clés qui mènent au Conseil Ducal, et a demandé à ce dernier de démissionner de son poste de Conseiller Ducal,

  • Que celui-ci a refusé,

  • Qu'en conséquence, la Duchesse de Bourgogne lui demande, de rester devant la porte du Conseil Ducal afin de lui apporter de délicieuses châtaignes présentes dans nos bois bourguignons, de veiller à ce qu'un panier de fraises soit toujours à sa disposition, - libre à lui d'en trouver où il veut, le Sieur Umondel ayant un certain don pour le commerce - mais également de rester à sa disposition afin de lui laver et masser ses pieds lorsqu'elle en éprouvera le besoin.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Ven 1 Oct - 18:36

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Personne !
    - l'agrément ducal a été refusé à Babylys, Elias1710, Kitesurf93, Olivier73 et Pas74.

  • Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne.

  • Félicitons le Recteur, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante, qui a terminé son long cursus d'étudiant universitaire et maitrise désormais les 45 matières que notre Université enseigne !



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le premier jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit




Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été [b]accordé [/b]à Personne !
- l'agrément ducal a été [b]refusé [/b]à Babylys, Elias1710, Kitesurf93, Olivier73 et Pas74.

[*]Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne [color=darkred][u]dûment enregistrée[/u][/color] auprès de [url=http://conseil-bourguignon.forumactif.com/les-bureaux-de-l-universite-c8/]l'Université de Bourgogne[/url].

[*]Félicitons le Recteur, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante, qui a terminé son long cursus d'étudiant universitaire et maitrise désormais les 45 matières que notre Université enseigne !

[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]


[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

Faict à Dijon le premier jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Ven 1 Oct - 18:38

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • La nomination des Colonels Ragondindam et Zandar aux postes de consultants militaires auprès des Bourgmestres de Bourgogne.
    Ils auront pour charge d'informer les maires du niveau d'alerte des différentes villes bourguignonnes, et seront disponibles pour répondre à leurs questions concernant la sécurité.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le premier jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
Code:

[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit: [/b]

[list]
[*]La nomination des Colonels [b]Ragondindam [/b]et [b]Zandar [/b]aux postes de consultants militaires auprès des Bourgmestres de Bourgogne.
Ils auront pour charge d'informer les maires du niveau d'alerte des différentes villes bourguignonnes, et seront disponibles pour répondre à leurs questions concernant la sécurité.
[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

Faict à Dijon le premier jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 4 Oct - 16:08

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne faisons savoir ce qui suit :


  • Messire Pechelune est nommé au poste de chef de port de Cosne.
  • Rappelons que le Chef de Port mène dans le cadre de la mission qui lui est confiée les travaux du port, la construction et la réparation des bateaux, gère l'octroi des amarrages et nomme les chefs de bateau.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le quatrième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit .



Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne faisons savoir ce qui suit : [/b]

[list]
[*]Messire [b]Pechelune [/b]est nommé au poste de chef de port de Cosne.
[*]Rappelons que le Chef de Port mène dans le cadre de la mission qui lui est confiée les travaux du port, la construction et la réparation des bateaux, gère l'octroi des amarrages et nomme les chefs de bateau.

[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

Faict à Dijon le quatrième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit .
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 4 Oct - 16:09


Citation :




A nos sujets Bourguignons,
Aux Nobles Feudataires du Royaume de France
Au Duché de Touraine,

Salutations.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:




  • Rappelons la dite situation :

    • Présence de ressortissants bretons sur le territoire du Royaume français, s'étant dit prêts à verser le sang de nos sujets Bourguignons
    • Suite à la demande de soutien de la Duchesse de Touraine
    • Tentative de prise de la mairie de Chinon, ville appartenant au duché de Touraine, par un ressortissant Angevin
      Et nous en passons ...



  • C'est donc en tant que vassale de la Couronne de France, en tant qu'Aristotélicienne convaincue et au nom de notre traité d'alliance avec le duché de Touraine, que nous avons décidé d'envoyer des troupes, composées de la noblesse de Bourgogne et de l'ost ducal, soutenir la Touraine. Elles seront conduites par Messire Snell du Quai Baudon dict l'Infâme Borgne de Bourgogne, Seigneur de Moulins-Engilbert.
    Nous ne doutons pas que chacun d'entre eux se conduira dignement et fera resplendir les couleurs de notre duché, apportant un prestige qui rejaillira sur la Bourgogne entière et qui mettra du baume au coeur à nos sujets, soldats et civils, restés en arrière.


  • Ajoutons pour finir que la présente annonce n'est point une déclaration de guerre mais bien un soutien la la Touraine, notre alliée et vassale du Roy.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le quatrième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Code:


[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A nos sujets Bourguignons,
Aux Nobles Feudataires du Royaume de France
Au Duché de Touraine,

Salutations.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]


[*][b]Rappelons la dite situation :[/b]

[list][*]Présence de ressortissants bretons sur le territoire du Royaume français, s'étant dit prêts à verser le sang de nos sujets Bourguignons
[*]Suite à la demande de soutien de la Duchesse de Touraine
[*]Tentative de prise de la mairie de Chinon, ville appartenant au duché de Touraine, par un ressortissant Angevin
Et nous en passons ... [/list]


[*]C'est donc [b]en tant que vassale de la Couronne de France, en tant qu'Aristotélicienne convaincue et au nom de notre traité d'alliance avec le duché de Touraine[/b], que nous avons décidé [b]d'envoyer des troupes, composées de la noblesse de Bourgogne et de l'ost ducal[/b], soutenir la Touraine. Elles seront conduites par Messire Snell du Quai Baudon dict l'Infâme Borgne de Bourgogne, Seigneur de Moulins-Engilbert.
Nous ne doutons pas que chacun d'entre eux se conduira dignement et fera [b]resplendir les couleurs de notre duché[/b], apportant un prestige qui rejaillira sur la Bourgogne entière et qui mettra du baume au coeur à nos sujets, soldats et civils, restés en arrière.


[*]Ajoutons pour finir que[b] la présente annonce n'est point une déclaration de guerre[/b] mais bien un soutien la la Touraine, notre alliée et vassale du Roy.
[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]


[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

Faict à Dijon le quatrième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 14 Oct - 18:54

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Que la Vicomtesse de Couches, Sorane de Voiturienvenir n'est plus Conseillère Militaire au Château de Savigny.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le quatorzième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit



Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Que la Vicomtesse de Couches, [b]Sorane [/b]de Voiturienvenir n'est plus Conseillère Militaire au Château de Savigny.
[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le quatorzième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 14 Oct - 18:58

Citation :




      De nous, Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne

      A nos nobles vassaux

      A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,



    Salutation et Paix

    Il est un temps pour préparer la guerre, heureusement il est aussi un temps pour préparer la paix.

    Nous, Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, proclamons qu'il est mis fin immédiatement à la levée du ban en Bourgogne.

    Remercions par la-même l'ensemble de la Noblesse de Bourgogne sur qui nous savons pouvoir compter de tous temps, y compris hors levée de ban.


      Pour la Bourgogne!


      Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






      Faict à Dijon le quatorzième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[list][list]De nous, Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne

A nos nobles vassaux

A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront, [/list]


Salutation et Paix

Il est un temps pour préparer la guerre, heureusement il est aussi un temps pour préparer la paix.

Nous, Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, proclamons  qu'il est mis fin immédiatement à la levée du ban en Bourgogne.

Remercions par la-même l'ensemble de la Noblesse de Bourgogne sur qui nous savons pouvoir compter de tous temps, y compris hors levée de ban.


[list]Pour la Bourgogne!


[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le quatorzième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
[/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 16 Oct - 8:45

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Que suite à de nombreux débats, et après avoir pesé le pour et le contre, nous avons décidé d'user de notre droit afin de proclamer l'interdiction de toute grille de salaire, qu'elle soit obligatoire, ou conseillée.

  • Nous demandons aux Bourgmestres de Bourgogne de bien vouloir retirer la grille figurant sur le panneau d'affichage de leur mairie, ainsi qu'aux différents endroits où cette dernière figure.
  • Cette décision entraine la modification du Codex, avec l'abrogation de l'article suivant :

    Citation :
    Art. 423-2 – De l’esclavagisme
    L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le duché ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
    L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.

  • Et la modification de celui-ci :

    Citation :
    Art. 34-3 - Des grilles de salaires
    Les bourgmestres ont la faculté d'instaurer une grille de salaires au sein de leur ville, celle-ci peut-être conseillée ou obligatoire*. Le salaire minimum devant être obligatoirement de 12 écus.

    *Pour chaque nouvelle grille obligatoire, les bourgmestres doivent voir leur grille validée par le Conseil Ducal.

    Qui devient :

    Citation :
    Art. 34-3 - Des grilles de salaires
    Toute grille de salaires en Bourgogne, qu'elle soit conseillée ou obligatoire est interdite.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le seizième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Que suite à de nombreux débats, et après avoir pesé le pour et le contre, nous avons décidé d'user de notre droit afin de proclamer [b]l'interdiction de toute grille de salaire[/b], qu'elle soit obligatoire, ou conseillée.

[*]Nous demandons aux [b]Bourgmestres[/b] de Bourgogne de bien vouloir [b]retirer la grille[/b] figurant sur le panneau d'affichage de leur mairie, ainsi qu'aux différents endroits où cette dernière figure.
[*]Cette décision entraine la modification du Codex, avec[b] l'abrogation[/b] de l'article suivant :

[quote][color=darkred]Art. 423-2 – De l’esclavagisme [/color]
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le duché ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus. [/quote]

[*]Et la [b]modification [/b]de celui-ci :

[quote][color=darkred]Art. 34-3 - Des grilles de salaires [/color]
Les bourgmestres ont la faculté d'instaurer une grille de salaires au sein de leur ville, celle-ci peut-être conseillée ou obligatoire*. Le salaire minimum devant être obligatoirement de 12 écus.

[size=9]*Pour chaque nouvelle grille obligatoire, les bourgmestres doivent voir leur grille validée par le Conseil Ducal.[/size][/quote]

Qui devient :

[quote][color=darkred]Art. 34-3 - Des grilles de salaires [/color]
Toute grille de salaires en Bourgogne, qu'elle soit conseillée ou obligatoire est interdite. [/quote]

[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le seizième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 24 Oct - 12:41

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Eu égard de l'absence de l'officier de marine Williamss de Gilly sur Loire, constatant les projets de notre Amiral, améliorations qui nous permettraient d'optimiser de manière efficace et visible notre expansion marine, décrétons ce qui suit :

    - Williamss de Gilly sur Loire est relevé de ses fonctions d'officier de marine.
    - Le Baron de Viviers et Seigneur de Provenchères, Adrian de Montjoie est nommé pour assister Geulederat de Crosmières, l'Amiral de Bourgogne. Il aura la charge de l'aider et de le conseiller, afin que l'amirauté soit plus opérationnelle et plus facile d'accès.










Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.



Faict à Dijon le vingt-quatrième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Eu égard de l'absence de l'officier de marine Williamss de Gilly sur Loire, constatant les projets de notre Amiral, améliorations qui nous permettraient d'optimiser de manière efficace et visible notre expansion marine, décrétons ce qui suit :

- Williamss de Gilly sur Loire est relevé de ses fonctions d'officier de marine.
- Le Baron de Viviers et Seigneur de Provenchères, Adrian de Montjoie est nommé pour assister Geulederat de Crosmières, l'Amiral de Bourgogne. Il aura la charge de l'aider et de le conseiller, afin que l'amirauté soit plus opérationnelle et plus facile d'accès.



[/list]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]



Faict à Dijon le vingt-quatrième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

[/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 25 Oct - 12:14

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Depuis le quatre Août dernier, les frontières de notre Grande Bourgogne sont fermées, et ce à cause d'une menace constamment oppressante.
  • Aujourd'hui, malgré la menace toujours présente, nous annonçons la ré-ouverture des frontières de la Bourgogne, maintenons néanmoins, l'alerte rouge pour sa capitale Dijon.
    De ce fait, nous conseillons aux voyageurs bourguignons et étrangers, de se montrer extrêmement prudents quant au choix de leurs compagnons de voyage.
  • Nous rappelons que nos armées patrouillent la Bourgogne pour la sécurité de tous.



Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le vingt-cinquième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Depuis le quatre Août dernier, les frontières de notre Grande Bourgogne sont fermées, et ce à cause d'une menace constamment oppressante.
[*]Aujourd'hui, malgré la menace toujours présente, nous annonçons [b]la ré-ouverture des frontières de la Bourgogne[/b], maintenons néanmoins, l'alerte rouge pour sa capitale Dijon.
De ce fait, nous conseillons aux voyageurs bourguignons et étrangers, de se montrer [b]extrêmement prudents [/b]quant au choix de leurs compagnons de voyage.
[*]Nous rappelons que [b]nos armées patrouillent la Bourgogne [/b]pour la sécurité de tous.

[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le vingt-cinquième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 28 Oct - 12:03

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


Faisons annonce de l'adoption d'une réforme de l'imposition en vigueur sur le territoire du Duché de Bourgogne, avec rappel du texte définissant l'impôt ducal :

Citation :


    De l'impôt ducal

    1) Objectif
    Afin de financer les dépenses du duché, un impôt ducal est prélevé auprès des mairies, deux fois par mois, pour la période du 1er au 15ème jour du mois et celle de 16 au dernier jour du mois.

    Pour calculer l'impôt de chaque quinzaine, un recensement du nombre de champs, d'élevages et des échoppes de la ville est fait.
    Le montant de l'impôt est calculé par l'application de taux d'imposition aux champs, aux élevages et aux échoppes ainsi recensés.


    2) Des taux d'imposition
    Le conseil ducal fixe les taux d'imposition.
    Les taux d'imposition peuvent varier indépendamment les uns des autres, en fonction du type de possession visée mais sont les mêmes pour chaque ville.


    3) Du règlement de l'impôt
    Afin de réunir la somme d'argent nécessaire au paiement, les maires sont encouragés par le conseil ducal de Bourgogne à procéder à une levée d'impôts fonciers au nom du conseil ducal. Totale et entière liberté est laissée aux maires pour répercuter (ou non) toutes ou parties de ces taxes sur leurs administrés.

    Le paiement se fera en écus exclusivement.
    Il se fera par l'achat d'un produit surtaxé, en tenant compte bien entendu de la valeur de ce produit au tarif de la grille ducale en vigueur. La taxe de 50 écus liée à l'achat sur la foire ducale sera évidemment remboursée, selon les modalités habituelles.


    4) Du retard
    En cas de retard de paiement, au-delà du dépassement de la fin de la période couverte par l'impôt, une majoration forfaitaire de 20 écus par semaine de retard sera appliquée.


Citation :

    Taux d'imposition en vigueur

    Champs :
    7 écus par champ de blé
    7 écus par champ de maïs
    7 écus par potager
    7 écus par vigne

    Elevages :
    7 écus par élevage de vaches
    7 écus par élevage de moutons
    7 écus par élevage de cochons

    Terrains bâtis :
    9 écus par échoppe d'artisan


Indiquons que ledit édit annule et remplace les dispositions antérieures relatives à l'impôt ducal de Bourgogne;

Et afin que nul ne puisse contredire celui-ci, y apposons nos sceau et signature.








Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt huitième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.


Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]


[i][size=12]Faisons annonce de l'adoption d'une réforme de l'imposition en vigueur sur le territoire du Duché de Bourgogne, avec rappel du texte définissant l'impôt ducal :[/size][/i]

[quote][list]

[size=15][color=darkred][b][u]De l'impôt ducal[/u][/b][/color][/size]

[size=12][color=black][b]1) Objectif[/b]
Afin de financer les dépenses du duché, un impôt ducal est prélevé auprès des mairies, deux fois par mois, pour la période du 1er au 15ème jour du mois et celle de 16 au dernier jour du mois.

Pour calculer l'impôt de chaque quinzaine, un recensement du nombre de champs, d'élevages et des échoppes de la ville est fait.
Le montant de l'impôt est calculé par l'application de taux d'imposition aux champs, aux élevages et aux échoppes ainsi recensés.


[b]2) Des taux d'imposition[/b]
Le conseil ducal fixe les taux d'imposition.
Les taux d'imposition peuvent varier indépendamment les uns des autres, en fonction du type de possession visée mais sont les mêmes pour chaque ville.


[b]3) Du règlement de l'impôt[/b]
Afin de réunir la somme d'argent nécessaire au paiement, les maires sont encouragés par le conseil ducal de Bourgogne à procéder à une levée d'impôts fonciers au nom du conseil ducal. Totale et entière liberté est laissée aux maires pour répercuter (ou non) toutes ou parties de ces taxes sur leurs administrés.

Le paiement se fera en écus exclusivement.
Il se fera par l'achat d'un produit surtaxé, en tenant compte bien entendu de la valeur de ce produit au tarif de la grille ducale en vigueur. La taxe de 50 écus liée à l'achat sur la foire ducale sera évidemment remboursée, selon les modalités habituelles.


[b]4) Du retard[/b]
En cas de retard de paiement, au-delà du dépassement de la fin de la période couverte par l'impôt, une majoration forfaitaire de 20 écus par semaine de retard sera appliquée.[/color][/size][/list]
[/quote]

[quote][list]
[size=15][color=darkred][b][u]Taux d'imposition en vigueur[/u][/b][/color][/size]

[size=12][color=black][b]Champs[/b] :
7 écus par champ de blé
7 écus par champ de maïs
7 écus par potager
7 écus par vigne

[b]Elevages[/b] :
7 écus par élevage de vaches
7 écus par élevage de moutons
7 écus par élevage de cochons

[b]Terrains bâtis[/b] :
9 écus par échoppe d'artisan[/color][/size][/list]
[/quote]

[size=12][color=black]Indiquons que ledit édit annule et remplace les dispositions antérieures relatives à l'impôt ducal de Bourgogne;

Et afin que nul ne puisse contredire celui-ci, y apposons nos sceau et signature.

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]




[i]Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt huitième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.[/i][/color][/size][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 28 Oct - 20:35

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:

Validons la grille de prix ducale suivante :

Citation :

Grille ducale des prix

Matières premières :
Kilo de minerai de fer 20,00
Quintal de pierre 14,50
Stère de bois 4,00
Pelote de laine 12,00
Peau 15,00

Denrées :
Poisson 17,40
Fruit 9,25
Bouteille de lait 9,25
Légume 9,25
Sac de maïs 3,35

Boulangerie :
Sac de Blé 12,55
Sac de farine 14,75
Miche de pain 6,20

Boucherie :
Demi-quintal de carcasse de cochon 15,20
Quintal de carcasse de vache 30,40
Morceau de viande 17,40

Charpenterie :
Manche 8,60
Rame 26,00
Coque 34,00
Barque 108,00
Seau non cerclé 26,00
Petite échelle 26,00
Grande échelle 74,00
Tonneau 11,50
Mât 422,00
Roue 23,00
Charrette 138,00

Forge :
Kilo de fer brut 50,00
Couteau 15,30
Lame non forgée 76,00
Lame de hache 102,00
Hache non aiguisée 132,60
Hache 154,60
Lame d'épée 102,00
épée non aiguisée 174,00
épée 196,00
Seau 41,30
Casque 152,00

Tisseranderie :
Bas 46,00
Bouclier 67,00
Braies 70,00
Bustier 127,00
Cape 175,00
Ceinture 37,00
Chapeau 52,00
Chemise 118,00
Coiffe 76,00
Col 70,00
Corde 49,00
Foulard 46,00
Gilet 127,00
Houppelande 253,00
Jupe 130,00
Mantel 262,00
Paire de bottes 82,00
Paire de chausses 26,00
Poulaine 67,00
Robe 241,00
Tablier 112,00
Toque 52,00
Tapisserie 94,00
Petite voile 190,00
Grande voile 982,00

Produit de luxe :
Livre de raisins 9,25
Vin de Bourgogne 89,00
Vin de Champagne 89,00
Vin d'Anjou 61,25
Vin de Bordeaux 61,25

Boisseau de sel 23,00
Jambons 83,20

Fromage de vache 47,25


Indiquons que le présent décret annule le précédent relatif à la même question pris en date du quatorzième jour de juin de l'an de grâce MCLDVIII;

Et afin que nul ne puisse contredire ce décret, y apposons nos sceau et signature.






Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt huitième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.


Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[size=12]Validons la grille de prix ducale suivante :[/size]

[quote]
[size=15][color=darkred][b][u]Grille ducale des prix[/u][/b][/color][/size]

[b]Matières premières : [/b]
Kilo de minerai de fer 20,00
Quintal de pierre 14,50
Stère de bois 4,00
Pelote de laine 12,00
Peau 15,00

[b]Denrées : [/b]
Poisson 17,40
Fruit 9,25
Bouteille de lait 9,25
Légume 9,25
Sac de maïs 3,35

[b]Boulangerie :[/b]
Sac de Blé 12,55
Sac de farine 14,75
Miche de pain 6,20

[b]Boucherie :[/b]
Demi-quintal de carcasse de cochon 15,20
Quintal de carcasse de vache 30,40
Morceau de viande 17,40

[b]Charpenterie :[/b]
Manche 8,60
Rame 26,00
Coque 34,00
Barque 108,00
Seau non cerclé 26,00
Petite échelle 26,00
Grande échelle 74,00
Tonneau 11,50
Mât 422,00
Roue 23,00
Charrette 138,00

[b]Forge :[/b]
Kilo de fer brut 50,00
Couteau 15,30
Lame non forgée 76,00
Lame de hache 102,00
Hache non aiguisée 132,60
Hache 154,60
Lame d'épée 102,00
épée non aiguisée 174,00
épée 196,00
Seau 41,30
Casque 152,00

[b]Tisseranderie :[/b]
Bas 46,00
Bouclier 67,00
Braies 70,00
Bustier 127,00
Cape 175,00
Ceinture 37,00
Chapeau 52,00
Chemise 118,00
Coiffe 76,00
Col 70,00
Corde 49,00
Foulard 46,00
Gilet 127,00
Houppelande 253,00
Jupe 130,00
Mantel 262,00
Paire de bottes 82,00
Paire de chausses 26,00
Poulaine 67,00
Robe 241,00
Tablier 112,00
Toque 52,00
Tapisserie 94,00
Petite voile 190,00
Grande voile 982,00

[b]Produit de luxe :[/b]
Livre de raisins 9,25
Vin de Bourgogne 89,00
Vin de Champagne 89,00
Vin d'Anjou 61,25
Vin de Bordeaux 61,25

Boisseau de sel 23,00
Jambons 83,20

Fromage de vache 47,25[/quote]


[color=black][size=12]Indiquons que le présent décret annule le précédent relatif à la même question pris en date du quatorzième jour de juin de l'an de grâce MCLDVIII;

Et afin que nul ne puisse contredire ce décret, y apposons nos sceau et signature.
[/color][/size]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

[i]Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt huitième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.[/i][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Ven 29 Oct - 17:35

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:

  • Nous nommons dame Saxaltesse de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Chatel au poste de Rectrice de Bourgogne.
  • Nous remercions messire Saxotenor, Vicomte de Ligny-le-Chatel, pour le travail remarquable qu'il a effectué à ce poste depuis 1454.

  • Nous nommons dame Ladyphoenix au poste de Procureur Adjointe, elle sera chargée d'assister la Procureur de Bourgogne dans son travail.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.







Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.



Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list][*]Nous nommons dame [b]Saxaltesse[/b] de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Chatel au poste de Rectrice de Bourgogne.
[*]Nous remercions messire [b]Saxotenor[/b], Vicomte de Ligny-le-Chatel, pour le travail remarquable qu'il a effectué à ce poste depuis 1454.

[*]Nous nommons dame [b]Ladyphoenix [/b]au poste de Procureur Adjointe, elle sera chargée d'assister la Procureur de Bourgogne dans son travail.[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]



[i]Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVIII.[/i]

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 30 Oct - 15:00

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Suite au récentes modifications du Codex, ce dernier a nécessité une renumérotation sur le Chapitre 3 – Des contraventions, du Titre 2 – Des infractions pénales, du Livre Quatrième – Du code pénal.
    Voici la nouvelle numérotation :
    Art. 423-1 – Du champ d’application des contraventions
    Art. 423-2 – De l’achat de marchandises réservées
    Art. 423-3 – De l’achat de marchandises stratégiques


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le trentième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Suite au récentes modifications du Codex, ce dernier a nécessité une renumérotation sur le Chapitre 3 – Des contraventions, du Titre 2 – Des infractions pénales, du Livre Quatrième – Du code pénal.
Voici la nouvelle numérotation :
[color=darkred]Art. 423-1 – Du champ d’application des contraventions
Art. 423-2 – De l’achat de marchandises réservées
Art. 423-3 – De l’achat de marchandises stratégiques[/color] [/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le trentième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 3 Nov - 9:42

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Nous nommons messire Zao_jun au poste de Colonel de l'OST bourguignon.
    Il aura pour charge le pôle n°4 : Gestion des réservistes, avec entre autre les missions suivantes :
    - mise en place du système de réserve
    - suivi des réservistes
    - formation
    - mise en place de procédures de contact


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le troisième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Nous nommons messire [b]Zao_jun[/b] au poste de Colonel de l'OST bourguignon.
Il aura pour charge le [b]pôle n°4 : Gestion des réservistes[/b], avec entre autre les missions suivantes :
- mise en place du système de réserve
- suivi des réservistes
- formation
- mise en place de procédures de contact[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le troisième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
[/quote]
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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 6 Nov - 13:18

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • La présente Charte ci-dessous a été approuvée par l'ensemble des Colonels de Bourgogne, puis validée par le Conseil Ducal.
    Elle prend effet dès ce jour.

    Citation :
    CHARTE DE L'OST DE SAVIGNY



      LIVRE 1 : HIERARCHIE & GRADES


      Article 1 : De l'Etat-Major
      C'est l'organe de commandement des forces armées de Bourgogne.

      Il est composé :
      - du Duc
      - Du Capitaine
      - Du Général
      - Des Colonels



      Article 2 : Conseil des Stratèges

      C'est un organe destiné à conseiller le Duc de Bourgogne, à apporter des suggestions sur le fonctionnement des forces armées du duché, à établir des projets sur le long terme et à définir des stratégies en cas de crise.

      Il est composé de l'Etat-Major de Bourgogne et des conseillers militaires nommés à la discrétion du Duc de Bourgogne.

      Article 3 : Pyramide des grades
      • Hauts Dignitaires
        • Le Duc de Bourgogne : il est le chef suprême des forces armées de Bourgogne.
        • Le Capitaine: nommé par le duc, il supervise le fonctionnement et commande aux forces armées de Bourgogne.
        • Le général : nommé par le Duc en exercice parmi les membres de l'Etat-Major déjà en place avant son arrivée, il a pour charge d'assister le Capitaine et veiller à ce que les changements aillent dans l'intérêt de l'Ost
        • Les Colonels : nommés par le duc ou le général, ils mettent en application les décisions de l'Etat-Major et participent à la gestion quotidienne des forces armées.

        • Les Officiers

          • Les Lieutenants de Garnison : nommés par l'Etat-Major restreint ou le Général, ils supervisent une garnison.

        • Les Sous-Officiers
          • Les Sergents : nommés par leur Lieutenant de Garnison, ils dirigent un bataillon

          • Troupes
            • Soldats de première classe de l'armée régulière
            • Soldats de l'armée régulière
            • Réservistes

          • Hors pyramide
            • Le Connétable : nommé par le duc, il est chargé de la logistique et de l'intendance.
            • Le Prévost des maréchaux: nommé par le Duc, il est chargé de la maréchaussée.
            • Conseillers militaires : nommés par le duc
            • Recrues
            • Infirmiers
            • Le Padre : aumônier des forces armées





        LIVRE 2 : DE L'ORGANISATION


        Article 1 : Centre de Commandement
        Le centre de commandement regroupe les bureaux :
        • de l'Etat-Major restreint
        • du Conseil des Stratèges
        • des officiers où se réunissent les Lieutenants de Garnison
        • de l'intendance générale où est supervisée la logistique de l'armée et où sont centralisées les demandes de soldes



        Article 2 : Les Garnisons ou Logis
        Les Logis sont cantonnés en Garnisons par village de Bourgogne :
        • Autun : Garnison d'Epinac
        • Chalon : Garnison d'Epervans
        • Cosne : Garnison de Saint Loup
        • Dijon : Garnison de Longvic
        • Joinville : Garnison de Thonnance
        • Mâcon : Garnison de Lugny
        • Nevers : Garnison de Marzy
        • Sémur : Garnison de Saint Martin
        • Tonnerre : Garnison de Junay


        Une Garnison est dirigée par un Lieutenant et est composée de bataillons.

        Un bataillon est dirigé par un sergent et est composé de huit hommes au maximum.

        Chaque garnison possède son intendance gérée par le fourrier (responsable des vivres) et par l'armurier (responsable de l'armement) sous supervision du Lieutenant.


        Article 3 : La Réserve
        La réserve est destinée à assurer la défense locale des 9 villes du Duché :
        • Chalon
        • Cosne
        • Dijon
        • Joinville
        • Mâcon
        • Nevers
        • Sémur
        • Tonnerre


        La Réserve est dirigée par un colonel de l'Etat-Major et est composée de civils volontaires.


        Article 4 : Dépendances communes

        • Les Ecuries : où sont parquées les montures des soldats
        • Place d'Armes : lieu de rassemblement et de revue
        • Chancellerie : annonces relatives à l'armée
        • Ecole militaire : lieu où est dispensée la formation
        • Terrains d'entraînement
        • Infirmerie
        • Chapelle




        LIVRE 3 : DU RECRUTEMENT


        Article 1 : Conditions
        Tout sujet du Duc de Bourgogne peut prétendre intégrer les forces armées.
        Sont de facto exclus les personnes reconnues de trahison et de haute trahison.


        Article 2 : Procédure
        Tout postulant devra :
        - se présenter au Château de Savigny
        - s'identifier de manière claire *
        - se rendre dans le bureau ad hoc selon sa demande d'intégration : armée régulière ou arrière-ban
        - se faire connaître au garde de faction et lui présenter son formulaire de recrutement


        Article 3 : Départ volontaire des forces armées
        En temps de paix, tout départ des forces armées devra se faire avec un préavis :
        - d'une semaine pour les membres des troupes
        - de quinze jours pour les sous-officiers et officiers

        En temps de guerre, les départs sont repoussés à la fin du conflit.




        LIVRE 4 : INTEGRATION & DISCIPLINE


        Article 1 : Serment
        Une fois le dossier de candidature accepté, le postulant doit prêter serment.


        Article 2 : Période d'essai
        Durant un temps défini par l'Etat-Major, le postulant accepté a le statut de recrue et doit suivre les cours réservés à son rang à l'Ecole Militaire.
        A l'issue de sa période d'essai et à condition d'avoir passé ses examens avec succès, il est intégré à sa garnison.


        Article 3 : De la formation
        Tout membre des forces armées bourguignonnes, de la recrue au capitaine, devra suivre la formation correspondant à son grade.
        Chaque promotion ne peut être examinée qu'après validation de la formation suivie.
        La formation est dispensée à l'Ecole Militaire.


        Article 4 : Chaîne de commandement
        Un soldat doit toujours suivre les ordres venant de supérieur direct.
        En cas d'ordres contradictoires, le soldat doit suivre ceux donnés par le plus haut gradé.


        Article 5 : Des fautes et des sanctions
        Le respect de la discipline est une condition sine qua non au bon fonctionnement et à la pérennité des forces armées de Bourgogne.
        Tout manquement à cette discipline entraînera une comparution devant la cour militaire et entraînera des sanctions.
        En cas d'urgence, le Duc de Bourgogne peut prononcer une sanction de manière discrétionnaire.

        • Liste non exhaustive des fautes :
          - Non respect de la présente charte
          - Non respect de la hiérarchie
          - Non exécution d'un ordre reçu de la hiérarchie en temps de paix
          - Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de paix
          - Non exécution d'un ordre reçu de la hiérarchie en temps de guerre
          - Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de guerre
          - Désertion de son poste en temps de paix
          - Désertion de son poste en temps de guerre
          - Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de paix
          - Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de guerre

        • Liste non exhaustive des sanctions :
          - Avertissement
          - Blâme
          - Port d'une bannière infamante
          - Rétrogradation
          - Bannissement temporaire
          - Bannissement définitif




        LIVRE 5 : DE LA NATURE DES FORCES ARMEES


        Article 1 : L'armée régulière
        Les soldats de l'armée régulière assurent des missions de protection, de surveillance, de défense pour lesquelles ils sont rémunérés.


        Article 2 : La noblesse (ban)
        Les nobles bourguignons doivent soutien armé au Duc de Bourgogne, leur suzerain :
        - en cas de menace, le duc peut lever le ban afin que les nobles protègent le duché
        - les nobles engagés sont placés sous la responsabilité unique et directe du duc
        - un représentant des nobles, hors duc régnant, peut siéger au sein du conseil élargi.


        Article 3 : Les réservistes (arrière-ban)
        Les réservistes sont des sujets du Duc de Bourgogne appelés en renfort afin de compléter les rangs de l'armée régulière.
        En temps de paix, ils sont placés sous l''autorité de l'adjudant.
        En temps de guerre, ils sont placés sous l'autorité conjointe d'un sergent et d'un militaire spécialement nommé pour l'occasion.


        Article 4 : : des pôles

        Pôle n°1 : Gestion des effectifs et suivi médical
        - mise à jours des tableaux globaux
        - suivi du registre des fournisseurs internes de points d'armée
        - appels réguliers sur la place d'armes
        - supervision de l'infirmerie


        Pôle n°2 : Recrutement, instruction
        - suivi du recrutement effectué par chaque garnison
        - accueil des postulants
        - gestion des accès
        - supervision des formations : recrues, soldats, sous-officiers, officiers = la formation doit être continue


        Pôle n°3 : Intendance
        En collaboration avec le connétable :
        - évaluation des besoins en armes et en provisions
        - gestion des stocks
        - suivi du paiement de soldes
        - supervision des armuriers (armes)
        - supervision des fourriers (nourriture)


        Pôle n°4 : Gestion des réservistes
        - mise en place du système de réserve
        - suivi des réservistes
        - formation
        - mise en place de procédures de contact


        Pôle n°5 : Coordination des missions
        - missions de la SRB
        - autres missions IG
        - supervision des armées IG (?)
        - suppléance pour les autres pôles


        Pôle n°6 : Coordination des pôles
        - commandant général de l'Ost
        - supervision des colonels
        - collaboration avec le conseil des stratèges.
        - suppléance pour les autres pôles
        - Participation à l'UDF et autres alliances militaires

        ---

        Pôle "capitaine" : Coordination EM/Conseil
        - Transmission des informations de l'Ost au conseil
        - Participation aux décisions de l'EM
        - Participation au conseil des stratèges
        - Participation à l'UDF et autres alliances militaires


        LIVRE 6 : DES ARMEES MOBILES


        Article 1 : Généralités
        La création ou la présence d'une armée sans l'aval du duc sont illégales sur le territoire bourguignon.
        Tout manquement à cette disposition est sanctionné de la peine de mort.


        Article 2 : Armées autorisées par nature
        Les seules armées autorisées en tout temps sont celles montées par le Duc et le Général de Bourgogne


        Article 3 : Armées sous contrat
        Sous accord du Duc de Bourgogne, des armées de prévention peuvent être montées, ces créations d'armée font l'objet d'un contrat défini par décret ducal.

        Ces armées sont dirigées par des légats.
        Sont prioritairement pressentis être nommé légat :

        - le Capitaine
        - le Général
        - les colonels
        - les nobles

        Les légats s'engagent à servir le Duc de Bourgogne et sont rémunérés par le duché.

        En temps de paix, les légats cantonnent dans leur ville de résidence et ne peuvent en sortir que sur ordre du duc ou du général. Ils doivent assurer une relation régulière avec le capitaine de la garnison où ils se trouvent.
        En temps de guerre, ils sont placés sous les ordres directs de l'Etat-Major restreint.


        Article 4 : de la solde
        Nourriture sera assurée durant les missions dans l'armée, au vu de la durée de la mission, une prime pourra être accordée sur demande du chef d'armée à son responsable hiérarchique.




        LIVRE 7 : DE LA REMUNERATION DES SOLDATS
        Les soldats seront rémunérés 15 écus par jour de mission, sous reserve que leur rapport soit fourni de façon quotidienne à leur supérieur hiérarchique, sauf dans le cas des armées mobiles, où le volontariat sera grandement apprécié et récompensé par le Duché.





    ---
    * nom IG
  • Cette Charte remplace la précédente du même nom, et figure donc dans notre Codex.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le sixième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit



Code:
[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]La présente [b]Charte [/b]ci-dessous a été [b]approuvée [/b]par l'ensemble des [b]Colonels [/b]de Bourgogne, puis validée par le [b]Conseil Ducal[/b].
Elle prend effet dès ce jour.

[quote][size=18][center][b]CHARTE DE L'OST DE SAVIGNY[/b][/center][/size]


[list][color=red][b]LIVRE 1 : HIERARCHIE & GRADES[/b][/color]


[color=black][b][u]Article 1[/u] : De l'Etat-Major[/b]
C'est l'organe de commandement des forces armées de Bourgogne.

Il est composé :
[b]- du Duc
- Du Capitaine
- Du Général
- Des Colonels[/b]


[b][u]Article 2[/u] : Conseil des Stratèges[/b]

C'est un organe destiné à conseiller le Duc de Bourgogne, à apporter des suggestions sur le fonctionnement des forces armées du duché, à établir des projets sur le long terme et à définir des stratégies en cas de crise.

Il est composé de l'Etat-Major de Bourgogne et des conseillers militaires nommés à la discrétion du Duc de Bourgogne.

[b][u]Article 3[/u] : Pyramide des grades[/b]
[list][*] Hauts Dignitaires
[list][*] Le Duc de Bourgogne :  il est le chef suprême des forces armées de Bourgogne.
[*] Le Capitaine: nommé par le duc, il supervise le fonctionnement et commande aux forces armées de Bourgogne.
[*] Le général : nommé par le Duc en exercice parmi les membres de l'Etat-Major déjà en place avant son arrivée, il a pour charge d'assister le Capitaine et veiller à ce que les changements aillent dans l'intérêt de l'Ost
[*] Les Colonels : nommés par le duc ou le général, ils mettent en application les décisions de l'Etat-Major et participent à la gestion quotidienne des forces armées.

[*]Les Officiers
[list]
[*] Les [b]Lieutenants[/b] de Garnison : nommés par l'Etat-Major restreint ou le Général, ils supervisent une garnison.[/list]
[*]Les Sous-Officiers
[list][*] Les Sergents : nommés par leur Lieutenant de Garnison, ils dirigent un bataillon

[*]Troupes
[list][*] Soldats de première classe de l'armée régulière
[*] Soldats de l'armée régulière
[*] Réservistes
[/list]
[*]Hors pyramide
[list][*] Le Connétable : nommé par le duc, il est chargé de la logistique et de l'intendance.
[*] Le Prévost des maréchaux: nommé par le Duc, il est chargé de la maréchaussée.
[*] Conseillers militaires : nommés par le duc
[*] Recrues
[*] Infirmiers
[*] Le Padre : aumônier des forces armées[/list]
[/list][/list][/color]



[color=Red][b]LIVRE 2 : DE L'ORGANISATION[/b][/color]


[color=black][b][u]Article 1[/u] : Centre de Commandement[/b]
Le centre de commandement regroupe les bureaux :
[list][*] de l'Etat-Major restreint
[*] du Conseil des Stratèges
[*] des officiers où se réunissent les Lieutenants de Garnison
[*] de l'intendance générale où est supervisée la logistique de l'armée et où sont centralisées les demandes de soldes[/list]


[b][u]Article 2[/u] : Les Garnisons ou Logis[/b]
Les Logis sont cantonnés en Garnisons par village de Bourgogne :
[list][*] Autun : Garnison d'Epinac
[*] Chalon : Garnison d'Epervans
[*] Cosne : Garnison de Saint Loup
[*] Dijon : Garnison de Longvic
[*] Joinville : Garnison de Thonnance
[*] Mâcon : Garnison de Lugny
[*] Nevers : Garnison de Marzy
[*] Sémur : Garnison de Saint Martin
[*] Tonnerre : Garnison de Junay[/list]

Une Garnison est dirigée par un [b]Lieutenant [/b]et est composée de bataillons.

Un bataillon est dirigé par un sergent et est composé de huit hommes au maximum.

Chaque garnison possède son intendance gérée par le fourrier (responsable des vivres) et par l'armurier (responsable de l'armement) sous supervision du Lieutenant.


[b][u]Article 3[/u] : La Réserve[/b]
La réserve est destinée à assurer la défense locale des 9 villes du Duché :
[list][*] Chalon
[*] Cosne
[*] Dijon
[*] Joinville
[*] Mâcon
[*] Nevers
[*] Sémur
[*] Tonnerre[/list]

La Réserve est dirigée par un colonel de l'Etat-Major et est composée de civils volontaires.


[b][u]Article 4[/u] : Dépendances communes[/b]

[list][*] Les Ecuries : où sont parquées les montures des soldats
[*] Place d'Armes : lieu de rassemblement et de revue
[*] Chancellerie : annonces relatives à l'armée
[*] Ecole militaire : lieu où est dispensée la formation
[*] Terrains d'entraînement
[*] Infirmerie
[*] Chapelle[/list][/color]



[color=Red][b]LIVRE 3 : DU RECRUTEMENT[/b][/color]


[color=black][b][u]Article 1[/u] : Conditions[/b]
Tout sujet du Duc de Bourgogne peut prétendre intégrer les forces armées.
Sont [i]de facto[/i] exclus les personnes reconnues de trahison et de haute trahison.


[b][u]Article 2[/u] : Procédure[/b]
Tout postulant devra :
- se présenter au Château de Savigny
- s'identifier de manière claire *
- se rendre dans le bureau ad hoc selon sa demande d'intégration : armée régulière ou arrière-ban
- se faire connaître au garde de faction et lui présenter son formulaire de recrutement


[b][u]Article 3[/u] : Départ volontaire des forces armées[/b]
En temps de paix, tout départ des forces armées devra se faire avec un préavis :
- d'une semaine pour les membres des troupes
- de quinze jours pour les sous-officiers et officiers

En temps de guerre, les départs sont repoussés à la fin du conflit.[/color]



[color=Red][b]LIVRE  4 : INTEGRATION & DISCIPLINE[/b][/color]


[color=black][b][u]Article 1[/u] : Serment[/b]
Une fois le dossier de candidature accepté, le postulant doit prêter serment.


[b][u]Article 2[/u] : Période d'essai[/b]
Durant un temps défini par l'Etat-Major, le postulant accepté a le statut de recrue et doit suivre les cours réservés à son rang à l'Ecole Militaire.
A l'issue de sa période d'essai et à condition d'avoir passé ses examens avec succès, il est intégré à sa garnison.


[b][u]Article 3[/u] : De la formation[/b]
Tout membre des forces armées bourguignonnes, de la recrue au capitaine, devra suivre la formation correspondant à son grade.
Chaque promotion ne peut être examinée qu'après validation de la formation suivie.
La formation est dispensée à l'Ecole Militaire.


[b][u]Article 4[/u] : Chaîne de commandement[/b]
Un soldat doit toujours suivre les ordres venant de supérieur direct.
En cas d'ordres contradictoires, le soldat doit suivre ceux donnés par le plus haut gradé.


[b][u]Article 5[/u] : Des fautes et des sanctions[/b]
Le respect de la discipline est une condition [i]sine qua non[/i] au bon fonctionnement et à la pérennité des forces armées de Bourgogne.
Tout manquement à cette discipline entraînera une comparution devant la cour militaire et entraînera des sanctions.
En cas d'urgence, le Duc de Bourgogne peut prononcer une sanction de manière discrétionnaire.

[list][*] Liste non exhaustive des fautes :
- Non respect de la présente charte
- Non respect de la hiérarchie
- Non exécution d'un ordre reçu de la hiérarchie en temps de paix
- Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de paix
- Non exécution d'un ordre reçu de la hiérarchie en temps de guerre
- Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de guerre
- Désertion de son poste en temps de paix
- Désertion de son poste en temps de guerre
- Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de paix
- Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de guerre
[/list]
[list][*] Liste non exhaustive des sanctions :
- Avertissement
- Blâme
- Port d'une bannière infamante
- Rétrogradation
- Bannissement temporaire
- Bannissement définitif[/list][/color]



[color=Red][b]LIVRE 5 : DE LA NATURE DES FORCES ARMEES[/b][/color]


[color=black][b][u]Article 1[/u] : L'armée régulière[/b]
Les soldats de l'armée régulière assurent des missions de protection, de surveillance, de défense pour lesquelles ils sont rémunérés.


[b][u]Article 2[/u] : La noblesse (ban)[/b]
Les nobles bourguignons doivent soutien armé au Duc de Bourgogne, leur suzerain :
- en cas de menace, le duc peut lever le ban afin que les nobles protègent le duché
- les nobles engagés sont placés sous la responsabilité unique et directe du duc
- un représentant des nobles, hors duc régnant, peut siéger au sein du conseil élargi.


[b][u]Article 3[/u] : Les réservistes (arrière-ban)[/b]
Les réservistes sont des sujets du Duc de Bourgogne appelés en renfort afin de compléter les rangs de l'armée régulière.
En temps de paix, ils sont placés sous l''autorité de l'adjudant.
En temps de guerre, ils sont placés sous l'autorité conjointe d'un sergent et d'un militaire spécialement nommé pour l'occasion.[/color]

[b][u]Article 4 :[/u] : des pôles[/b]

[color=black]Pôle n°1 : Gestion des effectifs et suivi médical
- mise à jours des tableaux globaux
- suivi du registre des fournisseurs internes de points d'armée
- appels réguliers sur la place d'armes
- supervision de l'infirmerie


 Pôle n°2 : Recrutement, instruction
- suivi du recrutement effectué par chaque garnison
- accueil des postulants
- gestion des accès
- supervision des formations : recrues, soldats, sous-officiers, officiers = la formation doit être continue


 Pôle n°3 : Intendance
En collaboration avec le connétable :
- évaluation des besoins en armes et en provisions
- gestion des stocks
- suivi du paiement de soldes
- supervision des armuriers (armes)
- supervision des fourriers (nourriture)


 Pôle n°4 : Gestion des réservistes
- mise en place du système de réserve
- suivi des réservistes
- formation
- mise en place de procédures de contact


 Pôle n°5 : Coordination des missions
- missions de la SRB
- autres missions IG
- supervision des armées IG (?)
- suppléance pour les autres pôles


 Pôle n°6 : Coordination des pôles
- commandant général de l'Ost
- supervision des colonels
- collaboration avec le conseil des stratèges.
- suppléance pour les autres pôles
- Participation à l'UDF et autres alliances militaires

---

 Pôle "capitaine" : Coordination EM/Conseil
- Transmission des informations de l'Ost au conseil
- Participation aux décisions de l'EM
- Participation au conseil des stratèges
- Participation à l'UDF et autres alliances militaires [/color]

[color=Red][b]LIVRE 6 : DES ARMEES MOBILES[/b][/color]


[color=black][b][u]Article 1[/u] : Généralités[/b]
La création ou la présence d'une armée sans l'aval du duc sont illégales sur le territoire bourguignon.
Tout manquement à cette disposition est sanctionné de la peine de mort.


[b][u]Article 2[/u] : Armées autorisées par nature[/b]
Les seules armées autorisées en tout temps sont celles montées par le Duc et le Général de Bourgogne


[b][u]Article 3[/u] : Armées sous contrat[/b]
Sous accord du Duc de Bourgogne, des armées de prévention peuvent être montées, ces créations d'armée font l'objet d'un contrat défini par décret ducal.

Ces armées sont dirigées par des légats.
Sont prioritairement pressentis être nommé légat :

- le Capitaine
- le Général
- les colonels
- les nobles

Les légats s'engagent à servir le Duc de Bourgogne et sont rémunérés par le duché.

En temps de paix, les légats cantonnent dans leur ville de résidence et ne peuvent en sortir que sur ordre du duc ou du général. Ils doivent assurer une relation régulière avec le capitaine de la garnison où ils se trouvent.
En temps de guerre, ils sont placés sous les ordres directs de l'Etat-Major restreint.


[b][u]Article 4[/u] : de la solde[/b]
Nourriture sera assurée durant les missions dans l'armée, au vu de la durée de la mission, une prime pourra être accordée sur demande du chef d'armée à son responsable hiérarchique.[/color]



[color=Red][b]LIVRE 7 : DE LA REMUNERATION DES SOLDATS[/b][/color]
[color=black]Les soldats seront rémunérés 15 écus par jour de mission, sous reserve que leur rapport soit fourni de façon quotidienne à leur supérieur hiérarchique, sauf dans le cas des armées mobiles, où le volontariat sera grandement apprécié et récompensé par le Duché.[/color]



 [/list][/list]

[color=black]---
* nom IG[/color][/quote]
[*]Cette Charte [b]remplace [/b]la précédente du même nom, et figure donc dans notre [b]Codex[/b].
[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le sixième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

[/quote]
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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 9 Nov - 17:23

Citation :





    A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

    Salut.

    Au nom du Collège de la Noblesse de Bourgogne,

    Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne,



    Faisons annonce de la nomination de Sa Grâce Béatrice de Castelmaure-Frayner, Duchesse du Nivernais, Vicomtesse de Chastellux, Baronne de Chablis & de Laignes, à la charge de Présidente du Collège de la Noblesse de Bourgogne.

    Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.







Faict à Dijon le neuvième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit



Code:

[quote]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]


[list]
[b]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.

Au nom du Collège de la Noblesse de Bourgogne,

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, [/b]


Faisons annonce de la nomination de Sa Grâce Béatrice de Castelmaure-Frayner, Duchesse du Nivernais, Vicomtesse de Chastellux, Baronne de Chablis & de Laignes, à la charge de Présidente du Collège de la Noblesse de Bourgogne.

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

[/list]

Faict à Dijon le neuvième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 11 Nov - 12:00

Citation :





    A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

    Salut.

    Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne,



  • Faisons annonce de la nomination du colonel Zandar au poste de Général de Bourgogne.
    Il aura pour charge d'assister le Capitaine et de veiller à ce que les changements aillent dans l'intérêt de l'OST.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le onzième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.

Code:
[quote]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]


[list]
[b]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, [/b]


[*]Faisons annonce de la nomination du colonel [b]Zandar [/b]au poste de Général de Bourgogne.
Il aura pour charge d'assister le Capitaine et de veiller à ce que les changements aillent dans l'intérêt de l'OST.[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le onzième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.
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Antonio

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 11 Nov - 12:02

Citation :





    A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

    Salut.

    Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne,



  • Faisons annonce de la reconduction de dame Della de Volvent au poste d'Intendante de l'ABC (Association Bourguignonne pour la Culture), et ce jusqu'au deux décembre prochain.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le onzième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.


Code:
[quote]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]


[list]
[b]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, [/b]


[*]Faisons annonce de la reconduction de dame [b]Della [/b]de Volvent au poste d'Intendante de l'ABC (Association Bourguignonne pour la Culture), et ce jusqu'au deux décembre prochain.[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]

Faict à Dijon le onzième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.
[/quote]
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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 18 Nov - 12:21

Citation :




A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxaltesse de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Bobbynight et Juliette
    - l'agrément ducal a été refusé à Baronportefeuille, Deuxnids, Elion, Gally, Marijane, Nonthis, Pagnolesque, Sunelia.
  • Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le seizième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 18 Nov - 14:26

Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce merveilleux jour XVIIIème du Onzième Moys de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit, annonçons :

  • Que dorénavant, et pour toujours, les sujets mâles de Bourgogne ainsi que tout voyageur mâle venant d'un autre ailleurs, devront, lorsqu'ils croiseront notre illustre et brillante personne, nous baiser la main dans les règles du bon usage.

  • Que tout individu mâle ne respectant pas cet usage sera passible de pénitence consistant en la "raclée coup de latte", spécialité de notre personne.


En outre, nous rappelons :

  • Que le mot "Grâce" s'écrit bien de la sorte, à savoir que le "R" prend place directement après le "G" et que nul autre emplacement ne peut lui être donné.

  • Que toute personne s'avisant de tenter une autre version que celle ci-dessus nommée, sera passible de pénitence consistant en la "raclée coup de latte", spécialité de notre personne.


Et ajoutons :

  • Que la charmante Della de Volvent, bien aimée de nous-même et de tous Bourguignons et voyageurs foulant sol bourguignon bénéficie du même traitement que notre personne pour ce qui concerne le baise-main bien donné.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 23 Nov - 16:44

Citation :




A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Sa Grâce Vaxilart de la Mirandole, Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne nous a fait part de sa décision de se retirer des affaires diplomatiques et de renoncer à la charge de Chambellan qu'il exerce depuis de nombreux mois.
    Ce que nous avons accepté.
  • Nous le remercions pour ses bons et loyaux services envers la Bourgogne, qu'il sache que nous avons toujours pu apprécier son travail et qu'il nous manquera.
  • Pour le remplacer à la Basilique saint André, à la tête de la diplomatie bourguignonne, nous nommons aujourd'hui dame Della de Volvent, épouse d'Amahir-Euphor, qui devient le nouveau Chambellan de Bourgogne.
  • La dite dame Della de Volvent démissionne donc du Conseil Ducal et de sa charge de Porte Parole, aujourd'hui afin de se consacrer à sa charge diplomatique.


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le vint-deuxième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit


Citation :


A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.


En vertu des prérogatives qui nous sont conférées par la Ius Burgundiæ,

Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Faisons annonce, après consultation et entretien, de la nomination de dame Della de Volvent, aux fonctions de Chambellan de Bourgogne;

  • Rappelons que ledit chambellan dirige le corps diplomatique bourguignon, organise le travail d'icelui et est chargé de mettre en œuvre la politique diplomatique impulsé par le Duc de Bourgogne;


Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le vint-deuxième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
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Cassian

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 25 Nov - 16:31

Citation :




A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Infiniment Gracieuse Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxaltesse de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Cedric92
    - l'agrément ducal a été refusé à Alexou81, Baronportefeuille, Capricedunjour, Deuxnids, Jean_solpatre, Leinad, Nonthis, Pxf et soleil33290.

  • Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne.


Et pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions de notre Auguste main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.





Faict à Dijon le vingt-quatrième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit

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