Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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La Basilique gèle le recrutement de diplomates et ne traite plus de candidatures. Ambassadeurs étrangers, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.


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 Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne

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Asclepiade
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 9 Nov - 20:25

Esmeraldaa a écrit:
Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut,

Au nom du conseil ducal de Bourgogne
Nous, Elya d'Harlegnan, Dame d'Eclemy, Faisons savoir ce qui suit.

Faisons annonce de l'amendement de l'Article 02-2 du Codex de Bourgogne, le nouveau texte stipulant


Citation :

Art. 02-2 – Du pouvoir d'élaboration de la loi du Duché

Art. 02-2a - Des pouvoirs les plus étendus appartenant au Conseil ducal
Le Conseil ducal détient seul le pouvoir de l'élaboration et de la modification de la loi ; le duc est chargé de son application.
Par délégation desdits pouvoirs, les maires disposent du pouvoir subsidiaire d'élaborer des arrêtés municipaux ayant force de loi.
Par exception, les arrêtés municipaux comportant des dispositions obligatoires assorties de sanctions pénales doivent avoir été approuvés par le Conseil ducal.

Art. 02-2b - Du scel
Pour recevoir plein effet, la loi doit avoir été scellée par le duc.
Par délégation dudit pouvoir, les arrêtés municipaux sont scellés par les maires.
Par exception, les arrêtés municipaux comportant des dispositions obligatoires assorties de sanctions pénales sont scellés par le duc seul.

Art. 02-2c - De la publication
La publication sera effectuée dans le Bulletin Officiel tenu en gargote, ainsi qu'en tous lieux spécifiés dans l'acte, et pour les lois municipales également dans les bulletins municipaux concernés.
La loi est publiée par le porte-parole ou à défaut par l'un des membre du conseil ducal.
La loi, dans les bulletins municipaux concernés, est publiée par le maire, ou, à défaut, par un membre de l'administration ducale.

Art. 02-2d - De l'insertion dans le présent Codex
Le présent Codex est le recueil intégral des lois régissant les sujets de la Couronne de Bourgogne. Toute loi nouvelle doit y figurer à peine d'être considérée comme une simple coutume.

Art. 02-2e - De l'application de la loi dans le temps
À défaut d’indication contraire, les lois sont applicables à compter du surlendemain de leur publication, à quatre heures.

Rédigé au palais des ducs de Bourgogne, Ve du moy de Novembre de l'an de grâce MCLDVII

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Asclepiade
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 9 Nov - 20:26

Esmeraldaa a écrit:
Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut,

Au nom du conseil ducal de Bourgogne
Nous, Elya d'Harlegnan, Dame d'Eclemy, Faisons savoir ce qui suit.

Faisons annonce de l'amendement des 'Article 212-2 ; 421-3 et 422-7 du Codex de Bourgogne, les nouveaux textes stipulant:


Citation :
Art. 212-2 – De l'assermentation
Est assermentée au Duché de Bourgogne toute personne ayant été nommée ou élue à une fonction dans le cadre des institutions bourguignonnes.
Le témoignage des personnes assermentées a force de preuve devant la cour de justice bourguignonne.

Citation :
Art 421-3 – De la haute trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La haute trahison est punissable de dix jours d'emprisonnement et d'une amende de 1000 écus, la peine de mort pouvant être prononcée.

Citation :
Art. 422-7– De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.


Rédigé au palais des ducs de Bourgogne, Ve du moy de Novembre de l'an de grâce MCLDVII

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 17 Nov - 17:30

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de la validation du nouveau découpage des zones d'exercice des Vice-Chambellans de Bourgogne décidé après débat entre les membres du corps diplomatique bourguignon à la Basilique Saint-André;

    Informons donc qu'à compter de la promulgation du présent édit, quatre nouveaux postes de vice-chambellan sont créés :
    - celui de la Zone de la Première Couronne (Berry, Bourbonnais-Auvergne, Champagne, Franche-comté, Lyonnais-Dauphiné, Orléanais, Savoie)
    - celui de la Zone Nord (Alençon, Anjou, Artois, Bretagne, Flandres, Lorraine, Maine, Normandie, Poitou, Touraine)
    - celui de la Zone Sud (Armagnac et Comminges, Béarn, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Limousin et Marche, Périgord-Angoumois, Provence, Rouergue, Toulouse)
    - celui détaché aux alliances et aux ordres;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le seizième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCLDVII.





Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr, suite à la validation du redécoupage des zones d'exercice des Vice-Chambellans de Bourgogne, faisons annonce :



    De la nomination à la charge de vice-chambellan près la Zone Nord de Son Excellence Robinettedesbois, Ambassadrice de Bourgogne en Artois et Flandres;

    Du transfert à la Zone de la Première Couronne de Son Excellence Umondel, Vice-Chambellan près du Domaine Royal;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le seizième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 17 Nov - 17:36

Esmeraldaa a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Réaffirmons la validité la Charte de l'Université adoptée par le conseil ducal du Duc Erik de la Josselinière le vingt-cinquième jour du mois de juin MCDLVI, charte stipulant :

    Citation :

    CHARTE DE L'UNIVERSITE DE BOURGOGNE

    A) Champ d'application de ce code :


    Ce code s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire de Bourgogne, résidentes ou non, désirant enseigner ou étudier à l’Université de Bourgogne.


    B) Généralités :


    Article 1- Le Duc/Duchesse :


    1-1 – Nomme le Recteur sur proposition du Conseil Ducal
    1-2 - Donne les clés au Recteur ou son remplaçant à leur demande

    Article 2 - Le Recteur :

    2-1- Est nommé(e) ou démis par le Duc/Duchesse après un vote au Conseil, mais en accord avec le corps enseignant et le désir des étudiants sera également pris en compte par le Duc/Duchesse lors de son choix.
    2-2- Effectue les recherches des Pré requis pour chacune des Voies avec l’aide de ses Assistants
    2-3- Effectue les recherches des influences de chaque livre sur le menu transcendant et sur les matières de la voie de l’Eglise, avec l’aide de ses Assistants
    2-4- Rédige les plannings
    2-5- Tient à jour le registre des étudiants par village avec l’aide de ses Assistants
    2-6- Tient à jour le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneurs ») en recueillant les données fournies par ses Assistants
    2-7- Entretient les relations avec le Conseil Ducal et les Maires
    2-8- Entretient les relations et partenariats avec les autres Universités des Royaumes
    2-9- Accueille et conseille les Professeurs et les Etudiants.
    2-10- Contrôle la présence des professeurs et rappelle à l'ordre les Professeurs absents
    2-11- Contrôle les étudiants ayant participé aux cours ( enregistrement quotidien des rapports) et rappelle à l'ordre ceux qui ne respectent pas les règles .
    2-12- Prend les sanctions concernant les mauvais élèves ou Professeurs indisciplinés
    2-13- Prévient de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d'horaires
    2-14- Se tient informé de toute modification dans l’évolution des pré requis de chaque voie

    Article 3 - Le Vice-Recteur :

    3-1Le Vice Recteur Est nommé par le Recteur , après proposition au Conseil Ducal. Il est choisi parmi les Assistants du Recteur ou doit au préalable se former en assurant une période d’Assistanat.
    3-2- Remplace le Recteur en cas d'absence (validation des cours)
    3-3- Participe avec le Recteur à l'établissement du programme des cours et à l’ensemble des charges citées à l’ article 2.
    3-4 Est démis par le Recteur après avis donné au Conseil Ducal. (par entente amiable ou pour arrêt caractérisé de sa fonction.)

    Article 4 - Les Assistants du Recteur :

    4 -1- Sont nommés par le Recteur, à raison d’un Assistant par Voie.
    4-2- Prennent contact avec les maires pour avoir la liste des étudiants de leur villages
    et mettent à jour la liste des étudiants par village, ainsi que le registre des connaissances des étudiants de la voie dont ils sont responsables

    4-3- Prennent contact avec les élèves non recensés afin qu'ils viennent créer leur fiche descriptive à l' Université et relancer ceux qui ne l'ont pas fait depuis longtemps
    4-5- Regroupent toutes les informations concernant une voie (Etat, Armée, Science, Eglise) dans un même sous-forum
    4-6- Participent à la vie de l'Université et à l'accueil des nouveaux arrivants (créer des posts d'informations sur des sujets spécifiques, se tenir au courant des dernières informations sur les pr-requis etc...)


    Cas de l'Assistant en charge de la voie de l'Eglise :
    4-6-1 doit être en priorité un membre de l'Eglise
    4-6-2 a un droit de véto sur le choix de professeurs devant enseigner les matières de sa voie
    4-6-3 est l'interlocuteur privilégié entre l'Université et les instances de l'Eglise.

    4-7- Sont démis par le Recteur soit par entente amiable soit pour non application du contrat de travail.

    Article 5 - Les Professeurs :

    5-1- Pour prétendre pouvoir enseigner à l’Université de Bourgogne il faut
    5-1-1- Avoir une fiche universitaire tenue à jour.
    5-1-2 - Disposer de 100% des Connaissances dans la matière enseignée. (Exception pour les Langues , 80%)
    5-1-3 – Enseigner une matière de la voie choisie initialement, tant que l’ensemble de cette voie n’a pas été acquise. (Exemple : Une Voie de l’Etat ne pourra enseigner des matières de la voie de l’Armée que si la Voie de l’Etat est complètement acquise.)

    5-2- Pour poser sa candidature il suffit de postuler dès l’affichage du programme des cours dans la section «Tableau d’affichage des Cours » pour l’enseignement d’une matière.

    5-3- Des Charges du Professeur.
    5-3-1- Le Professeur appelé par le Recteur peut être soit Titulaire soit Suppléant. Le Titulaire a la Charge du cours donné. Le Suppléant se tient prêt à le remplacer en cas de défaillance. Titulaire et Suppléants ont la même obligation de présence et encourent les mêmes pénalités en cas de défection.

    5-3-2- Le Professeur a pour obligations :
    - a - De confirmer sa présence au cours attribué par le Recteur en salle « Candidatures pour les cours », dès la publication des noms.(en principe le dimanche)
    - b - De postuler le jour dit au plus tard 1heure avant ouverture de l’Amphi aux Etudiants. (Le plus tôt étant le mieux, afin de permettre la libération rapide des Suppléants)
    - c – D’établir sous 48H après son cours un » rapport de cours « adressé au Recteur , sur la base d’un modèle défini par l’administration , spécifiant notamment la vérification des Etudiants inscrits.

    5-3-3- Du choix des Professeurs.
    Le Recteur choisit les professeurs en fonction des critères suivants, par ordre de priorité :
    - Priorité à celui qui a le moins enseigné.
    - Priorité à celui qui n'a pas enseigné la semaine précédente
    - Priorité à celui n’ayant pas ou peu vendu de PE au Duché la semaine précédente.
    - Priorité à celui qui a mis sa fiche à jour depuis moins de 2 semaines


    5-3-4 Des Sanctions :

    - Les personnes postulant à une chaire sans en avoir la compétence :
    1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
    2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public


    - Sanction en cas d’absence du professeur (Titulaire et Suppléant):
    Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Ainsi, si un professeur manque 1 cours il sera exclu 1 semaine, s'il manque une 2ème fois il sera alors exclu 2 semaines, s'il manque une 3ème fois il sera exclu 3 semaines etc...
    1 absence => le professeur sera privé de cours la semaine suivante.
    2 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 2 semaines suivantes.
    3 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 3 semaines suivantes.
    Etc...

    - Sanction en cas de retard du professeur :
    Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Tous les 2 retards accumulés le professeur sera privé d'une semaine de cours.
    1 retard => aucune sanction
    2 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
    3 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
    4 retards => le professeur sera privé de cours pendant 2 semaines
    Etc...

    - Sanction en cas de non réception par le recteur du rapport dans les 48h : le professeur n'aura pas de cours attribué la semaine suivante.


    5-3-5 – D’autres responsabilités des Professeurs :
    - Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université
    - Conseillent leurs nouveaux collègues
    - Conseillent les étudiants


    Article 6 - Les Etudiants :

    6-1- S’inscrivent au Château de Dijon,
    6-2- Doivent créer leur Fiche Descriptive en indiquant l'état de leurs connaissances. Elle doit être créée dans la section de l’Université correspondant à la voie choisie lors de leur passage au Niveau 3
    6-3- Prennent des cours dans les matières de leur Option en priorité
    6-4-- Mettent à jour leur fiche descriptive 2 fois par mois
    6-5- Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université
    6-6- Restrictions :
    Citation:

    6-6-1Les artisans ne sont autorisés à suivre des cours à l’université de Bourgogne qu'à partir de 2 heures après l’Ouverture des dits cours » Tout artisan ne respectant pas cette loi recevra une lettre d'avertissement et en cas de récidive se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (copie du rapport de cours recueilli auprès du professeur).

    6-6-2 Les cours de langues sont expressément réservés aux Etudiants de la Voie de l’Eglise durant la 1ere Heure de cours .Tout étudiant ne respectant pas cette loi recevra une lettre d'avertissement et en cas de récidive se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (copie du rapport de cours recueilli auprès du professeur).


    Sanction :
    1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
    2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public

    Article 7- Les Maires :

    - Font connaître l'Université à leurs habitants érudits
    - Communiquent la liste des érudits de leur ville au Recteur tous les 1er du mois

    Article 8 - Les Cours:

    8-1- Le Choix des Cours :
    Le Recteur a la responsabilité d’une répartition homogène et équitable des Cours enseignés, entre chacune des voies, au prorata du nombre de matières par voie et du nombre d’étudiants inscrits par voie.

    8-2- Le Tarif des Cours :
    Tous les 6 mois un vote doit être lancé par le Recteur. Ce sont les étudiants qui choisissent la tarification des cours qu’ils soient de base ou avancés
    Tout changement de cette règle doit se faire après consultation des étudiants

    8-3-Les Horaires de Validation des Cours :

    8-3-1- Par défaut, l’Université de Bourgogne propose 2 cours par jour, 7 jours sur 7, soit un le matin, et un le soir.

    8-3-2- Par exception en période de vacances, les 2 cours quotidiens sont validés simultanément le matin.
    8-3-3- Les horaires de validation des cours sont proposés par le Recteur et soumis pour information aux étudiants.
    Toute modification de cette règle doit être précédée d’une information des étudiants.

    8-4 Cas particulier des cours de Langues
    8-4-1- Les cours de langues bien qu’étant dissociés des matières de la Voie de l’Eglise sont réputés être prioritairement nécessaires à cette voie.
    8-4-2- Ne peuvent enseigner les langues que les Professeurs issus de la voie de l’Eglise ou ceux des autres voies ayant la maîtrise d’au moins 2 voies complètes hors voie de l’Eglise . (Etat/Armée, Etat /sciences ou Armée/Sciences.).
    8-4-3- En application de la loi de restriction, les cours de langues sont réservés dans la première heure après ouverture de l’Amphi aux étudiants de la voie de l’Eglise uniquement, sous le contrôle des enseignants.

    Article 9 - Les Points d’Etat :

    9-1 Leur définition est indiquée dans la section de l’Université appropriée (Section « Etat » pour les PE-Etat et section « Armée » pour les PE-Armée)

    9-2 Ils sont consultables par tous dans le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneurs »)

    9-3 La bonne gestion des PE achetés par le Duché aux notables bourguignons se fera par la concertation entre Bailli, Recteur et Hauts Fonctionnaires Agréés de Bourgogne.


    Rappelons que ladite charte a à ce titre force de loi;

    L'intégrons conséquemment à la Ius Burgundiæ dans une annexe seconde relative aux chartes;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 18 Nov - 14:00

Ingeburge a écrit:

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.




    C'est avec stupeur et indignation que nous avons appris qu'un rustre a usurpé les sceaux de Bourgogne et notre signature afin de rédiger un faux grossier.

    Nous tenons par la présente à démentir toute déclaration énonçant que nous souhaitons faire assassiner Sa Grâce Petitrusse, Duc du Bourbonnais-Auvergne. Jamais il n'a été dans nos intentions d'attenter à la vie de Sa Grâce pas plus qu'il n'est dans nos intentions de chercher querelle à notre respectable voisin.

    La Bourgogne et le Bourbonnais-Auvergne sont en paix et cela ne saurait être remis en cause par un fauteur de trouble forcément anonyme.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-septième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.





Citation :

    A Petitrusse, Duc du Bourbonnais-Auvergne,
    Salutations et bénédictions.




    Votre Grâce,


    C'est bien désolée et fort marrie que j'ai pris connaissance du faux circulant sur votre territoire, faux indiquant que j'ai donné ordre de vous tuer.

    Croyez bien que je ne désire point attenter à votre vie comme je ne désire point que nos duchés entrent en conflit.

    Soyez assuré que si je parviens à mettre la main sur le sinistre individu ayant usurpé mon identité, je lui ferai payer comme il se doit cette abominable forfaiture.


    Que le Très-Haut vous garde.

    SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
    Duchesse de Bourgogne.





Citation :

    A celui qui n'a certainement rien dans le crâne et encore moins dans les braies,
    Salut.




    Lâche et anonyme paltoquet,


    Prie tous les saints du paradis solaire et nos deux éclairés prophètes que tu ne croises jamais ma route. Jamais, car il pourrait t'en cuire.

    Il est tellement facile d'utiliser ma signature et user d'un sceau bourguignon pour accomplir ton entreprise de sape.
    Il est tellement facile de le faire visage masqué et de ne rien assumer.
    Il est tellement facile de vouloir causer des troubles et de ne pas agir avec décence.

    Alors, profites-en bien car si je parviens à mettre la main sur toi, poltron de graine de potence, tu peux être sûr que tu porteras un masque pour dissimuler ton visage mutilé. Tu paieras pour avoir traîné la Bourgogne dans la boue, pour avoir utilisé ses attributs et pour avoir osé essayer d'imiter ma prose supérieure et dénuée de fautes.
    Quoiqu'en y réfléchissant bien, si ta trogne est aussi repoussante que ton âme, il serait bien plus cruel de te la laisser telle quelle.


    Que le Très-Haut te fasse geler sur la Lune, pendard du diable.

    SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
    Duchesse de Bourgogne.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 22 Nov - 11:38

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.




    Après que votation fut lancée et que les Bourguignons se furent, en bonne et due forme, exprimés, voici donc ce qui apparu clairement de leurs choix :

    Citation :
    Répartition des suffrages exprimés :

    1. "Bourgogne Optimiste Unie et Motivée" (B.O.U.M.) : 28.7%
    2. "Energie Vitalité Equité" (EVE) : 26.3%
    3. "Rassemblement Populaire de Bourgogne " (RPB) : 23.4%
    4. "Force Indépendante Bourguignonne" (FIB) : 11.6%
    5. "RUBIS" (RUBIS) : 10%

    La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

    1 : Ingeburge (B.O.U.M.)
    2 : Sorane (B.O.U.M.)
    3 : Geulederat (B.O.U.M.)
    4 : Esmeraldaa (EVE)
    5 : Keltica (EVE)
    6 : Siaam (EVE)
    7 : Atypic (RPB)
    8 : Aioren (RPB)
    9 : Umondel (FIB)
    10 : Olivier1er (RUBIS)
    11 : Vivelavie6 (RPB)
    12 : Lenada (B.O.U.M.)

    Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers décidèrent que Sa Grâce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldebnbourg serait reconduite pour les deux mois à venir.

    Par ailleurs, après débat et concertation, l'attribution des postes fut effectuée :

    Citation :
    Sa Grâce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg : Duchesse

    Dame Keltica : Porte-parole

    Messire Olivier1er, Seigneur de Sermages : Procureur
    Messire Umondel : Juge

    Dame Lenada : Prévôt des Maréchaux
    Messire Geulederat, Seigneur de Crosmières : Connétable

    Dame Sorane, Dame de Lavau : Commissaire au Commerce
    Messire Aïoren d'Azimaïon : Bailli
    Dame Siaam : Commissaire aux Mines
    Messire Sarrasin: Adjoint du Commissaire au commerce

    Messire Atypic : Délégué au développement portuaire

    Dame Vivelavie6 d'Azimaïon : Conseillère ducale



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-et-unième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 25 Nov - 0:43

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du Conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Faisons annonce, après consultation du conseil municipal de Cosne, de la nomination de Messire Ichiro aux fonctions de Chef de Port de Cosne;

    Indiquons que le Chef de Port Ichiro est placé sous les ordres de Messire Atypic, délégué au développement portuaire;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-quatrième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 25 Nov - 0:51

Esmeraldaa a écrit:
Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut,

Au nom du conseil ducal de Bourgogne
Nous, Elya d'Harlegnan, Dame d'Eclemy, Faisons savoir ce qui suit.

Validons la grille de prix ducale suivante:


Citation :
Denrées :
Fruits : 10,25
Lait : 8,75
Légumes : 9,75
Maïs : 3,35 / 3,15
Pain : 6,5
Poisson : 18
Viande : 17,50
Sac d'orge: 12 écus
Livre d'olives: 18 écus
Livre de raisin: 8.60 écus

Produits de luxe:
Tapisserie: 94 écus
Tonneaux de cidre: 48.5 écus
Bouteille d'huile d'olive: 94 écus
Tonneau de wisky: 86.25 écus
Bouteille de vin de Bourgogne: 125 écus

Matières premières :
Blé : 13 / 12,25
Bois : 4
Carc. Cochon : 15 / 15,5
Carc. Vache : 30
Farine : 14,75
Laine : 12
Minerai de fer : 20
Peaux : 15
Pierre : 13,75


Forge :
Casques : 152
Couteaux : 15,30
Epées NA : 174
Epées : 196
Fer brut : 50
Haches NA : 132,6
Haches : 154,6
Lames NF : 76
Lames d'épée : 102
Lames de Hache : 102
Seaux : 41,30

Charpenterie :
Barques : 108
Coque : 34
Echelles G : 74
Echelles P : 26
Manches : 8,60
Rames : 26
Seaux NC : 26
Tonneaux: 11.50 écus

Vêtements :
Bas : 46
Bottes : 82
Boucliers : 69
Braies : 70
Bustiers : 129
Capes : 175
Ceintures : 37
Chapeaux : 52
Chausses : 26
Chemises : 118
Coiffes : 76
Cols : 70
Cordes : 49
Foulards : 46
Gilets : 127
Houppelandes : 237
Jupes : 128
Mantels : 262
Poulaines : 67
Tabliers : 112
Toques : 52
Robes : 241

Rédigé au palais des ducs de Bourgogne, XVIIe du moy de Novembre de l'an de grâce MCLDVII

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 29 Nov - 23:30

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Faisons annonce de la nomination du colonel Ptolémée à la charge d'aide de camp de la Duchesse de Bourgogne;

    Indiquons que cette charge que nous créons de toute pièce et qui n'a pas de vocation à être pérennisée répond au besoin nécessaire que nous avons d'être assistée au mieux;

    Précisons que cette charge correspond en fait à une fonction d'adjoint et qu'elle donne donc notamment toute latitude en matière de logistique (ouverture et fermetures de locaux, dons de trousseaux de clés), de commandement (missions ponctuelles, démobilisations) et de discipline;

    Insistons donc sur le fait que le Colonel Ptolémée agira avec notre accord tacite et sera notre voix si nous nous trouvions être empêchée;


    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-neuvième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 29 Nov - 23:31

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du Conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Faisons annonce, après consultation du conseil municipal de Cosne, de la nomination de Messire Ichiro aux fonctions de Chef de Port de Cosne;

    Indiquons que le Chef de Port Ichiro est placé sous les ordres de Messire Atypic, délégué au développement portuaire;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-quatrième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 7 Déc - 0:47

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Annonçons que le Duché de Bourgogne recherche deux greffiers;

    Rappelons que les dispositions relatives à cette charge se trouvent stipulées par la Ius Burgundiæ :

    Citation :
    Art. 511-3 – Du Greffe
    Le Greffier en Chef, nommé par le duc, conserve les minutes des procès de Bourgogne et de la Cour d'Appel royale. Il tient à jour le casier judiciaire.
    Il surveille l'exécution des peines annexes décidées par la cour de justice bourguignonne.
    En cas de non-exécution du jugement, il en informe le procureur.
    Il peut se voir adjoindre un ou plusieurs greffiers, également nommés par le Duc qui fixe la répartition des tâches.

    Indiquons que tout candidat devra :
    - être résident bourguignon
    - être motivé
    - posséder quelques notions juridiques
    - savoir manier le verbe et la plume;

    Invitons toutes les personnes intéressées à faire acte de candidature auprès de nous-même * à compter de ce jour et ce jusqu'au dimanche treize décembre, à complies. **



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCLDVII.







* mp à Ingeburge
** coucher du soleil
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 7 Déc - 1:40

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'amendement de l'article 511-3 du Codex de Bourgogne, article relatif au Greffe de Bourgogne, le nouveau texte stipulant : :

    Citation :
    Art. 511-3 – Du Greffe
    Le Greffier en Chef, nommé par le duc, conserve les minutes des procès de Bourgogne et de la Cour d'Appel royale. Il tient à jour le casier judiciaire.
    Il surveille l'exécution des peines annexes décidées par la cour de justice bourguignonne.
    En cas de non-exécution du jugement, il en informe le procureur.
    Il peut se voir adjoindre un ou plusieurs greffiers, également nommés par le Duc qui fixe la répartition des tâches.

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCLDVII.





Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'amendement de l'article 411-4b du Codex de Bourgogne, article relatif aux sanctions annexes, le nouveau texte stipulant : :

    Citation :
    Art. 411-4b - Des sanctions annexes
    Le juge peut, si bon lui semble, ajouter aux peines prévues dans les textes, les peines suivantes :
    1°- l'exécution d'une tâche dans l'intérêt du duché ou d'une mairie, et notamment par le biais de travaux forcés,
    2°- l'interdiction de postuler aux emplois de fonctionnaires ducaux (enseignement, haut fonctionnaire, police, maréchaussée, ambassade, sans que cela soit exhaustif).
    3°- la présentation d'excuses,
    4°- la vente de marchandises à un prix défini, ou le paiement d'une indemnité d'un certain montant, à la victime,
    Les deux peines annexes 1° et 2° peuvent avoir une durée maximale de 2 semaines pour une contravention, 6 semaines pour un délit, 3 mois pour les crimes.
    Les deux peines annexes 3° et 4° doivent avoir été exécutées dans le délai fixé par le jugement, à savoir au maximum quatre semaines.

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 10 Déc - 9:40

Ingeburge a écrit:
Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su et entendu, diffusé et répété que :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    En vertu des pouvoir qui nous sont conférés par l'article 211-5 de la Ius Burgundiæ, révoquons sur-le-champ le sieur Aioren d'Azimaïon de ses fonctions de bailli suite à sa conduite inconséquente et néfaste, celui-ci ayant vidé les caisses du duché pour distribuer des mandats non justifiés;

    Invitons toutes les personnes détentrices des dits mandats à restituer ceux-ci intacts et ce, dans les plus brefs délais;

    Indiquons que plainte a dûment été déposée contre le sieur Aioren dAzimaïon pour haute trahison;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le dixième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCLDVII.






Citation :

    A Aïoren d'Azimaïon,
    Salut.


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,
    En l'absence du Prévôt de Bourgogne,
    Au vu de l'urgence et de la gravité des faits reprochés :



    En vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par la Ius Burgundiæ, vous signifions par la présente votre arrestation;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-neuvième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.





Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    En vertu de l'article 213-8 de la Ius Burgundiæ, autorisons par la présente la levée de la confidentialité des débats du conseil ducal de Bourgogne en rapport avec les faits reprochés à Aioren Azimaïon, ex-Bailli de Bourgogne et la plainte en découlant;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-neuvième jour du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 21 Déc - 1:31

Citation :

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    En vertu des prérogatives qui nous sont conférées par la Ius Burgundiæ,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Faisons annonce, après consultation et entretien, de la nomination de Sa Grâce Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint-Fargeau et Baron d'Auxonne, aux fonctions de Chambellan de Bourgogne;

    Rappelons que ledit chambellan dirige le corps diplomatique bourguignon, organise le travail d'icelui et est chargé de mettre en œuvre la politique diplomatique impulsé par le Duc de Bourgogne;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-neuvième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCLDVII.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 22 Déc - 9:05

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne, nous, Keltica, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Suite à la démission de Dame Vivelavie6 et des révocations de Dame Siaam et de Messire Aioren, la nouvelle répartition des postes au Conseil Ducal est la suivante :


Citation :
Sa Grâce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg : Duchesse

Dame Keltica : Porte-parole

Messire Olivier1er, Seigneur de Sermages : Procureur
Messire Umondel : Juge

Dame Lenada : Prévôt des Maréchaux
Messire Geulederat, Seigneur de Crosmières : Connétable

Dame Sorane, Dame de Lavau : Commissaire au Commerce
Messire Sarrasin : Bailli
Messire Cuche : Commissaire aux Mines

Messire Atypic : Délégué au développement portuaire

Dame Siaam et Messire Adre084 : Conseillers ducaux.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le XXIème jour de Décembre MCLDVII

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 24 Jan - 11:48

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.


Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Faisons annonce des nominations de Leurs Excellences Della de Volvent, Dame de Railly et Messire Puylaurens à la charge de vice-chambellan de Bourgogne.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accordé à Assyr et Zwartkavaliert,
- l'agrément ducal a été refusé à 206taz, Dulciner, Elgringo, Gally, Jphif, Lnora, Petitrusse, Tatou1755, Titicha, Tizef, Tridan, Viny31, Worwick.

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dument enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingt-troisième jour du mois de janvier de l'an 1458.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 24 Jan - 11:49

Citation :
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire cet édit,
Salut !

Nous, Della de Volvent, faisons porter à votre connaissance la composition actuelle du Conseil ducal de Bourgogne.

Citation :
Composition du Conseil ducal de Bourgogne.
*****************************************************************************
En date du 18 janvier 1458.

Duchesse :
Sa Grâce Sorane de Voiturienvenir.

Porte-Parole :
Dame Della de Volvent, Dame de Railly.

A la Justice :
Procureur : messire Sirantonio
Juge : messire Umondel de Virloinval

A l'Economie :
Commissaire au commerce : messire Sarrasin
Bailli : messire Gothyra
Commissaire aux mines : dame Breiz, Meyre Rusée

A la Sécurité :
Général : dame Frim2811
Connétable : messire Eleazar
Prévôt : dame Lenada de Chambertin

Responsable des ports : messire Godefroy de Volvent, dict Ganju.

Sans poste fixe : messire Cedric92 de Chambertin
Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 18 janvier 1458.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 24 Jan - 11:51

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la nomination de Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, au poste de consultante militaire.

Elle aura ainsi la charge de conseiller l'Etat-Major et d'aider la poursuite de la Réforme de l'Ost au château de Savigny.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1458.



Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Tenant compte du verdict rendu le 11 janvier 1458 par la cour de justice bourguignonne, où Dame Robinettedesbois a été reconnue coupable de haute trahison envers la Bourgogne ; le verdict prononcé lui interdit d'exercer toutes fonctions ducales pour une durée de trois mois.

Rappelant que Dame Robinettedesbois a abusé de son privilège de siéger au conseil ducal en tant que sénéchal pour briser la confidentialité des débats au sein du conseil et a ainsi divulgué des informations confidentielles à un autre Duché, mettant en péril tout relation entre nos deux Duchés.

En vertu du fait qu'il n'est pas tolérable qu'une personne reconnue traitre à la Bourgogne puisse conserver une position aussi honorifique au sein d'une institution ducale, encore moins dans une institution ayant pour vocation de représenter le Duché.

Annonçons par conséquence la révocation de Dame Robinettedesbois de son poste de sénéchal et de tout autre poste ducal conformément au verdict rendu.
Son remplacement va être organisé dans les meilleurs délais.

Nous espérons toutefois que Dame Robinettedesbois saura racheter sa conduite, avec patience et dévouement.

Afin que nul ne puisse contredire cette révocation, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1458.



Otissette a écrit:
Aux autorités de Bourgogne

A sa Grace Sorane,

Faisons savoir décision prise par notre conseil concernant le traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces.
Après vote à large majorité exprimée au sein du conseil ducal d'Anjou, Nous Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou, entérinons l'expression de nos conseillers et annulons le dit traité.


Fait à Angers en date du dix huitième jour de janvier de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,

Sa Grasce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou,
pour valoir ce que de droit.



Citation :
A Grâce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou
Au Duché d'Anjou et à ses habitants,

Nous prenons acte de votre annulation unilatérale du traité de coopération judiciaire qui liait pourtant nos deux duchés depuis longtemps.
Les clauses d'annulation dudit traité seront respectés et nous nous engageons à publier votre dénonciation en gargote et auprès de nos ambassades.

Toutefois, nous ne pouvons que déplorer la soudaineté de cette décision, alors que nous venions tout juste de prendre nos fonctions, encore plus l'absence de précisions quant à vos raisons.
Nous sommes obligés de rester dans l'expectative vu qu'aucune tentative de négociations ou demande sur ce traité n'a a été faite préalablement à cette annonce, dans le but de maintenir un lien entre nos deux duchés.

Et bien soit, nous nous contentons donc tout simplement d'en prendre bon acte et d'en tirer les conclusions qui s'imposent.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingtième jour du mois de janvier de l'an 1458.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 25 Jan - 14:40

Citation :
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'insertion de ce nouvel article au Codex.


Citation :
Art. 422-2b – Cumul des postes
Tout cumul de poste entrainant un conflit d'intérêt manifeste est interdit.
Le non-respect de cet article est passible de 3 jours de prison.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 25 janvier 1458

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 26 Jan - 13:15

Citation :
Bourguignonns et Bourguinons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la réforme de l'article relatif 211-4 concernant les modalités d'accession au Conseil.
Le nouveau texte dit :


Citation :
Art. 211-4 – Des modalités d’accession au Conseil
Le Duché reconnaît un seul mode d’accession aux charges d’élus du peuple. Les élections ducales se déroulent ainsi tous les soixante jours, ou trente jours après une démission du Duc, ou après éviction prononcée par le Roy.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de se présenter aux élections ducales sous réserve de remplir les conditions financières nécessaires au dépôt d’une liste.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de choisir ses élus dans les temps impartis par la procédure.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 26 janvier 1458.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 27 Jan - 10:20

Citation :
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

La situation minière est telle que pendant les trois prochains jours, les mines seront fermées à l'exception de la carrière de pierres entre Cosne et Nevers.
Il serait idéal que le taux de remplissage de cette carrière soit au maximum pendant les prochains jours.
Ceci donnerait un stock de pierres appréciable assurant la réouverture des autres mines dans un délai raisonnablement court.

Si vous êtes de Cosne ou de Nevers ou si vous êtes dans les parages, une seule chose à faire : aller à la carrière !

Bourguignonnes et Bourguignons, le Duché compte sur vous !
Haut les pelles et les pioches et reprenons tous en coeur !


    Heigh-Ho

    On pioche pic pac, pic pac, pic pac,
    Dans la mine, le jour entier,
    Piocher pic pac, pic pac, pic pac,
    Notre jeu préféré.

    Pas bien malins d'être riches enfin
    Si l'on pioche pic pac
    Dans la terre ou dans la roche,
    Dans la mine, dans la mine...
    Dans la mine, dans la mine...
    Où un monde de diamants brille !

    On pioche pic pac, pic pac, pic pac,
    Du matin jusqu'au soir.
    On pioche pic pac, pic pac, pic pac,
    Tout ce que l'on peut voir.

    On pioche les pierres par monceaux,
    Et les sacs de cailloux par quintaux,
    Pour nous sans valeur sont ces trésors,
    On pioche pic pac, pic pac.


    Heigh-ho ...
    Heigh-ho ...
    Heigh-ho, Heigh-ho, Heigh-ho...

    Heigh-ho, Heigh-ho, on rentre du boulot !

    Heigh-ho, Heigh-ho...
    Heigh-ho, Heigh-ho, Heigh-ho, on rentre du boulot !


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 27 janvier 1458.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 1 Fév - 16:35

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,
Avons arrêté qu'il sera ouvert en Gargote, une salle de doléances, afin que chacun puisse y laisser à destination du conseil élu ses questions, remarques et commentaires.

Le fonctionnement en sera détaillé à l'entrée de la dite salle.

Le présent édit annule et remplace son précédent du 2 janvier 1456 signé et scellé par le duc Persan d'Ylfan

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 27 janvier 1458.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 1 Fév - 20:18

Citation :
Citation :

Bourguignonnes et Bourguignons,

Vous avez pu constater que la Préfecture a fait l'objet de beaucoup d'attention ces dernier mois.
Un débat sur la réforme et les dysfonctionnement de la préfecture avait déjà été engagé lors du premier mandat de la Duchesse Ingeburge. Il s'est poursuivi lors des deux mandats suivants, accompagné de cession de votes au sein du conseil ducal. Plusieurs débats ont également eu lieu au sein de l'assemblée bourguignonne.
En tenant compte des débats ayant eu lieu précédemment au conseil et à l'assemblée bourguignonne et des votes, le conseil actuel a donc débattu de nouveau sur la préfecture pour arriver au constat suivant :
Au cours des six derniers mois, aucune réforme proposée n'a eu l'heur de plaire et n'a été mise en place, aucune amélioration n'est visible ; au contraire, nous avons pu constater que l'inactivité de la préfecture se confirmait.

Par conséquent, suite à un vote majoritaire, le conseil ducal a décidé de fermer la préfecture, avec 9 votes pour la suppression de la préfecture, 1 vote pour son maintien en l'état, aucun vote pour sa réforme et 2 votes blancs.

La fermeture de la préfecture sera effective dans les jours qui viennent.
Les rares Préfets encore fidèles à leur poste seront remerciés au cours d'une cérémonie officielle par la Duchesse en personne et pourront évidemment, s'ils le désirent, se présenter à d'autres fonctions où ils seront les bienvenus.

En attendant, je vous livre l'annonce officielle qui est jointe à cette déclaration.

Déclaration rédigée au Palais des Ducs de Bourgogne, le 1er février 1458



Citation :
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Sorane de Voiturienvenir,

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr faisons savoir :

Que le conseil ducal a voté la fermeture de la Préfecture bourguignonne ainsi que sa suppression en tant qu'institution ducale.

Que ce présent édit annule donc les dispositions sur la préfecture présentes dans notre codex et ses annexes.

Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le premier jour du mois de février de l'an 1458.




Dernière édition par Della le Mar 2 Fév - 8:55, édité 1 fois
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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 1 Fév - 20:37

Citation :
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification de la procédure à suivre en cas de brigandage.
Celle-ci annule et remplace la précédente.


Citation :
    RP.

    Procédure en cas de brigandage.

    Le malheureux voyageur ayant été brigandé prendra contact avec le coordinateur des recherches de brigands et cela sous les 5 jours suivant l'attaque. Après, ce sera trop tard.
    Le coordinateur lancera un avis de recherche en détaillant le plus possible, selon le témoignage de la victime, les traits et caractéristiques du brigand.
    Celui-ci sera recherché activement par la Police mais aussi par tous les Bourguignons.
    S'il est repéré dans un village ou sur une route de Bourgogne, il sera appréhendé et mené au tribunal où son procès sera immédiatement ouvert.
    Les recherches dureront 30 jours à partir de la date de l'affichage de l'avis de recherche.
    Passé ce délai, toute poursuite sera abandonnée.

    A la malheureuse victime, un dédommagement de 4 pains sera octroyé par un Maire de Bourgogne pourvu que cette demande soit faite aussi dans les 5 jours.

    La victime aura le loisir d'offrir une prime pour la capture de son agresseur. Elle le fera savoir au coordinateur des recherches de brigands qui l'annoncera lors de l'avis de recherche.

    Remarque :
    En cas de litige territorial, quand il est difficile de définir précisément sur le territoire de quel Duché le crime a eu lieu, il est établi que c'est le Duché de destination de la victime qui est compétent pour traiter le dossier.



    HRP.

    Dispositions concernant les brigandages.

    Le joueur de la victime contactera le joueur du coordinateur des recherches de brigands en lui donnant les détails de l'attaque et les preuves.
    Il ne pourra donner le nom du brigand à personne d'autre sous peine de voir la plainte de son perso déboutée.

    Le joueur du coordinateur des recherches de brigands contactera le joueur du brigand et lui proposera de "jouer" selon les règles RP énoncées ci-avant.
    Si celui-ci accepte, le joueur du coordinateur des recherches de brigands lance la procédure.
    S'il refuse, le procès sera lancé en mode "clic-clic" immédiatement.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 31 janvier 1458


  • Actuellement, le coordinateur des recherches de brigands est Dame Faguiang.
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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 3 Fév - 1:20

Citation :
Quelques nouvelles du Conseil, feuille de travail de ces 15 derniers jours.

Citation :
Semaine du 18 janvier 1458 au dimanche 24 janvier 1458.

Débats

- Fin du débat sur une proposition de l'Assemblée concernant le cumul de postes.
- Débat sur une proposition de l'Assemblée concernant le dépôt des listes ducales, modification de l'article 211-4 du Codex.
- Débat sur la modification du Préambule du Codex, proposée par le Duc Vaxilart.
- Débat sur la Préfecture, proposé par sa Grâce Sorane.
- Débat sur les nominations à durée indéterminées, proposé par sa Grâce Sorane.
- Débat sur une éventuelle révision sur la procédure en cas de brigandage, proposé par messire Umondel
- Débat sur la constitution d'une Amirautée Bourguignonne, proposé par Godefroy de Volvent (Ganju).
- Débat sur l'armement de l'Ost, proposé par Eleazar.


- Echanges sur les relation avec l'AAP.
- Etude d'une demande de modification de décret de la ville de Nevers.


Votes

- Modifications certains articles du Codex.
- Loi sur le cumul des postes. Approuvé par 10 voix pour, 1 voix contre et 1 vote blanc. Tous les Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.
- Modifications loi sur le dépôt des listes ducales. Validé par 9 voix pour, 2 voix contre. Onze Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.
- Décret prix poisson Nevers.


Semaine du 25 janvier 1458 au dimanche 31 janvier 1458.

Débats

- Débat sur la modification du Préambule du Codex, proposée par le Duc Vaxilart.
- Débat sur la Préfecture, proposé par sa Grâce Sorane, mis au vote.
- Débat sur les nominations à durée indéterminées, proposé par sa Grâce Sorane.
- Débat sur une éventuelle révision sur la procédure en cas de brigandage, proposé par messire Umondel, mise au vote d'une proposition de Dame Della.
- Débat sur la constitution d'une Amirautée Bourguignonne, proposé par Godefroy de Volvent (Ganju).
- Débat sur l'ouverture d'une salle des Doléances, proposé par Della, mis au vote.
- Proposition d'une Académie de Bourgogne et débat en découlant, proposé par sa Grâce Sorane sur une demande de sieur Eriadan Wolback.
- Suite du débat sur les ports.
- Débat sur l'armement de l'Ost, proposé par Eleazar.
- Partage sur l'application du traité Maathis, proposé par sa Grâce Sorane.
- Réflexion sur les mines, proposée par sa Grâce Sorane.
- Débat et réflexion sur la durée de certains mandats, proposé par sa Grâce Sorane.
- Plusieurs table de discussion concernant la diplomatie.


Votes

- Modifications loi sur le dépôt des listes ducales ==>> Validé. Approuvé par 10 voix pour. Deux Conseillers n'ont pas voté. Trois consultants ont voté.
- Décret prix poisson Nevers ==>> Validé par 9 voix pour, 2 votes blanc. Onze Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.
- Modification de la procédure en cas de brigandage. ==>> Validé par 10 voix pour et 2 votes blancs. Tous les Conseillers élus ont voté. Deux consultants ont voté.
- Avenir de la Préfecture ==>> Suppression : 9 voix - Maintien en l'état : 1 voix - Blanc : 2 voix . Tous les Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.
- Proposition salle de Doléances. ==>> Validé par 11 voix pour et 1 voix contre. Tous les Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.

Comme vous pouvez le constater, le Conseil s'est rapidement mis au travail et les échanges sont nombreux et fructueux.
Les Conseillers sont très présents et les votes se déroulent de façon satisfaisante puisque tous les Conseillers donnent leur avis.
Merci aussi aux différents consultants qui partagent leurs idées et leur expérience.

Je vous rappelle que la Salle des Doléances et ouverte en place publique (Gargote) et que chacun peut venir y interpeler le Conseil.

Bonne quinzaine à tous !
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