Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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La Basilique gèle le recrutement de diplomates et ne traite plus de candidatures. Ambassadeurs étrangers, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.


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 Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne

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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 7 Fév - 10:04

Citation :
DÉCRET D'ABROGATION

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr, faisons savoir, que suite au vote du conseil ducal pour la suppression de la préfecture, nous abrogeons par conséquent les décrets suivants :

Dans l'annexe première, des décrets d'application et autres, le chapitre 4 - décrets relatifs à la préfecture, à savoir :
- Sur le place des préfets au conseil municipal, fait le 1er mai 1457 au nom du Duc Verbam.
- De l'insigne de la préfecture, fait le 1er octobre 1456 par le conseil ducal.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 7 février 1458.


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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 9 Fév - 20:34

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accordé à Lucine, Arianrod et Zouavec,
- l'agrément ducal a été refusé à 206taz, Gally, Kitesurf93, Lnora, Naigh, Petitrusse, Ptite.louve, Titpuce, Tridan, Worwick, Cachoulette, Legaulois60, Leodagand, Pechelune, Tekways.

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dument enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le neuf du mois de février de l'an 1458.



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Della

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 10 Fév - 17:04

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation de l'article 522-4 du Codex bourguignon.

Citation :
ABROGE.
Art. 522-4 – De la rétribution au douanier/policier
(édit du Duc Asterius du 28 février 1455)

Tout douanier/policier qui arrêtera un brigand se verra octroyer par le duché deux poissons à 5 écus pièce afin de le remercier pour son aide et son courage.
Le douanier/policier en question prendra contact avec le connétable qui lui indiquera la marche à suivre pour recevoir son bien.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.


Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification des articles 513.


Citation :

Art. 513-1 – De la saisine de la Cour d’Appel

La Cour d’Appel du Royaume peut être saisie par l’accusé, le plaignant, ainsi que le procureur et le juge ayant traité le dossier, en cas de non satisfaction du jugement rendu.

Art. 513-2 – De la question préjudicielle
La Cour d'Appel peut être saisie par le Juge de Bourgogne pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate à prononcer.
La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours. Le Procureur Général filtre les demandes à sa discrétion.
Le Juge de Bourgogne n'est pas obligé de suivre l'avis de la Cour d'Appel dans son verdict ; néanmoins, s'il ne le suit pas, il augmente les risques de révision de son verdict en cas d'appel.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.


Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification de l'article 211-3.


Citation :
Art. 211-3 – Des charges des différents conseillers
Le Duché reconnait aux Conseillers ducaux toutes les charges inhérentes à leur poste.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.


Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté le décret d'application suivant :


Citation :
Section 1 – Des agents du duché

Art. 212-3 – Des charges d’agents du duché relevant du Conseil ducal
Le Duché reconnait aux agents du duché les charges et devoirs suivants :
- le Chambellan est responsable de tous les aspects diplomatiques et des relations en découlant, pour plus de détail, voir en annexe, la charte de la Diplomatie de Bourgogne.
- le Recteur pourvoit à la bonne diffusion du savoir en Bourgogne : il distribue les chaires quotidiennement, constitue les programmes hebdomadaires, pour plus de détail, voir en annexe, la charte de l'Université de Bourgogne.
- le Sénéchal organise et supervise le Groupement d'Animation Ducale.
- le Chef de Port dirige l'organisation portuaire ; la charte en annexe "des ports et chefs de port" donne plus de détail.
- le Coordinateur des recherches de brigands est garant du bon fonctionnement de la procédure en la matière.
- le Bâtonnier du Barreau gère et dirige le Barreau de Bourgogne.
- le(s) greffier(s) a(ont) en charge l'archivage des dossiers judiciaires.

Art. 212-4 – Des fonctions ducales, de leur nomination et de leur durée.

Pour toute fonction, non listée ci-dessous, les personnes sont nommées par le Duc, reconduites par le Duc de mandat en mandat. (par exemple, chambellan, recteur, etc.)
Dans le cas de charte existante en annexe, les dispositions de la charte s'appliquent.
Le Duc conserve toujours le droit de révocation pour n'importe quelle fonction.

Les fonctions des Adjoints et assimilés tels que
- Vice-Chambellan
- Vice-Recteur
- Adjoints des Conseillers ducaux
sont soumises à l'autorité immédiatement supérieure qui décide de leur nomination, de la durée de leur mandat et de leur révocation.
L'accord du Duc et/ou du Conseil ducal est requis dans tous les cas.

Les fonctions suivantes sont limitées à 4 mois, reconductibles sans limitation :
- Sénéchal
- Chef de port
- Coordinateur de recherche des brigands
- Greffier et chef greffier
Les nominations sont décidées par le Duc et/ou le conseil ducal après une annonce de recrutement ou le cas échéant, selon les modalités définies dans une charte en annexe. Seul le Duc peut les révoquer en cours de mandat.

La fonction de Bâtonnier est limitée à 4 mois reconductibles sans limitation. Le Bâtonnier est élu par et parmi les Avocats du Barreau de Bourgogne, avec l'accord du Duc.
Les Avocats peuvent demander sa révocation au Duc, le Duc peut le révoquer avec ou sans demande préalable des avocats.

Les postes de douaniers et policiers ne sont pas limités dans le temps. Ils sont nommés par le Prévôt qui est seul responsable.

Les postes d'Ambassadeurs ne sont pas limités dans le temps. Ils sont nommés par le Chambellan qui est seul responsable.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.


Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation des articles 211-7, 231-6, 232-6, 321-1, 321-2, 323-1, 323-2, 331-1, 331-2, 331-3, 332-1, 332-2, 332-3 du Codex bourguignon ainsi que de l'annexe concernant la Bourguignonne des jeux.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.


Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation de l'article 521-3.

Citation :
ABROGE.
Art. 521-3 – De la rédaction du dossier d’instruction
Une fois les preuves réunies lors de l’enquête, la police ouvre un dossier d’instruction au bureau de police, rassemblant les pièces suivantes :
- la référence du texte pénal objet de l’instruction,
- la ou les preuve(s)
- la fiche du prévenu au moment du délit
- un ou des témoin(s) le cas échéant
- la copie des courriers adressés au prévenu et à la victime, le cas échéant.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 11 Fév - 20:12

Citation :
ERRATUM.

A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation des articles 211-7, 231-6, 232-6, 321-1, 321-2,322-1, 322-2, 323-1, 323-2, 331-1, 331-2, 331-3, 332-1, 332-2, 332-3 du Codex bourguignon ainsi que de l'annexe concernant la Bourguignonne des jeux.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 17 Fév - 0:12

Citation :
Quelques nouvelles du Conseil, feuille de travail de ces 15 derniers jours.

Feuille de quinzaine.

Citation :
Semaines du 1er février 1458 au dimanche 14 février 1458.

Débats

- Débat sur le 6ème Grand Festival de la Couronne, proposé par sa Grâce Sorane.
- Débat sur la Mise à jour du Codex, proposé par sa Grâce Sorane.
- Débat sur l'abrogation de l'article 521-3, proposé par Umondel.
- Débat sur la modification de l'article 211-3, proposé par Umondel.
- Discussion sur la situation provençale.
- Discussion sur la gestion d'une des villes de Bourgogne.
- Discussion sur l'état des mines, le Comité minier.
- Suite du débat sur les ports.
- Débat la modification du préambule du Codex, proposé par Umondel.
- Débat à propos d'une "Charte de l'Assemblée", remontée d'un vote de l'Assemblée et rapporté par Della.
- Débat sur des abrogations diverses et variées de certains articles du Codex, proposé par Umondel.
- Etat de la situation de menace et mise en place de systèmes de défense sur toute la Bourgogne.
- Plusieurs tables de discussion concernant la diplomatie.


Votes

- Suppression de l'art 522-4 ==>> Validée par 8 voix pour, 3 voix contre, 1 vote blanc. Tous les Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Modifications des articles concernant la procédure d'appel ==>> Validée par 11 voix pour, 1 vote blanc. Tous les Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Modification de l'art 211-3 ==>> Validé par 12 voix pour. Tous les Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Décret Agents du Duché, nomination et durée des mandats ==>> Validé par 11 voix pour et 1 voix contre. Tous les Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.
- Abrogations de plusieurs articles inusités du Codex ==>> Validées par 9 voix pour et 1 vote blanc. Dix Conseillers élus ont voté. Deux consultants ont voté.
- Abrogation de l'article 521-3 ==>> Validé par 9 voix pour et 2 votes blanc. Onze Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Abrogation décret concernant préambule ==>> Rejetée par 3 votes pour, 5 votes contre, 3 votes blancs. Onze Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.

Et voilà une nouvelle quinzaine bien chargée pour le Conseil ducal.
Vous constatez à nouveau que tous les Conseillers sont présents, chacun prenant sa charge à coeur. Le travail se fait dans le respect et l'écoute de tous.
Et si cette fin de quinzaine se déroule dans un état d'alerte, je vous assure que l'entente et l'entraide restent présentes.
La Bourgogne est entre de bonnes mains.

Je vous rappelle que la Salle des Doléances et ouverte en place publique (Gargote) et que chacun peut venir y interpeler le Conseil.

Bonne quinzaine à tous !
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 21 Fév - 21:25

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la nomination de Messire Ptolemee au poste de consultant militaire, en remplacement du Duc de Saint Fargeau, Vaxilart de la Mirandole, que nous remercions pour ses bons et loyaux services au sein de l'Ost, mais qui souhaite se réserver à son poste de chambellan.

Messire Ptolemee aura ainsi la charge de conseiller l'Etat-Major.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingtième jour du mois de février de l'an 1458.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 24 Fév - 13:32

Citation :
Recrutement.

Bourguignonnes et Bourguignons,
Le bonjour !

Qu'il soit dit et entendu que la Bourgogne recrute.


    - Un(e) adjoint(e) au Procureur.
    La personne sera motivée, possèdera une facilité d'expression et aura quelques notions juridiques (Codex, déroulement d'un procès...).
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée au sieur Sirantonio, Procureur de Bourgogne.

    - Un(e) Greffière.
    La personne sera motivée, sera très organisée et aura un suivi sérieux des affaires de Justice ainsi qu'une grande disponibilité.
    Une connaissance de certains aspects de la Justice peut être un atout.
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée au sieur Umondel, Juge de Bourgogne.

    - Un(e) Sénéchal.
    Le Sénéchal organise et supervise le Groupement d'Animation Ducale.
    La personne sera motivée, possédera un charisme pour l'animation et aura un bon sens de l'organisation.
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée à Sorane, Duchesse de Bourgogne.

    - Un(e) responsable de l'Agence Bourguignonne Pour l'Emploi.
    Cette agence est à créer.
    La personne sera motivée, aura des idées sur comment mettre en oeuvre cette Agence qui aura pour objectifs de promouvoir les différents postes des agents du Duché, de veiller à leur remplacement et à l'engagement de nouvelles personnes actives. Il faudra donc une certaine disponibilité et un réel sens de l'organisation.
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée à Della, Porte Parole ducal.


Le recrutement prendra fin le 1er mars 1458.

Fait à Dijon, le 24 février 1458.

Pour le Conseil ducal,

Della de Volvent,
Dame de Railly,
Porte Parole ducal.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Ven 26 Fév - 9:55

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification de l'article 533-2 du Codex bourguignon.

Citation :
Art. 533-2 - De la sécurité.
Le maire assure :
1/ La communication au prévôt de toute information motivant un renforcement de la sécurité.
2/ L'embauche quotidienne de 4 miliciens pour toutes les villes.
3/ La collaboration avec le lieutenant de police et les douaniers ou tout autre personne impliquée dans la surveillance mise en place par le duché.
4/ Si la mairie, pour des questions financières, n'arrive pas à assumer sa protection, elle peut déposer une demande d'aide au conseil.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 26 février 1458.


Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté le décret d'application de l'article 423-4 du Codex bourguignon.

Citation :
Décret d'application de l'article 423-4
Sont considérées comme stratégiques, les marchandises suivantes :
- les miches de pain à 2 écus, ainsi que les morceaux de viande à 7 écus, pour lesquelles les personnes qualifiées sont les militaires.
- les marchandises à 1 écu, pour lesquelles les personnes qualifiées sont celles désignées par les maires.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 26 février 1458.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 1 Mar - 8:39

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr , faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a entériné la mise en place de l'Amirauté de Bourgogne.


Citation :
L’Amirauté de Bourgogne

I- De la définition de l’Amirauté de Bourgogne et de ses attributions

L’Amirauté de Bourgogne est l’organe principal relatif à la navigation en Bourgogne, elle se doit de concilier les besoins stratégiques économiques du Duché et ceux relatifs à la sécurité intérieur et extérieur de Bourgogne.

L’Amirauté de Bourgogne est en charge des affaires relatives à la navigation sur les eaux territoriales bourguignonnes, et des navires voguant sous pavillon bourguignon.

II- De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté de Bourgogne

L’Amirauté est directement placée sous les ordres du Duc de Bourgogne.

Elle est dirigée par l’amiral de Bourgogne.

Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc de Bourgogne, de l’Amiral de Bourgogne, du Prévôt des maréchaux, du Général, du Commissaire au commerce et du Délégué au développement portuaire.

III- De la nomination et la révocation de l’Amiral de Bourgogne

L’Amiral de Bourgogne est nommé par le Duc de Bourgogne après consultation de son conseil.

Peut être nommé Amiral tout sujet du Duc de Bourgogne ayant accès aux cours de l’université.

L’Amiral de Bourgogne peut être révoqué par décision du Duc de Bourgogne ou du Collège de la Noblesse. La révocation devant être motivée lors de son annonce.

L’Amiral de Bourgogne ne peut accéder à l’une des fonctions donnant accès à la chambre décisionnaire de l’Amirauté.

IV- Du rôle de l’Amiral de Bourgogne

L’Amiral agit comme médiateur des débats au sein de la chambre décisionnaire de l’Amirauté. Il doit veiller au respect des intérêts stratégiques de la Bourgogne, qu’ils soient économiques ou militaires.

L’Amiral est garant de la bonne conduite des Capitaines bourguignons lors de leurs déplacements.

L’Amiral de Bourgogne est capitaine du Burgundia, alors considéré comme navire amiral, il peut déléguer ce pouvoir à un capitaine en guise de récompense.

L’Amiral de Bourgogne nomme les capitaines bourguignons.


V- Des capitaines

Les capitaines sont nommés par l’Amiral de Bourgogne.

Les capitaines doivent être sujets du Duc de Bourgogne.

Les capitaines se doivent d’être compétents dans les affaires de la navigation.

En dehors de la destination finale, fixée par le Commissaire au Commerce ou le Général, les capitaines gèrent leurs navires comme ils l'entendent, ils n’ont toutefois pas l’autorisation d’attaquer sans un ordre express du Duc de Bourgogne.

Les capitaines sont libres dans le choix de leurs matelots, à l’unique condition que ceci répondent aux conditions citées si dessous:

-Le matelot doit être sujet du Duc de Bourgogne

-Le matelot doit justifier de sa volonté de servir la Bourgogne

-Le matelot doit dès que cela lui est possible suivre les cours universitaires relatifs aux compétences nécessaire à la conduite d’un navire.

Les capitaines peuvent à leur guise confier la conduite du navire aux matelots, toutefois ils restent responsable des évènements qui pourrait avoir lieu durant cette période ( Perte de la route, naufrages, mauvaises manœuvres etc…)

Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 28 février de l'an 1458.

Pour le Conseil Ducal,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne




Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la nomination de Blanche von Frayner, au poste de greffier de justice.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le premier jour du mois de mars de l'an 1458.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 1 Mar - 21:25

Citation :
Recrutement.

Bourguignonnes et Bourguignons,
Le bonjour !

Qu'il soit dit et entendu que la Bourgogne recrute.


    - Un(e) Amiral.
    La personne devra être Bourguignonne et avoir accès aux cours de l'Université. Elle sera motivée et intéressée par la navigation. Un pré-requis dans ce domaine sera un atout.
    Il est intéressant de lire les Statuts ci-dessous pour se rendre compte de la charge.
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée à Ganju, Conseiller ducal en charge de la Navigation.


Le recrutement prendra fin le 6 mars 1458.

Fait à Dijon, le 1er mars 1458.

Pour le Conseil ducal,

Della de Volvent,
Dame de Railly,
Porte Parole ducal.


Citation :
L’Amirauté de Bourgogne

I- De la définition de l’Amirauté de Bourgogne et de ses attributions

L’Amirauté de Bourgogne est l’organe principal relatif à la navigation en Bourgogne, elle se doit de concilier les besoins stratégiques économiques du Duché et ceux relatifs à la sécurité intérieur et extérieur de Bourgogne.

L’Amirauté de Bourgogne est en charge des affaires relatives à la navigation sur les eaux territoriales bourguignonnes, et des navires voguant sous pavillon bourguignon.

II- De la Hiérarchie au sein de l’Amirauté de Bourgogne

L’Amirauté est directement placée sous les ordres du Duc de Bourgogne.

Elle est dirigée par l’amiral de Bourgogne.

Les décisions de l’Amirauté sont émises par une chambre décisionnaire constituée du Duc de Bourgogne, de l’Amiral de Bourgogne, du Prévôt des maréchaux, du Général, du Commissaire au commerce et du Délégué au développement portuaire.

III- De la nomination et la révocation de l’Amiral de Bourgogne

L’Amiral de Bourgogne est nommé par le Duc de Bourgogne après consultation de son conseil.

Peut être nommé Amiral tout sujet du Duc de Bourgogne ayant accès aux cours de l’université.

L’Amiral de Bourgogne peut être révoqué par décision du Duc de Bourgogne ou du Collège de la Noblesse. La révocation devant être motivée lors de son annonce.

L’Amiral de Bourgogne ne peut accéder à l’une des fonctions donnant accès à la chambre décisionnaire de l’Amirauté.

IV- Du rôle de l’Amiral de Bourgogne

L’Amiral agit comme médiateur des débats au sein de la chambre décisionnaire de l’Amirauté. Il doit veiller au respect des intérêts stratégiques de la Bourgogne, qu’ils soient économiques ou militaires.

L’Amiral est garant de la bonne conduite des Capitaines bourguignons lors de leurs déplacements.

L’Amiral de Bourgogne est capitaine du Burgundia, alors considéré comme navire amiral, il peut déléguer ce pouvoir à un capitaine en guise de récompense.

L’Amiral de Bourgogne nomme les capitaines bourguignons.


V- Des capitaines

Les capitaines sont nommés par l’Amiral de Bourgogne.

Les capitaines doivent être sujets du Duc de Bourgogne.

Les capitaines se doivent d’être compétents dans les affaires de la navigation.

En dehors de la destination finale, fixée par le Commissaire au Commerce ou le Général, les capitaines gèrent leurs navires comme ils l'entendent, ils n’ont toutefois pas l’autorisation d’attaquer sans un ordre express du Duc de Bourgogne.

Les capitaines sont libres dans le choix de leurs matelots, à l’unique condition que ceci répondent aux conditions citées si dessous:

-Le matelot doit être sujet du Duc de Bourgogne

-Le matelot doit justifier de sa volonté de servir la Bourgogne

-Le matelot doit dès que cela lui est possible suivre les cours universitaires relatifs aux compétences nécessaire à la conduite d’un navire.

Les capitaines peuvent à leur guise confier la conduite du navire aux matelots, toutefois ils restent responsable des évènements qui pourrait avoir lieu durant cette période ( Perte de la route, naufrages, mauvaises manœuvres etc…)
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 2 Mar - 20:28

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr , faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil ducal a voté les diverses modifications des articles suivants :


Citation :
Art. 231-3 – Des responsabilités des maires
Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village.

Les mairies de Bourgogne devront toujours avoir à disposition des réserves de pain et/ou de maïs, pour prévenir des pénuries qui seraient dramatiques pour les vagabonds. Le Duché est prêt à aider les mairies par tous les moyens, mais les maires laissant les vagabonds sans subsistance se verront sommés de s'expliquer devant le conseil.

La mairie n’a pas vocation à augmenter sa trésorerie mais à aider les villageois dans la mesure de ses possibilités. Les surproductions devront être signalées au Commissaire au Commerce qui déterminera la solution à apporter. Cela pourra aller jusqu'à l'aide financière, mais il n'est pas autorisé de la part d'un maire de négliger une surproduction qui met en péril l'économie du village.
Les impôts que lèveront les maires, autres que les impôts ducaux mandés par le Conseil, devront avoir été approuvés par le Conseil de Bourgogne. Le Maire souhaitant imposer devra le faire savoir au Commissaire au Commerce ou au Porte-Parole, en expliquant les raisons de l'imposition. Le Conseil se réservera deux jours pour décider de la validité de cet impôt. Dans le cas d'un besoin urgent, le Commissaire au Commerce pourra fournir les ressources nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la ville.

Art. 231-4 – Des conseils municipaux

Le Duché reconnait aux maires le droit de constituer un conseil municipal. Le mode de nomination se fera par le maire lui-même.

Art. 231-5 – De la démission des Maires et Conseillers municipaux
Les Maires ne peuvent pas démissionner sans en avoir informé le Conseil ducal au minimum 48 heures à l'avance. Celui-ci en prendra acte via une ordonnance autorisant le Maire à quitter ses fonctions.
En cas de démission non annoncée et non autorisée, le Maire démissionnaire sera poursuivi pour haute trahison selon la définition de l'article 421-3 du présent Codex.


Citation :

Art. 232-3 – Des relations sécuritaires
Le duché assure et communique sur :
- La mise en place de maréchaux ducaux et communique leur nombre aux mairies.
- La mise en place d’un lieutenant de police et de sergents et communique leurs noms aux mairies.

Citation :
Art. 233-4 – De la communication
** Les mairies communiquent au duché dans leur bureau au château de Dijon :
1/ Tous les décrets en cours, pour leur ville, sur un panneau ad hoc.
2/ La liste des prix de rachat pratiqués par la mairie.
3/ Les stocks de la mairie, de manière hebdomadaire.
4/ L'état de la trésorerie de leur mairie, de manière hebdomadaire.
5/ Les limites de rachat des productions des artisans.
Les limites de rachat des produits transformables.

** Les Maires communiquent en Halle et sur le panneau de la Mairie (IG) : Tous les décrets en cours pour leur ville.

Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 2 mars de l'an 1458.

Pour le Conseil Ducal,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 3 Mar - 8:22

Citation :

A tous les Bourguignons,
Salut,

Au nom du conseil ducal, nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr, rappelons :

- Que la sécurité des villes concerne tout le monde et est primordiale pour le bien de tous les Bourguignons.

- Que lorsqu'une ville se retrouve pillée, toute la Bourgogne est concernée et toute la Bourgogne apporte son aide et donc assume le pillage commis : les autres villes, le Duché et surtout les habitants de la ville pillée.

- Que le maire étant élu par les habitants de sa ville, doit avoir conscience de ses devoirs envers ses habitats, qu'il doit s'assurer de leur protection physique et matérielle, et de la sécurité des biens propres à la mairie.
Dans ce but, il a la charge et l'obligation d'embaucher quotidiennement 4 miliciens pour défendre la ville selon cet article du codex bourguignon :

Citation :
Art. 533-2 - De la sécurité.
Le maire assure :
1/ La communication au prévôt de toute information motivant un renforcement de la sécurité.
2/ L'embauche quotidienne de 4 miliciens pour toutes les villes.
3/ La collaboration avec le lieutenant de police et les douaniers ou tout autre personne impliquée dans la surveillance mise en place par le duché.
4/ Si la mairie, pour des questions financières, n'arrive pas à assumer sa protection, elle peut déposer une demande d'aide au conseil.

- Que la sécurité de la ville ne peut être considérée comme accessoire.
Par conséquent, tout maire qui ne respecterait pas la loi et n'embaucherait pas 4 miliciens chaque jour, sera poursuivi devant la cour de justice pour haute trahison afin de répondre de son inconscience qui met en péril la vie et la prospérité de ceux qui l'ont élu.

Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le trois du mois de mars de l'an 1458.

Pour le Conseil Ducal,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 4 Mar - 13:37

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accrodé à Messire Sampeur,
- l'agrément ducal a été refusé à Altaza, Bubu16, Ericlin, Gally, Lyly88, Ryssel, Sandrine8103, Tialaou, Urias .

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dument enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le quatrième jour du mois de mars de l'an 1458.




Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la nomination de Messire Flaiche, au poste de responsable de l'Agence Bourguignonne Pour l'Emploi (ABPE).

Cette agence est à créer et à organiser.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le quatrième jour du mois de mars de l'an 1458.



Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la nomination de Dame Djambelli au poste de Senechale de Bourgogne.

Elle aura notamment la charge d'animer et de gérer le Groupement d'Animation Ducal.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le quatrième jour du mois de mars de l'an 1458.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 8 Mar - 0:30

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr , faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil ducal a voté ce qui suit :


ABROGATION
L'article 422-10 est abrogé.
Il s'agissait de cet article :
Citation :
Art. 422-10 – Des ventes en masses
La vente en masse se définit comme l’action de vendre en masse à des prix inférieurs ou égaux aux prix de rachat de la mairie. Il s’agit de la vente de plus de 25 marchandises de moins de 20 écus ou de plus de 10 marchandises de plus de 10 écus. La période d’appréciation de la vente en masse est de cinq jours, consécutifs ou non.
Le préjudice est évalué négligeable en dessous de 100 par produit, moyen en dessous de 250 par produit, important au-delà de 500 par produit.
La vente en masse est punissable d’un jour de prison et de 2.000 écus d’amende.

Modification de l'article 422-11.
Citation :
Art. 422-11 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment d'un individu ou de la communauté.
Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 7 mars de l'an 1458.

Pour le Conseil Ducal,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne




Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr , faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil ducal a voté la modification de l'article 212-2 :


Citation :
Art. 212-2 – De l'assermentation
Est assermentée toute personne nommée ou élue à une fonction dans le cadre des institutions bourguignonnes (poste In Gratibus ou référencé sous les articles 212-3 et 212-4), de l'église aristotélicienne ou de la noblesse.
Le témoignage des personnes assermentées a force de preuve devant la cour de justice bourguignonne.

Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 7 mars de l'an 1458.

Pour le Conseil Ducal,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 15 Mar - 14:32

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accordé à Messire Bobbynight,
- l'agrément ducal a été refusé à Altaza, Dygane, Ericlin, Gally, Hanort, Legaulois60, Loveur07, Lyly88, Pitterrage, Ryssel, Sandrine8103, Tialaou, Tridan, Ultrazen, Urias.

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dument enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le quatorze du mois de mars de l'an 1458.



Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr , faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil ducal s'est prononcé sur les Statuts de l'Assemblée bourguignonne, soumis par cette dernière.
Le Conseil ducal a voté les Statuts par section et en a validé la quasi totalité.
La section n'ayant pas reçu la validation est la section 3.
Cette section sera donc à revoir par l'Assemblée.
Le projet des Statuts est accessible en les locaux de la dite Assemblée bourguignonne.


Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 15 mars de l'an 1458.

Pour le Conseil Ducal,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 24 Mar - 8:30

Citation :
Composition du Conseil ducal de Bourgogne.

Duc :
Sa Grâce Eusaias de Saint-Robert.

Porte-Parole :
Dame Della de Volvent, Dame de Railly.

A la Justice :
Procureur : dame Keltica
Juge : messire Umondel de Virloinval

A l'Economie :
Commissaire au commerce : Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches.
Bailli : dame Breiz24 Edwinson.
Commissaire aux mines : messire Atypic

Aux forces armées :
Général : messire Aeaeda
Connétable : messire Bagacum
Prévôt : dame Lenada de Chambertin

Responsable des ports : dame Frim2811.

Sans poste fixe : messire Snell
-------------------------------------------------
Faict à Dijon, le 22 mars 1458.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 24 Mar - 8:30

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Eusaias de Blanc-Combaz Seigneur de Saint-Robert, 25ème Duc de Bourgogne, "surnommé" Grand Duc d'Occident, Riche Duc, Grand Lion de Bourgogne sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accordé à Keltica,
- l'agrément ducal a été refusé à Dygane, Ericlin, Gally, Gerbo, Pitterrage, Shirase, Tialaou, Tixu, Tridan.

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dument enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 23 du mois de mars de l'an 1458.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mar 30 Mar - 15:27

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Eusaias de Blanc-Combaz Seigneur de Saint-Robert, 25ème Duc de Bourgogne, "surnommé" Grand Duc d'Occident, Riche Duc, Grand Lion de Bourgogne sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec les conseillers concernés et afin d’accroitre les résultats de chacun, la bourguignonne Frim2811 est nommée Connétable de Bourgogne. Le Conseiller Bagacum, pourra de ce fait, se concentrer et maintenir ses efforts sur la reconstruction de Joinville.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 30 du mois de mars de l'an 1458.

Eusaias de Blanc-Combaz,
Duc de Bourgogne,
Seigneur de Saint Robert.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Ven 2 Avr - 22:47

Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Eusaias de Saint-Robert , 25ème Duc de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation des articles suivants :

Citation :
Art. 314-1 - De la définition de l'escompte
L'escompte consiste en un rachat de biens à un prix inférieur à leur valeur dans le but de dégager immédiatement des liquidités.

Art. 314-2 - Du taux d'escompte
Le taux d'escompte ne peut être supérieur à 10% de la somme globale de revente au prix normal.
L'évaluation se fait par rapport aux prix locaux indiqués par la mairie.

Art. 317-1 - De la définition du contrat de société
Le contrat de société se définit par la mise en commun par plusieurs personnes de biens ou d'une somme d'argent en vue d'un objectif commun.

Art. 317-2 - De la participation aux bénéfices et aux pertes
Chaque personne partie au contrat de société profite des bénéfices ou supporte les pertes à concurrence de la quote-part de son apport.

Art. 317-3 - De la durée du contrat de société
Le contrat de société a une durée maximale de 180 jours, renouvelable par l'unanimité des parties au contrat.
Faute d'être renouvelée, il est procédé au partage des biens de la société.
Ceux qui veulent contre l'avis des autres ne pas continuer le contrat de société peuvent se retirer suivant partage partiel.

Art. 317-4 - Du partage des biens de la société
Le partage des biens de la société en cas de non renouvellement ou de décision de partage se fait à proportion des apports de chacune des parties.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 2 avril de l'an 1458.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Lun 5 Avr - 20:37

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Eusaias de Blanc-Combaz Seigneur de Saint-Robert, 25ème Duc de Bourgogne, "surnommé" Grand Duc d'Occident, Riche Duc, Grand Lion de Bourgogne sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons que le Poste d’Amiral sera désormais à la charge du sieur Godefroy de Volvent dit Ganju, afin que celui-ci continue le travail qu’il a entrepris.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 5 du mois d’avril de l'an 1458.




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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 11 Avr - 9:02

Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Qu'il soit su de tous que sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz, duc de Bourgogne, a été victime d'un attentat des plus vils et lâches. Empoisonné en pleine séance du Conseil Ducal, il est maintenant dans un état critique et incapable de gouverner.

Conséquemment, nous, Snell du Quai Baudon, acceptons la Régence de Bourgogne comme successeur désigné par sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz.

Souhaitons à Sa Grâce prompt et vif rétablissement, en invitant tous les Bourguignons à prier pour le salut de leur duc bien-aimé.

Que tous sachent qu'enquête sera menée diligemment, que l'empoisonneur sera trouvé, et qu'il aura les ongles et les dents arrachées, les yeux crevés, passera sous les fers chauffés puis au pilori avant de terminer empalé devant le Château de Bourgogne.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 du mois d’avril de l'an 1458.

Snell du Quai Baudon
L'infâme Régent Borgne de Bourgogne


Code:
[quote][i]A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Qu'il soit su de tous que sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz, duc de Bourgogne, a été victime d'un attentat des plus vils et lâches. Empoisonné en pleine séance du Conseil Ducal, il est maintenant dans un état critique et incapable de gouverner.

Conséquemment, nous, Snell du Quai Baudon, acceptons la Régence de Bourgogne comme successeur désigné par sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz.

Souhaitons à Sa Grâce prompt et vif rétablissement, en invitant tous les Bourguignons à prier pour le salut de leur duc bien-aimé.

Que tous sachent qu'enquête sera menée diligemment, que l'empoisonneur sera trouvé, et qu'il aura les ongles et les dents arrachées, les yeux crevés, passera sous les fers chauffés puis au pilori avant de terminer empalé devant le Château de Bourgogne.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 du mois d’avril de l'an 1458.

Snell du Quai Baudon
L'infâme Régent Borgne de Bourgogne
[/i]
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Dim 11 Avr - 16:05

Citation :
Composition du Conseil ducal de Bourgogne.

Régent :
Seigneur Snell du Quai Baudon .

Porte-Parole :
Dame Della de Volvent, Dame de Railly.

A la Justice :
Procureur : dame Keltica
Juge : messire Umondel de Virloinval

A l'Economie :
Commissaire au commerce : Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches.
Bailli : dame Breiz24 Edwinson.
Commissaire aux mines : messire Atypic

Aux forces armées :
Général : messire Aeaeda
Connétable : dame Frim2811.
Prévôt : dame Lenada de Chambertin

Sans poste fixe : messire Ragondindam
Sans poste fixe : messire Bagacum
-------------------------------------------------
11 avril 1458.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 17 Avr - 11:26

Citation :
Feuille de quinzaine.

Citation :
Semaines du 1er avril 1458 au 15 avril 1458.


Débats

- Débat à propos du droit des personnes, proposé par Monseigneur Aliénor (Poupounet).
- Organisation de la mise en place de la Régence.
- Débat autour du Codex - la Régence, proposé par le Régent.
- Débat autour d'un décret demandé par Cosne concernant la vente de poissons. Remonté par Della.
- Et le revoilà, j'ai nommé le Préambule !!!! Relance par Monseigneur Aliénor.
- Discussion et mise au point autour des Consultants au Conseil, entamée par dame Della qui se posait des questions.
- Débat autour des listes de toutes les couleurs (pas les listes électorales, les autres), proposé par dame Della.
- Débat autour du budget militaire, proposé par la Vicomtesse Sorane.
- Débat autour du GAD, proposé par Monseigneur Aliénor (Poupounet).
- Plusieurs débats autour des "petits navires" sont proposés par l'Amiral Godefroy (Ganju), notamment autour du commerce, des coûts...etc.
- Le débat proposé par Asdrubaelvect concernant une défense des villes est toujours en cours.
- Et c'est reparti à propos du brigandage, réforme ou pas réforme, proposé par la Vicomtesse Sorane.
- Plusieurs tables de discussion concernant la diplomatie.


Votes

- Décret sur la vente du poisson à Cosne ==>> validé.
- Régime amaigrissant du Codex ==>> validé par 11 voix pour et 1 vote blanc. Douze Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.

Le geste porté contre notre Duc nous a tous bouleversés.
Le Conseil a du réagir et se remettre au travail même si cela a été difficile.
Mais la Bourgogne est entre de bonnes mains.
Chacun fait ce qu'il a à faire, au mieux.

Bonne quinzaine.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 20 Mai - 8:58

Citation :

    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.




    Après que votation fut lancée et que les Bourguignons se furent, en bonne et due forme, exprimés, voici donc ce qui apparu clairement de leurs choix :

    Citation :
    Répartition des suffrages exprimés :

    Répartition des suffrages exprimés :

    1. "BORDEL, ce qu'on l'aime notre Bourgogne!" (BORDEL) : 30.7%
    2. "Regardez la Bourgogne en 3D !" (FIB) : 24.1%
    3. "BAFFE, L'essayer c'est l'adopter" (BAFFE) : 16.8%
    4. "E.V.E (Pour que les choses changent enfin)" (Bourgogne) : 15.9%
    5. "BAZAR" (BAZAR) : 12.5%

    La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

    1 : Ingeburge (BORDEL)
    2 : Theudbald (BORDEL)
    3 : Lenada (BORDEL)
    4 : Umondel (FIB)
    5 : Ludwig_von_frayner (FIB)
    6 : Snell (BAFFE)
    7 : Jusoor (BAFFE)
    8 : Frim2811 (Bourgogne)
    9 : Erikdejosseliniere (BAZAR)
    10 : Felipe (FIB)
    11 : Siaam (Bourgogne)
    12 : Sorane (BORDEL)

    Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers décidèrent que Sa Grâce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg serait donc la nouvelle duchesse pour les deux mois à venir..

    Par ailleurs, après débat et concertation, l'attribution des postes fut effectuée :

    Citation :
    Duchesse de Bourgogne : Sa Grâce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg

    Porte-parole : Messire Theudbald de Malhuys, Seigneur d'Irancy, Héraut de Bourgogne

    Procureur : Messire Felipe
    Juge : Messire Guillaume Théodore Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint-Laurent-du-Buisson

    Prévôt des Maréchaux : Dame Jovalpeye
    Connétable : Dame Siaam
    Général : Snell du Quai Baudon, Infâme Borgne de Bourgogne, Seigneur de Moulins-Engilbert

    Commissaire au Commerce : Dame Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches, Dame de Lavau
    Bailli : Dame Lenada de Chambertin
    Commissaire aux Mines : Dame Jusoor

    Conseillers ducaux : Dame Frim2811, Messire Ludwig von Frayner



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-huitième jour du mois de mai de l'an de grâce MCLDVIII.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 22 Mai - 6:19

Information pour ceux se demandant:

La révolte de cette nuit sur Tonnerre mené par Casanier a été validé par le Conseil Bourguignon et visait à reprendre la mairie d'une bourgmestre démissionnaire. Nulle inquiétude donc.
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