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 Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne

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Emyle
Chambellan
Chambellan


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Localisation : Sémur / Saint-André / Ormoy
Date d'inscription : 27/11/2014

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Jeu 12 Jan - 18:00

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• Fermeture de la mine d'argile •


De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Par la présente annonçons la fermeture de la mine d'argile dès demain mardi 10 janvier, pour une durée indéterminée. Cette fermeture étant motivée par la perte de la valeur de l'argile, et donc de l'inutilité de continuer son exploitation.
Ainsi, les ressources qui ne seront pas utilisées pour l'entretien de cette mine seront allouées à la préservation du restant du parc minier.

Que Saint Bynarr protège la Bourgogne.

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II de Bourgogne, en le palais ducal de Dijon, le neuvième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.





Code:
[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• Fermeture de la mine d'argile •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]P[/b]ar la présente annonçons la[b] fermeture de la mine d'argile dès demain [u]mardi 10 janvier[/u][/b], pour une durée indéterminée. Cette fermeture étant motivée par la [b]perte de la valeur de l'argile,[/b] et donc de l'inutilité de continuer son exploitation.
[b]A[/b]insi, les ressources qui ne seront pas utilisées pour l'entretien de cette mine seront [b]allouées à la préservation du restant du parc minier[/b].

[b]Q[/b]ue Saint Bynarr protège la Bourgogne.

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II de Bourgogne, en le palais ducal de Dijon, le neuvième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/01/p3ef.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/917710bourgognejxg4.png[/img]
[/quote]

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• De la grille des salaires •

De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Afin de libérer le marché des offres d'emploi, et de donner davantage de pouvoir et de responsabilités aux maires, le Conseil Ducal a débattu et voté à la majorité en faveur de l'abrogation du décret ducal le régissant, qui est le suivant :


Citation :




A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.


Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:


  • Que suite à de nombreux débats, et après avoir pesé le pour et le contre, nous avons décidé d'user de notre droit afin de proclamer l'interdiction de toute grille de salaire, qu'elle soit obligatoire, ou conseillée.

  • Nous demandons aux Bourgmestres de Bourgogne de bien vouloir retirer la grille figurant sur le panneau d'affichage de leur mairie, ainsi qu'aux différents endroits où cette dernière figure.




Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.






Faict à Dijon le quinzième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
Citation :
[Addendum du 26 janvier 1460 pour retrait des références au Codex.]

Que Saint Bynarr protège la Bourgogne.

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II de Bourgogne, en le palais ducal de Dijon, le neuvième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.





Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• De l'usage de l'indigo •

De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Parce que la Bourgogne est en changement constant, et que certains décrets n'ont plus d'utilité, le Conseil Ducal a débattu et voté à la majorité en faveur de l'abrogation du décret ducal régissant l'utilisation des colorants, et qui est le suivant :


Citation :


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ DE L’USAGE INTEMPESTIF DES COLORANTS ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.


En toute modestie ;

« Il n’est pas pire artiste que celui qui comble par le vide » - Crezus, Conférence plénière sur l’Art clérical, 17 Juin 1461

Ecrire avec une plume est un plaisir que beaucoup se refusent, car comme un accouchement, cela se fait dans la douleur. Les ampoules, les crampes, les yeux fatigués, la fatigue cérébrale et les maux de tête que cela occasionne, sont pour beaucoup insurmontables, malgré le bonheur qui leur tend les bras une fois la missive scellée.

A ceux qui arrivent néanmoins à passer outre la misère du présent, pour jouir du futur, Nous disons « bravo » ! Pourtant, il convient, comme en tout art, de détecter l’artifice. Il arrive que, parfois, pour gagner des galons et de la reconnaissance, le médiocre sorte de sa tanière et trouve, par des moyens plats et ternes, de se faire croire haut en couleur.

De fait.

Dès ce jour, invitons l’humble, le sage, l’intelligent, le brillant, à ne point user de plus de 2 couleurs par parchemin - en sus du noir charbon. Profusion étant souvent ridicule, Nous pensons qu’il est plus adéquat pour ne pas insulter le lecteur, les scribes recopieurs & les passants, de ne point user d’un foisonnement d’encre aux couleurs d’un arc en ciel maussade d’Avalon la Perfide.

Les écrits restent, les couleurs s’envolent.

Que vive la Bourgogne !

Faict le troisième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.





Que Saint Bynarr protège la Bourgogne.

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II de Bourgogne, en le palais ducal de Dijon, le neuvième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.





Code:
[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• De la grille des salaires •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]A[/b]fin de [b]libérer le marché des offres d'emploi[/b], et de donner davantage de [b]pouvoir et de responsabilités aux maires[/b], le Conseil Ducal a débattu et [b]voté à la majorité en faveur[/b] de l'abrogation du décret ducal le régissant, qui est le suivant :[/color][/i]

[quote][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]



[i]A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,

Salut.[/i]

[b]Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:[/b]

[list]
[*]Que suite à de nombreux débats, et après avoir pesé le pour et le contre, nous avons décidé d'user de notre droit afin de proclamer [b]l'interdiction de toute grille de salaire[/b], qu'elle soit obligatoire, ou conseillée.

[*]Nous demandons aux [b]Bourgmestres[/b] de Bourgogne de bien vouloir [b]retirer la grille[/b] figurant sur le panneau d'affichage de leur mairie, ainsi qu'aux différents endroits où cette dernière figure.


[/list]

[i]Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.[/i]

[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/917710bourgognejxg4.png[/img]


Faict à Dijon le quinzième jour du dixième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
[quote][Addendum du 26 janvier 1460 pour retrait des références au Codex.][/quote]
[/quote]
[i] [color=indigo]
[b]Q[/b]ue Saint Bynarr protège la Bourgogne.

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II de Bourgogne, en le palais ducal de Dijon, le neuvième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/01/p3ef.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/917710bourgognejxg4.png[/img]
[/quote]

[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• De l'usage de l'indigo •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]P[/b]arce que la Bourgogne est en[b] changement constant[/b], et que certains décrets [b]n'ont plus d'utilité[/b], le Conseil Ducal a [b]débattu et voté à la majorité en faveur de l'abrogation du décret ducal[/b] régissant l'utilisation des colorants, et qui est le suivant :
[/color][/i]

[quote][img]http://img15.hostingpics.net/pics/912341BourgogneStandard.png[/img]

[b]D[/b]e Nous, [b]C[/b]rezus De [b]M[/b]ontestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

[size=18][color=darkblue][b][list][u]♠♠ DE L’USAGE INTEMPESTIF DES COLORANTS ♠♠[/u][/list][/b][/color][/size]

[b]A[/b] tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
[b]S[/b]alutations.


[b]E[/b]n toute modestie ;

[i]« Il n’est pas pire artiste que celui qui comble par le vide » - [u]Crezus, Conférence plénière sur l’Art clérical, 17 Juin 1461[/u][/i]
 
[b]E[/b]crire avec une plume est un plaisir que beaucoup se refusent, car comme un accouchement, cela se fait dans la douleur. Les ampoules, les crampes, les yeux fatigués, la fatigue cérébrale et les maux de tête que cela occasionne, sont pour beaucoup insurmontables, malgré le bonheur qui leur tend les bras une fois la missive scellée.

[b]A[/b] ceux qui arrivent néanmoins à passer outre la misère du présent, pour jouir du futur, [b]N[/b]ous disons « bravo » ! Pourtant, il convient, comme en tout art, de détecter l’artifice. Il arrive que, parfois, pour gagner des galons et de la reconnaissance, le médiocre sorte de sa tanière et trouve, par des moyens plats et ternes, de se faire croire haut en couleur.

[i][b]D[/b]e fait.[/i]

[b]D[/b]ès ce jour, invitons l’humble, le sage, l’intelligent, le brillant, à ne point user de plus de 2 couleurs par parchemin - en sus du noir charbon. Profusion étant souvent ridicule, [b]N[/b]ous pensons qu’il est plus adéquat pour ne pas insulter le lecteur, les scribes recopieurs & les passants, de ne point user d’un foisonnement d’encre aux couleurs d’un arc en ciel maussade d’Avalon la Perfide.

[b]L[/b]es écrits restent, les couleurs s’envolent.

[b]Q[/b]ue vive la Bourgogne !

[b]F[/b]aict le troisième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
[b]R[/b]édigé, signé et scellé par sa Grasce [b]C[/b]rézus de [b]M[/b]ontestier, Duc de Bourgogne.

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/918848signaturecrezus.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/917710bourgognejxg4.png[/img]
[/quote]

[i][color=indigo]
[b]Q[/b]ue Saint Bynarr protège la Bourgogne.

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II de Bourgogne, en le palais ducal de Dijon, le neuvième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/01/p3ef.png[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/917710bourgognejxg4.png[/img]
[/quote]

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• Des Consultants •

De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Annonçons par la présente avoir décidé de garder tous les consultants ayant un poste actuellement.

Avons décidé de garder Didier de Naphield, Baron de Thury, pour notre besoin de sa présence, afin d'avoir son expérience et ses sentiments sur la Bourgogne, ainsi qu'un lien avec l'Ordre des Basilics et la couronne Royale.

Avons décidé de retirer les clés de Ses Grâces Maud de Saint-Anthelme & Lénada de Valmont, ainsi que de son Altesse Royale Poucelyna de la Mirandole-Montestier, en raison de leur absence du territoire burgonde et de ce fait, non pleinement conscientes des problèmes à traiter, ni même pleinement actives sur le terrain.

Avons décidé de nommer à la charge de consultante Sa Grandeur Asphodelle Chiara DiVarius-Césarini pour avoir fait montre plusieurs fois de son expérience et de ses connaissances. Elle travaillera au sein du Conseil comme secrétaire Ducale et nous aidera sur divers points spécifiques.


Que Saint Bynarr protège la Bourgogne.

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le onzième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.




Code:
[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• Des Consultants •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]A[/b]nnonçons par la présente avoir décidé de garder[b] tous les consultants ayant un poste actuellement.
[/b]
[b]A[/b]vons décidé de [b]garder Didier de Naphield, Baron de Thury,[/b] pour notre besoin de sa présence, afin d'avoir s[b]on expérience et ses sentiments sur la Bourgogn[/b]e, ainsi qu'un lien avec[b] l'Ordre des Basilics et la couronne Royale[/b].

[b]A[/b]vons décidé de[b] retirer les clés de Ses Grâces Maud de Saint-Anthelme & Lénada de Valmont[/b], ainsi que de son [b]Altesse Royale Poucelyna de la Mirandole-Montestier[/b], en raison de [b]leur absence du territoire burgonde[/b] et de ce fait, non pleinement conscientes des problèmes à traiter, ni même pleinement actives sur le terrain.

[b]A[/b]vons décidé de nommer à la charge de consultante [b]Sa Grandeur Asphodelle Chiara DiVarius-Césarini[/b] pour avoir fait montre plusieurs fois de [b]son expérience et de ses connaissances[/b]. Elle travaillera au sein du Conseil comme [b]secrétaire Ducale et nous aidera sur divers points spécifiques[/b].


[b]Q[/b]ue Saint Bynarr protège la Bourgogne.

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le onzième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/02/rdz6.png[/img]
[/quote]
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Emyle
Chambellan
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Sam 14 Jan - 13:50

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• Félicitations aux Maires •

De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Tenons par la présente à féliciter aux récentes élections au poste de maire, Dame Soizic à Cosne le 11 Janvier et Dame Jeanne de Réal à Nevers le 12 janvier

Nous vous félicitons et vous souhaitons bonne chance.
.
Que Saint Bynarr protège la Bourgogne.

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le douzième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.




Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• Du commerce libéré •

De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Afin de donner davantage autorité aux mairies concernant l'accès et la régulation des flux de marchandises et de leurs prix sur les marchés, le Conseil Ducal a débattu et voté à la majorité en faveur de l'abrogation du décret sur le Commerce libéré en Bourgogne, qui est le suivant :


Citation :




    Décret sur le Commerce libéré en Bourgogne



Sous la garde du Très-Haut et de Ses prophètes


De Nous, Maud Saint Anthelme de Rivien, duchesse de Bourgogne,

A tous ceux qui la présente annonce liront ou feront lire,
Salutations.



    Avons considéré avec attention les usages du commerce en Bourgogne, à l'échelle du duché comme à celui des marchés domestiques municipaux. Avons par suite de cet examen déterminé les avantages qu'il y aura pour nos sujets comme pour nos marchands, à préciser et légiférer sur cette question la politique suivie par la Bourgogne depuis un certain temps.

    Décidons et fixons par le présent décret la libération du commerce en Bourgogne. De ce jour, le commerce ne saurait souffrir en nos terres quelques règlementations que ce soit, en matière de prix ou d'accès aux marchandises, produits ou denrées sur les marchés de nos bonnes villes, sauf disposition contraire prises par les autorités du duché de Bourgogne.

    La spéculation et la déstabilisation de marché font exception à cette libération du commerce, ainsi que le rappelleront nos tribunaux à ceux qui contreviendraient ainsi à la coutume de Bourgogne. Pareillement, les marchandises décrétées stratégiques par le duché de Bourgogne sont toujours soumises aux règlements indiqués par la Coutume de Bourgogne et ne sont pas concernées par ce décret.

    En conséquence de ce décret, tout arrêté municipal ou toute forme de régulation précédent ce décret, sont déclarés abrogés et nuls. Seuls les éventuels décrets émis ou validés par le Conseil ducal ultérieurement au présent décret pourront prétendre avoir valeur légale et légitime.


    Le présent décret a reçu l'approbation du Conseil ducal à une majorité 6 voix, sur 11 votants.
    Ont participé au vote déterminant l'opportunité de ce décret les conseillers suivants:

    Sa Grasce Maud Saint Anthelme de Rivien, duchesse de Bourgogne; Son Altesse Charlemagne von Frayner-Castelmaure, prince de France; Monseigneur Aegon de Valyria, seigneur de Saizerais; le sire Gaultier de Ravart, seigneur de Chambilly; le sire Alexandre Olund, seigneur de Giry et de Bonnencontre; le sire Gautier de Vaisneau, seigneur de Lusigny; le père Aristokolès de Valyria; dame Adriah de la Croix de Bramafan; dame Margot d'Euphor Pendragon; messire Gothyra, messire Caminho.

    Ainsi que les consultants suivants:

    Sa Grasce Angélyque de la Mirandole, duchesse du Charolais; Sa Grasce Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, duchesse de Chartres; Sa Grasce Niall de Rivien, duc consort de Bourgogne; la vicomtesse Lenada de Valmont, vicomtesse de Chamilly; le baron Athos de la Bronze, baron de Chatillon-en-Bazoys; la dame Keltica de Chancelley, dame de Salives; la dame Aryanha Farnese, dame de Chenôve.



    Que prospère la Bourgogne et nos sujets sous des loys favorables à leur activité et leur labeur.

    Qu'il en soit ainsi par nostre volonté,
    Pour le bien de la Bourgogne et de nos sujets



Faict le 15 de novembre de l'An de Grasce 1460 au Palais des Ducs de Bourgogne,
Par Monseigneur Aegon, Porte-Parole de Bourgogne, pour Sa Grasce la duchesse de Bourgogne

Signé et scellé par icelle







En conséquence de quoi, chaque maire a désormais la liberté de soumettre un décret municipal au Conseil Ducal s'il estime son application nécessaire dans sa ville dans l'intérêt économique de son marché.

Que Saint Bynarr protège la Bourgogne.

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le douzième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.




Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• Retour des héros •

De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Tenons par la présente à saluer le retour des Bourguignons partis en guerre contre l'Anjou.

Nous tenons à les féliciter pour leur courage, leur fière représentation de Notre Duché, pour leurs bons et loyaux services, et surtout pour leur victoire écrasante contre les ennemis de France.

Ainsi, leur faisons savoir qu'ils sont de retour ici chez eux et que nous les accueillons bras ouverts et cordialement.

Qu'ils soient un exemple de bravoure et d'honneur pour chacun d'entre nous !

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le treizième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.




Code:
[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• Félicitations aux Maires •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]Tenons par la présente à féliciter aux récentes élections au poste de maire, Dame Soizic à Cosne le 11 Janvier et Dame Jeanne de Réal  à Nevers le 12 janvier

Nous vous félicitons et vous souhaitons bonne chance.
[/b].
[b]Q[/b]ue Saint Bynarr protège la Bourgogne.

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le douzième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/02/rdz6.png[/img]
[/quote]

[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• Du commerce libéré •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]A[/b]fin de donner [b]davantage autorité aux mairies[/b] concernant l'accès et la régulation [b]des flux de marchandises et de leurs prix sur les marchés[/b], le Conseil Ducal a [b]débattu et voté à la majorité en faveur de l'abrogation du décret[/b] sur le Commerce libéré en Bourgogne, qui est le suivant :[/color][/i]

[quote][list][img]http://i21.servimg.com/u/f21/13/41/43/73/entete11.png[/img]
[/list]


[color=darkblue][size=17][list][b]Décret sur le Commerce libéré en Bourgogne[/b][/list][/size][/color]


Sous la garde du Très-Haut et de Ses prophètes


De Nous, [b]Maud Saint Anthelme de Rivien[/b], duchesse de Bourgogne,

A tous ceux qui la présente annonce liront ou feront lire,
Salutations.



[list]Avons [b]considéré avec attention les usages du commerce en Bourgogne[/b], à l'échelle du duché comme à celui des marchés domestiques municipaux. Avons par suite de cet examen déterminé les avantages qu'il y aura pour nos sujets comme pour nos marchands, à [b]préciser et légiférer sur cette question la politique suivie par la Bourgogne depuis un certain temps[/b].

[b]Décidons et fixons par le présent décret la libération du commerce en Bourgogne.[/b] De ce jour,[b] le commerce ne saurait souffrir en nos terres quelques règlementations que ce soit, en matière de prix ou d'accès aux marchandises, produits ou denrées sur les marchés de nos bonnes villes[/b], sauf disposition contraire prises par les autorités du duché de Bourgogne.

[b]La spéculation et la déstabilisation de marché font exception[/b] à cette libération du commerce, ainsi que le rappelleront nos tribunaux à ceux qui contreviendraient ainsi à la coutume de Bourgogne. [b]Pareillement, les marchandises décrétées stratégiques par le duché de Bourgogne sont toujours soumises aux règlements indiqués par la Coutume de Bourgogne[/b] et ne sont pas concernées par ce décret.

En conséquence de ce décret, [b]tout arrêté municipal ou toute forme de régulation précédent ce décret, sont déclarés abrogés et nuls[/b]. Seuls les éventuels décrets émis ou validés par le Conseil ducal ultérieurement au présent décret pourront prétendre avoir valeur légale et légitime.


[b]Le présent décret a reçu l'approbation du Conseil ducal à une majorité 6 voix, sur 11 votants.[/b]
Ont participé au vote déterminant l'opportunité de ce décret les conseillers suivants:

Sa Grasce Maud Saint Anthelme de Rivien, duchesse de Bourgogne; Son Altesse Charlemagne von Frayner-Castelmaure, prince de France; Monseigneur Aegon de Valyria, seigneur de Saizerais; le sire Gaultier de Ravart, seigneur de Chambilly; le sire Alexandre Olund, seigneur de Giry et de Bonnencontre; le sire Gautier de Vaisneau, seigneur de Lusigny; le père Aristokolès de Valyria; dame Adriah de la Croix de Bramafan; dame Margot d'Euphor Pendragon; messire Gothyra, messire Caminho.

Ainsi que les consultants suivants:

Sa Grasce Angélyque de la Mirandole, duchesse du Charolais; Sa Grasce Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, duchesse de Chartres; Sa Grasce Niall de Rivien, duc consort de Bourgogne; la vicomtesse Lenada de Valmont, vicomtesse de Chamilly; le baron Athos de la Bronze, baron de Chatillon-en-Bazoys; la dame Keltica de Chancelley, dame de Salives; la dame Aryanha Farnese, dame de Chenôve.



[b]Que prospère la Bourgogne et nos sujets sous des loys favorables à leur activité et leur labeur.[/b]

Qu'il en soit ainsi par nostre volonté,
Pour le bien de la Bourgogne et de nos sujets
[/list]


[i]Faict le 15 de novembre de l'An de Grasce 1460 au Palais des Ducs de Bourgogne,
Par Monseigneur Aegon, Porte-Parole de Bourgogne, pour Sa Grasce la duchesse de Bourgogne

Signé et scellé par icelle[/i]

[img]http://i48.servimg.com/u/f48/12/98/46/19/maud_610.png[/img]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/917710bourgognejxg4.png[/img]

[/quote]

[color=indigo][i][b]E[/b]n conséquence de quoi, [b]chaque maire a désormais la liberté de soumettre un décret municipal au Conseil Ducal [/b]s'il estime son application nécessaire dans sa ville [b]dans l'intérêt économique de son marché[/b].

[b]Q[/b]ue Saint Bynarr protège la Bourgogne.

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le douzième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/02/rdz6.png[/img]
[/quote]

[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• Retour des héros •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]T[/b]enons par la présente à saluer le [b]retour des Bourguignons partis en guerre[/b] contre l'Anjou.

[b]N[/b]ous tenons à les féliciter pour leur courage, leur fière représentation de Notre Duché, pour leurs bons et loyaux services, et surtout pour[b] leur victoire écrasante contre les ennemis de France.[/b]

[b]A[/b]insi, leur faisons savoir qu'ils [b]sont de retour ici chez eux[/b] et que nous les accueillons [b]bras ouverts et cordialement[/b].

[b]Q[/b]u'ils soient un exemple de bravoure et d'honneur pour chacun d'entre nous !

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le treizième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/02/rdz6.png[/img]
[/quote]
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Emyle
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne   Mer 18 Jan - 21:26

Citation :
ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE
• Car toute peine mérite récompense •

De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,

Au peuple de Bourgogne
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Paix et Joie

Après avoir entendu les Maires de Bourgogne Nous faire part de leurs difficultés, de leurs différents projets et investissements,
Et parce que leur dévouement mérite d'être récompensé, et l'essor économique de leur ville encouragé,
Tenons par la présente à faire savoir que les maires de Bourgogne sont, pour cette deuxième quinzaine de janvier, exonérés des impôts ducaux. La dette d'impôts sera donc payée intégralement par Notre Personne sur Notre cassette personnelle.

Que le dévouement de chaque maire pour sa ville soit pérenne !

Rédigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
Signé et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le dix-septième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.




Code:
[quote] [center][img]http://zupimages.net/up/17/01/9ubb.png[/img][/center]
 [center][b][size=18][color=indigo] ANNONCE DU CONSEIL DE BOURGOGNE [/color] [/size]
 [size=14][color=red]• Car toute peine mérite récompense •[/color][/size][/b][/center]

 [i] [color=indigo] [b]De Nous, Anne II, Duchesse de Bourgogne,[/b]

 [b]A[/b]u peuple de Bourgogne
 [b]A[/b] tous ceux qui liront ou se feront lire

 [b]P[/b]aix et Joie
 
[b]A[/b]près avoir entendu les Maires de Bourgogne Nous faire part de leurs difficultés, de leurs différents projets et investissements,
[b]E[/b]t parce que leur dévouement mérite d'être récompensé, et l'essor économique de leur ville encouragé,
[b]T[/b]enons par la présente à faire savoir que les maires de Bourgogne sont, pour cette deuxième quinzaine de janvier, exonérés des impôts ducaux. La dette d'impôts sera donc payée intégralement par Notre Personne sur Notre cassette personnelle.

[b]Q[/b]ue le dévouement de chaque maire pour sa ville soit pérenne !

[b]R[/b]édigé par Phebus de Lescart, seigneur d'Estevaux et du Mont de Rivière & Porte-Parole de Bourgogne
[b]S[/b]igné et scellé par Sa Grâce Anne II, en le palais ducal de Dijon, le dix-septième jour du mois de Janvier de l’an neuf, mil quatre cent soixante-cinq.[/color][/i]

[img]http://www.zupimages.net/up/17/02/rdz6.png[/img]
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