Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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Ambassadeurs étrangers ou futur ambassadeur Bourguignon, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.


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 Annonces concernant la Diplomatie

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Flavien
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 13 Déc - 11:35

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour la nomination de Johanna Méphistophélès Faust [IG : Johanna_Faust] en tant qu'ambassadrice affectée au Duché de Touraine. Elle représentera dorénavant le Duché de Bourgogne auprès de cette province.

      Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussites dans sa nouvelle fonction.



    Que le Très-Haut la protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XIIIème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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Flavien
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 15 Déc - 19:45

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour la nomination de Jehan de Kersaint-Plabennec [IG : Lovenio] en tant que Vice-Chambellan de la zone « Nord ».
      Pour rappel, cette zone contient les ambassades suivantes :

      • Duché d'Alençon
      • Duché d'Anjou
      • Comté d'Artois
      • Grand-Duché de Bretagne
      • Comté des Flandres
      • Comté du Maine
      • Duché de Normandie
      • Comté du Poitou
      • Duché de Touraine


      Il dispose ainsi de toute la légitimité pour représenter le Duché de Bourgogne auprès des autorités relevant des provinces sus-citées.
      Sa mission sera de superviser le travail des ambassadeurs relevant de sa zone ainsi que d'assurer une gestion complète des ambassades vacantes.

      Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussites dans sa nouvelle fonction, car la tâche qui l'attend est grande, mais nous ne doutons pas de ses capacités pour la relever.

      Cette nomination lui retire de facto sa charge d'ambassadeur affecté au Comté du Limousin & de la Marche ainsi que le Périgord. Nous reprendrons dès parution de cette annonce la gestion de ces ambassades afin qu'il puisse se concentrer uniquement sur la gestion de sa zone.



    Que le Très-Haut le protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XVème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 15 Déc - 19:57

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour la nomination de Johanna Méphistophélès Faust [IG : Johanna_Faust] en tant que Ambassadrice Bourguignonne affectée au Grand-Duché de Bretagne.

      Elle dispose ainsi de toute la légitimité pour représenter le Duché de Bourgogne auprès des autorités relevant de cette province.
      Sa mission consistera à s'informer constamment de l'actualité liée au Grand-Duché ainsi qu'à représenter la Bourgogne à chaque instant.

      Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussites dans sa nouvelle fonction. Cependant, au vu de ses premiers pas en tant que Ambassadrice Bourguignonne affectée à la Touraine, nous ne doutons pas un seul instant que cette nouvelle fonction sera assurée parfaitement.



    Que le Très-Haut la protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XVème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 20 Déc - 15:44

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A Theobald de Bonacossi, Comte du Périgord-Angoumois,
    Au peuple du Périgord-Angoumois,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire.

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour notre ferme intention de mettre à jour nos relations avec le Comté du Périgord-Angoumois.
      Le Périgord-Angoumois & la Bourgogne ont jadis été de puissants alliés, malheureusement comme tout mariage, le temps fait souvent sont oeuvre. Bien que nos relations soient amicales, les nombreux traités signés jadis apparaissent aujourd'hui obsolètes & leurs authenticités difficilement vérifiable.

      Tout d'abord le traité d'alliance qui uni nos provinces ne porte aucune date de signature, ainsi nous ne savons pas quand est-ce qu'il a été signé. outre cette erreur de date, de nombreux scels ont été effacés par le temps rendant difficilement vérifiable l'authenticité des auteurs.
      Outre ces problèmes d'authenticité, nous avons soulevé un problème d'écriture : En effet, dans le traité d'alliance, il est signifié à l'article 4 qu'une coopération judiciaire serait mise en place. Malheureusement, aucun traité de coopération judiciaire ne fut signé en parallèle de ce traité d'alliance. Ce dernier point vient parachever une avalanche de fautes d'écritures.

      Ensuite, le traité d'amitié. Ce dernier porte quant à lui bien une date, cependant, de nombreux scels n'apparaissent plus & rendent ainsi difficilement identifiable les auteurs. Outre cela, nous avons relevé là aussi une faute importante dans l'écrire de ce traité : En effet, la clause de dénonciation mentionne que ce traité ne peut être dénoncé uniquement par consentement mutuel, or, selon l'arrêté de la chancellerie datant du 17 Août 1459, tout traité qui demande l'accord des deux parties pour la rupture du-dit traité, est nulle et non applicable.

      Ces derniers mois, nous avons relancés à de nombreuses reprises les autorités diplomatiques du Périgord-Angoumois, puis le Comte lui-même dans le but de se mettre autour du table & de discuter ensemble de la réécriture de ces traités. Malheureusement, nos lettres sont restées mortes et nos espoirs d'avoir de nouveau des relations solides avec le Périgord-Angoumois ont disparus avec. Cela nous fend le cœur car le Périgord-Angoumois reste une province très appréciée par la Bourgogne et nous considérons que les non-réponses à la révision de nos relations n'est pas dans l'intérêt mutuel de nos provinces.

        Ainsi,
      • Eu égard aux nombreux défauts d'écriture du traité d'alliance;
      • Eu égard aux nombreux défauts d'écriture du traité d'amitié;
      • Eu égard au peu d'intérêt que montre le Périgord-Angoumois à souhaiter mettre à l'ordre du jour nos relations;
      • Eu égard de l'intérêt que nous portons pour les traités conformes
      • Eu égard au respect des lois royales que la Bourgogne a toujours respectées;


      Nous annonçons ce jour que la Bourgogne dénonce avec effet immédiat les traités d'alliance & d'amitié qui unissaient jusque la Bourguignons & Périgourdins.
      Malgré tout, nous affirmons notre amitié inébranlable envers le peuple du Périgord-Angoumois & lui affirmons que notre volonté de mettre à jour nos relations reste intacte mais dépend de la bonne volonté de leurs dirigeants.
      Périgourdines, Périgourdins, sachez ainsi que nos mains restent tendues & nos oreilles attentives pour que nos provinces repartent de nouveau sur une base solide d'amitié.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne & le Périgord-Angoumois.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XXème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 20 Déc - 18:56

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Dans un souci de transparence & de communication envers chaque Bourguignon, la diplomatie Bourguignonne à prit l'initiative de transmettre les différents projets en cours avec les provinces en question.
      Ainsi, vous pourrez disposer ci-dessous de la liste des provinces avec lesquelles nous avons entamé des discussions dans le but de mener à terme des projets dans l'intérêt mutuel de nos provinces.

      • Duché d'Orléans : Écriture d'un traité d'amitié
      • Duché du Bourbonnais-Auvergne : Écriture d'un traité d'amitié élargi
      • Domaine royal : Écriture des traités des représentants officiels & de coopérations judiciaire
      • Duché de Touraine : Discussions autours de notre traité d'alliance
      • Comté du Béarn : Écriture d'un traité d'amitié
      • Comté du Languedoc : Écriture d'un traité de coopération judiciaire
      • Duché de Gascogne : Écriture d'un traité de coopération judiciaire & des représentants officiels
      • Comté du Rouergue : Écriture d'un traité de coopération judiciaire & des représentants officiels
      • Franche-Comté : Écriture d'un traité de coopération judiciaire & réécriture du traité d'amitié
      • Marquisat de Province : Discussions et projets pas encore évoqués
      • Saint-Siège : Prise de contacte pour l'établissement d'un nouveau concordat
      • Secrétaire d'État : Accueil dans son bureau à Saint-André avec pour projet un rapport constant avec la Couronne


      La Diplomatie Bourguignonne continuera à communiquer sur les différents projets en cours dans les mois qui arrivent & ceux dans un souci d'informations.



    Que le Très-Haut la Bourguignonne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XVème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mer 23 Déc - 15:03

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A l'ensemble des régnants du Domaine royal,
    A l'ensemble des responsables diplomatique du domaine royal,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire.

    Salutations & Paix.



      Souhaitons ce jour rétablir les choses dans le bon ordre concernant une série de traités qui apparaissent en contradiction totale avec un traité signé quelques années après.
      Il s'agit du traité de Coopération judiciaire qui a été signé & scellé par l'ensemble du domaine royal le 26 Août 1461.
      Parallèlement, les traités de coopérations judiciaires qui avaient été signés auparavant n'ont pas été rendus caduques, ce qui rend un doublon difficilement analysable diplomatiquement. Cela est certainement dû à un oubli dans la rédaction du traité, dont il a été omis de signaler que ce traité rendait caduque les précédents.

      Par cet état de fait, nous sommes dans l'obligation de prendre des mesures dans le but de rétablir de la cohérence.
      C'est pourquoi la Bourgogne dénonce à partir de ce jour les traités de coopération judiciaire signés séparément avec les provinces suivantes :


      La dénonciation de ces traités n'annule en rien la coopération judiciaire entre les provinces du domaine royal & la Bourgogne, car le traité signé & scellé le 26 Août 1461 avec l'ensemble des provinces du domaine royal reste valide.
      Nous encourageons cependant les provinces sus-citées à se rapprocher du Premier Secrétaire d'État dans le but d'engager des discussions pour une mise à jour de ce dernier, car les scels ce sont abîmés, rendant parfois difficile authenticité des signataires.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne & le Domaine royal.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XXIIIème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mer 23 Déc - 22:15

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour la nomination de Johanna Méphistophélès Faust [IG : Johanna_Faust] en tant que Vice-Chambellan de la zone « Italienne ».
      Pour rappel, cette zone contient les ambassades suivantes :

      • Duché de Milan
      • République de Gênes
      • Duché de Modène
      • République de Florence
      • République de Sienne


      Elle dispose ainsi de toute la légitimité pour représenter le Duché de Bourgogne auprès des autorités relevant des provinces sus-citées.
      Sa mission sera de superviser le travail des ambassadeurs relevant de sa zone ainsi que d'assurer une gestion complète des ambassades vacantes. C'est-à-dire être attentive aux informations émanant de ces provinces & représenter le Duché auprès des personnes compétentes.

      Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussites dans sa nouvelle fonction, car la tâche qui l'attend est grande, mais nous ne doutons pas de ses capacités pour la relever.

      Cette nomination lui retire de facto sa charge d'ambassadrice affectée au Duché de Touraine & Grand-Duché de Bretagne. Son Excellence Lovenio, Vice-Chambellan de la « zone nord » reprendra dès parution de cette annonce la gestion de ces ambassades afin qu'elle puisse se concentrer uniquement sur la gestion de sa zone.



    Que le Très-Haut la protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XXIIIème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 29 Déc - 21:15

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      En perpétuel quête de savoirs & d'informations, notre Bibliothèque s'offre aujourd'hui un nouveau parchemin qui saura ravir toute personne qui s'intéresse aux Souverains Étrangers.
      En effet, ce nouveau parchemin notifie les souverains de chaque États étrangers connus et sera mis à jour à chaque nouvelle élection, car oui, les autres systèmes de gouvernement de nos voisins et voisins de nos voisins sont eux aussi électifs.

      Voici donc ci-dessous cette liste :

      Citation :
      SOUVERAINS DES ÉTATS ÉTRANGERS

      « Une mise à jour régulière sera effectuée. Soyez cependant patient, il se peut qu'il y ait quelques jours voir semaines de retards. Mais au final, la liste des Souverains des États Étrangers sera mise à jour ! »

      Citation :
      Roy de France : Lanfeust de Troy [IG : Lanfeust86]
      Reyne d'Angleterre : Aggnes.holifard
      Impératrice du Saint Empire Romain Germanique : Alberto Decimo Bentivoglio [IG : pusu92]
      Reyne d'Aragon : Valentina d'Aremberg [IG : valentina]
      Empereur Ottoman : Prens
      Roy de Pologne : Luncicjusz
      Roy du Portugal : Dalur
      Prince de Valachie : Aysun_
      Roy d'Écosse : Sullihan
      Reyne de Croatie & de Hongrie : Rosierose
      Roy de Castille : Athan
      Reyne de Novgorod : Margo_ii
      Reyne des deux-Sicile : Ayla
      Roy de Serbie : Miloss
      Roy d'Albanie : Moisi_golem_komneni
      Doge de Venise : En cours d'élection
      Roy de Bosnie : Veliki_odi
      Roy de l'union Kalmar : Vigfast
      Roy des Tchèques : David_boskovicky
      Marquise de Provence : Frim du Comtat [IG : Frim]
      Grand-Duc de Bretagne : Grandsage de Kerdraon [IG : Grand_sage]

      Il manque néanmoins à cette liste quelques États Souverains dont nous n'avons, pour l'heure, pas encore réussi à avoir les noms, mais cela ne saurait tarder. Toute personne permettant d'apporter des informations complémentaires ou corrections est la bienvenue en notre Basilique ou en nous contactant par Pigeon.



    Que le Très-Haut la protège la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XIXème jour de Décembre de l'an de Grâce MCDLXIII.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 2 Jan - 0:21

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    Au peuple de Bourgogne,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      La Diplomatie Bourguignonne souhaite une bonne & heureuse année 1464 à l'ensemble des Bourguignons ainsi qu'à tous ceux qui composent les très nombreuses provinces du monde. Que cette année soit riche en tous pleins de choses.

      Nous concernant, notre vœux sera que la trêve entre la France & l'Empire se transforme en véritable paix durable.



    Que le Très-Haut vous protège tous ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le 1er jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 2 Jan - 0:40

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    Au peuple de Bourgogne,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Conformément aux trois annonces du 31 Décembre 1463 portant sur la validation de trois nouveaux statuts dans la charte diplomatique Bourguignonne. Nous confirmons donc ce jour que,

      L'ajout desdits statuts a bien été effectué dans la charte diplomatique de Bourgogne. Cette nouvelle charte régit à présent la Basilique Saint-André & son corps diplomatique. Vous pourrez la trouvez ci-jointe à cette annonce.

      En sus, nous tenions à exprimer notre parfaite entente avec la Duchesse :

      • Nous sommes convaincu que le statut du « Premier Vice-Chambellan » saure apporter de la stabilité en la Basilique Saint-André en cas d'absence du Chambellan et il saura aussi l'épauler lorsque la charge de travaille sera conséquente.
      • Nous sommes convaincu que le statut des « Diplomate Émérites » saura apporter l'expérience & les conseils aux plus jeunes diplomates et qu'il saura guider le Chambellan lorsque les décisions à prendre seront complexes.
      • Nous sommes convaincu que la modification du statut « Serment des ambassadeurs » saura apporter des réponses à tous ceux qui se demandaient si la fonction d'ambassadeur pouvait coïncider avec un investissement politique. Nous sommes ravis que la Bourgogne clarifie ce point, cela permettra à de nombreux ambassadeurs compétents de faire prospérer notre Duché.


      Nous allons prendre des mesures fortes dans les jours qui viennent & qui seront visibles dans une prochaine annonce à paraître très vite :

      • Premièrement, nous allons nommer quelques « Diplomates Émérites » pour nous conseiller & guider les plus jeunes.
      • Secondement, nous allons attribuer une médaille à tous ceux qui ont servit la Basilique Saint-André. Car nous refusons de les laisser dans l'ombre alors que le travail qu'ils ont accomplis à grandement aider à faire resplendir la beauté de la Bourgogne à l'étranger.
      • Troisièmement, nous allons procéder à la nomination d'un Premier Vice-Chambellan pour que la stabilité de la Basilique soit effective le plus rapidement possible.



      Merci de nous avoir lu & bonne année à tous ! Alléluia !



    Que le Très-Haut vous protège tous ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le 1er jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.




Citation :
    Charte de la Diplomatie de Bourgogne

    La Basilique Saint-André est le siège de la diplomatie bourguignonne.
    Y travaille le corps diplomatique bourguignon et y sont reçus les émissaires étrangers.


    I. Généralités.

    I.1 - De la politique étrangère.

    Elle est définie par le Duc de Bourgogne.

    I.2 - Des traités.

    I.2.1 Élaboration et négociation.
    Elles sont du fait du Chambellan selon ses directives et échoient aux personnes désignées pour les mener à terme.

    I.2.2 Discussions.
    Le texte finalisé est présenté au Duc, qui le cas échéant peut demander avis au conseil ducal.
    En cas de nombreuses remarques et contre-propositions, le texte est renvoyé à la partie prenante aux négociations afin de trouver une version satisfaisante pour toutes les parties.



    II. Des aspirants ambassadeurs.


    II.1 Des critères de nomination.

    Tout sujet du Duc de Bourgogne peut devenir membre du corps diplomatique de la Basilique Saint-André du moment qu'il n'ait jamais été condamné pour Trahison ou Haute-Trahison. Outre dérogation ducale exceptionnelle.

    II.2 Du serment.

    Tout postulant accepté doit prêter le serment suivant :

    Moi, [NOM], diplomate bourguignon, jure solennellement, devant Sa Grâce [NOM DU DUC] et Son Excellence [NOM DU CHAMBELLAN] de servir et de représenter le duché ainsi que le peuple de Bourgogne.

    Je jure de servir le Duc de Bourgogne.
    Je jure d'accomplir mes charges et responsabilités.
    Je jure de respecter le secret et de ne point divulguer toute information pouvant nuire au Duché de Bourgogne et à ses institutions.
    Je jure de respecter les coutumes bourguignonnes et la Charte de la Diplomatie de Bourgogne.

    [LIEU, DATE ET SIGNATURE]

    A l'issue de ce serment, l'ambassadeur nouvellement nommé reçoit sa lettre de marque ainsi que ses clés. Il devra se présenter à son ambassade dans un délai de cinq jours.


    III. De l'organisation du corps diplomatique de Bourgogne.


    III.1 Du Chambellan de Bourgogne.

    III.1.1 Nomination.
    Le chambellan est nommé, par décret, par le Duc de Bourgogne sous l'autorité de laquelle il est placé.

    III.1.2 Rôle et prérogatives.
    Le chambellan est le plus haut représentant diplomatique, après le duc, du Duché de Bourgogne auprès d'une autre province et conduit à ce titre la politique établie par le duc.
    Membre consultant du conseil ducal, il fait le lien entre celui-ci et la Basilique Saint-André.
    Il supervise le travail des membres du corps diplomatique auquel il assigne tâches et missions et peut remercier, à sa discrétion, tout ambassadeur & vice-chambellan dont il jugerait le travail insuffisant.
    Il informe aussi le Duc de la situation géopolitique des provinces étrangères.

    III.1.3 Dispositions particulières.
    En cas d'élection au conseil ducal, le chambellan titulaire devra procéder à un choix entre sa charge élective et sa charge diplomatique. En cas de refus, le Duc de Bourgogne l'exclura du corps diplomatique. Toutefois, une dérogation exceptionnelle pourra être délivrée par le même Duc si la situation l'impose.


    III.2 Du Premier Vice-Chambellan.

    III.2.1 Nomination.
    Il est nommé par le Chambellan de Bourgogne.
    Le Duc de Bourgogne peut, a posteriori, casser une annonce de nomination.

    III.2.2 Rôle et prérogatives.
    Il est le second du Chambellan de Bourgogne.
    En cas d'absence signalée du Chambellan, il dispose de l'autorité nécessaire pour le remplacer dans la bonne gestion de Saint-André ainsi que dans la représentativité de la Bourgogne à l'extérieur des frontières.
    En cas d'absence non signalée du Chambellan de Bourgogne allant au delà de 10 jours, il dispose de l'autorité nécessaire pour le remplacer dans la bonne gestion de Saint-André ainsi que dans la représentativité de la Bourgogne à l'extérieur des frontières.

    III.2.3 Dispositions particulières.
    Le Premier Vice-Chambellan est nommé parmi les Vice-Chambellans.
    Être Premier Vice-Chambellan ne le dispose pas de gérer sa zone d'affectation avec assiduité.
    En cas d'absence du Chambellan comme précisé ci-dessus, le Premier Vice-Chambellan aura accès au conseil le temps que les dispositions nécessaires soient prises.

    III.3 Des vice-chambellans de Bourgogne.

    III.3.1 Nomination.
    Ils sont nommés par le Chambellan de Bourgogne après avis du Duc.
    Le Duc de Bourgogne peut, a posteriori, casser une annonce de nomination.

    III.3.2 Rôle et prérogatives.
    Ils supervisent la bonne marche des ambassades de la région diplomatique placée sous leur responsabilité : suivi des tâches, recrutement des ambassadeurs, etc.
    Ils font le lien entre le chambellan et les ambassadeurs.
    En cas de vacance d'une ambassade, ils ont pour obligation d'assurer la continuité de la représentation diplomatique au sein de ladite ambassade.

    III.3.3 Dispositions particulières.
    Un vice-chambellan peut être ambassadeur. Le cumul est limité à sa région diplomatique d'exercice.

    III.4 Des Ambassadeurs de Bourgogne.

    III.4.1 Nomination.
    Ils sont nommés par le Chambellan de Bourgogne.
    Le Duc de Bourgogne peut, a posteriori, casser une annonce de nomination.

    III.4.2 Rôle et prérogatives.
    Ils sont les représentants officiels du Duché de Bourgogne auprès de leur province d'affectation.
    Ils ont à charge d'informer leurs supérieurs des activités de leur ambassade, de rendre des rapports sur leurs actions et sur les événements remarquables de leur province.

    III.5 Des Diplomates Émérites

    III.5.1 Nomination.
    Ils sont nommés par le Chambellan de Bourgogne.

    III.5.2 Rôle et prérogatives.
    Statut purement consultatif.
    Aucune obligation de présence n'est nécessaire, ce rôle à uniquement pour but de récompenser ceux s'étant longuement investis pour la diplomatie Bourguignonne en leurs permettant de donner leurs avis sur n'importe quel sujet quand ils le souhaiteront.
    Ce statut n'octroi ni les prérogatives ni les responsabilités d'un ambassadeur sous serment.

    III.5.3 Dispositions particulières.
    Les Diplomates Émérites doivent résider en Bourgogne.

    III.6 De la révocation.

    Le Duc de Bourgogne peut demander au Chambellan la révocation de n'importe quel membre de la Diplomatie s'il l'estimait nécessaire.
    Le Chambellan n'aura pas d'autre choix que d'exécuter la demande.


    IV. Devoirs & Droits


    IV.1 Devoirs

    Étiquette : En tant que représentant du Duché de Bourgogne auprès de provinces tierces, tout membre du corps diplomatique devra observer un comportement correct et digne et respecter les règles d'usage et d'étiquette.
    Présence : Tout ambassadeur se doit d'être présent pour mener à bien sa charge. Toute absence doit être dûment justifiée auprès du Chambellan de Bourgogne.
    Confidentialité : L'ensemble des membres du corps diplomatique est tenu au secret. En cas de violation de l'obligation de confidentialité, le diplomate fautif sera poursuivi pour haute trahison telle que définie par la coutume bourguignonne et exclu de facto du corps diplomatique.

    IV.1.2 Sanctions.
    En cas de manquement à ses devoirs, un diplomate encourra des sanctions allant de l'avertissement solennel à la révocation.
    Des poursuites judiciaires pourront également être engagées.


    IV.2 Droits


    IV.2 Des voyages diplomatiques

    Afin de parfaire leur travail et resserrer les liens noués, les diplomates sont invités à se déplacer dans leur province d'affectation.

    Afin de l'assister dans sa mission, le conseil ducal octroiera au diplomate en déplacement de quoi tenir son rang et assurer sa sécurité : indemnités de voyage, mandat, escorte ; chaque demande étant examinée au cas par cas sur présentation du dossier par le Chambellan de Bourgogne.

    IV.2.1 De l'exonération d'impôt

    Lors des voyages diplomatiques, les diplomates seront totalement exonéré d'impôt fonciers.


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Flavien
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 3 Jan - 14:58

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour notre liste des « Diplomates Émérites ».

      Ce nouveau statut a pour but de récompenser tous les anciens ambassadeurs Bourguignons s'étant longuement investis pour la diplomatie Bourguignonne en permettant à ces anciennes figure de Saint-André de pouvoir continuer à marcher dans les couloirs de la Basilique & de délivrer leurs conseils sans pour autant porter le poids des responsabilités.

      Ils auront en effet quasiment les mêmes accès que les ambassadeurs mais sans ambassade affectée & ne représenteront pas la Bourgogne à l'étranger.
      Ils pourront participer à n'importe quel dossier en tant que consultants.
      Cependant, la condition sine qua non est de résider en Bourgogne.

      Ainsi, sont nommés « Diplomates Émérites » :

      • Alexandre Olund, Vicomte de Châtillon-en-Bazoys.
      • Cuche de Fronsac, Baron de Mont-Saint-Vincent.
      • Asclepiade de La Boissière, Vicomte de Grancey.
      • Maathis, Duc de Bourbon-Lancy.
      • Nolweenmonnier.


      Outre cela, nous avons aussi décidé d'honorer les anciens ambassadeurs, quelque soit la durée de leur investissement en les honorant d'une médaille pour leur montrer à quel point la Basilique les remercient d'avoir participé à l'essor de la diplomatie Bourguignonne. La liste serait trop longue mais chacun se reconnaîtra et ces personnes-ci pourront porter cette médaille :




      Spoiler:
       


      Les ambassadeurs actuels sont aussi en droit de la porter, c'est-à-dire :

      • Emyle Emilovitch Korsakov
      • Jehan de Kersaint-Plabennec
      • Johanna Méphistophélès Faust



      Qu'ils sachent que la Bourgogne ne les oublient pas !



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne !
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le IIIème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 3 Jan - 16:27

Citation :


    Au nom de Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour la nomination de Jehan de Kersaint-Plabennec [IG : Lovenio] en tant que Premier Vice-Chambellan.

      Son rôle sera de nous seconder dans la gestion de la Basilique Saint-André & de nous remplacer lorsque nous ne pourrons pas effectuer correctement notre fonction.

      Nous sommes convaincu qu'il saura effectuer sa tâche avec brio.



    Que le Très-Haut le protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le IIIème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 5 Jan - 23:22

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Régnante de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour :

        La nomination de Flakiller à la charge d'ambassadeur Bourguignon affecté au Comté d'Armagnac & de Comminges.



      Il dispose ainsi de toute la légitimité pour représenter le Duché de Bourgogne auprès des autorités relevant de cette province.
      Sa mission consistera à s'informer constamment de l'actualité liée au Comté d'Armagnac ainsi qu'à représenter la Bourgogne à chaque instant.

      Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussites dans sa nouvelle fonction.



    Que le Très-Haut le protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le Vème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Ven 8 Jan - 23:22

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Régnante de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour :

        La nomination de Noctis De Melcort [IG: Noctis_De_Melcort] à la charge d'ambassadeur Bourguignon affecté au Grand-Duché de Bretagne.



      Il dispose ainsi de toute la légitimité pour représenter le Duché de Bourgogne auprès des autorités relevant de cette province.
      Sa mission consistera à s'informer constamment de l'actualité liée au Grand-Duché ainsi qu'à représenter la Bourgogne à chaque instant.
      Il sera sous la responsabilité de notre Vice-Chambellan de la zone « Nord », Son Excellence Jehan de Kersaint-Plabennec [IG: Lovenio].

      Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussites dans sa nouvelle fonction.



    Que le Très-Haut le protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le VIIIème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.



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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 17 Jan - 23:01

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Annonçons ce jour :

        La nomination de Noctis De Melcort [IG: Noctis_De_Melcort] à la charge d'ambassadeur Bourguignon affecté au Duché de Milan.



      Il dispose ainsi de toute la légitimité pour représenter le Duché de Bourgogne auprès des autorités relevant de cette province.
      Sa mission consistera à s'informer constamment de l'actualité liée au Duché de Milan ainsi qu'à représenter la Bourgogne à chaque instant.
      Il sera sous la responsabilité de notre Vice-Chambellan de la zone « Italienne », Son Excellence Johanna Méphistophélès Faust [IG: Johanna_Faust].

      Il conserve également sa charge d'ambassadeur Bourguignon affecté au Grand-Duché de Bretagne.
      Nous lui souhaitons tous nos vœux de réussites dans sa nouvelle fonction.



    Que le Très-Haut le protège ainsi que la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XVIIème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Ven 22 Jan - 22:55

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Nous sommes heureux d'annoncer ce jour la signature d'un traité d'amitié avec le Comté du Béarn.
      Ce traité sera la fondation d'une nouvelle amitié longue & prospère avec nos amis Béarnais avec qui nous sommes ravi de nous unir aujourd'hui.
      Par cet acte, la Bourgogne s'engage désormais à faire tout ce qui est en son pouvoir pour honorer cette amitié et demeurer proche du Béarn.

      Cette signature n'est que le début, nous comptons procéder à quelques nouveaux traités de ce type dans les semaines à venir, car la Bourgogne est soucieuse de sceller pour l'éternité ses amitiés avec les provinces en questions. Parmi elles, nous comptons beaucoup sur notre amitié avec le Bourbonnais-Auvergne & la Touraine, provinces qui nous sont historiquement proches.



    Que le Très-Haut protège le Béarn & la Bourgogne !
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XXIIème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.



Spoiler:
 


Code:
[quote][list][url=http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/][img]http://img15.hostingpics.net/pics/316251624465DiploEnttecopie.png[/img][/url]

[b]Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

Salutations & Paix.[/b]


[list]Nous sommes heureux d'annoncer ce jour la signature d'un traité d'amitié avec le [b]Comté du Béarn[/b].
Ce traité sera la fondation d'une nouvelle amitié longue & prospère avec nos amis Béarnais avec qui nous sommes ravi de nous unir aujourd'hui.
Par cet acte, la Bourgogne s'engage désormais à faire tout ce qui est en son pouvoir pour honorer cette amitié et demeurer proche du Béarn.

Cette signature n'est que le début, nous comptons procéder à quelques nouveaux traités de ce type dans les semaines à venir, car la Bourgogne est soucieuse de sceller pour l'éternité ses amitiés avec les provinces en questions. Parmi elles, nous comptons beaucoup sur notre amitié avec le Bourbonnais-Auvergne & la Touraine, provinces qui nous sont historiquement proches.[/list]


[i]Que le Très-Haut protège le Béarn & la Bourgogne !
Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XXIIème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.[/i]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/815990Scelsignaflavsinople.png[/img][/list][/quote]

[spoiler][quote][center][size=18][color=darkblue][b]Bourgogne et Béarn : Traité d'amitié et d'entente commerciale[/b][/color][/size][/center]

        [center][i]Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.
        Livre des Vertus, l'Exode.[/i][/center]


    Dans leur grande sagesse, les Régnants, Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne et Lucie de Saint Jean, Comtesse du Béarn ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de Bourgogne et du Béarn, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.


[list][*][color=darkblue][b]Article 1 : De l'amitié et de la paix[/b][/color]

    Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

    Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

[*][color=darkblue][b]Article 2-1 : De l'entente commerciale[/b][/color]

Le duché de Bourgogne et le Comté du Béarn se reconnaissent mutuellement comme partenaires commerciaux privilégiés et s’engagent à se communiquer par le biais de leurs Commissaires au Commerce respectifs les offres et les demandes dont-ils pourraient faire l’objet.

[*][color=darkblue][b]Article 2-2 : De l'assistance mutuelle[/b][/color]

En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider et ce, dans la mesure de leurs moyens. Cette aide, se prévalant uniquement d'un caractère altruiste, ne saurait découler sur le versement ultérieurement d'intérêts de la part de la province aidée.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs ressortissants.

[*][color=darkblue][b]Article 3: Du statut des marchands ambulants[/b][/color]

En vertu du traité sur le statut des représentants officiels signé entre le duché de Bourgogne et le Comté du Béarn et daté du 09 jour du mois de Février de l'an de Grâce 1463, les provinces signataires reconnaissent l'immunité dont jouira tout marchand ambulant dûment mandaté par les régnants de leurs provinces respectives.
De même, tout marchand de l'une ou de l'autre province signataire est astreint aux exigences, droits et devoirs spécifiés au sein du dit traité sur les représentants officiels.

[*][color=darkblue][b]Article 4 - Des échanges culturels, de la religion et de la science[/b][/color]

    Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.
Il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
Seront également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.
 
[*][color=darkblue][b]Article 5 : Des clauses du traité[/b][/color]

Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité, ou partiellement, peut être décidée.

    Le présent acte prendra valeur effective dès que les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
    Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.[/list]


[i]Rédigé & scellé le XXIIème jour de janvier de l'an de grâce MCDLXIV, A Dijon pour la Bourgogne et Pau pour le Béarn.

[b]Pour le Duché de Bourgogne[/b]

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/897709poucel.png[/img]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/12/54/20/98/bourgo10.gif[/img]


[b]Pour le Comté du Béarn[/b]

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/853635SignatureLucie.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Bearn/bearnvertez3.png[/img]

[b]En qualité de Témoins :[/b]

Chambellan de Bourgogne

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/815990Scelsignaflavsinople.png[/img]

Chancelière du Béarn
Melian de Ventoux

[img]http://i87.servimg.com/u/f87/12/57/63/06/fond_t10.png[/img]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/33/45/65/scel_m12.png[/img]
[/i][/quote][/spoiler]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 25 Jan - 22:39

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    Au peuple du Languedoc,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      La Bourgogne apporte ce jour son soutien au peuple Languedocien qui vient de subir une perte de 50 000 écus et des marchandises à cause de la traîtrise de certains conseillers ducaux.
      Que le peuple Languedocien sache que la Bourgogne sera solidaire et respectera le traité de coopération judiciaire signé le 31 Octobre 1459.
      Cependant, nous espérons que les autorités Languedociennes porteront intérêt au nouveau traité de coopération judiciaire fourni par la Bourgogne il y a quelques mois, celui-ci étant bien plus complet et permettra une meilleur efficacité contre ceux ayant commis des tords dans nos provinces respectives.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne & le Languedoc !
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XVIIIème jour de Janvier de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 2 Fév - 22:52

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    Au peuple du Duché d'Orléans,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      C'est avec tristesse que nous avons appris la démission de son Excellence Hadrian de Cheroy du à un état de grande faiblesse contre lequel il doit lutter.
      Nous lui souhaitons ainsi un prompt rétablissement et le remercions infiniment pour son travail effectué en faveur de l'amitié Bourguignonne-Orléanaise. Il fut notamment à l'initiative d'une mise à jour du traité d'amitié qui unissait nos deux peuples, avant que ce projet soit stoppé sous l'initiative du Roy de France sans qu'aucune réponse ne soit donnée à cela.

      Nous regrettons évidemment que son oeuvre ne soit pas allée au bout et espérons une réponse de la Couronne sur l'interdiction pour les provinces du domaine royal de signer des traités avec les provinces vassales.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne & l'Orléannais.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le IIème jour de Février de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 6 Fév - 21:59

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Nous sommes heureux d'annoncer ce jour la signature d'un traité de coopération judiciaire avec le Duché de Gascogne.
      Ce traité est le premier qui existe entre le Duché de Gascogne & le Duché de Bourgogne et nous sommes convaincu qui ne sera pas le dernier.

      En effet, nous espérons pouvoir négocier un nouveau traité sur la sécurité de nos représentants. Ce traité représente un défi car nos avis divergent. Mais sa réussite ne sera que plus grande et confortera la coopération Gascons-Bouguignons qui demeurera forte pour nos intérêts communs.

      C'est pourquoi bien qu'étant des provinces éloignées, nous cultivons l'espoir d'une coopération forte & sereine entre nos deux provinces qui sera le fondement d'une future amitié qui restera bien après nos propres personnes.

      Pour terminer, que chaque futur criminel sache que s'il commet un délit dans une de nos deux provinces, alors il commet le délit dans l'autre et sera jugé quoiqu'il en coûte pour cela.



    Que le Très-Haut protège la Gascogne & la Bourgogne !
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le VIème jour de Février de l'an de Grâce MCDLXIV.



Citation :
Traité bilatéral de coopération judiciaire
entre les Duchés de Bourgogne et de Gascogne

Nous, les hautes Autorités Ducales de Bourgogne,
Nous, les hautes Autorités Ducales de Gascogne,

Conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarons vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque et décidons de rédigé le traité de coopération judiciaire suivant :


  • Art. 1 – Du principe de coopération

    1 .1 Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi ou la Coutume qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice et de son Régnant sur ses terres.

    1.2 Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou de la Coutume applicable dans le territoire d'un des contractants devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation. Il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit.

    1.3 Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
    La partie requérante est la province dans laquelle a eu lieu l'infraction.
    La partie requise est la province où se trouve le suspect

  • Art. 2 – De la mise en application

    2 .1 L'instruction du procès sera menée par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise.

    2 .2 Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle du non bis in idem, un individu condamné par l’une des cours de justice du Duché de Bourgogne ou du Duché de Gascogne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre cour de ces mêmes provinces.

    2.3. Toute infraction commise en Bourgogne ou en Gascogne, si le suspect l'a déjà commise auparavant sur les terres d'une de nos provinces, pourra être considérée comme récidive et jugée comme telle.

  • Art. 3 - De la compétence du tribunal de prime instance de la province requérante

    3.1 Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que le suspect ne peut être jugé que selon les lois et coutumes de la province requérante et par la cour de justice de cette même province, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

    3.2 Par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

  • Art. 4 - De la tenue du procès

    4.1 Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.

    4.2 Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.

    4.3 Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict et l'envoie au juge de la province requise.

    4.4 Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

    4.5 A chaque étape, les différentes minutes des procès devront être transmises dans un délai maximum de 15 jours par les parties , faute de quoi le juge requis prononcera la relaxe.

    4.6 Afin de faciliter la coopération judiciaire, la province requérante s'engage à mettre à disposition de la province requise le casier judiciaire des suspects.

  • Art. 5 - De l'engagement des parties

    5.1 Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

    5.2 Le retrait du traité peut se faire à tout moment par l'une des parties en respectant la procédure suivante :
    - Une missive du Régnant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Régnant de l'autre province signataire.
    - Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.

    5 .3 La dénonciation du présent traité entraînant sa caducité, il ne sera plus effectif au lendemain de la réception de l’acte de dénonciation. L'annulation du traité ne mettra pas un terme aux procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.


Rédigé & scellé le 23 janvier de l'an de grâce MCDLXIV, A Dijon pour la Bourgogne et à Mont-de-Marsan pour la Gascogne.


Pour le Duché de Bourgogne




Pour le Duché de Gascogne

Wallerand de Beauharnais


En qualité de Témoins :

Chambellan de Bourgogne



Chancelière de Gascogne

Isabelle Sorel





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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 8 Fév - 23:12

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    Au peuple du Duché d'Alençon,
    Au peuple du Comté du Maine,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      C'est avec effarement que nous avons appris l'envahissement du Duché d'Alençon par une armée Angevine et une armée de brigands ainsi que la prise de la capitale.
      Nous tenions à affirmer ainsi la solidarité Bourguignonne contre ce qui s'avère être une déclaration de guerre envers la Couronne de France.
      Nos pensées vont aussi vers les habitants du Comté du Maine qui ont du subir la traversée de ces malfrats une nouvelle fois, car nous savons à quel point ce Comté à souffert durant la guerre contre l'Empire.

      Nous invitons aussi la Couronne de France à prendre les mesures qui s'imposent pour régler le problème Angevins. Ce n'est pas la première fois que cette province attaque lâchement une autre province du Domaine royal et jusqu'à maintenant, cela est resté impuni.
      La solution militaire ne pourra pas résoudre indéfiniment ce problème et nous pensons que la diplomatie est l'arme qui devra porter le dernier coup pour régler ce problème ainsi que les deux autres une bonne fois pour toute.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne & le Domaine Royal.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le VIIème jour de Février de l'an de Grâce MCDLXIV.








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Flavien
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Jeu 18 Fév - 23:33

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Suite à l'absence répétée de notre actuel Premier Vice-Chambellan & devant notre obligation de veiller à ce que cette charge soit attribuée à une personne qui pourra nous remplacer lorsque nous serons indisponible, nous avons pris la décision de Révoquer Jehan de Kersaint-Plabennec de sa charge de Premier Vice-Chambellan.

      Nous le remercions pour son investissement durant tout le temps dont il a disposé de cette charge. Il conserve son rang de Vice-Chambellan de la zone nord. Ce maintient est cependant conditionné à une présence accrue.

      Nous nommons ainsi pour le remplacer Johanna Méphistophélès Faust. Nous ne doutons pas de ses capacités pour nous seconder et nous remplacer lorsque que nous serons indisponibles. Son expérience acquise au fil des mois et de travail nous sera grandement utile.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne !
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XVIIIème jour de Février de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 21 Fév - 18:47

Citation :


    Au nom de Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Suite à un mauvais traitement de notre ambassadeur rattaché au Comté d'Armagnac & de comminges, nous avons décidé, avec son accord, de lui retirer toute fonction officielle dans cette province.

      En échange, nous avons décidé de nommer cet ambassadeur talentueux au Duché de Touraine. Nous sommes certain qu'il sera beaucoup plus utile dans cette province amie & alliée dont nous sommes désireux d'encore plus nous rapprocher.

      Nommons donc Flakiller ambassadeur rattaché auprès du Duché de Touraine.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne & la Touraine.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XXIème jour de Février de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 22 Fév - 18:36

Citation :


    De Nous, Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    Au Duché du Bourbonnais-Auvergne,
    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      La Bourgogne tient aujourd'hui à clarifier sa position concernant une ancienne affaire qui l'impliquait avec le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

      Durant la guerre qui opposa la France à l'Empire, des vivres devaient être transférées dans une armée auvergnate stationnée en Bourgogne, et ont ainsi transité par les coffres du duché de Bourgogne. Lors de ce transfert, elles ont été rachetées par la Bourgogne au prix minimum de 2 écus, les écus résultant de la vente et dus par le duché du Bourbonnais-Auvergne ont été remboursés, le transfert concernant uniquement les vivres et afin que celles-ci puissent être données sans contrepartie monétaire à l'armée. Pour une raison inconnue, le transfert des vivres à l'armée ne s'est pas fait. la Bourgogne avait une dette de 302 pains & 151 sacs de maïs envers le Bourbonnais-Auvergne.

      Le mois précédent, désireuse d'honorer cette dette, La Duchesse de Bourgogne Poucelyna de la Mirandole Montestier a décidé de rembourser intégralement la dette qu'elle avait envers le Bourbonnais-Auvergne, c'est-à-dire en vendant à 2 écus les vivres au Bourbonnais-Auvergne et en remboursant les écus résultant de la vente, tel qu'il était d'ailleurs prévu dans l'énoncé du mandat fait par le Bourbonnais-Auvergne à Monseigneur Ivrel et qui correspondait en tout point à ce que la Bourgogne reconnaissait devoir au Bourbonnais-Auvergne. Malheureusement, le Bourbonnais-Auvergne considère que la Bourgogne doit toujours 902 écus, qui correspondraient selon leurs dires au résultat de la première vente des vivres, que la Bourgogne donc avait achetées au Bourbonnais, et que le Bourbonnais aurait remboursé qui plus est puisque c'était bien la Bourgogne qui avait au préalable déboursé ces écus. Cette somme ne correspondant à aucune transaction logique, la Bourgogne a demandé des explications et des preuves de cette dette au Bourbonnais-Auvergne, fournissant tous les éléments dont elle pouvait disposer, afin de comprendre à quoi pouvaient correspondre ces écus réclamés.

      Face à la demande de la Bourgogne quant à l'apport de preuves de la part du Duché du Bourbonnais-Auvergne concernant ces 902 écus, ce dernier a été incapable d'en fournir et à tout de même maintenu envers et contre tout que la Bourgogne était une voleuse, et les conseillers du pôle économique des incapables. Ils ont ainsi décidé de ne pas signer le traité d'amitié élargi qui était en cours de discussion tant que la Bourgogne n'aura pas livré ces 902 écus issus d'on ne sait trop où. Face à cette tentative honteuse de chantage, le Chambellan a tenté d'être conciliant , en proposant de payer à titre personnel, malgré tout les 902 écus en contrepartie d'une reprise des discussions concernant le traité d'amitié élargi dans l'intérêt de nos deux provinces, sachant à quel point l'amitié Bourguigno-Auvergnât était importante. Le Bourbonnais-Auvergne à refusé.

      Lors de ce refus catégorique de dialogue, le Bourbonnais-Auvergne a révélé ses véritables intentions : Rompre tout lien avec la Bourgogne.
      Les 902 écus n'étant qu'un prétexte pour arriver à leur fin.
      Nous ne pouvons que regretter ce genre d'attitude, car nous considérons que Bourguignons & Auvergnats ont tout intérêt à s'entendre pour leur bien mutuel.


      Ainsi, concernant cette affaire,

      • Étant donné qu'aucune preuve n'atteste la véracité des propos des Auvergnats;
      • Étant donné que la Bourgogne a bel & bien fourni les 302 pains & 151 maïs dûs;
      • Étant donné la mauvaise volonté Auvergnate de résoudre cette affaire;
      • Étant donné les tentatives de chantage & menaces résultant de cette affaire;



      La Bourgogne considère cette affaire close et sa dette effacée jusqu'à preuve du contraire, puisque malgré les diverses demandes, aucun reçu n'a été fourni par le Bourbonnais-Auvergne.
      La Bourgogne regrette le tournant qu'à pris cette affaire mais déplore surtout le manque de volonté de la part des autorités Auvergnates de la résoudre dans un esprit de concorde et d'utiliser à la place des méthodes de déstabilisations comme le chantage ou les menaces.
      La Bourgogne ne cédera jamais à ce genre de méthodes et restera toujours droite & honnête dans le règlement de ses affaires.

      Que tous un chacun sache que la Bourgogne paye toujours ses dettes et que nous ne laisserons jamais personne insinuer le contraire.
      Des preuves dont dispose la Bourgogne seront déposées ci-joint à cette annonce.

      Nous espérons que le Bourbonnais-Auvergne saura retrouver le chemin de la raison pour l'intérêt mutuel de nos provinces respectives.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne & le Bourbonnais-Auvergne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le XXIème jour de Février de l'an de Grâce MCDLXIV.







Preuves :

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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 5 Mar - 16:35

Citation :


    Au nom du conseil élu de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Nous sommes ravi d'annoncer ce jour la signature d'un traité de coopération judiciaire avec la Lorraine & la Savoie.

      Nous sommes convaincu que ce traité marquera le début d'une nouvelle ère dans les relations entre nos provinces après la pause qu'elles ont dues subir suite au conflit entre le Royaume de France & le Saint-Empire Romain Germanique.

      Ce traité permettra à ce que ceux qui ne respectent pas la loi dans nos provinces et qui réussissent d'une manière ou d'une autre à échapper à la justice de la province dans laquelle il ont commis le délit d'être mis en procès dans l'autre province signataire.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne, la Lorraine & la Savoie !
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le Vème jour de Mars de l'an de Grâce MCDLXIV.




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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 5 Mar - 17:22

Citation :


    Au nom du conseil élu de Bourgogne,
    De nous, Flavien de Talleyrand, Chambellan de Bourgogne.

    A tous ceux qui liront ou ce feront lire,

    Salutations & Paix.



      Suite à une absence prolongée & inexpliquée, nous avons pris la décision de révoquer Jehan de Kersaint-Plabennec dict Lovenio de sa charge de vice-Chambellan pour la Zone Nord.

      Cependant, nous avons décidé de le nommer dans le même temps Diplomate Émérite pour le remercier pour l'investissement dont il a fait preuve durant tout ce temps. Il pourra venir quand il le souhaite nous conseiller sur les nombreux projets en cours.

      Pour compenser cette charge dorénavant vacante, nous avons décidé de nommer Noctis De Melcort [IG Noctis_De_Melcort] à la charge de Vice-Chambellan pour la zone Nord.

      Il aura pour mission de gérer les ambassades suivantes :

      • Ambassade d'Alençon
      • Ambassade de Bretagne
      • Ambassade des Flandres
      • Ambassade du Maine
      • Ambassade de Normandie
      • 
Ambassade du Poitou
      • Ambassade de Touraine


      Il a ainsi toute légitimé pour représenter le Duché de Bourgogne dans chacune de ces ambassades.

      Nous avons toute confiance en lui pour ce nouveau défi qui l'attend.



    Que le Très-Haut protège la Bourgogne.
    Rédigée, signée & scellée à Saint-André le Vème jour de Mars de l'an de Grâce MCDLXIV.



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