Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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Ambassadeurs étrangers ou futur ambassadeur Bourguignon, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.


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 Annonces concernant la Diplomatie

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Arutha



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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Jeu 1 Mar - 14:21

Démission.

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

    • La démission de Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor [IG : Della] est acceptée. A nouveau, mes plus vifs remerciements lui vont pour la qualité du travail qu'elle a fourni à la Basilique.


      Le premier jour de mars de l'an MCDLX ;
      A la Basilique Saint-André.


      Arutha de Gisors-Breuil,
      Chambellan de Bourgogne.

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Arutha



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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Ven 23 Mar - 20:19

Nomination.

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

    • Assyr d'Ylfan [IG : Assyr] devient Ambassadeur de Bourgogne en Bourbonnais-Auvergne, et représentera par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le vingt-troisième jour de mars de l'an MCDLX ;
      A la Basilique Saint-André.


      Arutha de Gisors-Breuil,
      Chambellan de Bourgogne.

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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 31 Mar - 21:59


Nomination.

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

    • Louis Philippe de Fonchâteau [IG : Louis_philippe] devient Ambassadeur de Bourgogne à l'essai, pour une durée d'un mois, en Alençon, et représentera par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le trente-et-unième jour de mars de l'an MCDLX ;
      A la Basilique Saint-André.


      Arutha de Gisors-Breuil,
      Chambellan de Bourgogne.

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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 31 Mar - 22:00

Nomination.

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

    • Adhémar [IG : Adhemar] devient Ambassadeur de Bourgogne en Béarn, et représentera par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le trente-et-unième jour de mars de l'an MCDLX ;
      A la Basilique Saint-André.


      Arutha de Gisors-Breuil,
      Chambellan de Bourgogne.

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Cuche
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Jeu 24 Mai - 23:41

Changements à la Basilique

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

    • La révocation de Aegon de Valyria [IG : Aegon] a été décidée pour enfreinte à la ligne de conduite de Saint André et atteinte à la réputation de son duché.

      Cette révocation est effective immédiatement, les effets personnels du Père Aegon l'attendent à l'entrée de la Basilique et les gardes ont reçu l'ordre de ne plus le laisser revenir.

    • Que notre mandat en tant que Chambellan de Bourgogne ad interim se terminera avec la fin de l'actuelle Régence de Bourgogne. Nous ne souhaitons pas cautionner les décisions d'un Conseil Ducal qui n'aura aucune légitimité à nos yeux et dont les méthodes douteuses nous répugnent.

    • Que nos mandats de Vice-Chambellan de Bourgogne et Ambassadeur auprès du Duché de Touraine sont également concerné par cette annonce.


      Le 24 mai de l'an MCDLX ;
      A la Basilique Saint-André.


      Son Excellence Cuche de Fronsac,
      Chambellan ad int. de Bourgogne.



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alexandre908
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 27 Mai - 18:36

Citation :
    Aux membres du Conseil Légitime de la Petite Châlon, trônant sur le Castel de Savigny après avoir battu à mort un garde pour lui en voler les clés et à présent sur la Grande Dijon après avoir battu à mort des Bourguignons pour gagner un semblant de pouvoir.

    Qu'il soit lu, sû, répété, amplifié et déformé,


    Qu'afin de plaire à la personne du Duc Fuyant peu légitime prônant une paix tout en agissant pour le compte du Capricieux Roy au sein d'un Duché vassal de ce dernier,

    Nous, Alexandre Olund, faisons part de ce qui suit.

    -Renonçons à nostre postes légitime de Vice-Chambellan de la Première Couronne.

    -Renonçons à nostre postes légitimes d'Ambassadeur d'Orléans.

    Que nous souhaitons la bonne continuations à la Fleurdélysé Armoria afin de gérer la Bourgogne et ceux à l'aide de ses amis brigands et hérétiques d'ici et surtout d'ailleurs.

    Car telle est Nostre volonté et, pour que nul ne s'y oppose, y apposons Nostre sceau.

    Alexandre Olund,
    Maire de Joinville.



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Aegon



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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 18 Juin - 2:41

Destitution

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Péhache [IG : Ph92] n'est plus Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté , il ne représente donc plus la Bourgogne à l'étranger. Prenant l'occasion de cet acte qui vient confirmer une situation antérieure, nous en profitons pour le remercier de son travail à la Basilique Saint-André et lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles charges diplomatiques royales.


      Le 18 de juin de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.




Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    Messire [b]Péhache [/b][IG : [size=9]Ph92[/size]] [b]n'est plus Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté[/b] , il ne représente donc plus la Bourgogne à l'étranger. Prenant l'occasion de cet acte qui vient confirmer une situation antérieure, nous en profitons pour le remercier de son travail à la Basilique Saint-André et lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles charges diplomatiques royales.


[i]    Le 18 de juin de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]
[/quote]


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Aegon



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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 18 Juin - 5:12

Nomination

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Arthur[IG : Sir_Arthur] est élevé à la charge d'Ambassadeur de Bourgogne en Champagne , il y représentera donc par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger, cette nomination faisant acte d'une situation antérieure.


      Le 18 de juin de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.





Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    Messire [b]Arthur[/b][IG : [size=9]Sir_Arthur[/size]] est élevé à la charge d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Champagne[/b] , il y représentera donc par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger, cette nomination faisant acte d'une situation antérieure.

[i]
    Le 18 de juin de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]
[/quote]


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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 18 Juin - 15:47

Nomination confirmée

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Louis Philippe de Fonchâteau [IG : Louis_philippe] devient Ambassadeur de Bourgogne en Alençon à titre définitif, et y représentera par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger. La période d'essai en diplomatie de Son Excellence ayant fait la preuve de ses talents et de son intégrité, il ne pourra que continuer à servir la Bourgogne avec mérite.


      Le 18 de juin 1460
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.

Code:

[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list][b]Louis Philippe de Fonchâteau [/b] [size=9][IG : Louis_philippe][/size] devient [b]Ambassadeur de Bourgogne en Alençon à titre définitif[/b], et y représentera par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger. La période d'essai en diplomatie de Son Excellence ayant fait la preuve de ses talents et de son intégrité, il ne pourra que continuer à servir la Bourgogne avec mérite.[/list]

[list][i]Le 18 de juin 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]

Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list][/quote]


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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 19 Juin - 3:43

Démissions

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      La démission de messire Alexandre Olund [IG : Alexandre908] de ses charges d'Ambassadeur de Bourgogne en Orléans et de Vice-Chambellan de la Première Couronne est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 18 de juin de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.






Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    La [b]démission [/b]de messire [b]Alexandre Olund [/b][IG : [size=9]Alexandre908[/size]] de ses charges d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Orléans[/b] et de [b]Vice-Chambellan de la Première Couronne[/b] est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.

[i]
    Le 18 de juin de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]


[/quote]

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      La démission de messire Cuche de Fronsac[IG : Cuche] de ses charges d'Ambassadeur de Bourgogne en Touraine et de Vice-Chambellan de la Zone Nord est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 18 de juin de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.




Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    La [b]démission [/b]de messire [b]Cuche de Fronsac[/b][IG : [size=9]Cuche[/size]] de ses charges d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Touraine[/b] et de [b]Vice-Chambellan de la Zone Nord[/b] est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.

[i]
    Le 18 de juin de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 19 Juin - 5:21

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      La Basilique Saint-André regrette la disparition de messire Flagg [IG : Flagg] qui occupait les charges d'Ambassadeur de Bourgogne en Artois et en Gascogne, il ne représente donc plus, par la force des choses, le duché de Bourgogne à l'étranger.


      Faict en la Basilique Saint-André,
      Le 19 de juin 1460


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne


Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]La Basilique Saint-André regrette la disparition de messire [b]Flagg[/b] [size=9][IG : Flagg][/size] qui occupait les charges d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Artois et en Gascogne[/b], il ne représente donc plus, par la force des choses, le duché de Bourgogne à l'étranger.


[i]Faict en la Basilique Saint-André,
Le 19 de juin 1460[/i]

Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 19 Juin - 17:30

Nomination

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Louis Philippe de Fonchâteau [IG : Louis_philippe] devient Vice-Chambellan de Bourgogne, ayant en charge la Zone Nord, comprenant les ambassades d'Alençon, d'Anjou, d'Artois, de Bretagne, de Flandres, de Maine, de Normandie, de Poitou et de Touraine.


      Le 19 de juin 1460
      A la Basilique Saint-André.


      Le Régent de Bourgogne,
      Didier de Naphield

      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.


Code:

[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list][b]Louis Philippe de Fonchâteau [/b] [size=9][IG : Louis_philippe][/size] devient [b]Vice-Chambellan de Bourgogne[/b], ayant en charge la [b]Zone Nord[/b], comprenant les ambassades d'Alençon, d'Anjou, d'Artois, de Bretagne, de Flandres, de Maine, de Normandie, de Poitou et de Touraine.[/list]

[list][i]Le 19 de juin 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]

Le Régent de Bourgogne,
Didier de Naphield

Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list][/quote]

Démission

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      La démission de messire Gautier de Vaisneau [IG : Gautier] de ses charges d'Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais Dauphiné et d'Ambassadeur de Bourgogne en Savoie est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 19 de juin de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.






Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    La [b]démission [/b]de messire [b]Gautier de Vaisneau [/b][IG : [size=9]Gautier[/size]] de ses charges d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais Dauphiné[/b] et d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Savoie[/b] est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.

[i]
    Le 19 de juin de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]


[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 19 Juin - 20:34

Nomination


Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Blackhorn de Kernow[IG : Blackhorn] est élevé à la charge d'Ambassadeur de Bourgogne auprès du comté de Maine et auprès des Institutions royales, il représentera donc par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 19 de juin de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.



Code:

[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    Messire [b]Blackhorn de Kernow[/b][IG : [size=9]Blackhorn[/size]] est élevé à la charge d'[b]Ambassadeur de Bourgogne auprès du comté de Maine et auprès des Institutions royales[/b] , il représentera donc par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


[i]    Le 19 de juin de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Ven 22 Juin - 14:29

Nominations

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Flavien de Talleyrand [IG : Flavien] devient Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné et Ambassadeur de Bourgogne auprès du Comté du Limousin et de la Marche, il représentera donc par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 22 de juin 1460
      A la Basilique Saint-André.



      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.


Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list][b]Flavien de Talleyrand[/b] [size=9][IG : Flavien][/size] devient [b]Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné[/b] et [b]Ambassadeur de Bourgogne auprès du Comté du Limousin et de la Marche[/b], il représentera donc par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.[/list]

[list][i]Le 22 de juin 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]


Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list][/quote]

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Aerys [IG : Aerys] devient Ambassadeur général en Péninsule ibérique, ayant en charge la représentation diplomatique de la Bourgogne auprès des duchés, comtés, principautés et royaumes espagnols et portugais.


      Le 22 de juin 1460
      A la Basilique Saint-André.



      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.


Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list][b]Aerys[/b] [size=9][IG : Aerys][/size] devient [b]Ambassadeur général en Péninsule ibérique[/b], ayant en charge la représentation diplomatique de la Bourgogne auprès des duchés, comtés, principautés et royaumes espagnols et portugais.[/list]

[list][i]Le 22 de juin 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]


Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Ven 22 Juin - 16:35

Démission

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      La démission de dame Maud Saint Anthelme [IG : Maud] de sa charge d'Ambassadrice de Bourgogne auprès du Comté de Toulouse est acceptée, elle ne représente donc plus par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 22 de juin 1460
      A la Basilique Saint-André.



      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.


Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]La [b]démission [/b]de dame [b]Maud Saint Anthelme[/b] [size=9][IG : Maud][/size] de sa charge d'[b]Ambassadrice de Bourgogne auprès du Comté de Toulouse[/b] est acceptée, elle ne représente donc plus par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.[/list]

[list][i]Le 22 de juin 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]


Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Dim 24 Juin - 11:55

Nomination

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Assyr d'Ylfan [IG : Assyr] devient Ambassadeur de Bourgogne en Languedoc, et y représentera donc le duché de Bourgogne. Il conserve par ailleurs sa charge d'Ambassadeur de Bourgogne en Bourbonnais-Auvergne.


      Le 24 de juin 1460
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.

Code:

[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list][b]Assyr d'Ylfan [/b] [size=9][IG : Assyr][/size] devient [b]Ambassadeur de Bourgogne en Languedoc[/b], et y représentera donc le duché de Bourgogne. Il conserve par ailleurs sa charge d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Bourbonnais-Auvergne[/b].[/list]

[list][i]Le 24 de juin 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]

Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 25 Juin - 17:20

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      La Basilique Saint-André regrette la disparition de messire Adhémar [IG : Adhemar] qui occupait la charge d'Ambassadeur de Bourgogne en Béarn, il ne représente donc plus, par la force des choses, le duché de Bourgogne à l'étranger.


      Faict en la Basilique Saint-André,
      Le 25 de juin 1460


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne

Code:

[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]La Basilique Saint-André regrette la disparition de messire [b]Adhémar[/b] [size=9][IG : Adhemar][/size] qui occupait la charge d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Béarn[/b], il ne représente donc plus, par la force des choses, le duché de Bourgogne à l'étranger.


[i]Faict en la Basilique Saint-André,
Le 25 de juin 1460[/i]

Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne

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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mer 4 Juil - 18:57

Nomination

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Jean-Baptiste [IG : Jeanbapt_77] devient Ambassadeur de Bourgogne auprès du duché d'Orléans, il représentera donc par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 4 de juillet 1460
      A la Basilique Saint-André.



      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.


Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]Messire [b]Jean-Baptiste[/b] [size=9][IG : Jeanbapt_77][/size] devient [b]Ambassadeur de Bourgogne auprès du duché d'Orléans[/b], il représentera donc par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.[/list]

[list][i]Le 4 de juillet 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]


Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Jeu 5 Juil - 22:13

Nomination


Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Aristokolès [IG : Aristokoles] devient Ambassadeur de Bourgogne en Lorraine, et Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté, il représentera donc par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 5 de juillet 1460
      A la Basilique Saint-André.



      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.



Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]Messire [b]Aristokolès[/b] [size=9][IG : Aristokoles][/size] devient [b]Ambassadeur de Bourgogne en Lorraine[/b], et [b]Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté[/b], il représentera donc par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.[/list]

[list][i]Le 5 de juillet 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]


Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mar 10 Juil - 5:28

Démission

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      La démission de messire Flavien de Talleyrand [IG : Flavien] de ses charges d'Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné et d'Ambassadeur de Bourgogne auprès du comté du Limousin et de la Marche est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 10 de juillet de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.






Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    La [b]démission [/b]de messire [b]Flavien de Talleyrand[/b] [IG : [size=9]Flavien[/size]] de ses charges d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné[/b] et d'[b]Ambassadeur de Bourgogne auprès du comté du Limousin et de la Marche[/b] est acceptée, il ne représente donc plus par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.

[i]
    Le 10 de juillet de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


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[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Mer 18 Juil - 22:52

Nomination

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Alexandre Olund [IG : Alexandre908] devient Ambassadeur de Bourgogne en Berry et Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné, il représentera donc par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.


      Le 18 de juillet de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.






Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    Messire [b]Alexandre Olund [/b][IG : [size=9]Alexandre908[/size]] devient [b]Ambassadeur de Bourgogne en Berry[/b] et [b]Ambassadeur de Bourgogne en Lyonnais-Dauphiné[/b], il représentera donc par ses fonctions le Duché de Bourgogne à l'étranger.

[i]
    Le 18 de juillet de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]


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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 6 Aoû - 0:54

Destitution

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Niall de Rivien[IG : Niall] ayant failli à remplir ses fonctions d'ambassadeur, est destitué de sa charge d'Ambassadeur de Bourgogne en Normandie, et ne représente donc plus la Bourgogne à l'étranger.


      Le 6 d'aoust de l'An 1460 ;
      A la Basilique Saint-André.


      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.




Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]    Messire [b]Niall de Rivien[/b][IG : [size=9]Niall[/size]] ayant failli à remplir ses fonctions d'ambassadeur,[b] est destitué de sa charge d'Ambassadeur de Bourgogne en Normandie[/b], et ne représente donc plus la Bourgogne à l'étranger.


[i]    Le 6 d'aoust de l'An 1460 ;
    A la Basilique Saint-André.[/i]

    Le Père Aegon,
    Chambellan de Bourgogne.


[img]http://img11.hostingpics.net/pics/369027signatureaegon4.png[/img][/list][/list]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Lun 17 Sep - 9:10

Nomination

Citation :
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que :

      Messire Aristokolès de Valyria [IG : Aristokoles] devient Ambassadeur de Bourgogne auprès de la Saincte Eglise aristotélicienne à Rome, il conservera sa charge d'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté, il continuera donc de représenter par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.

      Son Excellence ne représentera cependant plus son duché en tant qu'Ambassadeur de Bourgogne en Lorraine, ayant souhaité renoncer à cette charge.


      Le 18 de septembre 1460
      A la Basilique Saint-André.



      Le Père Aegon,
      Chambellan de Bourgogne.


Code:
[quote][list][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Qu'il soit su que :

[list]Messire [b]Aristokolès de Valyria[/b] [size=9][IG : Aristokoles][/size] devient [b]Ambassadeur de Bourgogne auprès de la Saincte Eglise aristotélicienne à Rome[/b], il conservera sa charge d'[b]Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté[/b], il continuera donc de représenter par ses fonctions le duché de Bourgogne à l'étranger.

Son Excellence [b]ne représentera cependant plus son duché en tant qu'Ambassadeur de Bourgogne en Lorraine[/b], ayant souhaité renoncer à cette charge.[/list]

[list][i]Le 18 de septembre 1460
A la Basilique Saint-André.[/i]


Le Père Aegon,
Chambellan de Bourgogne.

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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Ven 21 Sep - 13:31

Citation :


    Traité de l'Aventin


    Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.

    A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.


    Partie 1 - De la fin des hostilités

    Article 1 : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.

    Article 2 : La démobilisation est proclamée.

    Article 3 : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.


    Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant

    Article 1 : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.

    Article 2 : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.

    Article 3 : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
    - l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
    - une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
    - l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
    - aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé

    Article 4 : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.

    Article 5 : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.

    Article 6 : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.

    Article 7 : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.

    Article 8 : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.

    Article 9 : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.

    Article 10 : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.

    Article 11 : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.


    Partie 3 - De la concorde nationale

    Article 1 : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.

    Article 2 : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.

    Article 3 : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.

    Article 4 : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.

    Article 5 : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.

    Article 6 : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.


    Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne

    Article 1 : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.

    Article 2 : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.


    Partie 5 - De la garantie du présent traité

    Article1 : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.

    Article 2 : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.


    Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage

    Article 1 : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.

    Article 2 : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.

    Article 3 : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.

    Article 4 : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.

    Article 5 : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.

    Article 6 : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.

    Article 7 : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.


    Annexe : Définitions

    Etat : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.

    Intervention militaire : est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.

    Jour franc : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.

    Publicité : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.



    Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.


    Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,

    Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael
    Archidiacre de Rome,
    Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
    Connétable de Rome,
    Archevêque de Rouen.



    Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
    Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.



    Pour la Couronne de France :







    Pour l'Alliance du Ponant :

    Pour la Bretagne: Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France


    Conte de Balmora, Duc de Bretagne


    Pour le Poitou : Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :



    Pour l'Anjou : Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou


    Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou



    Pour l'Artois : Chriss43 , Comte d'Artois






    Pour le Berry :






Code:
[quote][list]

[size=18][b][color=indigo]Traité de l'Aventin[/color][/b][/size]


[i]Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.[/i]

[i]A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.[/i]


[b][u][color=indigo]Partie 1 - De la fin des hostilités [/color][/u][/b]

[b]Article 1[/b] : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.

[b]Article 2[/b] : La démobilisation est proclamée.

[b]Article 3[/b] : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.


[u][b][color=indigo]Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant [/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.

[b]Article 2[/b] : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.

[b]Article 3[/b] : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
- l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
- une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
- l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
- aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé

[b]Article 4[/b] : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.

[b]Article 5[/b] : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.

[b]Article 6[/b] : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.

[b]Article 7[/b] : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des  individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.

[b]Article 8[/b] : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.

[b]Article 9[/b] : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.

[b]Article 10[/b] : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.

[b]Article 11[/b] : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.


[u][b][color=indigo]Partie 3 - De la concorde nationale[/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.

[b]Article 2[/b] : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.
 
[b]Article 3[/b] : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.

[b]Article 4[/b] : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.

[b]Article 5[/b] : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.

[b]Article 6[/b] : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.


[u][b][color=indigo]Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne[/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.

[b]Article 2[/b] : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.


[u][b][color=indigo]Partie 5 - De la garantie du présent traité[/color][/b][/u]

[b]Article1[/b] : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.

[b]Article 2[/b] : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.


[u][b][color=indigo]Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage[/color][/b][/u]

[b]Article 1[/b] : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.

[b]Article 2[/b] : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.

[b]Article 3[/b] : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.

[b]Article 4[/b] : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.

[b]Article 5[/b] : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.

[b]Article 6[/b] : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.

[b]Article 7[/b] : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.


[b][u][color=indigo]Annexe : Définitions [/color][/u][/b]

[b]Etat[/b] : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.

[b]Intervention militaire [/b]: est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.

[b]Jour franc[/b] : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.

[b]Publicité[/b] : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.



[i][b]Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.[/b][/i]


[u][b]Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,[/b][/u]

[b]Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael[/b]
Archidiacre de Rome,
Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
Connétable de Rome,
Archevêque de Rouen.

[img]http://img18.imageshack.us/img18/9062/rehael3.png[/img]

[b]Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, [/b]
Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.
[img]http://novaroma.free.fr/0celje/personnals/yut_v.png[/img]


[u][b]Pour la Couronne de France :[/b][/u]


[img]http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/26/120326023948775091.png[/img]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauroyalvert.png[/img]


[u][b]Pour l'Alliance du Ponant :[/b][/u]

[b]Pour la Bretagne:[/b] Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France
[img]http://img96.imageshack.us/img96/2662/riwanv.png[/img]

Conte de Balmora, Duc de Bretagne
[img]http://img526.imageshack.us/img526/1923/ducbretagnev.png[/img]

[b]Pour le Poitou :[/b] Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :
[url=http://www.casimages.com/img.php?i=120822045138631382.png][img]http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/22/120822045138631382.png[/img][/url]

 
[b]Pour l'Anjou :[/b] Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou
[img]http://i40.servimg.com/u/f40/12/10/36/60/sceaua12.gif[/img]

Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou
[img]http://img856.imageshack.us/img856/4932/sceauvertbonnetaille.gif[/img]

 
[b]Pour l'Artois :[/b] Chriss43 , Comte d'Artois

[img]http://i47.servimg.com/u/f47/12/57/48/30/signat10.gif[/img]

[img]http://img170.imageshack.us/img170/4900/scartoija2skvertpd9.gif[/img]

 
[b]Pour le Berry :[/b]

[url=http://imageshack.us/photo/my-images/571/signaturemine.png/][img]http://img571.imageshack.us/img571/5563/signaturemine.png[/img][/url]


[url=http://imageshack.us/photo/my-images/515/scberryvetu1.gif/][img]http://img515.imageshack.us/img515/1103/scberryvetu1.gif[/img][/url]
[/list][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie   Sam 13 Oct - 22:47

Citation :
        Remise de la charge de Chambellan de Bourgogne




      A tous ceux qui liront ou se feront lire,




        Nous, Aegon de Valyria,
        Prêtre aristotélicien et Chambellan de Bourgogne,


        Annonçons remettre nostre charge de Chambellan de Bourgogne à Sa Grasce le duc Niall de Rivien, et renoncer ainsi à nos prérogatives conséquentes. Cela pour des raisons personnelles, considérant que nous avons rempli la mission qui était la nostre à l'heure de nostre nomination dans les derniers jours du règne du duc François Delamark.


        Ainsi jugeons nous avoir maintenu la cohérence et la continuité de la représentation diplomatique et nous être acquittés de nos devoirs envers les régnants successifs depuis nostre nomination. C'est avec confiance que nous considérons l'avenir de la Basilique Saint-André, siège de l'institution diplomatique du duché de Bourgogne, forte d'un personnel dévoué et compétent qui honore la Bourgogne en dedans comme à l'étranger par ses services.


        Nous conseillons à nostre successeur de maintenir les structures saines et durables dans l'organisation générale de la Basilique Saint-André, et dans la forme de nos traités, établies sous la Chambellance de Sa Grasce la duchesse d'Orléans Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor. Lui conseillons également de porter une attention particulière aux progrès et aux effets de la réforme diplomatique entreprise avec les provinces du Saint-Empire Romain Germanique francophone à l'initiative du Chambellan Arutha de Gisors-Breuil; ainsi que de veiller à la proximité entre nostre pays et ses amis proches, en France et en dehors du Royaume - tout particulièrement avec le duché de Bourbonnais-Auvergne, le duché de Champagne et la Franche-Comté, car ces amis sont les piliers de la sécurité de nos terres et de nos populations, et du rayonnement de la Bourgogne par delà les Royaumes.


        Recommandation avons faites à nostre duc Niall de Rivien pour la nomination de son nouveau Chambellan. Nous prions Sa Grasce de bien vouloir en considérer les motifs avec soin et d'y porter un regard bienveillant, ayant entière confiance dans le caractère, la loyauté et la dévotion de la personne considérée.


        Ajoutons que la remise de nos charges, qui prend effet dès maintenant, ne témoigne pas d'une baisse d'intérêt pour les affaires diplomatiques ou de nostre désir de servir la Bourgogne, et que nous offrons nos services à nostre successeur pour œuvrer sous sa supervision à la représentation de la Bourgogne à l'étranger. Dans l'attente de la nomination d'un nouveau Chambellan, nous continuerons de pourvoir à l'administration générale de la Basilique Saint-André, à fin d'éviter tout inconvénient pénible aux ambassadeurs étrangers.




      Faict à la Basilique Saint-André le 12 d'octobre de l'An de Grasce 1460
      Par le Père Aegon de Valyria, seigneur de Saizerais


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