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 Touraine (Duché de) - Alliance ~ 28.03.1458

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Vaxilart

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MessageSujet: Touraine (Duché de) - Alliance ~ 28.03.1458   Sam 3 Avr - 2:51

Citation :
Traité d'Alliance entre le Duché de Touraine et le Duché de Bourgogne.


    Dieu n’intervint plus dans le monde, laissant Ses enfants vivre et prospérer. Il avait donné à la créature qu’Il n’avait pas nommée la liberté de les tenter pour qu’ils doivent avoir à choisir entre le chemin de la vertu et celui du péché. Etant omniscient, Il savait déjà comment serait leur avenir, mais il voulait que ce soit à eux de faire leurs preuves, sans les juger par avance.
    Le Livre des Vertus, Le Mythe Aristotélicien, la Pré-histoire, Oanylone.



L’homme est libre en ce monde. De notre liberté toutefois, nous veillons à défendre la vertu, le Bien et la Foy. C’est pour nous aider et nous soutenir dans cette tâche difficile qu’est notre idéal aristotélicien et moral, que nous signons en ce jour d’hui l’alliance qui suit.

Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Duc de Bourgogne, et Nous, Hijikata, Duc de Touraine engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

Par les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.
    Article 1 – du droit de contracter
    Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.

    Article 2 – de la non-agression
    Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.

    Article 3 – de la libre circulation
    Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
    Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
    Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
    La loi martiale n'est pas applicable aux ressortissants des provinces signataires sauf décision dûment motivée.

    Article 4 – Du droit d'accostage et du commerce fluvial
    Les provinces signataires s'engagent à favoriser les échanges commerciaux à travers leurs ports reliés par la Loire.
    Les bateaux des deux duchés alliés sont libres de naviguer et d'accoster aux ports des dits duchés, les autorités maritimes devront toutefois prévenir le duché d'arrivée de l'accostage prévu de leurs navires.
    La taxe d'accostage est exemptée pour tous les bateaux battant pavillon officiel de Bourgogne et de Touraine dès lors que le bateau a été déclaré par les autorités maritimes du duché allié.

    Article 5 – de la coopération judiciaire
    Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels.

    Les termes de cette coopération judiciaire seront définis par le traité de coopération judiciaire liant les provinces signataires. Au jour de la signature de ce traité, la coopération judiciaire est régentée par le traité Maathis.

    Article 6 – De l’alliance militaire
    Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaire mettant en péril la sécurité de la Bourgogne ou de la Touraine.

    Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, amirautés, services de sécurité, etc.

    Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.

    Toute demande d’aide devra être au minimum envoyée par courrier officiel au dirigeant de l’autre province signataire.

    Article 7 – de l’entrée en vigueur
    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leur peuple.

    Article 8 – de la validité du traité
    Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul Roy de France, Levan III et sa juste lignée.

    Article 9 – de la dénonciation du présent traité
    La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
    La dénonciation de ce traité en temps de guerre pourrait être perçu comme trahison et entrainer des représailles.


Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.



    Pour la Bourgogne

    Eusaias, Duc de Bourgogne, faict le 26e jour du moys de mars MCDLVIII à la Basilique Saint-André



    Vaxilart de la Mirandole, Chambellan de Bourgogne

    Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
    Là ou ailleurs,



    Pour la Touraine

    Hijikata, Duc de Touraine faict le 26e jour du moys de mars MCDLVIII au château de Tours


    Bitterly de Saint Paterne, Chambellan de Touraine

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