Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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La Basilique gèle le recrutement de diplomates et ne traite plus de candidatures. Ambassadeurs étrangers, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.


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 Franche-Comté - Alliance ~ 20.07.1459 # 04.02.1460 (remplacé)

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Della

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MessageSujet: Franche-Comté - Alliance ~ 20.07.1459 # 04.02.1460 (remplacé)    Jeu 21 Juil - 21:37

Citation :
        Traité d'Alliance entre la Franche-Comté et le Duché de Bourgogne.



      Aristote : "Une véritable amitié se fait entre égaux. Tu es donc l'égal d'un olivier : planté et immobile. Tu survis en marge de la Cité au lieu d'y participer comme le fait tout véritable humain. Je vais donc te laisser prendre racine, adieu !"
      La Vita d’Aristote, premier livre, chapitre douzième – l’Ermite


    C’est à l’image de cet enseignement d’Aristote que nous prenons la plume en ce jour. Car s’il est inhumain pour un homme de vivre en marge de la Cité, il est immoral pour une province de vivre en marge du Monde. L’amitié sincère relie les hommes, comme elle relie nos provinces – liés autant par l’amour réciproque de nos peuples que par la reconnaissance de nos valeurs justes et morales.

    Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne, et Nous, Blancacorvinus, Comtesse Palatine de Bourgogne dit Franche-Comté, engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

    En les articles suivants, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.

    Préambule :

    Le présent traité amende et remplace le traité d'alliance entre la Bourgogne et la Franche-Comté, signé le 15 avril 1456, par Erik de Josselinière et Macricri Adams de Mélincour, respectivement Duc de Bourgogne et Franc-Comtesse.

    Article I – Du droit de contracter

    Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.


    Article II – De la non-agression

    Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.


    Article III – De la libre circulation

    Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
    Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.


    Article IV – De l’alliance militaire

    Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaires mettant en péril la sécurité d'une des deux provinces alliées.

    Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, amirautés, services de sécurité, etc.

    Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.


    Article V – De l’entrée en vigueur

    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leur peuple.


    Article VI – De la validité du traité

    Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon, respectivement, à la Couronne de France ou à la Couronne de Lotharingie.
    Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.


    Article VII – De la dénonciation du présent traité

    La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.



    Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
    Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


    Ratifié le 7 juillet 1459,
    A la Basilique Saint André.


    Pour la Bourgogne,

    Sa Grasce Lenada de Valmont,
    Duchesse de Bourgogne.




    Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
    Chambellan de Bourgogne




    Son Excellence François Delamark,
    Ambassadeur de Bourgogne.



    Ratifié le 20 juillet 1459 à Dole.

    Pour la Franche-Comté,

    Sa Grandeur Blanca Corvinus
    Franc Comtesse


    Son Excellence Imladris Van Ansel
    Chancelier de Franche-Comté

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Arutha

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Nombre de messages : 2480
Localisation : Bourgogne
Poste(s) : Chambellan de Bourgogne
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: Re: Franche-Comté - Alliance ~ 20.07.1459 # 04.02.1460 (remplacé)    Lun 6 Fév - 13:39

Citation :
    En ce quatrième jour de février de l'An de Grasce 1460,

      Souhaitant construire un appareil diplomatique adéquat aux nécessités de la Bourgogne, et prenant acte de l'insuffisance de la méthode diplomatique jusqu'alors observée, la Basilique Saint-André, siège de la diplomatie du duché de Bourgogne, à initié une réforme profonde de l'exercice de sa diplomatie.

      Désormais tous voués aux relations entre provinces elles-mêmes, les diplomates bourguignons verront leur mission changer grandement: plutôt que d’exercer une diplomatie désormais jugée par la Bourgogne trop formalisée et déshumanisée, les relations bourguignonnes, notamment avec la Franche-Comté, ne seront plus menées sur la base de traités.

      Après des discussions préparatoires entre la diplomatie comtoise, représentée par Son Excellence le Chancelier Imladris van Ansel, et la diplomatie bourguignonne, représentée par Leurs Excellences le Chambellan Arutha de Gisors-Breuil, le Vice-Chambellan Aegon, et l'Ambassadeur Péhache, le duché de Bourgogne a la satisfaction et la joie d'annoncer à ses amis franc-comtois, et à toutes les provinces du Royaume de France, la réforme profonde de la diplomatie entre la Bourgogne, et la Franche-Comté.

      De la discussion avec le Chancelier franc-comtois Imladris van Ansel, sont ressortis plusieurs points importants qu'il convient de mettre en lumière.

        Tout d'abord, la Bourgogne n'oublie pas la longue amitié qui l'unit, naturellement, à sa voisine et sœur, la Franche-Comté. Si la réforme bourguignonne de la diplomatie amène à saisir, dans le dialogue permanent, la réalité de relations changeantes, traduisant sur l'instant les sentiments régissant l'amitié entre nos provinces, il ne s'agit aucunement de faire table-rase sur l'antériorité de nos relations précédentes, dont la nature reste.
        Ensuite, si la réforme considérée passe nécessairement par la dénonciation des traités en cours, la Bourgogne affirme néanmoins en conserver l'intention : c'est-à-dire que ce qui était autrefois convenu par traité, le sera toujours par agrément mutuel, dans le cadre d'un dialogue diplomatique permanent. Ainsi en ira-t-il de l'accueil des ambassades, des coopérations judiciaires, et de tout autre coopération qui aurait pu faire l'objet d'une formalisation par traité, et même peut-être au delà.
        Enfin, la Bourgogne souhaite poursuivre et se réjouit de continuer à entretenir des relations d'amitié avec la Franche-Comté, et n'a pas pour désir de rompre avec la continuité de celles-ci ; au contraire, notre amitié mutuelle est amenée à prendre un cours plus organique et sincère. L'amitié entre Bourgogne et Franche-Comté doit continuer, et même prospérer, dans le cadre plus souple et convivial de la nouvelle diplomatie bourguignonne. Ainsi seront amenées à se multiplier les démonstrations d'amitié et de cordialité, à tous niveaux, comme par cette présente déclaration commune.


      En conséquence de quoi, suite aux discussions menées, les traités d'alliance, d'amitié, de coopération judiciaire et portant sur le statut des représentants officiels, signés entre la Bourgogne et la Franche-Comté, sont déclarés nuls dès ce jour.


    Faict en la Basilique Saint-André, sous la direction de Leurs Excellences le Chancelier de Franche-Comté Imladris van Ansel et le Chambellan de Bourgogne Arutha de Gisors-Breuil, en présence de Leurs Excellences l'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté Péhache et du Vice-Chambellan aux provinces francophones d'Empire Aegon.


    Pour la Franche-Comté :
    Le Chancelier de Franche-Comté
    Imladris van Ansel



    Pour la Bourgogne :
    Le Chambellan de Bourgogne,
    Arutha de Gisors-Breuil.



    Le Vice-Chambellan de Bourgogne aux provinces francophones d'Empire


    L'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté
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Franche-Comté - Alliance ~ 20.07.1459 # 04.02.1460 (remplacé)
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