Basilique Saint-André

Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
 
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 Franche-Comté - Traité d'amitié ~ 09.12.1461

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Arutha

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MessageSujet: Franche-Comté - Traité d'amitié ~ 09.12.1461   Lun 6 Fév - 13:44

Citation :

    En ce quatrième jour de février de l'An de Grasce 1460,

      Souhaitant construire un appareil diplomatique adéquat aux nécessités de la Bourgogne, et prenant acte de l'insuffisance de la méthode diplomatique jusqu'alors observée, la Basilique Saint-André, siège de la diplomatie du duché de Bourgogne, à initié une réforme profonde de l'exercice de sa diplomatie.Désormais tous voués aux relations entre provinces elles-mêmes, les diplomates bourguignons verront leur mission changer grandement: plutôt que d’exercer une diplomatie désormais jugée par la Bourgogne trop formalisée et déshumanisée, les relations bourguignonnes, notamment avec la Franche-Comté, ne seront plus menées sur la base de traités.Après des discussions préparatoires entre la diplomatie comtoise, représentée par Son Excellence le Chancelier Imladris van Ansel, et la diplomatie bourguignonne, représentée par Leurs Excellences le Chambellan Arutha de Gisors-Breuil, le Vice-Chambellan Aegon, et l'Ambassadeur Péhache, le duché de Bourgogne a la satisfaction et la joie d'annoncer à ses amis franc-comtois, et à toutes les provinces du Royaume de France, la réforme profonde de la diplomatie entre la Bourgogne, et la Franche-Comté.De la discussion avec le Chancelier franc-comtois Imladris van Ansel, sont ressortis plusieurs points importants qu'il convient de mettre en lumière.  

        Tout d'abord, la Bourgogne n'oublie pas la longue amitié qui l'unit, naturellement, à sa voisine et sœur, la Franche-Comté. Si la réforme bourguignonne de la diplomatie amène à saisir, dans le dialogue permanent, la réalité de relations changeantes, traduisant sur l'instant les sentiments régissant l'amitié entre nos provinces, il ne s'agit aucunement de faire table-rase sur l'antériorité de nos relations précédentes, dont la nature reste.  Ensuite, si la réforme considérée passe nécessairement par la dénonciation des traités en cours, la Bourgogne affirme néanmoins en conserver l'intention : c'est-à-dire que ce qui était autrefois convenu par traité, le sera toujours par agrément mutuel, dans le cadre d'un dialogue diplomatique permanent. Ainsi en ira-t-il de l'accueil des ambassades, des coopérations judiciaires, et de tout autre coopération qui aurait pu faire l'objet d'une formalisation par traité, et même peut-être au delà.  Enfin, la Bourgogne souhaite poursuivre et se réjouit de continuer à entretenir des relations d'amitié avec la Franche-Comté, et n'a pas pour désir de rompre avec la continuité de celles-ci ; au contraire, notre amitié mutuelle est amenée à prendre un cours plus organique et sincère. L'amitié entre Bourgogne et Franche-Comté doit continuer, et même prospérer, dans le cadre plus souple et convivial de la nouvelle diplomatie bourguignonne. Ainsi seront amenées à se multiplier les démonstrations d'amitié et de cordialité, à tous niveaux, comme par cette présente déclaration commune.

      En conséquence de quoi, suite aux discussions menées, les traités d'alliance, d'amitié, de coopération judiciaire et portant sur le statut des représentants officiels, signés entre la Bourgogne et la Franche-Comté, sont déclarés nuls dès ce jour.

    Faict en la Basilique Saint-André, sous la direction de Leurs Excellences le Chancelier de Franche-Comté Imladris van Ansel et le Chambellan de Bourgogne Arutha de Gisors-Breuil, en présence de Leurs Excellences l'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté Péhache et du Vice-Chambellan aux provinces francophones d'Empire Aegon.



    Pour la Franche-Comté :Le Chancelier de Franche-ComtéImladris van AnselPour la Bourgogne :Le Chambellan de Bourgogne,Arutha de Gisors-Breuil.Le Vice-Chambellan de Bourgogne aux provinces francophones d'EmpireL'Ambassadeur de Bourgogne en Franche-Comté

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Cuche
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MessageSujet: Franche-Comté - Traité d'amitié - 09.12.1461   Sam 4 Jan - 17:56

Citation :
TRAITE D'AMITIÉ
entre
le Duché de Bourgogne et la Franche-Comté





Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.

Livre des Vertus, l'Exode.

Dans leur grande sagesse, les Régnants de Bourgogne et de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de Franche-Comté et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Préambule :

Le présent traité amende et remplace le traité d'amitié entre la Bourgogne et la Franche-Comté, signé le 23 mars 1455, par Astérius et Lluna, respectivement Duc de Bourgogne et Franc-Comtesse ainsi que le traité d'amitié signé le 29 juillet 1459, par Armoria de Mortain et Lara von Dumb, respectivement Duchesse de Bourgogne et Franc-Comtesse.


Article I - De l'amitié sincère et de la paix

Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.


Article II - De l'entente commerciale

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider et ce, dans la mesure de leurs moyens.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Des accords commerciaux pourront être conclus, au cas par cas, entre les provinces signataires.


Article III - Des échanges culturels, de la religion et de la science

Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.
En accord avec l'Eglise, il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
Seront également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.


Article IV - Du principe de non-agression

Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes.
Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.

Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.


Article V - De la procédure

Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation, peut être décidée.

La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.


Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Ratifié le 9 décembre 1461,
A la Basilique Saint André.


Pour la Bourgogne,

Sa Grâce Keltica de Chancelley
Duchesse de Bourgogne.






Son Excellence Cuche de Fronsac,
Chambellan de Bourgogne




Pour la Franche Comté,

Sa grandeur Alexandrine de Réaumont-Kado'ch dite Mousseline
Franc Comtesse.




Son Excellence Verania von Dumb,
Chancelière de Franche-Comté




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