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 Rouergue (Comté du) - Coopération Economique - 21.06.1461

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Cuche
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MessageSujet: Rouergue (Comté du) - Coopération Economique - 21.06.1461   Mar 2 Juil - 10:20


Citation :



Traité de Collaboration Economique
entre le Duché de Bourgogne et le Comté de Rouergue.




Nous, les hautes autorités Comtales et Ducales du Rouergue et de la Bourgogne fortes de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples. Conscients de l’importance d’entretenir des relations commerciales cordiales, avons décidé le traité suivant :



Art. 1 : Le comté du Rouergue et le Duché de Bourgogne se reconnaissent mutuellement comme partenaires commerciaux privilégiés et s’engagent à se communiquer par le biais de leurs Commissaires au Commerce respectifs les offres et les demandes dont-ils pourraient faire l’objet.

Art. 2 : Le comté du Rouergue et le Duché de Bourgogne s’engagent à apporter sécurité et assistance à leurs marchands ambulants respectifs dans le cadre des missions qui leurs sont confiées par l'un ou l'autre.



Art. 3:Dans le cadre du présent traité les armées du Rouergue et de la Bourgogne se devront de ne point toucher aux dits marchands. Cependant, s'il advenait qu'un marchand Ambulant soit blessé par une armée du fait qu'un membre de son groupe/lance soit listé. Le remboursement des pertes sera à la charge du Marchand Ambulant. De plus, dans le cas d’un brigandage, justice devra être faite par l’autorité concernée sur le territoire duquel auront eu lieu les faits ou en application d'un traité judiciaire valide et pouvant exister entre nos deux contrées, ceci jusqu’à la réparation du larcin par jugement en cas de procès à l'encontre du ou des brigands.

Art. 4: Le comté du Rouergue et le Duché de Bourgogne par le biais de leur Conseil Ducal et comtal s’engagent à faciliter l’entrée des marchands ambulants de la Bourgogne et du Rouergue sur leur territoire respectif en leur envoyant un laissez-passer (s’il est nécessaire en fonction de l’état des frontières) dès leur noms connus et ce, avant le début de la mission commerciale. De plus, les douaniers du Rouergue et de la Bourgogne devront être mis au courant afin de ne point envoyer de courriers superflus.


Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à abrogation pour partie ou en totalité et éventuellement ré-écriture des présents accords ou résiliation par l'une ou l'autre des parties après accord commun à défaut d'être reconnu caduque.

Pour la Bourgogne

Le vingt-et-unième jour du mois de juin de l'An de Grasce 1461.

Duc de Bourgogne
Crézus de Montestier,




Témoin pour le Duché de Bourgogne,
Cuche de Fronsac
Chambellan de Bourgogne




Pour le Rouergue
Rodez, le XXIXe jour de juin

Alberic de Marsac
Comte du Rouergue




Témoins pour le Comté de Rouergue

Chambellan
Cleopatre dePayns





Consul de la Région Centre pour le Rouergue






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