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 Champagne (Duché de) - Coopération douanière et policière - 7 juillet 1461

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Cuche
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MessageSujet: Champagne (Duché de) - Coopération douanière et policière - 7 juillet 1461   Mar 9 Juil - 16:51

Citation :

Traité de Coopération douanière et policière entre les duchés de Champagne et de Bourgogne


Préambule :

Nous, les hautes autorités ducales de Champagne, la Duchesse Poppa d'Orée,
Nous, les hautes autorités ducales de Bourgogne, le Duc Crezus de Montestier ,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples,
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,
Conscients que les déplacements nombreux des fauteurs de troubles aux abords des frontières de nos duchés, que ces abords sont sujets à des actes de brigandage à répétition, que la communication entre les pôles sécurité de Champagne et de Bourgogne rendrait plus efficace le travail de la justice,
Et forts de notre conviction de lutter contre le brigandage,

Avons décidé de créer une coopération douanière et policière unique, autour des villes de Dijon, de Langres, de Joinville et d'Argonne, de Troyes, Conflans et Tonnerre.


Article I – Du champ d'application

1.1 La coopération douanière et policière unique régira les villes champenoises d'Argonne, Langres, Troyes et Conflans-les-Sens ainsi que les villes bourguignonnes de  Joinville, Dijon  et Tonnerre.
1.2 Les nœuds entre Conflans et Troyes, Conflans/Troyes/ Tonnerre sont aussi concernés par ce traité.

Article II – Des moyens humains et logistiques

2.1 Le connétable et le prévôt de chaque province s'engagent à déposer dans un bureau commun aux postes frontières (* ouverture d'un topic dans le forum secondaire), chaque jour, les douanes et les rapports maréchaussée des villes citées dans l'Article I.
2.2  Le responsable sécurité de Champagne et de Bourgogne auront droit d'accès à ce bureau commun, tout comme les régnants respectifs.
2.3 Lors de procès, ces rapports pourront être utilisés pour étayer les réquisitoires des procureurs de Champagne et de Bourgogne.

Article III – Des compétences

Alinea 1 : de la Prévôté

1.1 Les prévôts champenois et bourguignon s'engagent à respecter le présent traité en déposant,  quotidiennement, les rapports de maréchaussée concernant les villes mentionnées dans l'Article I.
1.2 Les prévôts champenois et bourguignon s'engagent à notifier la présence des individus recensés sur liste rouge ou noire de leur duché respectif.
1.3 Les responsables sécurité champenois et bourguignons sont habilités à informer et conseiller les prévôts afin que ces derniers puissent organiser de manière adaptée les défenses intérieures de leur duché.

Alinea 2 : de la Connétablie

2.1 Les connétables champenois et bourguignon s'engagent à respecter le présent traité en déposant,  quotidiennement, les rapports douaniers concernant les villes mentionnées dans l'Article I.

Alinea 3 : des Capitaines

3.1 Le Capitaine Royal de Champagne et son homologue bourguignon sont habilités à posséder les accès au bureau commun en vertu des clauses du présent traité concernant la sécurité frontalière.


Article IV – De la valeur du présent traité

3.1 Le présent traité entre en vigueur dès la signature des Hautes autorités contractantes.
3.2 Le présent traité peut être suspendu à tout moment. Cette suspension doit être notifiée par le Duché souhaitant cette dernière par la publication d'un communiqué en gargote de l'autre partie.
3.3 Le présent traité peut être annulé à tout moment. Ce retrait doit être notifié par le Duché souhaitant l'annulation par la publication d'un communiqué en gargote de l'autre partie.

Signé au Castel de Ratafia, en la ville de Reims le septième jour du mois de Juillet de l'an mil quatre cent soixante et un

Au nom de la Champagne



Duchesse de Champagne



le Chambellan de Champagne



Le Prévôt de Champagne

Misslutine

Le Commissaire aux mines et Connétable de Champagne par intérim




Le Capitaine Royal de Champagne




Au nom de la Bourgogne


Le Duc de Bourgogne




Le Chambellan de Bourgogne



Le Prévôt de Bourgogne


Le Connétable de Bourgogne



Le Capitaine de Bourgogne

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