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 Traité d'amitié et d'entente commerciale entre le Duché de Bourgogne et le Duché de Normandie

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Gannicus



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Date d'inscription : 19/05/2016

MessageSujet: Traité d'amitié et d'entente commerciale entre le Duché de Bourgogne et le Duché de Normandie   Ven 14 Oct - 18:09

Citation :

Traité d'amitié et d'entente commerciale entre le Duché de Bourgogne et le Duché de Normandie.


       Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.
       Livre des Vertus, l'Exode.


   Dans leur grande sagesse, les Régnants de Bourgogne et de Normandie ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie leurs peuples, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

   Article 1 : De l'amitié et de la paix
   Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

   Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

 Article 2 : De l'entente commerciale
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon leur moyen.
En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider et ce, dans la mesure de leurs moyens.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Des accords commerciaux pourront être conclus, au cas par cas, entre les provinces signataires.


  Article 3 - Des échanges culturels, et de la science
Art. 3.1 des échanges culturels
Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Ces initiatives seront à discuter entre les instances régissant les manifestations culturelles et festives ou à défaut avec le corps diplomatique. Dans ce dernier cas, le corps diplomatique se fera le porte-parole des conseils respectifs, ou des mairies qui en font la demande, pour arriver à la réalisation des manifestations

Parmi les échange culturel et festifs pourront être organisé suivant les moyens de chaque province :

  • Une fête commune pour célébrer l'art de la fermentation. Ce festival du raisin et de la pomme, fruit respectivement symbolique du vin et du calvados débutera en novembre.
  • Des match de soule amicaux, joutes et divers concours pour permettre aux deux provinces de se mesurer dans un esprit amical et festifs
  • Une fête commune pour célébrer la navigation, qu’elle soit maritime ou fluviale.




Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.

Art. 3.2 des échanges scientifiques

Seront également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.

Seront également étudiées des possibilités d’échange dans le domaine médicales, privilégiées par la coopération entre les médecins des parties contractantes, selon leurs moyens et leurs possibilités. Ces échanges seront à discuter entre les médecins avec l’aide ou par l’intermédiaire du corps diplomatique.


Article 4 : Des clauses du traité
Art. 4-1 : Du respect des clauses
Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité.
Le présent traité fut signé en totale liberté. Ainsi les diverses parties contractantes reconnaissent engager leur province à respecter les différents articles ci-présents. Cet engagement est atemporel et ne cesse pas avec les changements de dirigeant.

Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Le non-respect d'un ou plusieurs articles par une partie contractante permet à la partie lésée de notifier officiellement une mise en demeure à respecter le présent traité.
Dans le cas où la mise en demeure ne fait suite à aucune action correctrice, visible par l'autre partie, permettant de revenir dans le cadre de ce traité, et ce avant quinze (15) jours, la partie lésée peut déclarer le présent traité caduc.

Art. 4-2 : de l’évolution du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité, ou partiellement, peut être décidée.

a. La réécriture et la mise à jour du présent traité pour des besoins légaux ou pour mieux répondre aux besoins, doivent être en respect avec les valeurs en préambule. Dans le cas contraire, un nouveau traité devra abroger l'actuel.
b. Le présent traité peut être révisé sur consentement mutuel de la Bourgogne et la Normandie.
c. Chacune des parties signataires, Bourgogne, Normandie ou le Premier Secrétaire d'État peut demander que le présent traité soit mis en conformité avec la loi royale. Les parties s'engagent à réfléchir à une solution avant de prononcer le présent traité caduc et ce dans un délai de trente (30) jours.
d. Dans tous les cas, le processus d'amélioration devra suivre le même chemin qu'un traité ordinaire.

Art. 4-3 : de la fin du traité
Le présent traité peut être dénoncé unilatéralement. La partie dénonçant doit faire connaitre sa volonté par voie officielle diplomatique. Le présent traité sera réputé nul une fois l'autre partie dûment avertie et dès la publication officielle en gargote de la région le dénonçant.

Le présent traité est réputé nul sur volonté royale, et après notification officielle aux Provinces. La Normandie étant terre du Roy. Par ailleurs, faisant partie du domaine Royale, toute nuisance envers l'une de ces provinces entraine la nullité du présent traité de facto.


Le présent acte prendra valeur effective dès que les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Rédigé & scellé le 5ième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLXIII, Modifié & scellé le 30éme jours de septembre 1464








Gannicus
Chambellan de Bourgogne



Chambellan pro tempores de Normandie




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