Basilique Saint-André

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 [Avril 1465] Traité de Paix France-Empire

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Emyle
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MessageSujet: [Avril 1465] Traité de Paix France-Empire   Lun 10 Avr - 14:22

Citation :



    En ce jour béni & glorieux du cinquième jour d'avril mille quatre cent soixante-cinq, Nous, Lafa de Bussac, reine de France, & Nous, Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy, empereur du Saint-Empire romain germanique, déclarons clore la guerre ayant opposé au printemps & à l'été mille quatre cent soixante-trois Nos deux États, soit le royaume de France & le Saint-Empire romain germanique & instituer la paix entre eux. & à la fin de ne pas voir se répéter un conflit armé ayant éclaté à rebours de Notre amitié & de Notre alliance séculaires & d'empêcher que d'éventuels futurs désaccords ne débouchent une guerre, Nous avons décidé & ordonné, décidons & ordonnons la conclusion du présent traité de paix.


    Des engagements pour la paix

    I. Premièrement, Sa Majesté le roi de France & Sa Majesté l'empereur sont les garants de la paix devant le Très-Haut & leurs sujets & s'engagent à la tenir, garder & observer perpétuellement.

    II. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire abandonnent toute prétention quant à des réparations liées à la guerre & refusent ainsi tant de solliciter que de verser des compensations.

    III. Item, la Couronne de France s’engage à ne pas faire ingérence en Empire. Ainsi :
    - nul soutien de quelque nature que ce soit ne sera apporté à une province impériale sécessionniste ou à un royaume impérial sécessionniste;
    - nulle annexion ou nul rattachement d’une province impériale ou d'un royaume impérial ne sera mené;
    - nulle allégeance d’une province impériale sécessionniste ou d'un royaume impérial sécessionniste à la Couronne de France ne sera organisée & reçue, idem pour un hommage au roi de France;
    - nulle indépendance d’une province impériale ou d'un royaume impérial ne sera reconnue à moins qu’elle l’ait été préalablement par le Saint-Empire.

    IV. Item, le Saint-Empire s’engage réciproquement à ne pas faire ingérence en royaume de France. Ainsi :
    - nul soutien de quelque nature que ce soit ne sera apporté à une province française sécessionniste, qu’elle soit royale ou vassale;
    - nulle annexion ou nul rattachement d’une province française ne sera mené;
    - nulle allégeance d’une province française sécessionniste au Saint-Empire ne sera organisée & reçue, idem pour un hommage à l’Empereur;
    - nulle indépendance d’une province française ne sera reconnue à moins qu’elle l’ait été préalablement par la Couronne de France.

    V. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire s’engagent à abroger tout texte allant en contradiction avec les points III & IV & à ne pas en promulguer d'autres ultérieurement.
    Ainsi, par une annonce donnée le huit mars mille quatre cent soixante-quatre, la Couronne de France, par la voix de son porteur Sa Majesté le roi Lanfeust de Troy, a réglé un sort à la Lorraine française; lequel Saint-Empire, par la voix de Sa Majesté impériale l'empereur Alberto Decimo Bentivoglio, a fait de même pour ce qui est de l'Anjou, l'Artois, du Béarn & du Berry, dans une première annonce du vingt-sept mai mille quatre cent soixante-quatre & dans une seconde prise le lendemain.

    VI. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire ont reconnu des revendications mutuelles sur le Bar, le Brabant, le Hainaut & la Zélande & se sont engagés à définir une première délimitation des territoires concernés. A été pour ce faire institué un comité héraldique restreint regroupant souverains & délégués des deux pays, ledit comité s'étant placé & réuni sous le signe du dialogue & du respect des savoir-faire des hérauderies royale & impériale.

    VII. Item, des réunions de travail ont eu lieu afin d’une part de définir un tracé précis de la frontière partageant le royaume de France & le Saint-Empire & d’autre part de déterminer les mouvances des fiefs frontaliers. À cette fin, des comités héraldiques étendus ont été mis en place. Le fruit de ces réunions a été approuvé selon les procédures locales respectives & fait l'objet d'une convention dédiée adjointe au présent traité-cadre.


    De la portée de la paix

    VIII. Item, ledit traité engage l'entièreté du Saint-Empire romain germanique & par le truchement de la Couronne de France, l'entièreté du royaume français.

    IX. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire romain germanique se reconnaissent mutuellement la qualité d'état souverain, indivisible & inaliénable & conséquemment, reconnaissent réciproquement leurs lois, coutumes, autorité & organisation.

    X. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire reconnaissent leurs noblesses respectives & la validité des actes émis par leurs hérauderies particulières, & ce d'une part dans le respect des lois impériales & royales les organisant & d'autre part le présent traité conclu entre lesdits couronne & empire.

    XI. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire renoncent pour le présent & à l’avenir à prendre les armes l’une contre l’autre & réciproquement.

    XII. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire forment le vœu que la paix ainsi établie ne se limite pas à un pacte mutuel de non-agression & de non-ingérence, mais que des ponts soient jetés en divers domaines – économique & commercial, culturel, héraldique & nobiliaire, etc., dans le respect des lois royales & impériales & de l’organisation provinciale de chaque État.

    XIII. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire s’engagent pareillement à mettre en place une collaboration efficace & réelle en matière de forces armées, de lutte contre le brigandage & la piraterie.

    XIV. Item, sont conséquemment réputées nulles les conventions existantes & à venir passées avec une organisation ou un individu à visée malfaisante par l'un des signataires ou l'une des provinces en mouvant; laquelle malfaisance se définit par les menées hostiles visant à nuire à l'intégrité des personnes, propriétés, villes ou provinces & installations liées ou à s'enrichir à leur détriment.

    XV. Item, afin de satisfaire cette volonté de coopération renforcée en tous domaines sera mis en place un organe dédié à sa réalisation concrète.


    Du symbole de la paix

    XVI. Item, la paix ainsi arrêtée se verra célébrée au cours d'une cérémonie commune, laquelle cérémonie sera renouvelée en cas de changement de roi ou d'empereur, à ce que Dieu ne plaise, & se tiendra en un lieu frontalier, choisi pour ce qu'il représente pour les deux pays.
    & le jour dit, les souverains s'avanceront seuls à la frontière, l'un vers l'autre, en partant de leurs territoires respectifs. Ils effectueront le même nombre de pas & se retrouveront à cette frontière où aura été déposée une copie du présent traité de paix. Une fois rejoints par des témoins qu'ils auront choisis, ils s’engageront solennellement sur le Livre des Vertus à respecter ledit traité, à agir pour que leurs vassaux & sujets fassent de même & à toujours œuvrer pour la paix, la concorde & l'amitié entre leurs deux pays. Ce serment réciproque sera énoncé par chacun des régnants en français de Paris & en lingua franca impériale. Les souverains scelleront le serment ainsi prêté d'un baiser de paix & par la remise d'un présent à son homologue. Enfin, pourront éventuellement se tenir des réjouissances organisées & financées en commun, selon la volonté préalablement émise par les monarques.


    De la perpétuité & de la validité de la paix

    XVII. Item, la paix est par principe perpétuelle.

    XVIII. Item, ladite paix prend effet à promulgation du traité l'établissant par les signataires.

    XIX. Item, ledit traité engage lesdits signataires & leurs peuples.

    XX. Item, il est établi & publié en français de Paris, la traduction en lingua franca & les langues officielles impériales devant faire l'objet d'une validation commune avant toute publicité.

    XXI. Item, ce traité est réputé imprescriptible. Il pourra néanmoins être renégocié & pour ce faire, une réunion devra être organisée par le signataire demandeur. Une pareille réunion sera automatiquement organisée en cas de violation de l'une ou des clauses dudit traité par un des signataires, afin de prévenir tout risque de recours aux armes, ou en cas d’agression.

    XXII. Item, ce traité peut ainsi être dénoncé unilatéralement par l'une des parties, ladite dénonciation prenant effet à sa publicité. Dans l'esprit de la préservation de la paix, une réunion sera convoquée dans la semaine suivant la dénonciation afin que les parties puissent retrouver la voie de la concorde.

    XXIII. Item, en cas de violation du présent traité, les effets continueront à courir jusqu'à décision concertée des signataires.



    En foi de quoi, afin que ce soit chose stable & ferme à toujours, ce présent traité par nous fait & passé & donné le cinquième jour d'avril mille quatre cent soixante-cinq :

    Nous, Lafa de Bussac, reine de France, avons signé de notre main & y fait mettre & apposer notre sceau.



    Nous, Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy, empereur du Saint-Empire romain germanique, avons signé de notre main & y fait mettre & apposer notre sceau.




    Lequel traité a été pourparlé en présence & avec le concours de :

    Agnès de Saint-Just, Pair & Grand Maître de France,



    Ingeburge Malzac d'Euphor, Pair de France & Primus inter pares,



    Ruggero Cesare von Frundsberg, Chancelier Impérial,



    Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Ministre de la Justice de l'Empire,



Citation :



    Glossaire

    Citation :

      Les signataires sont la Couronne de France & le Saint-Empire romain germanique, incarnés par leurs souverains.

      Par convention, il est entendu par « roi de France » le titulaire de la Couronne de France, qu'il soit homme ou femme.
      De la même manière, il est convenu qu'« empereur » désigne indistinctement le dirigeant du Saint-Empire, qu'il soit homme ou femme.

      La Couronne de France est le symbole de l'autorité royale, perpétuelle & pérenne; elle détient le Domaine royal & a autorité sur l’ensemble du royaume de France.

      Une province française est dite royale en ce qu'elle meut du Domaine royal; une province française est dite vassale en ce qu'elle est liée par un serment d'allégeance à la Couronne de France.

      La lingua franca est une langue commune imposée à un pays où sont parlés divers langages. La lingua franca impériale instaurée par la Magna Carta du Saint-Empire est l'anglais.

    Déclaration royale réglant le sort de la Lorraine française

    Citation :

      Lanfeust de Troy, Par la Grâce de Dieu, Roy de France,



      A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
      Salut,



      Le statut du duché de Lorraine constituait l'un des points de négociations avec l'Empire. Dans le cadre des discussions et en respect de Notre engagement, Nous faisons savoir que Nous avons demandé l'ouverture de la procédure de modification de l'article 1.1.3 de la Grande Charte du Royaume de France relatif à l'étendue du royaume de France.

      Les Grands Feudataires du royaume de France ont ainsi été consultés par un vote et ceux-ci ont approuvé par douze voix pour, zéro contre et quatre abstentions le retrait de la Lorraine de la liste des provinces constitutives de notre royaume. Ainsi Nous réformons la Grande Charte :

        Article 1.1.3 : Les frontières naturelles du Royaume de France courent au Septentrion le long des côtes de la Mer du Nord et de la Manche des Flandres jusque sur la bordure du Grand Duché de Bretagne ; à l'Occident tout le long de la côte Atlantique du Poitou jusqu'à la Gascogne. Au sud, il s'appuie sur le massif des Pyrénées et la Méditerranée jusqu'aux rives occidentales du Rhône. Enfin, au levant au voisinage de l'Empire, le Royaume de France s'étend jusqu'en Flandres.

        Le Royaume de France est ainsi formé par les provinces d'Alençon (Domaine royal), d'Anjou, d'Armagnac et Comminges, d'Artois, du Béarn, du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne, de Champagne (Domaine royal), des Flandres, de Gascogne, de Guyenne, de l'île-de-France (Domaine royal), du Languedoc, du Limousin et Marche, de Lorraine, du Lyonnais-Dauphiné, du Maine (Domaine royal), de Normandie (Domaine royal), du Périgord-Angoumois, du Poitou, d'Orléans (Domaine royal), du Rouergue, de Toulouse et de Touraine.


      en :

        Article 1.1.3 : Les frontières naturelles du Royaume de France courent au Septentrion le long des côtes de la Mer du Nord et de la Manche des Flandres jusque sur la bordure du Grand Duché de Bretagne ; à l'Occident tout le long de la côte Atlantique du Poitou jusqu'à la Gascogne. Au sud, il s'appuie sur le massif des Pyrénées et la Méditerranée jusqu'aux rives occidentales du Rhône. Enfin, au levant au voisinage de l'Empire, le Royaume de France s'étend jusqu'en Flandres.

        Le Royaume de France est ainsi formé par les provinces d'Alençon (Domaine royal), d'Anjou, d'Armagnac et Comminges, d'Artois, du Béarn, du Berry, du Bourbonnais-Auvergne, de Bourgogne, de Champagne (Domaine royal), des Flandres, de Gascogne, de Guyenne, de l'île-de-France (Domaine royal), du Languedoc, du Limousin et Marche, du Lyonnais-Dauphiné, du Maine (Domaine royal), de Normandie (Domaine royal), du Périgord-Angoumois, du Poitou, d'Orléans (Domaine royal), du Rouergue, de Toulouse et de Touraine.


      De plus, Nous annonçons l'abrogation des textes suivants :

        - Déclaration royale du 27 mai 1463, accord préalable au rattachement de la Lorraine.
        - Déclaration royale du 16 juin 1463, allégeance & rattachement de la Lorraine.
        - Déclaration royale du 22 juin 1463, entre autres précisions sur la noblesse lorraine.
        - Traité de la Mirifique & de l'Aigle, non daté, publié le 26 juin 1463, rattachement de la Lorraine au royaume de France.
        - Déclaration de Montjoie du 12 septembre 1463, précisions sur le statut héraldique de la Lorraine.



      Par le Peuple et pour le Peuple.


      Ecrit et scellé le huitième jour de mars de l'an mil quatre cent soixante quatre.





    Abrogation du traité impérial d'amitié signé avec l'Artois
    Citation :



    Annulation du Traité d'Amitié avec Artois

    Nous, Alberto Decimo Bentivoglio, Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ par la grâce de Dieu et du peuple,

    À Albroc, Comte d'Artois,
    À tous ceux qui vont lire ou entendre la présente annonce,



    Suite à l'annonce signée ce jour même, le 21ème jour de Mai de l'an du Seigneur MCDLXIV,
    Nous annonçons l'annulation du Traité d'Amitié et d'Alliance entre le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et le Comté d'Artois, signé dans le Palais Impérial de Strasbourg le 30 Août de l'an de Grace MCDLXIII.
    Cependant, Nous invitons le Comte d'Artois et sa Délégation Diplomatique à Nous rejoindre dans le Palais Impérial de Strasbourg pour discuter un nouveau traité qui respectera les conditions déterminées par les négociations de paix avec la France.

    De notre côté il y a un grand respect pour Artois, comme démontré avec le mutuel appareil militaire au cours des derniers mois, donc il y a une intention de signer un nouveau traité qui ne va pas en conflit avec les dispositions dans les négociations de paix.

    Pour un meilleur Empire.

    Rédigé dans le palais impérial de Strasbourg le 27ème jour de Mai de l'an de Grâce 1464


    Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ




    Ruggero Cesare von Frundsberg
    Chancelier du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ



    Abrogation du décret impérial reconnaissant la souveraineté de l'Anjou, de l'Artois, du Béarn & du Berry
    Citation :



    Annulation du décret impérial sur les provinces françaises

    Nous, Alberto Decimo Bentivoglio, Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ par la grâce de Dieu et du peuple,

    À Sa Majesté, Lanfeust de Troy, Roi de France
    À la Duchesse d'Anjou,
    Au Comte d'Artois,
    Au Comte de Béarn,
    Au Duc de Berry,
    À tous les citoyens du Sacrum Romanorum Imperium,
    À tous ceux qui vont lire ou entendre le présente acte,



    Dans le cadre des négociations avec la France, Nous avons convenu de procéder à l'annulation du décret impérial du 18 Juin 1463 sur les provinces Françaises d'Anjou, Artois, Béarn et Berry où le Dernier Empereur Hadrien avait "officiellement reconnu comme états souverains les duchés et les comtés d'Artois, Anjou, Béarn et Berry".

    Comme Nous n'apprécierions pas aucun royaume qui reconnaîtrait une de Nos provinces comme indépendant alors que Nous n'avons pas, Nous ne voulons pas faire la même chose en France. Par conséquent, Nous avons décidé d'abroger l'ancien décret impérial et rétablir la non-ingérence habituelle de l'Empire.

    Pour un meilleur Empire


    Signé et scellé à Strasbourg le 27ème jour de Mai de l'an du Seigneur 1464,


    Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ


    Institution d'un comité héraldique
    Citation :


    MISE EN PLACE D'UN COMITÉ HÉRALDIQUE


    Dans le cadre de la signature du traité de Paix entre le Royaume de France et le Saint Empire, les deux parties se sont accordées sur l'intégration de certains aspects héraldiques dans le futur traité.

    Aussi, le Royaume de France et le Saint Empire ont souhaité créer un comité héraldique restreint afin de pouvoir intégrer les deux points suivants au projet de traité de paix :
    • Un tracé général de la frontière franco-impériale convenu jusqu'à établissement d'un traité héraldique frontalier distinct et précis.
    • Une délimitation générale des frontières des régions litigieuses du Hainaut, du Zeeland et du Bar.


    Le comité héraldique chargé de travailler à ces deux points est composé des Souverains du Royaume de France et du Saint Empire, du Roy d'Armes Royal et du Roy d'Armes Impérial, du Grand Ambassadeur de France et du Chancelier du Saint Empire Romain, de deux hérauts d'armes royaux et de deux héraut d'armes impériaux.

      Pour le Royaume de France :
      • Sa Majesté Lanfeust de Troy, Roy de France. [Lanfeust86]
      • Son Altesse Royale Agnès de Saint Just, dicte Montjoye, Roy d'Armes de France. [Gnia]
      • Son Excellence Hersent d'Ar Sparfel, Grand Ambassadeur Royal de France. [Hersent]
      • Son Altesse Perrinne Giffard de Gisors-Breuil, Héraut Honoris Causa. [Perrinne]
      • Dame Cleopatre Depayns, dicte Rouergue, Maréchal d'Armes de France. [Cleopatre2]


      Pour le Saint Empire :
      • Sa Majesté Impériale Alberto Decimo Bentivoglio [Pusu92]
      • Son Excellence Badak de Isthar van Mesmerenberg, Roy d'Armes Impérial [Badak]
      • Son Excellence Ruggero Cesare von Frundsberg, Chancelier Impérial [Caesar94]
      • Son Excellence Idril de Sparte de la Fiole Ebréchée, Héraut Impérial [Idril_de_sparte]
      • Son Excellence Elvyna von Riddermark,Héraut Impérial [Elvyna]



    Signé et Scellé à Strasbourg Le 24ème jours de Mai de l’an 1464,

    Pour le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ


    Empereur du Glorieux Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ



    Pour le Royaume de France




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Emyle
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MessageSujet: Re: [Avril 1465] Traité de Paix France-Empire   Lun 10 Avr - 14:25

Paix de Mercure : traité frontalier liant le Royaume de France et le Saint Empire Romain Germanique
(à compléter)
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MessageSujet: Re: [Avril 1465] Traité de Paix France-Empire   Lun 10 Avr - 14:25

Citation :



    Cette série de vignettes donnent une représentation de la frontière franco-impériale. Elle comporte une carte générale & plusieurs cartes par zone.


    A. Tracé général




    B. Flandre, Zélande & Brabant (confere II.1, II.2, II.3)




    C. Hainaut & Champagne (confere II.4, II.5, II.6)




    D. Champagne & Lorraine (confere II.7, II.Cool




    E. Champagne, Lorraine & Franche-Comté (confere II.9, II.10)




    F. Bourgogne, Lorraine & Franche-Comté (confere II.10, II.11, II.12)




    G. Bourgogne, Lyonnais & Dauphiné, Franche-Comté, Savoie (confere II.12, II.13)




    H. Bourgogne, Lyonnais & Dauphiné, Franche-Comté, Savoie (confere II.13, II.14)




    I. Lyonnais & Dauphiné, Savoie (confere II.14, II.15, II.16)


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Emyle
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MessageSujet: Re: [Avril 1465] Traité de Paix France-Empire   Lun 10 Avr - 14:26

Citation :



    Soucieux de rendre tangible la paix perpétuelle de Strasbourg & estimant que cet impératif passe par des partenariats en diverses matières, pour ce qui est du domaine maritime, Nous, Lafa de Bussac, reine de France, & Nous, Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy, empereur du Saint-Empire romain germanique, avons décidé la présente coopération.


    Des eaux françaises & impériales

    I. Premièrement, la Couronne de France est souveraine en ses eaux. Cela s'entend par tous les cours d'eau sillonnant le royaume & la zone maritime s’étendant jusqu’à six milles nautiques de ses littoraux.

    II. Item, le Saint-Empire romain germanique est souverain en ses eaux. Cela s'entend par tous les cours d'eau sillonnant le royaume & la zone maritime s'étendant jusqu'à quatre mille nautiques de ses littoraux.

    III. Item, la frontière maritime que partagent royaume & empire débute entre Meersel-Dreef en Flandre & Dongen en Zélande.
    L'étendue d'eau correspondant aux coordonnées nautiques (x=132; y=142), (x=133; y=143), (x=134; y=144), (x=135; y=145), (x=136; y=145), (x=137; y=145) ainsi que la zone maritime au sud desdites coordonnées relèvent de l'autorité du royaume de France.
    L'étendue d'eau correspondant aux coordonnées nautiques x=133; y=142), (x=134; y=143), (x=135; y=144), (x=136; 144), (x=137; y=144), (x=138; y=144) ainsi que la zone maritime au nord desdites coordonnées relèvent de l'autorité du Saint-Empire.

    IV. Item, la frontière rhodanienne est délimitée par celle, terrestre, entre le duché de Savoie & le duché du Lyonnais-Dauphiné, soit la ligne allant des coordonnées nautiques (x=144; y=189) à (x=143; y=189). La définition d'accords permanents de passage sur le Rhône fera l'objet d'une convention particulière ultérieure.


    De la coopération maritime & fluviale

    V. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire romain germanique déclarent établir une coopération sur les eaux, que ce soit celles qu'ils administrent, ou en dehors, dans le cadre de missions préalablement définies.

    VI. Item, ladite couronne & ledit empire promettent de respecter les lois de leur allié en matière de navigation, d'accostage & de mouillage, qu'elles soient nationales ou provinciales.

    VII. Item, ils s'engagent à ne pas attaquer les intérêts maritimes & fluviaux de leur allié, soit d'une part les ports & installations, d'autre part les navires qu'ils soient nationaux ou provinciaux, militaires ou civils, commerciaux ou d'agrément.

    VIII. Item, cet engagement de non-agression vaut pour les provinces vassales faisant allégeance à la Couronne de France & au Saint-Empire, lesdites provinces & leurs nefs se voyant exclues de la protection de l'état dont elles relèvent en cas de violation dudit engagement.

    IX. Item, dans le cas particulier du Rhône, le droit d'action contre un navire suspecté de dangerosité ne peut être exercé qu'après autorisation de l'autorité dont la zone & son contrôle relèvent.

    X. Item, la Couronne de France & le Saint-Empire s'entendent pour définir par piraterie les attaques menées contre un navire, une flotte ou un port, & ce en dehors de tout contexte de guerre & dans le seul but de s'enrichir ou de nuire.

    XI. Item, lesdits couronne & empire s'accordent pour définir par pirates les individus, équipages & nefs dont il est prouvé qu'ils s'adonnent à la piraterie.

    XII. Item, la même coopération se traduit d'une part par un échange d'informations & l'établissement d'une liste commune de recensement des pirates; laquelle liste ne sera composée & modifiée qu'avec présentation de preuves & sera régulièrement tenue à jour.

    XIII. Item, ladite coopération se concrétise par des missions communes, préalablement définies & arrêtées par l'Amiral de France & l'Amiral du Saint-Empire.

    XIV. Item, laquelle coopération, en cas d'attaque subie par l'un des deux alliés, se fait dans la limite des moyens & des possibilités de l'autre.

    XV. Item, toute action commune menée par la Couronne de France & ses alliés d'une part & le Saint-Empire & ses alliés d'autre part, ne pourra être reprochée ultérieurement à l'un ou l'autre des participants par l'un ou l'autre des cosignataires.


    De la prise d'effet & de ses conséquences

    XVI. Item, le présent traité vaut pour l'avenir, à compter de sa promulgation.

    XVII. Item, conséquemment les individus, équipages & navires alliés au Saint-Empire & déclarés pirates par la Couronne de France sont amnistiés & retirés de la liste des Pirates établie pour le royaume de France, ledit empire s'assurant de ce que lesdits individus, équipages & navires s'engagent à ne plus nuire aux intérêts maritimes & fluviaux de ladite couronne.

    XVIII. Item, réciproquement les individus, équipages & navires alliés à la Couronne de France & déclarés pirates par le Saint-Empire sont amnistiés & retirés de l'« Imperial Blacklist », ladite couronne s'assurant de ce que lesdits individus, équipages & navires s'engagent à ne plus nuire aux intérêts maritimes & fluviaux dudit empire.

    XIX. Item, la liste de pirates émise par un des deux signataires s'impose aux provinces relevant de celui-ci; ainsi, toute modification, qu'il s'agisse d'un ajout, d'une précision ou d'un retrait, doit impérativement être transposé au niveau des provinces.


    De la validité

    XX. Item, la présente convention constitue un addendum au traité liant la Couronne de France & le Saint-Empire romain germanique, dit « Paix perpétuelle de Strasbourg » & en cela lui est inférieur en valeur.

    XXI. Item, toute violation ou rupture du présent accord ne saurait rendre caduque ladite « Paix perpétuelle de Strasbourg. »

    XXII. Item, ledit traité prévaut cependant sur toute convention navale ou maritime liant ses signataires à des compagnies ou états-tiers.

    XXIII. Item, il engage lesdits signataires & leurs peuples.

    XXIV. Item, il est établi & publié en français de Paris, la traduction en lingua franca & les langues officielles impériales devant faire l'objet d'une validation commune avant toute publicité.

    XXV. Item, en cas de volonté de renégociation de ses termes, de dénonciation unilatérale ou de violation, une réunion devra être organisée dans les quinze jours suivant l'un de ces types d'événement. Dans un souci de sûreté, les effets de ce traité continueront à courir durant la même période.



    En foi de quoi, afin que ce soit chose stable & ferme à toujours, ce présent traité par nous fait & passé & donné le cinquième jour d'avril mille quatre cent soixante-cinq :

    Nous, Lafa de Bussac, reine de France, avons signé de notre main & y fait mettre & apposer notre sceau.



    Nous, Elias Juliani Fauville de Talleyrand Cheroy, empereur du Saint-Empire romain germanique, avons signé de notre main & y fait mettre & apposer notre sceau.




    Lequel traité a été pourparlé en présence & avec le concours de :

    Maria Agata Aleramica Imperiali dei Francavilla, Amiral de France,



    Ingeburge Malzac d'Euphor, Pair de France & Primus inter pares,



    Rabi de Granezia von Salem, Amiral impérial,



    Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau, Ministre de la Justice de l'Empire,



    Angel de Franchimont Yachvili, président de la diète impériale,


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[Avril 1465] Traité de Paix France-Empire
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